Utilisation de la Carte Clauses Exemplaires

Utilisation de la Carte. Avant la date d’expiration imprimée sur la Carte, vous pouvez utiliser la Carte, le cas échéant, pour débiter du Compte associé à la Carte : (a) le montant de tous les Achats effectués au moyen de la Carte; et (b) des Avances de fonds. Si vous effectuez un paiement de factures à partir de votre Compte associé à la Carte à un GAB ou dans l’Appli Xxx, le cas échéant, ce paiement sera traité comme une Avance de fonds. Les paiements de factures effectués par prélèvements automatiques sur votre Compte associé à la Carte ou via le site Web d’un commerçant seront traités comme des Achats. Les Cartes peuvent être utilisées par un Titulaire de la Carte présentant la Carte à un commerçant ou sans présentation physique de la Carte à un commerçant (comme par correspondance, Internet, téléphone, portefeuille numérique mobile ou tout autre moyen électronique) et dans un tel cas, le Titulaire de la Carte sera considéré comme ayant effectué la transaction comme s’il avait présenté physiquement la Carte. Neo enregistrera toutes les transactions (Achats et Avances de fonds) liées à l’utilisation d’une Carte ou en rapport avec celle-ci, ainsi que tous les frais de service, intérêts et autres frais de crédit, frais, crédits et corrections applicables à cette Carte sur le Compte associé à la Carte. Toutes les transactions portées au Compte associé à la Carte, autres que les paiements, les crédits, certaines corrections et les transactions converties en Paiements échelonnés constituent un Débit sur le Compte associé à la Carte. Les biens ou services qui ont été obtenus avec la Carte ne peuvent pas être retournés pour un remboursement en espèces. Une Carte ne doit être utilisée que par le Titulaire de la Carte au nom duquel elle a été émise. Xxxx acceptez que chaque transaction effectuée sur le Compte associé à la Carte le soit uniquement à des fins personnelles. La Carte ne doit pas être utilisée à des fins illégales, abusives ou illicites. Xxx se réserve le droit de refuser les autorisations de transactions de temps en temps sans préavis si nous suspectons une utilisation non autorisée ou incorrecte de la Carte ou du Compte associé à la Carte.

Utilisation de la Carte. Vous pouvez utiliser la Carte pour des achats à concurrence de la limite de dépenses applicable le cas échéant.

Utilisation de la Carte. L’Utilisateur autorisé peut utiliser sa Carte pour effectuer des Achats ou obtenir des Avances de fonds ainsi que pour tout autre usage que la Banque peut autoriser. L’utilisation de chaque Carte est régie par la présente Entente. Le Compte peut être utilisé seulement pour des fins commerciales et non pour des fins personnelles, familiales ou domestiques, étant entendu que la violation de cet engagement ne saurait libérer le Titulaire ou toute caution de leur obligation de payer la Banque pour la totalité du Découvert et intérêts applicables imputés au Compte. L’Utilisateur autorisé ne doit pas utiliser la Carte après la date d’expiration imprimée sur celle-ci ou après la résiliation de la présente Entente. De même, l’Utilisateur autorisé ne peut pas utiliser sa Carte à des fins illégales, inacceptables ou illicites.

Utilisation de la Carte. En tant que consommateur au sens de l’article I.1.2° du Code de Droit Economique belge, à savoir en tant que personne physique agissant dans le cadre de Vos activités n’entrant pas dans le cadre de votre activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale, Vous pouvez utiliser Votre Carte pour l’achat de produits et/ou de services ainsi que, le cas échéant, procéder à un retrait en espèces (optionnel) jusqu’à concurrence de la limite de dépenses applicable. Si le commerçant l’autorise, Xxxx pouvez lui retourner les produits et/ou services obtenus via l’utilisation de la Carte et donc obtenir un remboursement sur le Compte Carte. En d’autres termes, l’utilisation de Votre Compte Carte American Express Vous est permise uniquement en votre qualité de consommateur au sens de la loi et non dans le cadre de l’exercice d’une profession ou d’une entreprise quelconque, ce qui implique également l’interdiction d’une revente de biens et de services par des consommateurs. Pour les dépenses professionnelles, Nous avons d’autres produits disponibles. Nous restons disponibles pour de plus amples informations à ce sujet. En utilisant la Carte, Xxxx confirmez que Vous avez lu, compris et accepté le présent Accord.

