Offres et Commandes. Si Nous Vous faisons une offre, Vous pouvez l'accepter dans les 30 jours. Tant que Vous n'avez pas accepté l'offre, Nous sommes libres de la modifier ou de la retirer. Votre Commande n'est contraignante que si Signify l'a confirmée.
Offres et Commandes. 2.1 Les offres et les devis sont présentés par le Vendeur à titre gratuit et sans engagement de la part de XXXXXX.
2.2 Seules les commandes passées par écrit revêtent pour XXXXXX un caractère obligatoire et tout accord verbal, accord parallèle, modification ou amendement apportés aux commandes nécessitent, pour être valides, la confirmation écrite de XXXXXX.
2.3 Si le processus de commande facilité par voie électronique a été convenu entre le Vendeur et XXXXXX par l’intermédiaire du service d’approvisionnement de SCHOTT (“SPO”), les conditions du SPO s’appliquent au traitement technique des commandes. Pour tout le reste s’appliqueront les présentes Conditions.
2.4 Sauf indication expresse contraire, l’ordre de priorité des Conditions s’appliquant aux livraisons et aux services à fournir d’après les commandes est le suivant:
Offres et Commandes. 2.1 L’offre faite à l'Acquéreur par des agents, démarcheurs ou par d'autres intermédiaires et la proposition de commande transmise par ces derniers au Vendeur n'engage pas celui-ci tant que la commande de l'Acquéreur n'a pas été acceptée par le Vendeur au sens de l'art. 2.2 suivant.
2.2 La commande effectuée par l'Acquéreur n'est pas acceptée tant qu'elle n'a pas été confirmée par écrit par le Vendeur. Au cas où le Vendeur ne confirmerait pas une commande par écrit, l'émission de la facture ou l'exécution de la commande par le Vendeur doit être considérée comme une acceptation.
Offres et Commandes. Les offres et/ou devis de société RÖDER FRANCE STRUCTURES sont faites sans engagement, sauf stipulation expresse écrite. Seule la confirmation écrite de la commande par RÖDER FRANCE STRUCTURES et le paiement de l'acompte prévu aux offres et/ou devis valideront le contrat de vente et/ou de prestations de services. Aucun engagement définitif ne peut être pris par les représentants de RÖDER FRANCE STRUCTURES, sauf pouvoir spécial signé d'un représentant légal ou dument accrédité de RÖDER FRANCE STRUCTURES. Pour les locations, un contrat écrit précisant l’ensemble des conditions de la location (prix du loyer, durée de la location, frais de transport pour livraison et rapatriement à la fin du contrat, montage et démontage), sera précisé pour chaque matériel loué dans le contrat écrit qui interviendra entre la société RÖDER FRANCE STRUCTURES et le locataire. Toute commande ferme et acceptée implique l'adhésion aux présentes conditions générales, quelles que soient les clauses figurant sur les propres documents des clients de RÖDER FRANCE STRUCTURES, sauf accord écrit et signé d'un représentant légal ou dument accrédité de RÖDER FRANCE STRUCTURES. En cas d’annulation d’une commande confirmée l’acompte restera définitivement acquis à la société RÖDER FRANCE STRUCTURES à titre de clauses pénales sous réserve de toutes actions que pourraient mener la société RÖDER FRANCE STRUCTURES pour obtenir réparation de la totalité du préjudice qu’elle aurait subi du chef de cette annulation de commande Les documentations (photos, plans, études, indications de poids, échantillons de couleurs, etc. .) ne sont remises qu'à titre indicatif. Elles demeurent la propriété de RÖDER FRANCE STRUCTURES, et doivent être rendues sur simple demande. RÖDER FRANCE STRUCTURES conserve la propriété intellectuelle de tous documents remis, qui ne peuvent être diffusés sans l'autorisation écrite, préalable et signé d'un représentant légal ou dument accrédité de RÖDER FRANCE STRUCTURES .
Offres et Commandes. Sauf stipulations contraires, les offres établies par 3Ci sont valables trente (30) jours à compter de leur rédaction. Toute commande, pour être prise en compte, doit être passée par écrit, sur un formulaire de commande émanant de 3Ci. Préalablement à la passation de la commande, les présentes Conditions Générales ont été mises à la disposition du Client ce que ce dernier reconnaît expressément. La vente de matériels et/ou la concession de licence est réputée conclue à la date d’acceptation de la commande par 3Ci. Sauf accord express de 3Ci, le Client ne peut annuler ou modifier sa commande dès lors qu’il a signé le bon de commande. Cependant, dans le cas où le Client souhaiterait annuler sa commande après que 3Ci l’ai acceptée, mais avant toute livraison des logiciels et/ou des matériels commandés, il serait alors redevable d’une somme représentant 20% du montant total de la commande annulée, afin de couvrir les frais de traitement et d’études du dossier engagés par 3Ci. Le Client reconnaît expressément avoir été informé de ces dispositions particulières et s’engage à acquitter les sommes dues à ce titre.
Offres et Commandes. 1.1 Les conditions générales de vente sont applicables indépendamment des conditions générales d'achat de l'acheteur.
