Ordres d’achat Clauses Exemplaires

Ordres d’achat. Si les procédures d’achat du Client exigent qu’un ordre d’achat soit émis, le Client devra émettre cet ordre d’achat avant le commencement des prestations de Services. Ledit ordre d’achat devra faire référence à ce Contrat et au Descriptif de Prestations correspondant. Si des conditions générales sont insérées dans l’ordre d’achat ou dans le Descriptif de Prestation (par exemple, par une procédure d’achat automatisée), ces conditions générales seront nulles et ne s’appliqueront pas.
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Ordres d’achat. Pour la commodité des acheteurs potentiels n’assistant pas à la vente et ne pouvant s’y faire représenter par un mandataire, Est Enchères pourra recevoir les ordres d’achat qui lui auront été transmis par écrit (courrier, télécopie, messagerie électronique) au moins deux jours ouvrés avant la vente. À cet effet, un formulaire est annexé au catalogue de la vente s’il existe et est disponible sur demande auprès de Est Enchères. Les ordres d’achat doivent notamment comporter une enchère maximale exprimée en euros. Si elle a accepté ces ordres, Est Enchères s’efforcera de les exécuter sous réserve d’autres obligations à satisfaire au moment de la vente. Dans le cas où Est Enchères recevrait plusieurs ordres comportant une enchère maximale identique pour un même lot, si ces ordres représentent l’enchère la plus élevée pour ce lot et si cette enchère est au moins égale au prix de réserve, le lot sera adjugé à l’enchérisseur dont l’ordre aura été reçu le premier. L’exécution des ordres d’achat est un service gracieux rendu par Est Enchères.
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Ordres d’achat. Vous pouvez demander un devis ou acheter une Licence via notre boutique en ligne (xxxxx://xxxxx.xxxxxxxxxxx.xxx) ou en contactant notre équipe de ventes à xxxxx@xxxxxxxxxxx.xxx (un « Ordre d’achat »). Vous convenez que vos Ordres d’achat ne sont pas subordonnés à la livraison de fonctionnalités futures et ne dépendent pas de tout commentaire public écrit ou verbal que nous aurions pu faire au sujet de fonctionnalités pouvant potentiellement être ajoutées au Logiciel. Sauf indication contraire, tous les montants indiqués aux Ordres d’achat et factures afférentes sont exprimés en dollars américains.
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Ordres d’achat. Pour la commodité des acheteurs potentiels n’assistant pas à la vente et ne pouvant s’y faire représenter par un mandataire, NABECOR ENCHERES pourra recevoir les ordres d’achat qui lui auront été transmis par écrit (courrier, télécopie, messagerie électronique) au moins deux jours ouvrés avant la vente. À cet effet, un formulaire est annexé au catalogue de la vente s’il existe et est disponible sur demande auprès de NABECOR ENCHERES. Les ordres d’achat doivent notamment comporter une enchère maximale exprimée en euros. Si elle a accepté ces ordres, NABECOR ENCHERES s’efforcera de les exécuter sous réserve d’autres obligations à satisfaire au moment de la vente. Dans le cas où NABECOR ENCHERES recevrait plusieurs ordres comportant une enchère maximale identique pour un même lot, si ces ordres représentent l’enchère la plus élevée pour ce lot et si cette enchère est au moins égale au prix de réserve, le lot sera adjugé à l’enchérisseur dont l’ordre aura été reçu le premier. L’exécution des ordres d’achat est un service gracieux rendu par NABECOR ENCHERES. - Enchères téléphoniques Si un acheteur potentiel en fait la demande au moins deux jours ouvrés avant la vente, NABECOR ENCHERES pourra le contacter durant la vente par téléphone afin que ce dernier puisse porter des enchères par ce moyen. Les ordres d'achat par téléphone ne sont pas acceptés pour les lots estimés moins de 200 euros. NABECOR ENCHERES n’assumera aucune responsabilité, notamment si la liaison téléphonique n’est pas établie, si elle est établie tardivement ou si elle est interrompue. Plus généralement, NABECOR ENCHERES n’assumera aucune responsabilité au titre d’erreurs ou d’omissions relatives à la réception des enchères téléphoniques ou à la transmission de celles-ci auprès de la personne dirigeant la vente. L’exécution des enchères téléphoniques est un service gracieux rendu par NABECOR ENCHERES. ▪ Responsabilité des enchérisseurs En portant une enchère sur un lot par l’une quelconque des modalités de transmission proposées par NABECOR ENCHERES, les enchérisseurs assument la responsabilité personnelle de régler le prix d’adjudication de ce lot, augmenté de la commission d’adjudication et de tous droits ou taxes exigibles. Les enchérisseurs sont réputés agir en leur nom et pour leur compte, sauf convention écrite et préalable à la vente avec NABECOR ENCHERES mentionnant que l’enchérisseur agit comme mandataire d’un tiers agréé par NABECOR ENCHERES. L’enchérisseur agissant pour le compte d’un...
