Définition de Départ
Départ jour et heure prévus du début des prestations réservées et assurées. DOMMAGE MATÉRIEL : toute détérioration, destruction ou disparition accidentelle d’un bien, ainsi que tout dommage subi par un animal domestique. DOMICILE : lieu de résidence habituelle qui détermine l’exercice des droits civiques de l’Assuré. EFFRACTON : forcement, dégradation ou destruction d’un dispositif antivol. ÉTRANGER : tout pays à l’exception du pays où l’Assuré est domicilié. EUROPE : territoires des états membres de l’Union Européenne, situés en Europe géographique, ainsi que les territoires et pays suivants : Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte, Réunion, Saint-Barthélemy, Liechtenstein, Principautés de Monaco et d’Andorre, Saint- Martin, Suisse, Vatican.
Départ jour et heure prévus du début des prestations réservées et assurées.
Départ jour et heure prévus du début des prestations réservées et assurées. DOMMAGE MATÉRIEL : toute détérioration, destruction ou disparition accidentelle d’un bien, ainsi que tout dommage subi par un animal domestique.
Examples of Départ in a sentence
Seul l’index confirmé par le GRD pourra servir d’Index de Départ et de base à la facturation.
En cas d’Accident ou de panne mécanique du moyen de transport utilisé pour le préacheminement Transport public : • le titre de transport public mentionnant l’horaire de Départ, • la copie de l’attestation établie par la société de transport précisant la date, l’heure de l’incident et la durée du retard ou de l’immobilisation.
Sauf mention contraire, les prix indiqués s’entendent « Départ usine » (Incoterms 2020) (hors taxes), frais de transport non compris à la destination convenue, qui sont supportés par l’Acheteur.
Lorsque l’Assuré annule ou modifie sa réservation, l’Organisme ou l’Intermédiaire habilité de son Voyage peut maintenir à sa charge tout ou partie du prix des prestations, appelés « frais d’annulation ou de modification » ; ces frais sont d’autant plus élevés que la date de Départ est proche.
Lorsque l’Assuré annule sa réservation, l’Organisme ou Intermédiaire habilité de la prestation assurée peut maintenir à sa charge tout ou partie du prix des prestations, appelés frais d’annulation ; ces frais sont d’autant plus élevés que la date de Départ est proche.
More Definitions of Départ
Départ sauf accord contraire, la location devra être libérée au plus tard à 10h00.
Départ. Hébergements locatifs : au jour du départ indiqué sur votre contrat, l’hébergement locatif doit être libéré avant 10 heures du matin. L’hébergement sera rendu en parfait état de propreté, et l’inventaire pourra être vérifié, tout objet cassé ou détérioré, restera à votre charge, ainsi que la remise en état des lieux si cela s’avérait nécessaire. •La caution vous sera restituée 24 à 48 heure après votre départ, déduction faite des indemnités retenues, sur factures justificatives, pour les éventuels dégâts constatés par l’état des lieux de sortie. La retenue de la caution n’exclut pas un dédommagement supplémentaire dans le cas où les frais seraient supérieurs au montant de celle-ci. • Dans le cas où l’hébergement n’aurait pas été nettoyé avant votre départ, un forfait nettoyage d’une valeur minimale de 80€ TTC vous sera demandé. • Pour tout départ retardé, il pourra vous être facturé une journée supplémentaire au prix de la nuit en vigueur.
Départ. Hébergements locatifs : au jour du départ indiqué sur votre contrat, l’hébergement locatif doit être libéré avant 10 heures du matin. L’hébergement sera rendu en parfait état de propreté, et l’inventaire pourra être vérifié, tout objet cassé ou détérioré, restera à votre charge, ainsi que la remise en état des lieux si cela s’avérait nécessaire. La caution vous sera restituée en fin de séjour déduction faite des indemnités retenues, sur factures justificatives, pour les éventuels dégâts constatés par l’état des lieux de sortie. La retenue de la caution n’exclut pas un dédommagement supplémentaire dans le cas où les frais seraient supérieurs au montant de celle-ci. Dans le cas où l’hébergement n’aurait pas été nettoyé avant votre départ, un forfait nettoyage vous sera demandés pour : • Mobil-home composé de 2 Chambres le montant s’élève à 70,00 €€ • Mobil-home composé de 3 Chambres le montant s’élève à 80€. Pour tout départ retardé, il pourra vous être facturé une journée supplémentaire au prix de la nuit en vigueur.