Utilisation de la Carte. Le détenteur de la carte Affaires Staples/Bureau en Gros s’engage à ce que celle-ci ne soit utilisée exclusivement qu’à des fins de dépenses d’affaires. La carte Affaires Staples/Bureau en Gros ne saurait servir au paiement d’aucun achat illicite.

Utilisation de la Carte a. Vous convenez que votre Compte sera débité lorsque vous présentez la Carte à un Commerçant qui accepte la Carte à titre de paiement et vous : i) entrez votre Code PIN ou signez un bordereau papier émis par le Commerçant ; ii) fournissez votre numéro de Carte et les informations relatives à votre Carte ou à votre Compte en suivant les instructions du Commerçant pour le traitement de votre paiement, et toute autre méthode d'authentification que nous indiquons de temps à autre, dans le cas d'achats en ligne, par téléphone, par correspondance, par abonnement, de Débits récurrents ou via tout autre appareil tel les cabines téléphoniques ou les distributeurs de tickets de stationnement ; iii) concluez un accord avec un Commerçant et vous consentez à ce que ce Commerçant Débite votre Compte pour un montant précisé dans cet accord ; iv) autorisez un Débit sans contact en passant votre Carte sur un lecteur de Carte sans contact ou autorisez un Débit demandé au moyen de la technologie de porte-monnaie électronique ; où v) consentez verbalement, ou confirmez votre accord, pour tout ou partie d'un Débit après que ce Débit a été soumis. Vous ne pouvez pas annuler les Débits une fois que vous les avez autorisés, à l'exception des Xxxxxx récurrents que Vous pouvez annuler pour l'avenir. Veuillez consulter la section « Débits récurrents » du présent Accord. b. Nous pouvons imposer et modifier les limites et les restrictions relatives à l'utilisation de votre Carte pour les Débits via la technologie sans contact ou la technologie de porte-monnaie électronique, tels qu'un montant maximal pour chaque Débit, jour, période de relevé ou autre ou l'exigence de saisir votre Code PIN après un certain nombre ou une certaine valeur de Débits via la technologie sans contact ou de porte-monnaie électronique. c. Afin d'éviter toute utilisation abusive de votre Compte et de la Carte, vous devez veiller à : i) signer la Carte dès sa réception ; ii) garder la Carte en lieu sûr à tout moment ; iii) vérifier régulièrement que vous avez toujours la Carte en votre possession ; iv) ne laisser personne d'autre utiliser la Carte ; v) récupérer la Carte après avoir effectué un Débit ; vi) ne jamais donner les détails de la Carte, sauf lorsqu'elle est utilisée conformément au présent Accord ; et vii) lorsque vous communiquez le numéro de la Carte pour le paiement d'un Débit (achats en ligne ou par correspondance), respecter les instructions et recommandations applicables que nous ou une Entité ...

Utilisation de la Carte. Avant la date d’expiration imprimée sur la Carte, vous pouvez utiliser la Carte, le cas échéant, pour débiter du Compte associé à la carte : i. le montant de tous les achats effectués au moyen du Compte associé à la carte; ou ii. une Avance de fonds.