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Ordres d’achat. Dans l'e-mail de "Confirmation de réception de la Commande", le client trouvera l'indication du 'Numéro Commande client ', qu'il/elle devra utiliser en chaque éventuelle communication suivante avec Ecommerce Outsourcing, et la récapitulation de toutes les données du client insérées dans la commande. Le Client doit s'assurer que tous les renseignements sont exacts et complèts et doit communiquer rapidement les éventuelles corrections par le Service Clients Online, qui se trouve en la section "Service Clients" du Site. Le Client qui a effectué la Commande, en se connectant (ça signifie qu'il /elle est un client inscrit et a créé un propre compte personnel sur le Site) aura accès à la Commande et pourra vérifier son statut en accédant à travers la section "Historique des Commandes" directement à sa page "Récapitulatif de Commande". Au contraire un Client qui ne s'est pas inscrit au Site, peut vérifier le statut de sa commande en suivant les instructions données sur la page du "Service Clients" o en cliquant le link d'accès à l’Historique des Commandes, contenu dans l'e-mail " Confirmation de réception de la Commande". C’est possible d’effectuer communications e/o demander renseignements par le "Service Assistance Online” en le “Historique des Commandes”. Ecommerce Outsourcing se réserve le droit d'annuler toute commande d'un: client avec lequel existe un litige en cours; client qui a violé les conditions du contrat d'achat avec Ecommerce Outsourcing; client qui es soupçonné être implique dans une activité frauduleuse (en particulier, la fraude relative aux paiements par carte de crédit); client qui a fourni des fausses pièces d'identité, des données incomplètes ou inexactes.
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Ordres d’achat. Un enchérisseur ne pouvant assister à la vente devra remplir le formulaire d’ordre d’achat inclus dans ce catalogue. XXXXX xxxxx pour le compte de l’enchérisseur, selon les instructions contenues dans le formulaire d’ordre d’achat, ceci afin d’essayer d’acheter le ou les lots au prix le plus bas possible et ne dépassant, en aucun cas, le montant maximum indiqué par l’enchérisseur. Les ordres d’achat écrits ou les enchères par téléphone sont une facilité pour les clients. Ni PIASA, ni ses employés ne pourront être tenus responsables en cas d’erreurs éventuelles ou omission dans leur exécution comme en cas de non exécution de ceux-ci. Lorsque deux ordres d’achat sont identiques, la priorité revient au premier ordre reçu. Il ne sera accepté aucune enchère téléphonique pour les lots dont l’estimation est inférieure à 300 €. Si vous souhaitez recevoir en priorité les informations concernant nos ventes, veuillez nous adresser par e-mail à : x.xxxxxxx@xxxxx.xx, vos nom, adresse et numéro de téléphone en mentionnant les spécialités qui retiennent particulièrement votre attention. Vous pouvez aussi imprimer vos ordres d’achat, consulter nos catalogues ainsi que les résultats complets de nos ventes sur notre site www. xxxxx.xx Potential purchasers are invited to examine and assess the condition of items they may wish to buy before the auction, notably during the pre-sale viewing. PIASA is happy to provide condition reports for individual lots upon request. No claims will therefore be entertained after the fall of the hammer.
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Ordres d’achat. Vous trouverez un formulaire d’ordre d’achat à la fin de nos catalogues, dans tout bureau de Christie’s ou en choisissant la vente et les lots en ligne sur xxx.xxxxxxxxx.xxx. Nous devons recevoir votre formulaire d’ordre d’achat complété au moins 24 heures avant la vente. Les enchères doivent être placées dans la devise de la salle de vente. Le commissaire-priseur prendra des mesures raisonnables pour réaliser les ordres d’achat au meilleur prix, en tenant compte du prix de réserve. Si vous faites un ordre d’achat sur un lot qui n’a pas de prix de réserve et qu’il n’y a pas d’enchère supérieure à la vôtre, nous enchérirons pour votre compte à environ 50 % de l’estimation basse où, si celle-ci est inférieure, au montant de votre enchère. Dans le cas ou deux offres écrites étaient soumises au même prix, la priorité sera donné à l’offre écrite reçue en premier.
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Ordres d’achat. Le client ne pouvant assister à la vente pourra laisser un ordre d’achat. XXXXX xxxxx pour le compte de l’enchérisseur, selon les instructions contenues dans le formulaire d’ordre d’achat, et au mieux de ses intérêts. Etant entendu que les limites en euros inscrites sur l’ordre d’achat correspondent au prix marteau et ne comprennent pas les taxes et commissions à la charge de l’acheteur. Lorsque deux ordres d’achat sont identiques, la priorité revient au premier ordre reçu.
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Ordres d’achat. L’Hôtel des ventes se charge d’exécuter gratuitement les ordres d’achat qui lui sont confiés, en particulier par les acquéreurs potentiels ne pouvant assister à la vente. Les ordres d’achat doivent être impérativement formulés par écrit et accompagnés d’un relevé d’identité bancaire, ainsi qu’une copie recto verso d’une pièce d’identité. Toute enchère confirmée vaut acceptation du prix et de la description des biens mis en vente, entraînant ainsi la formation d’un contrat de vente conclu à distance. Les ordres d’achat sont une facilité offerte à nos clients. L’Hôtel des ventes ne peut être considéré comme responsable pour avoir manqué d’exécuter un ordre par erreur et ce quelle qu’en soit la cause origine. Si l’Hôtel des ventes reçoit plusieurs ordres d’achat pour des montants d’enchères identiques, c’est l’ordre le plus ancien qui sera préféré.
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  • Délai de livraison Le vendeur professionnel s'engage, conformément à la date limite de livraison indiquée sur le site pour chacun des produits, à livrer les produits dans un délai de 30 jours après réception de commande.

