FAITS GÉNÉRATEURS COUVERTS. Le véhicule a subi une révision (uniquement en cas de souscription de la prestation gestion pour compte figurant à l’annexe 2B), une panne, un accident, un incendie, un vol ou une destruction totale. Nous entendons par : . PANNE : tout incident mécanique imprévisible reconnu par le constructeur, entraînant I’ immobilisation du véhicule et n'impliquant pas la responsabilité du bénéficiaire. Le véhicule de remplacement sera délivré sous réserve que la réparation nécessite au moins 3 heures de main- . ACCIDENT : la destruction ou la détérioration du véhicule rendant impossible sa mobilité suite à une collision, un choc contre un corps fixe ou mobile, versement, sortie de route et dégradation suite à tentative de vol. Le véhicule de remplacement sera délivré sous réserve que la réparation nécessite au moins 3 heures de main-d’œuvre selon le barème constructeur. De plus, la mise à disposition du véhicule se fera après la déclaration du sinistre auprès de I’ assureur. . INCENDIE : la destruction ou la détérioration du véhicule suite à un incendie. Le véhicule de remplacement sera délivré sous réserve que la réparation nécessite au moins 3 heures de main- d’œuvre selon le barème constructeur.
FAITS GÉNÉRATEURS COUVERTS. Le véhicule loué a subi une révision (uniquement en cas de souscription de la prestation gestion pour compte figurant à l’annexe VÉHICULE DE REMPLACEMENT / B), une panne, un accident, un incendie, un vol ou une destruction totale. Nous entendons par : l’immobilisation du véhicule et n'impliquant pas la responsabilité du bénéficiaire. Le véhicule de remplacement sera délivré sous réserve que la réparation nécessite au moins 3 heures de main-d’œuvre selon le barème constructeur. . ACCIDENT : la destruction ou la détérioration du véhicule loué rendant impossible sa mobilité suite à une collision, un choc contre un corps fixe ou mobile, versement, sortie de route et dégradation suite à tentative de vol. Le véhicule de remplacement sera délivré sous réserve que la réparation nécessite au moins 3 heures de main-d’œuvre selon le barème constructeur. De plus, la mise à disposition du véhicule se fera après la déclaration du sinistre auprès de I’assureur. . INCENDIE : la destruction ou la détérioration du véhicule loué suite à un incendie. Le véhicule de remplacement sera délivré sous réserve que la réparation nécessite au moins 3 heures de main-d’œuvre selon le barème constructeur.
FAITS GÉNÉRATEURS COUVERTS. La présent Contrat est applicable lorsque le Véhicule garanti a subi un Accident, une Destruction totale, un Incendie, une Panne ou un Vol. Le Véhicule de remplacement sera délivré sous ré- serve que la réparation nécessite au moins trois (3) heures de main-d’œuvre selon le barème constructeur. Nous entendons par : • Destruction totale : L'impossibilité technique ou économique déclarée à dire d'expert de réparer le Véhicule garanti. • Incen- die : La destruction ou la détérioration du Véhicule garanti suite à un incendie. • Panne : Toute défaillance mécanique, élec- trique, électronique ou hydraulique d’un ou plusieurs organes du Véhicule garanti rendant son utilisation impossible dans des conditions normales de sécurité et n'impliquant pas la responsa- bilité du Bénéficiaire. • Vol : La disparition ou la détérioration du Véhicule garanti suite à un vol ayant fait l’objet d’une déclaration auprès des autorités de police ou de gendarmerie.
FAITS GÉNÉRATEURS COUVERTS. Le présent Contrat couvre l’immobilisation du Véhicule garanti lorsque survient l’un des faits générateurs suivants :
FAITS GÉNÉRATEURS COUVERTS. Le véhicule électrique loué a subi une panne, un acci- dent, un incendie, un vol ou une destruction totale. Nous entendons par : . Panne : tout incident mécanique imprévisible reconnu par le constructeur, ayant fait l’objet d’une prise en charge au titre de la garantie assistance incluse soit dans le cadre de la Garantie constructeur soit dans le cadre du contrat de Location de la batterie e ntraînant I’ immobili- sation du véhicule électrique et n'impliquant pas la res- ponsabilité du bénéficiaire. Le V éhicule de Remplace- ment sera délivré sous réserve que la réparati o n nécessite au moins 3 heures de main-d’œuvre selon le barème constructeur. . Accident : la destruction ou la détérioration du véhicule électrique loué rendant impossible sa mobilité suite à une collision, un choc contre un corps fixe ou mobile, verse- ment, sortie de route et dégradation suite à tentative de vol. Le V éhicule de Remplacement sera délivré sous ré- serve que la réparation nécessite au moins 3 heures de main-d’œuvre selon le barème constructeur. De plus, la mise à disposition du Véhicule de Remplacement se fera après la déclaration du sinistre auprès de I’ assureur. . Incendie : la destruction ou la détérioration du véhicule électrique loué suite à un incendie. Le V éhicule de Rem- placement sera délivré sous réserve que la réparation né- cessite au moins 3 heures de main-d’œuvre selon le ba- rème constructeur. . Vol : la disparition ou la détérioration du véhicule élec- trique loué suite à vol. Dans ce cas le Véhicule de Rem- placement sera prolongé sous réserve que la réparation nécessite au moins 3 heures de main-d’œuvre selon le barème constructeur. De plus, le vol doit faire I’ objet d’une déclaration auprès des autorités de police ou de gendarmerie.
FAITS GÉNÉRATEURS COUVERTS. Une panne Incidentelle ou une panne d’énergie de la Batterie, ayant pour conséquence l'immobilisation du véhicule électrique dans lequel la Batterie est incorporée, sont des faits générateurs couverts par la garantie d'assistance, objet de la présente Annexe
1. Nous entendons par :
FAITS GÉNÉRATEURS COUVERTS. Immobilisation du véhicule électrique lié au contrat de location de la batterie, consécutive à une Panne Incidentelle ou à une Panne d’Energie. Nous entendons par : • PANNE INCIDENTELLE : tout incident mécanique, électrique, électronique, soudain et imprévisible, reconnu par le constructeur, entraînant I’ immobilisation du véhicule ou l’empêchant de circuler dans des conditions standards de sécurité et n’impliquant pas la responsabilité du bénéficiaire.