MONTANT DU CONTRAT Clauses Exemplaires

MONTANT DU CONTRAT. Pour les prestations effectuées conformément à l'annexe A, le Client versera au Consultant un montant d’au plus montant (xxxxxxxx USD). Ce montant a été établi en tenant compte du fait qu'il couvre tous les frais du consultant dont les bénéfices et toute obligation fiscale qui pourrait être imposée au consultant, comme indiqué à l'annexe C (coût total du contrat).
MONTANT DU CONTRAT. Le montant annuel relatif à la rémunération des travaux de maintenance, objet du présent contrat, est de …………………………………….. ( ,000) Dinar, hors T.V.A., par an, correspondant à une taille de l’installation de chauffage solaire de m² de capteurs.
MONTANT DU CONTRAT. 7.1 le montant du présent contrat s’élève à Xxxxxx 7.2 Les pièces de rechanges qui seront éventuellement utilisées dans le cadre de la maintenance ne sont pas comprise dans le montant du contrat.
MONTANT DU CONTRAT. La Direction de ‘‘YYY’’ a accepté le montant des honoraires proposé par le "Cabinet XXX", fixé à X.XXX 000.000.000 (………………………………. francs CFA) hors taxes par trimestre soit 000.000.000 ( Francs CFA) par an. Les honoraires sont passibles de la TVA au taux en vigueur à la facturation, à moins que ‘‘YYY’’ ne produise une attestation d’exonération, valable. Les frais de déplacement, d’hébergement et de perdiem journalier au taux en vigueur de 000.000 X.XXX/jour du collaborateur seront à la charge de ‘’YYY’’. Les honoraires sont payables trimestriellement par avance en début de chaque trimestre.
MONTANT DU CONTRAT. Le budget prévisionnel des travaux muséographiques prestation comprise et conception graphique/signalétique, incluant la présente prestation de l'architecte-scénographe sera annoncé lors de la visite. Les prestations, objet du présent contrat, sont rémunérées par application du prix global et forfaitaire qui s’élève à : euros hors taxes Soit en toutes lettres : ....................................................................................................................................................... ................................................................................................................................................. .................................................................................................................................................... Le prix global et forfaitaire est réparti ainsi : Éléments de mission % Montant en euros HT Esquisses
MONTANT DU CONTRAT. Le ministre verse au prestataire de services, moyennant services rendus : LE MONTANT FORFAITAIRE DE : Cinquante-neuf mille huit cent cinquante dollars 59 850,00 $ Le ministre s’engage à verser ce montant au prestataire de services, pour l'exécution complète et entière des obligations prévues au présent contrat, sans autres frais, coûts ou dépenses que ce soit à l’exception du montant correspondant aux taxes de vente applicables, le tout conformément aux modalités prévues à l’article 4 du présent contrat. Les frais de déplacement, de recherche, de communication et toute autre dépense relatifs aux présentes sont inclus dans le montant forfaitaire du contrat.
MONTANT DU CONTRAT. Le montant annuel du contrat s'élève à: 1.837,00 EUR, hors TVA.
MONTANT DU CONTRAT. Le montant du contrat est forfaitaire et ne sera déterminé qu’après visite et diagnostique du cite , et cela pour une période de douze mois, du de chaque année :
MONTANT DU CONTRAT. Les biens et/ou services seront rémunérés par application du prix global et forfaitaire suivant : Elément Prix HT. Elément Prix HT. Elément Prix HT. Elément Prix HT. Elément Prix HT. Elément Prix HT. Elément Prix HT. Elément Prix HT. Elément Prix HT. Somme Montant de l’offreHT

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  • Durée du contrat La durée du Contrat est fonction du choix réalisé lors de votre Commande : - 1 an avec fréquence de paiement mensuelle : Engagement pour une période d’un (1) an et paiement mensuel du prix de l’abonnement. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les ans pour une nouvelle période d’un (1) an. - 1 an avec fréquence de paiement annuelle (seule durée disponible pour les Pack Relais Parking) : Engagement pour une période d’un (1) an et paiement annuel à terme à échoir. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les ans pour une nouvelle période d’un (1) an. - 4 ans (paiement en une fois) : Engagement pour une période de quatre (4) ans et paiement d’avance en une (1) fois à terme à échoir. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les quatre (4) ans pour une nouvelle période de quatre (4) ans. - 10 ans (paiement en une fois) : Engagement pour une période de dix (10) ans et paiement d’avance en une (1) fois à terme à échoir. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les dix (10) ans pour une nouvelle période de dix (10) ans. Le renouvellement de l’Offre Pack Relais, quelle que soit la durée choisie, est automatique, et comprend le renouvellement du Nom de domaine, si Vous avez respecté les dispositions des Conditions Contractuelles applicables à l’Offre Pack Relais de même que des CG CP NNR, si toutes les sommes dues à Nordnet ont été payées, si Nordnet apparaît bien comme Contact de facturation du Nom de domaine, et sauf résiliation de votre part dans les conditions définies aux Conditions Contractuelles applicables à l’Offre Pack Relais et/ou aux CG CP NNR, défaut de paiement ou de communication d’un moyen de paiement valide, ou de dispositions spécifiques liées au contrat d’enregistrement et de gestion de Noms de domaine (CG CP NNR). Nordnet attire votre attention sur le fait que l’échéance de l’Offre Pack Relais peut ne pas être identique à l’échéance du Nom de domaine, notamment en cas de Transfert Entrant. Ainsi, si l’Offre Pack Xxxxxx arrive à échéance ou est résiliée avant l’échéance du Nom de domaine, alors le Nom de domaine sera régi jusqu’à son Transfert Sortant ou sa Suppression, par les seules CG CP NNR.

  • OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la location d’un logement ainsi déterminé :

  • Langue du contrat Les présentes conditions générales de vente sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.