  • Livraison Le Vendeur livre les Biens indiqués dans la Convention selon le Calendrier de Livraison qui y est prévu. Sauf indication contraire dans le Bon de Commande applicable, le Vendeur est l’unique responsable du transport et de la livraison des Biens au Lieu de Livraison. Le Vendeur se conforme à toutes les exigences des Lois applicables relatives à la production, à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens dans chaque territoire où les Biens sont transportés et livrés et il se conforme aux autres exigences précisées dans le Bon de Commande. Tous les véhicules de transport doivent être conduits et utilisés de manière professionnelle et être conformes à l’ensemble des Lois et des autres exigences. Le Vendeur s’assure que tous ses employés et toute autre Partie Liée au Vendeur ont reçu la formation appropriée et sont supervisés adéquatement à l’égard de la production, de la manutention, du chargement, du transport, de la livraison et du déchargement des Biens. Si le Vendeur retient les services d’un transporteur tiers pour livrer les Biens, il doit faire preuve de diligence raisonnable dans le choix du transporteur, qui sera tenu de se conformer aux mêmes normes que celles requises du Vendeur aux termes des présentes. Le Vendeur surveille le transporteur tiers afin de s’assurer qu’il respecte toutes les Lois applicables à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens. Si la livraison des Biens à une date prévue est retardée par Newmont ou un cas de force majeure subi par celle-ci, le Vendeur peut, sur avis préalable par écrit à Newmont, mettre les Biens en entreposage pour le compte de Newmont et aux risques de celle-ci, auquel cas les Biens seront considérés comme ayant été livrés.