Départ jour et heure prévus du début du Voyage ou des prestations réservées et assurées. DOMMAGE IMMATÉRIEL CONSÉCUTIF : tout préjudice pécuniaire résultant de la privation de jouissance d’un droit, de l’interruption d’un service rendu par une personne ou par un bien, de la cessation d’activité, de la perte d’un bénéfice ou de clientèle, et qui est la conséquence directe d’un Dommage corporel ou matériel garanti. DOMMAGE MATÉRIEL : toute détérioration, destruction ou disparition accidentelle d’un bien, ainsi que tout dommage subi par un animal domestique. DOMICILE : lieu de résidence habituelle situé en Europe qui détermine l’exercice des droits civiques de l’Assuré.
Départ de 8h à 10h maximum, sauf en cas de départ anticipé et en fonction des disponibilités du personnel. Si le départ était fait avant 8h le matin, le responsable gardera la caution qu’il enverra après examen du locatif. L’état des lieux sera planifié 48h avant à la réception. Un départ anticipé ne pourra pas donner lieu à un remboursement. Prolongation du séjour : elle est possible en fonction des disponibilités. Assurance annulation : La souscription d’une assurance annulation est possible. Les conditions générales de l’assurance annulation de notre partenaire NEAT sont disponibles sur notre site internet.
Départ. Hébergements locatifs : l’hébergement locatif doit être libéré avant 10 heures du matin. L’hébergement sera rendu en parfait état de propreté, et l’inventaire pour- ra être vérifié. Tout objet cassé ou détérioré, restera à la charge du locataire. De même, la remise en état des lieux si cela s’avérait nécessaire, incombe au locataire. La caution ne sera donc restituée qu’en fin de séjour déduction faite des éventuelles indemnités retenues, sur facture justificative, pour les possibles dégâts constatés par l’état des lieux de sortie. La retenue de la caution n’exclut pas un dédommagement supplémentaire dans le cas où les frais seraient supérieurs au montant de celle-ci. • Il vous est possible de souscrire à un forfait nettoyage d’une valeur minimale de 80€ TTC. Cette prestation doit être notifiée à l’arrivée. • Pour tout départ retardé, il pourra vous être facturé une journée supplémentaire au prix de la nuit en vigueur.
Départ. Le jour du départ indiqué sur le contrat, les lieux doivent être libérés avant 10h00 du matin pour les locations. Les emplacements doivent être libérés avant 12h00 du matin. Toute location non libérée dans les conditions ci-dessus le jour du départ donnera lieu à la facturation d’une journée supplémentaire au prix de la nuit en vigueur. Les locations doivent être rendues en parfait état général, rangées. Tout objet cassé, détérioré ou manquant serait à la charge du Client, ainsi que la remise en état des lieux, si cela s’avérait nécessaire. Le sol doit être laissé propre, les trous ou tranchées doivent être comblés. Les plantes et la verdure ne doivent pas être coupées ou endommagées. En cas de dégât d’ordre matériel incombant au Client dans le logement, le Vendeur se réserve le droit de conserver le dépôt de garantie pendant un mois, le temps de faire les réparations éventuelles et d’en justifier auprès du Client qui verra son dépôt de garantie en tout ou partie retenue. Les dégradations supérieures à la somme versée comme dépôt de garantie seront à la charge du client après imputation du dépôt de garantie. Dans le cas contraire, en l’absence de dégât d’ordre matériel incombant au Client dans le logement, le Vendeur s’engage à remettre au Client la totalité de la caution le jour de son départ. Dans le cas où le Client bénéficie d’une prestation « forfait ménage », celui-ci doit rendre l’hébergement dans un bon état général : vaisselle nettoyée et rangée, poubelles vidées, draps et serviettes empilés dans chaque pièce. Dans le cas contraire, le Vendeur se réserve le droit de facturer au client un supplément ménage égal au montant du forfait ménage correspondant à l’hébergement loué, en sus de celui déjà souscrit. Dans le cas où le Client ne bénéficie pas de prestation « forfait ménage », celui-ci est tenu de rendre l’hébergement entièrement nettoyé et rangé, prêt à accueillir le client suivant. Si le Client n’a pas nettoyé convenablement l’hébergement avant le départ, le Vendeur retiendra tout ou partie du dépôt de garantie ; il demandera, sur justificatifs, un dédommagement supplémentaire dans le cas où le montant du dépôt de garantie ne suffirait pas à couvrir les dépenses nécessaires à la remise en état de l’hébergement.