Fin de la garantie. La garantie d’assurance prend fin en même temps que la fin du contrat d’assurance.
Fin de la garantie. La garantie prend fin de plein droit si le Client résilie son contrat à l’offre Orange au cours des 24 premiers mois d’abonnement. La garantie prend fin de plein droit si le Client modifie ou répare le matériel lui-même ou en dehors d’une réparation par un organisme agréé par le constructeur.
Fin de la garantie. La garantie plancher cesse de produire ses effets en cas de rachat total de l’adhésion, en cas de survenance du terme, en cas de résiliation ou au 75ème anniversaire de l’ (des) Assuré(s). Le versement du capital au(x) Bénéficiaire(s) met fin à la garantie plancher.
Fin de la garantie. La garantie décès complémentaire cesse de produire ses effets en cas de rachat total, en cas de résiliation de la garantie ou au 75ème anniversaire de l’Adhérent-Assuré. Le versement du capital au(x) Bénéficiaire(s) met également fin à la garantie décès complémentaire. Chaque vendredi, si la Valeur Atteinte par l’adhésion est inférieure à la somme des versements nets réalisés au titre de l’adhésion sur les diffé- rents supports diminuée des éventuels rachats, avances et intérêts non remboursés, l’Assureur calcule une cotisation à partir du déficit constaté (capital sous risque), du taux de cotisation annuel défini ci-après et de l’âge de l’Adhérent-Assuré. Si à la date du calcul de la cotisation décès la Xxxxxx Xxxxxxxx de l’adhésion est au moins égale au capital garanti en cas de décès, la cotisation décès est nulle. La cotisation décès CDt est calculée comme suit : Le calcul de la prime hebdomadaire est réalisé de la sorte, soit : CDt : cotisation hebdomadaire calculée chaque vendredi R : capital sous risque constaté le vendredi jour du calcul de la prime hebdomadaire T : taux de cotisation annuel CDt = R x T x 1/52 En principe, la cotisation est payable mensuellement, le montant de la coti- sation mensuelle étant égal à la somme des cotisations éventuellement cal- culées chaque vendredi. La cotisation mensuelle est prélevée à terme échu le dernier jour du mois sur la Valeur Atteinte de l’adhésion prioritairement par diminution du Fonds Euro Dolcea Vie puis par diminution du support en unité de compte le plus représenté. Le prélèvement de cotisation sur un support en unités de compte conduit à diminuer le nombre d’unités de compte. Si le montant de la cotisation est inférieur à un seuil mensuel fixé pour l’an- née en cours à 20 euros, le prélèvement est différé à la prochaine échéance, soit le dernier jour du mois suivant. En cas de rachat total ou de décès de l’Adhérent-Assuré, les cotisations non acquittées sont alors pré- levées sur le montant de la prestation servie. Le tarif utilisé pendant les 8 premières années de l'adhésion est le tarif en vigueur à la date d'effet de l'adhésion. Au-delà des 8 premières années de l'adhésion, Spirica Vous informera en cas de modification du tarif 2 mois avant la prise d'effet de cette dernière.
Fin de la garantie. La Garantie Plancher cesse de produire ses effets au terme du contrat, en cas de transfert ou de rachat total de la valeur du contrat, en cas de résiliation ou au 75ème anniversaire du Membre participant. Le versement du capital au(x) bénéficiaire(s) met fin à la Garantie Plancher.
Fin de la garantie. La Garantie cesse au premier de l’un des termes décrits ci-après pour chacune des formules de Garantie.
3.2.1 Toyota Occasions Plus Thermiques 36
3.2.2 Toyota Occasions Plus Thermiques 24
3.2.3 Toyota Occasions Plus Thermiques 12
Fin de la garantie. La garantie plancher cesse de produire ses effets en cas de rachat total du contrat, en cas de survenance du terme, en cas de résiliation ou au 75ème anniversaire de l’Assuré. Le versement du capital au(x) Bénéficiaire(s) met fin à la garantie plancher. A tout moment, cette option peut être souscrite, sous réserve toutefois d’acceptation médicale par le Service Médical de Generali Vie et à condition que l’(les) Assuré(s) soit(ent) âgé(s) de plus de douze (12) ans et de moins de soixante-quinze (75) ans.
Fin de la garantie. La garantie prend fin automatiquement : - à la date de départ du locataire pour quelque cause que ce soit, - en cas de suspension du paiement des loyers par le locataire résultant de mesures légales ou réglementaires, - en cas de suspension du paiement des loyers consécutive à des dispositions d’ordre général prises par une assemblée ou un organisme représentant les locataires, - en cas de non respect par le propriétaire de ses obligations légales ou contractuelles, - en cas d’abandon du domicile entraînant la résolution de plein droit du contrat de location, conformément à l’article 14 de la loi du 06 Juillet 1989, et ce, à défaut de personnes occupant les lieux et remplissant les conditions prévues audit article, - dès que l’assuré est remboursé de sa créance en principal.
Fin de la garantie. La garantie optionnelle en cas de décès cesse de produire ses effets en cas de Rachat total, en cas de résiliation de la garantie optionnelle, ou au 75ème anniversaire de l’Assuré. Le versement du Capital aux Bénéficiaire(s) met également fin à la garantie optionnelle en cas de décès. MODALITÉS DE CONSULTATION ET DE GESTION EN LIGNE
Fin de la garantie. Les garanties du présent contrat cesseront :