PLANNING. La Date prévisionnelle de Début du Service est fixée à ------------ après la date de signature de la Commande.
PLANNING. La Date prévisionnelle de Début du Service est le ----------
PLANNING. La durée de réalisation de la prestation sera évaluée lors de l’étude préalable, avec si possible un planning convenu en commun accord entre les parties lors de la phase d’élaboration du cahier des charges. Le PRESTATAIRE s’engage à respecter au mieux le délai annoncé et à informer régulièrement le CLIENT de l’avancée des travaux.
PLANNING. Le calendrier de réalisation des travaux est fixé en annexe. Le Prestataire veillera à respecter autant que possible ce calendrier, qui reste cependant indicatif. Le Prestataire ne peut être tenu responsable d’un quelconque retard qui ne peut être invoqué pour refuser la prestation, exiger une indemnité ou un rabais. Toute interruption du projet à l’initiative du Client nécessite la définition d’un nouveau Planning compte tenu de la disponibilité des équipes du Prestataire. Les Prestations ne peuvent débuter qu’à partir du moment où le Prestataire est en possession de l’intégralité des éléments et informations nécessaires à l’exécution de ces Prestations, soit dans un délai maximum de 1 (un) mois à compter de la date d’entrée en vigueur de la présente Convention. Tout retard éventuel ne peut donner droit au Client d’annuler la prestation, de refuser l’exécution de la Commande ou de réclamer des dommages et intérêts.
PLANNING. 6.1 Les différentes missions confiées à l’architecte devront s’inscrire dans les délais ci-dessous précisés : - - - - Concernant l’exécution des travaux, l’architecte doit signaler au maître d’ouvrage tout retard dans l’exécution des travaux supérieur à 15 jours ainsi que toutes difficultés de chantier et prendre toute disposition pour faire respecter les délais d’exécution par les entreprises. A ce titre, il devra proposer au maitre d’ouvrage d’appliquer les pénalités provisoires aux entreprises responsables du retard et l’envoi d’une mise en demeure dès le dépassement d’un retard de 15 jours par les entreprises d’exécution. Dans le cas contraire, l’architecte sera tenu pour coresponsable du retard pour ne pas avoir pris les dispositions nécessaires et redevables de la pénalité prévue à l’article 7.
PLANNING. Pour le patrimoine, déjà équipé en parties communes et parties privatives du réseau câblé exploité par SFR et sur lequel le service décrit à l’article 1 est déjà disponible, aucun déploiement n’est nécessaire. Le service sera reconduit dans les conditions du présent accord collectif à compter du 1er juillet 2020. Une information sur ces dispositions et un rappel sur les modalités de souscription seront faits aux locataires avant le 1er juillet 2020. Pour le patrimoine non équipé du réseau câblé exploité par SFR, le planning prévisionnel de déploiement est le suivant (7000 logements hors communes non câblées) : • Juillet 2020 - Septembre 2020 : fiabilisation du périmètre restant à déployer et définition du séquençage des travaux • Septembre 2020 - Décembre 2020 : études et visite des sites par les équipes de SFR et ses sous-traitants • Janvier 2021 - Novembre 2021 : travaux de déploiement du réseau câblé par SFR dans les immeubles L’objectif cible est que le déploiement de la solution proposée sur l’ensemble des logements de Paris Habitat (hors communes non câblées) soit achevé en décembre 2021. Pour les communes non câblées (3000 logements), le planning de déploiement sur le patrimoine sera proposé par SFR en fonction de la mise à disposition effective du réseau câblé urbain sur ces villes. Les locataires seront informés dès que le service décrit à l’article 1 sera disponible sur leur résidence. La redevance telle que décrite à l’article 3 pourra être appliquée le mois suivant la mise à disposition effective du service sur le groupe. Toute modification de ces plannings se fera en accord avec le Conseil de Concertation du Patrimoine et SFR.
PLANNING. Dans le cadre du présent contrat, le preneur devra se conformer strictement au planning d’utilisation défini d’un commun accord. La Cité de la Musique de Marseille met à disposition du preneur la salle aux dates et heures suivantes : Aucune modification de ces jours et horaires susmentionnés ne sera possible, sans accord préalable de la Cité de la Musique de Marseille.
PLANNING. Les séances sont prévues : Le .............................. de .............. à ............ Le .............................. de .............. à ............ Le .............................. de .............. à ............
PLANNING. La durée de réalisation de la prestation sera évaluée lors de l’étude préalable avec un plan- ning convenu en commun accord entre les parties lors de la phase d’élaboration du cahier des charges. Toute modification du fait du client apportée postérieurement à la signature du devis ayant pour conséquence un surcroit des charges et un allongement du temps prévu initialement fera l’objet d’un réévaluation des délais de livraison. BISOUS AGENCY se réserve le droit de soumettre au client une facture complémentaire en cas de modification de son fait. BISOUS AGENCY ne pourra voir sa responsabilité engagée du fait d’une modification du délai par le client, qui entrainerait par exemple une impossibili- té pour les prestataires de réaliser le travail dans les temps.
PLANNING. 7.1. L’E.G. se réserve le droit de modifier unilaté- ralement la date de début des travaux et le délai d’exécution en fonction des besoins du chantier, sans que le Str. ne puisse prétendre à aucune indemnité de ce chef.