Utilisation de la Carte. 4.1 Le détenteur de carte est prié de traiter avec le plus grand soin sa Carte, son Code PIN, et ses Mot de passe et Code d'accès à la plateforme. 4.2 Le détenteur de carte est prié de prendre toute mesure nécessaire pour sécuriser sa Carte et prévenir son utilisation illicite. 4.3 Le détenteur de carte est prié de veiller au blocage de la Carte s'il existe une raison de le faire. À ce propos, le Détenteur de carte est prié de veiller à être informé de toutes directives émises par XXXxx, par exemple, pour empêcher l’utilisation de la Carte et Code PIN à des fins frauduleuses. 4.4 Le Détenteur de carte aura toujours le devoir de ranger sa Carte en toute sécurité et avec le soin approprié. Le Détenteur de carte veillera : a. à ce qu’une autre personne ne puisse voir l’endroit où il range la Carte lorsqu'il ne l'utilise pas; b. à ce qu’une autre personne ne puisse voir l’endroit où il conserve la carte; c. à ranger sa Carte de façon à ce qu’il soit impossible à une autre personne de la prendre à son insu; d. à ne pas perdre sa Carte. Aux fins des Paragraphes de (a) à (d), « autre personne » fait également référence à un membre de la famille, un ami, un colocataire, un collègue, tout personnel du Acceptant et tout visiteur du Détenteur de carte. 4.5 Il sera toujours demandé au Détenteur de faire preuve du plus grand soin lorsqu’il utilise sa Carte. Les règles suivantes s'appliqueront toujours à ce propos : a. le Détenteur ne renoncera jamais à la possession de sa Carte, même si une autre personne souhaite l’aider; b. le Détenteur ne perdra jamais sa Carte de vue jusqu'à ce qu’elle soit remise en sécurité; c. le Détenteur vérifiera toujours que sa propre Carte lui est restituée après l'utilisation et n'a pas été échangée contre une autre; d. le Détenteur respectera scrupuleusement toutes les consignes de sécurité d'un guichet automatique bancaire ou d’un terminal de point de vente ; e. le Détenteur contactera immédiatement XXImo par le biais d'un centre d'alerte spécifique pour organiser le blocage de sa Carte ou si elle ne lui a pas été restituée après une transaction; f. le Détenteur s'abstiendra d'utiliser sa Carte s'il sait ou suspecte que son utilisation est ou peut être risquée dans certaines situations; g. le Détenteur ne se laissera pas distraire lors de l'utilisation de sa Carte.

Utilisation de la Carte. 7.1 Le client a le droit d’utiliser la carte pour des paiements à hauteur du montant électronique présent sur la carte, auprès de toutes les entreprises contractantes acceptant le paiement en ligne par Mastercard. La paysafecard Mastercard Youth Card ne peut être utilisée pour l’achat de certains types de produits interdits aux mineurs d’âge. 7.2 Si, au moment de la transaction, la carte ne dispose pas d’un solde suffisant pour couvrir le montant à payer ainsi que les frais éventuels repris à l’article 10 des présentes CGV (le montant de la transaction et les frais désignés ensemble le « montant de la transaction »), la transaction est refusée. En outre, le client doit respecter les limites existantes concernant les transactions ; il peut les consulter à tout moment par le biais du site Internet de PSC, dans l’espace paysafecard Mastercard de son compte my paysafecard.‌ 7.3 Dans certains pays, il peut arriver que la carte ne fonctionne pas en raison de restrictions imposées par Mastercard, bien que le logo Mastercard soit affiché par la société cocontractante. PSC n’a aucune influence sur le fait que certaines sociétés acceptant le paiement en ligne acceptent ou non la carte comme moyen de paiement. 7.4 Pour pouvoir vérifier l’identité du client, les sociétés acceptant le paiement en ligne sont en droit de demander la présentation d’une carte d’identité avec photographie dans le cadre de l’opération de paiement. Les paiements pour des transactions qui enfreignent une interdiction légale ne peuvent pas être effectués avec la carte. 7.5 Après la confirmation du paiement, le montant de la transaction est déduit du solde de la carte. Si le montant de la transaction n’est pas déduit directement, nous nous réservons le droit de le déduire ultérieurement.

Utilisation de la Carte. Les Cartes confèrent au Client, dans les limites convenues par WEX, le droit de demander, conformément aux présentes Modalités Générales, l'enlèvement ou, selon le cas, la fourniture de Marchandises ou la prestation de Services lors de l'achat ou du règlement auprès de WEX. Les éléments ci-dessus peuvent être demandés aux Points de Vente. Le Client est autorisé à utiliser les Cartes uniquement dans le respect des dispositions du présent Contrat. La Carte ne peut être utilisée, entre autres, dans les circonstances suivantes : (a) après la date d'expiration indiquée sur la Carte ; (b) au-delà de la Limite de Crédit du Client dans le cas des Cartes Standard; (c) en cas d'Insuffisance de fonds relative aux Cartes Prepaid; (d) dans le cas où la Carte est déclarée perdue ou volée ou que le PIN est compromis, conformément à l'article 4.6 ;