TERRITORIALITE. Les garanties produisent leurs effets dans le Monde entier.
TERRITORIALITE. 7.1 Le contrat est applicable en Belgique, au Grand-Duché de Luxembourg, en principautés d’Andorre et de Monaco, en Albanie, Allemagne, Autriche, Espagne, France métropolitaine et départements d’outre-mer, Pays-Bas, Italie, Portugal, Suisse, Saint-Marin, Bosnie Herzégovine, Croatie, Macédoine, Pologne, Serbie Monténégro, Slovaquie, Slovénie, Hongrie, République Tchèque, Liechtenstein, Bulgarie, Islande, Malte, Chypre, Roumanie, Estonie, Lettonie et Lituanie. Si le Client est amené à faire l’avance de frais pour une prestation couverte, il sera en droit de se faire rembourser par son réparateur habituel en Belgique ou au Grand-Duché de Luxembourg. Le remboursement sera conditionné par la présentation dans le mois des justificatif(s) et preuve(s) de paiement.
TERRITORIALITE. L’assurance Panne Mécanique accordée par la présente convention s’applique aux pannes survenues en France Métropolitaine (Corse incluse) ainsi que dans les pays mentionnés sur la carte verte et non barrés sous condition que le véhicule ne soit pas resté plus de deux mois consécutifs à l’étranger. La liste des pays de la carte verte est consultable sur le site : xxx.xxxx.xxx. Dans tous les cas, sont exclus les pays en état de guerre civile ou étrangère, instabilité politique notoire ou subissant des mouvements populaires, émeutes, actes de terrorisme, représailles, restriction à la libre circulation des personnes et des biens, grèves, explosions, catastrophes naturelles, désintégration du noyau atomique ou tout cas de force majeure.
TERRITORIALITE. Sauf dérogation expresse accordée par l’assureur, les garanties du présent contrat s'exercent pour les campings situés en France métropolitaine y compris en Corse à l’exclusion des départements et collectivités d’Outre-Mer, à l’occasion de séjours retenus par les bénéficiaires dont le domicile est situé en France ou à l’étranger.
TERRITORIALITE. Les Services sont disponibles dans les pays suivants, sous réserve de la couverture du réseau de téléphonie des systèmes satellitaires de géolocalisation dans la zone dans laquelle se trouve le Véhicule : France, Espagne, Portugal, Benelux, Pays-Bas, Allemagne, Autriche, Suisse, Italie, Pologne, Tchéquie, Slovaquie, Danemark, Royaume Uni, Suède, Norvèqe.
TERRITORIALITE. Les Services sont fournis en France métropolitaine, mais aussi dans d’autres pays d’Europe dont la liste est tenue à jour par le Constructeur et consultable en point de vente ou sur le site Internet xxx.xxxxxxx.xx.
TERRITORIALITE. Les garanties décrites aux articles 3, 4, 5, 6, 7.4 à 7.14, 8, 9 s’appliquent en France. Les garanties décrites aux articles 7.1 à 7.3 s’appliquent : - en cas de décès en France si l’événement se produit à plus de 30 km du domicile - en cas de décès à l’étranger sans franchise kilométrique, pour tout déplacement à but touristique, humanitaire, d’études universitaires, de stages effectués dans le cadre de ces études ou de séjour au pair d’une durée continue inférieure à 12 mois ainsi que pour tout déplacement professionnel d’une durée inférieure à 90 jours calendaires.
TERRITORIALITE. Le présent Contrat est applicable en France Métropolitaine (Corse incluse), à l’exclusion des départements et territoires d’Outre-mer, et en Principauté de Monaco.
TERRITORIALITE. La garantie produit ses effets dans le Monde Entier.
TERRITORIALITE. Vous êtes garanti pour tout sinistre survenant exclusivement en Martinique, en Guadeloupe et en Guyane.