Prix de la prestation Clauses Exemplaires
Prix de la prestation. Pour chacun des bagages transportés, il est perçu une somme dont le montant figure au Recueil des prix.
Prix de la prestation. Sauf conditions particulières, les prix communiqués au CLIENT sont forfaitaires et comprennent le carburant, le lubrifiant, le matériel et le personnel nécessaires à l’opération, les frais de mobilisation et de démobilisation des moyens humains et matériel.
Prix de la prestation. Le paiement du prix de la prestation de dépôt mentionnée dans le présent Contrat s’effectue sous la forme d’une dation au bénéfice du dépositaire par le transfert de propriété du déposant au dépositaire, dès sa naissance, de chaque poulain produit par les juments mises en dépôt par Equid’Export. Le dépositaire reconnaît expressément être propriétaire de chaque poulain dès sa naissance et accepter d’en assumer les conséquences de droit qui s’y attachent. Il devra en conséquence effectuer les démarches nécessaires à l’identification de ces produits et en prendre en charge les frais associés.
Prix de la prestation. Le prix de la prestation est établi pour des marchandises d'un rapport poids/volume égal ou supérieur, selon le produit ou service choisi : o DPD CLASSIC, DPD CLASSIC Europe, DPD CLASSIC Intercontinental, Predict, DPD Médical, DPD Chéquier : à 250 kilos le mètre cube en transport routier et 200 kilos le mètre cube pour les transports internationaux par avion et d’un poids unitaire égal ou inférieur à 30 kilos. o DPD Relais, DPD Retour : à 150 kilogrammes le mètre cube Ils sont calculés sur la base des informations fournies par le Client, en tenant compte notamment des prestations à effectuer, de la durée du contrat, de la nature, du poids, du volume de la marchandise à transporter, des itinéraires à emprunter et de la zone de destination. Le prix est fixé à l'objet net de remise. Les frais de tenue de compte sont en sus. Les prix et les frais accessoires sont établis hors taxes, et seront augmentés de la TVA en vigueur au jour de l’établissement de la facture.
Prix de la prestation. Le prix de la prestation est établi pour des marchandises d'un rapport poids/volume égal ou supérieur, selon le produit ou service choisi : o DPD CLASSIC, DPD CLASSIC Europe, DPD CLASSIC Intercontinental, Predict, DPD Médical, DPD Chéquier, Edition by DPD : à 250 kilos le mètre cube en transport routier et 200 kilos le mètre cube pour les transports internationaux par avion et d’un poids unitaire égal ou inférieur à 30 kilos. o DPD Relais, DPD Retour : à 150 kilogrammes le mètre cube.
Prix de la prestation. Le prix de référence pour la période choisie est celui en vigueur sur le site <xxxxx.xxxx> au moment de la souscription du contrat. Le prix est susceptible varier au cours de la vie du contrat. Le client en est alors avisé et est libre de renoncer au renouvellement du contrat.
Prix de la prestation. Les dispositions valables de MediData conformément à la «Fiche de produit Message administratif» s’appliquent.
Prix de la prestation. Le prix de la Prestation applicable est celui affiché sur tous les supports publicitaires de la Société. Il est fixé en fonction du Véhicule, de la durée de location, du Parcours, des Options et des prestations annexes facturées par la Société le cas échéant. Il n’inclue pas le prix de la réalisation des Activités. Sauf mention contraire, il est indiqué en euros TTC.
Prix de la prestation. Désignation Prix Unitaire TTC Nombre TOTAL Vélo Adulte Vélo Enfant Accessoire Règlement : □ Espèces □ Carte bancaire
Prix de la prestation. Ce service de renseignements techniques est offert aux clients CCWeb. La gratuité de ce service est subordonnée à la signature d’un contrat CCWeb par le CLIENT. En cas de suspension ou de résiliation du contrat CCWeb, l’offre renseignements techniques sera automatiquement résiliée.