EXECUTION. The best care will be given to the perfect execution of the orders but the customer accepts the general tolerances of the market, the trade and the specific raw material and the normal differences which could exist between the manufactured part and that conceived on drawing or according to any model given to us. Any case of tolerance more severe than the general tolerances of the trade will have to be validated beforehand by the seller at the level of their feasibility by measurements CPK > 1.66. The quantities ordered can be supplied with a difference of 5% more or less.
EXECUTION. L'autorité territoriale est chargée de l’exécution du présent contrat, dont ampliation sera transmise : - au Représentant de l’Etat, - au Comptable de la collectivité, - à Monsieur le Président du Centre de Gestion de Côte d'Or, - à l’intéressé(e). A …................................., le …....................
EXECUTION. En cas de réalisation des conditions suspensives ci-après prévues, les parties s'obligent à constater par acte authentique la réalisation définitive de la vente. Pour être valable, la réalisation définitive de la vente par acte authentique devra être accompagnée ou précédée du versement du prix selon les modalités prévues aux présentes et du versement des frais, dans le délai ci-dessus entre les mains du Notaire chargé de la rédaction de l'acte authentique de vente. Cet acte sera reçu par l'Office notarial de Maître SMAGGHE, avec la participation ou le concours de Maître PAUPE.
EXECUTION. L’exécution comprendra le déplacement et l’intervention d’un camion aspiro-hydrocureur, mais ne comportera aucun remplacement d’appareils ou matériaux filtrants. Les principales observations (notamment la date de la vidange, les quantités prélevées, le lieu d’élimination etc …) et les remarques éventuelles de l’occupant seront notées sur une fiche d’intervention.
EXECUTION. Each person executing the Order Form on behalf of any entity hereby represents and warrants that he or she is duly authorized and has full authority to execute and deliver the Order Form. Each Party consents to the other Party’s use of electronic signatures for the applicable Order Form. Neither party may object to the legal effect or enforceability, as a result of such electronic signature, which will be considered to be an original binding signature. 10.3 Exécution. Toute personne qui signe le Bon de commande au nom et pour le compte d’une des entités mentionnées ci-dessus, certifie par les présentes qu’elle est dûment autorisée à signer et à conclure le SOW. Chaque Partie accepte l’utilisation par l’autre Partie de la signature électronique sur le Bon de commande. Aucune des Parties ne peut s’opposer aux effets juridiques ni à la force exécutoire découlant de ladite signature électronique, laquelle sera considérée comme une signature originale juridiquement valable. END OF GENERAL TERMS AND CONDITIONS FIN DES CONDITIONS GENERALES SPECIFIC TERMS CONDITIONS SPECIALES EXHIBIT APPLICABLE TO SOFTWARE ANNEXE APPLICABLE AUX LOGICIELS
EXECUTION. Each person executing the SOW on behalf of any entity hereby represents and warrants that he or she is duly authorized and has full authority to execute and deliver the SOW. Each Party consents to the other Party’s use of electronic signatures for the applicable SOW. Neither party may object to the legal effect or enforceability, as a result of such electronic signature, which will be considered to be an original binding signature.
EXECUTION. Pour être valable, la réalisation de la vente devra être accompagnée ou précédée du versement des frais entre les mains du notaire chargé de la rédaction de l'acte authentique de vente. L’attention du BENEFICIAIRE est particulièrement attirée sur les points suivants : l'obligation, aux termes des dispositions de l’article L 112-6-1 du Code monétaire et financier, de régler les frais exclusivement par virement, l’obligation de fournir une attestation bancaire justifiant de l’origine des fonds sauf si ces ceux-ci résultent d'un ou plusieurs prêts constatés dans l'acte authentique de vente ou dans un acte authentique séparé. L’acte constatant la réalisation des présentes et le transfert de propriété sera reçu par l’Office Notarial du notaire soussigné Le délai ci-dessus indiqué est constitutif du point de départ de la période à partir de laquelle l'une des parties pourra obliger l'autre à s'exécuter. Par suite, alors que la ou les conditions suspensives seraient réalisées et les documents nécessaires à la perfection de l'acte obtenus et que l'acte authentique de vente ne soit pas signé dans le délai convenu, la partie la plus diligente procédera par acte d'huissier au domicile élu aux présentes à une mise en demeure de signer l'acte authentique en l'office notarial du notaire susnommé. Cette mise en demeure sera faite à jour et heure fixés entre le cinquième et le dixième jour ouvré suivant la réception de la mise en demeure. La date figurant en tête de l’acte fait partir le délai. Les délais s’exprimant en jours, le jour de l’acte, de l’événement, de la décision ou de la notification qui le fait courir ne compte pas. Tout délai expire le dernier jour à 24 heures. Le délai qui expirerait un samedi, dimanche ou un jour férié ou chômé, est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. A la date fixée dans la mise en demeure, il sera procédé : soit à la signature de l'acte authentique de vente aux conditions fixées aux présentes, soit à l'établissement d'un procès-verbal dans lequel il sera constaté le défaut de l'autre partie. Dans ce dernier cas, l'auteur de la convocation pourra : soit poursuivre judiciairement la réalisation de la vente ; soit reprendre purement et simplement sa liberté. Ce choix s'effectuera dans le procès-verbal qui sera notifié à la partie défaillante par voie d'Huissier avec effet au jour de la notification. En outre, en cas de défaut du BENEFICIAIRE, le PROMETTANT percevra l'indemnité d'immobilisation éventuellement conven...
EXECUTION. Each person executing the Order Form on behalf of any entity hereby represents and warrants that he or she is duly authorized and has full authority to execute and deliver the Order Form. Each Party consents to the other Party’s use of electronic signatures for the applicable Order Form. Neither party may object to the legal effect or enforceability, as a result of such electronic signature, which will be considered to be an original binding signature.
EXECUTION. (a) Le CONTRACTANT participera à des revues d’affaires afin de discuter de la performance HSSE, des indicateurs financiers du CONTRACTANT et de toute autre indicateurs clé (ci-après les « KPIs »).
EXECUTION. Sauf stipulation contraire, les prix fixés excluent toute idée de forfait. Ils sont établis pour le volume ou la durée indiquée au contrat sur base de notre tarif en vigueur au moment du dit contrat. - Les heures de prestations, ainsi que le kilométrage, se calculent depuis le moment où le personnel quitte le dépôt jusqu'au retour à celui-ci, augmenté du temps de préparation du matériel nécessaire au déménagement. - Sauf stipulation contraire il sera toujours facturé un minimum de 4 heures. - Lors de l'exécution du déménagement, le client, ou une personne déléguée par lui, devra être présent toute la durée du déménagement. Il appartient à cette personne de s'assurer que rien n'a été oublié dans le logement qu'il quitte. - Le client doit prendre les mesures nécessaires pour que le chargement et le déchargement puissent s'effectuer dès notre arrivée sur les lieux. Tout retard de chargement ou déchargement sera dès lors à charge du client.