1.2 Toute dérogation prévue dans la commande ne peut être considérée comme acceptée que si elle a été approuvée par écrit par XXXXXX.
1.3 Sauf convention contraire, les prix s'entendent hors taxes pour les marchandises non emballées départ usine ou franco de port ; leur nature (fixe ou révisable) et leur montant sont précisés dans les conditions particulières.
1.4 Les prix et informations contenus dans les catalogues, prospectus et tarifs sont donnés à titre indicatif et n'engagent SCHUNK qu'après confirmation par cette dernière.
1.5 SCHUNK se réserve le droit d'apporter toute modification, notamment de forme, de couleur, de dimension ou de matière, à ses marchandises dont les représentations et descriptions figurent sur les imprimés à titre de publicité.
1.6 SCHUNK n'est pas tenu de fournir ses p l a n s , même si les marchandises sont livrées avec un plan d'installation.
1.7 Les offres soumises par XXXXXX à l'acheteur sont valables 3 mois à compter de la date d'émission, sauf indication contraire.
1.8 Seuls une confirmation écrite, un bon de livraison ou une facture indiquant le produit, la quantité et le prix engagent SCHUNK vis-à-vis de l'acheteur.
1.9 Une commande acceptée ne peut être annulée sans l'accord écrit exprès de SCHUNK.
1.10 Toute commande de l'acheteur a un caractère ferme et irrévocable.
Offres et Commandes. 2.1. La validité des offres de C.M.D. est limitée à 30 jours calendrier.
2.2. Les commandes peuvent être faites par courrier, par télécopie, par courrier électronique et par téléphone.
Offres et Commandes. (a) Las siguientes condiciones (las "Condiciones Generales de Venta") xxxxxx parte integrante de los contratos celebrados entre el Vendedor y el Comprador para el suministro de los productos del Vendedor (los "Productos").
(b) Las Condiciones Generales de Venta se aplican a todas las transacciones celebradas entre el Vendedor y el Comprador sin necesidad de una referencia expresa a las mismas o de un acuerdo específico a tal efecto para la conclusión de cada transacción individual. Cualquier otro término o condición se aplicará sólo si es confirmado por escrito por el Vendedor.
(c) El Vendedor se reserva el derecho de modificar, completar o variar las Condiciones Generales de Venta, adjuntando dichos cambios a las ofertas o a cualquier correspondencia enviada por escrito al Comprador.
Offres et Commandes. 2.1. Nos fournitures et prestations se limitent à ce qui est repris explicitement dans nos offres. La conformité aux cahiers des charges et autres conditions géné- rales ou particulières n’est assurée que si elle est explicitement confirmée.
2.2. Les commandes nous engagent lorsque nous les avons explicitement confirmées par écrit.
2.3. Lorsque la quantité effectivement appelée par l’acheteur est inférieure à la quantité présumée dans la commande et que l’écart excède 5 , nous avons le droit de facturer une indemnité forfaitaire de 25 du prix de la partie manquante, ou une indemnité supérieure si telle nous est réclamée par nos propres fournisseurs ou sous-traitants.
2.4. Au cas où le donneur d’ordre n’appelle pas la marchandise endéans les 3 mois de la commande ou ne l’appelle que partiellement, nous avons le droit d’annuler la quantité manquante et d’y appliquer les clauses de l’art. 2.3.
Offres et Commandes. 3.1 Les commandes envoyées au Vendeur par l'Acheteur sont considérées comme des ventes fermes seulement après l’envoi de l’acceptation écrite (accusé réception de commande) par le Vendeur. L'Acheteur doit utiliser les références des Produits tels qu'elles sont décrites dans les catalogues.
3.2 Les cotations et offres de prix seront valables pendant une période de 30 jours (trente jours) à partir de la date d'émission, sauf indication contraire par écrit du Vendeur. En tout état de cause, le Vendeur aura le droit, à tout moment, d'annuler ou de modifier les cotations ou les offres avant d'émettre la confirmation écrite de l'acceptation de la commande (accusé réception de commande).
3.3 Toutes information ou données relatives aux caractéristiques techniques et / ou spécifications des Produits contenus dans les dépliants, listes de prix, Web-catalogues, catalogues et autres documents similaires ne lient le Vendeur que dans la mesure où elles sont expressément mentionnées dans l'offre de prix. Le Vendeur sera autorisé à apporter toute modifications aux Produits qui, sans altérer les caractéristiques essentielles de ces derniers, semble nécessaire ou appropriée.
3.4 La demande éventuelle de modification ou suppressions par l'Acheteur d'une commande confirmée de Produits n’ayant pas déjà été livrés, devra être soumise par écrit au Vendeur dans les 5 (cinq) jours calendaires après l'acceptation de la commande (accusé réception de commande). Après la période mentionnée ci-dessus, le Vendeur pourra rejeter la demande de modifications / suppressions et l'Acheteur devra payer la totalité du montant de la commande. Dans le cas où le Vendeur accepte la demande de modifications / suppressions, les dépenses inhérentes seront facturées à l'Acheteur et les délais de livraison pourraient être allongés.