Prix de la prestation Clauses Exemplaires

Prix de la prestation. Pour chacun des bagages transportés, il est perçu une somme dont le montant figure au Recueil des prix.
Prix de la prestation. Sauf conditions particulières, les prix communiqués au CLIENT sont forfaitaires et comprennent le carburant, le lubrifiant, le matériel et le personnel nécessaires à l’opération, les frais de mobilisation et de démobilisation des moyens humains et matériel.
Prix de la prestation. Le paiement du prix de la prestation de dépôt mentionnée dans le présent Contrat s’effectue sous la forme d’une dation au bénéfice du dépositaire par le transfert de propriété du déposant au dépositaire, dès sa naissance, de chaque poulain produit par les juments mises en dépôt par Equid’Export. Le dépositaire reconnaît expressément être propriétaire de chaque poulain dès sa naissance et accepter d’en assumer les conséquences de droit qui s’y attachent. Il devra en conséquence effectuer les démarches nécessaires à l’identification de ces produits et en prendre en charge les frais associés.
Prix de la prestation. Le prix de la prestation est établi pour des marchandises d'un rapport poids/volume égal ou supérieur, selon le produit ou service choisi : o DPD CLASSIC, DPD CLASSIC Europe, DPD CLASSIC Intercontinental, Predict, DPD Médical, DPD Chéquier, Edition by DPD : à 250 kilos le mètre cube en transport routier et 200 kilos le mètre cube pour les transports internationaux par avion et d’un poids unitaire égal ou inférieur à 30 kilos. o DPD Relais, DPD Retour : à 150 kilogrammes le mètre cube.
Prix de la prestation. Les dispositions valables de MediData conformément à la «Fiche de produit Formulaire pour prestataire» s’appliquent.
Prix de la prestation. Les prestations sont effectuées au prix en vigueur au moment de la passation de la commande. Il est ici rappelé que le prix du transport est calculé sur la base des informations communiquées par le client, en tenant compte, notamment, des prestations à effectuer qui sont demandées par l’Acheteur, de la nature, du poids, du volume des marchandises à transporter, de la distance à parcourir, des moyens à mettre en œuvre, des délais d’acheminement, des caractéristiques du trafic, des consignes de nettoyage, de lavage ou de désinfection des matériels, … ainsi que du niveau de qualité demandé pour la prestation. Conformément à la loi du 05 janvier 2006 il est prévu une indexation du prix sur le prix du carburant, cette indexation sera mentionnée distinctement sur la facture. Le prix est exprimé en euros, il s’entend net hors taxes. Les tarifs hors taxes s’appliquent au transport de marchandise d’un rapport poids volume égal ou supérieur à 250kg le m3 pour du trafic national, 330 kg le m3 pour le trafic international. Tout impôt, taxe, droit ou autre prestation qui serait à payer en application de la règlementation du pays où s’exécute la prestation sera mis à la charge de l’Acheteur Les prix figurant dans la commande est valable que pour une durée maximale de 30 jours. Les prix de transports stipulés feront l’objet de révision, à chaque date anniversaire, à partir du contrat*. * La date de référence du contrat est le 1er jour du mois de la première prestation de l’année civile Au-delà d’une heure avec rendez-vous ou d’une heure trente sans rendez- vous, par livraison, des frais supplémentaires seront facturés à l’acheteur sur la base de 50€ H.T/heure.
Prix de la prestation. (hors abonnement & maintenance)
Prix de la prestation. Les dispositions valables de MediData conformément à la «Fiche de produit Déclaration de soins requis pour prestataire» s’appliquent.
Prix de la prestation. Le prix de la Prestation applicable est celui affiché sur tous les supports publicitaires de la Société. Il est fixé en fonction du Véhicule, de la durée de location, du Parcours, des Options et des prestations annexes facturées par la Société le cas échéant. Il n’inclue pas le prix de la réalisation des Activités. Sauf mention contraire, il est indiqué en euros TTC.
Prix de la prestation. Désignation Prix Unitaire TTC Nombre TOTAL Vélo Adulte Vélo Enfant Accessoire Règlement : □ Espèces □ Carte bancaire