  • Délais de livraison Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : - date de l’accusé de réception de la commande - date de réception de toutes les matières, matériels, équipements, outillages, emballages spécifiques, détails d’exécution dus par le Client - date d’exécution des obligations contractuelles ou légales préalables dues par le Client Le délai convenu est un élément important qui doit être précisé au contrat ainsi que sa nature (délai de mise à disposition, délai de présentation pour acceptation, délai de livraison, délai de réception juridique etc.). Les délais stipulés ne sont toutefois qu’indicatifs et peuvent être remis en cause dans le cas de survenance de circonstances indépendantes de la volonté du Fournisseur.

  • Délais Ŕ Le respect des délais constitue une condition essentielle de la présente convention.

  • Contrat § 2.1 Les photos et illustrations des produits de la boutique en ligne ne sont pas contractuelles. En cliquant sur le bouton [Commander] vous donnez votre consentement juridique à la transaction.

  • Preuve Il est expressément convenu entre les Parties que les données conservées dans le système d'information du Vendeur et/ou de ses Partenaires concernant les éléments de la Prestation touristique ont la même force probante que tout document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit.

  • Intégralité du Contrat Le Contrat constitue l'intégralité de l'accord conclu entre SAP et le Client en ce qui concerne l'objet des présentes. Tous écrits (y compris les accords de confidentialité), déclarations et négociations préalables à leur entrée en vigueur respective et relatifs à leur objet respectif sont annulés et remplacés par ledit Contrat, et les parties renoncent à la possibilité de se prévaloir de tels écrits, déclarations et négociations. Toute modification d'un Contrat devra se faire par écrit et être signée par les deux parties. Le Contrat prévaut sur les éventuelles dispositions de tout document de commande d'achat pouvant émaner du Client, qui demeurent inopposables et dépourvues d'effet juridique, y compris si SAP accepte ladite commande d'achat ou ne la refuse pas.

  • Langue Les parties ont exigé que le présent accord ainsi que tous les avis et toutes les autres communications qui y ont trait soient rédigés en français. The parties have requested that this Agreement and all notices or other communications relating thereto be drawn up in French. Le présent accord ne peut être modifié que si le Centre et le bénéficiaire y consentent par écrit. Le présent accord peut être signé par les parties en plusieurs exemplaires dont chacun, lorsqu’il est ainsi exécuté, est réputé constituer un original mais dont l’ensemble constitue un seul et même accord. Le présent accord est considéré comme dûment exécuté lorsque toutes les parties ont signé un exemplaire identique, nonobstant le fait que toutes les signatures peuvent ne pas figurer sur le même exemplaire. Le présent accord et ceux qu’il prévoit peuvent être signés par télécopie ou par signature électronique, transmis par courrier électronique ou par télécopieur et lient toutes les parties comme s’ils portaient une signature originale et étaient livrés en personne.

  • Durée du séjour Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’issue du séjour.

  • Fin du contrat Conformément aux dispositions de l'article R.4321-108 du code de la santé publique, une fois le remplacement terminé, le remplaçant cessera toute activité s'y rapportant et transmettra, dès la fin du remplacement, toutes informations nécessaires à la continuité des soins ainsi que tous documents administratifs s’y référant.