COMMANDE ET LIVRAISON. 7.1 MSC se réserve le droit, de façon discrétionnaire, d'accepter ou de rejeter toute commande du Client. 7 ORDER AND DELIVERY. 7.1
COMMANDE ET LIVRAISON. 7.1 Chaque commande émise au terme de ce contrat fera référence à celui-ci dans l’Order Schedule. MSC se réserve le droit, de façon discrétionnaire, d'accepter ou de rejeter toute commande. 7 ORDER AND DELIVERY. 7.1 Each order under this Agreement will reference this Agreement on the applicable Order Schedule. MSC reserves the right, in its sole discretion, to accept or reject any order.
COMMANDE ET LIVRAISON. A compter de la validation de la Commande du Client par OVHcloud, cette dernière lui adresse par courriel les codes d’accès permettant de se connecter au VPS. Les codes d’accès génériques ainsi fournis n’ont pas vocation à être utilisés durablement. Il revient au Client de les modifier dans les plus brefs délais à compter de leur réception, en respectant les règles de l’art en matière de sécurité et de confidentialité des moyens d’authentification. Dans le cadre du Service, le Client dispose de la faculté de modifier la configuration de son VPS selon les modèles prédéfinis par OVHcloud. Pour cela, il lui faut commander depuis son Interface de Gestion la configuration sur laquelle il souhaite basculer son VPS. Cette modification intervient dans les heures suivant sa Commande. Il est précisé que seuls les Basculements vers des configurations supérieures sont possibles. Le Service étant basé sur des technologies de virtualisation, le Client reconnait qu’OVHcloud ne peut garantir la faisabilité des demandes de Basculement. Les modalités de facturation applicables au changement de configuration sont définies à l’article « Durée, Tarif et Facturation » des présentes.
COMMANDE ET LIVRAISON. 7.1 Chaque commande émise au terme de ce Contrat fera référence à celui-ci dans l’Order Schedule. MSC se réserve le droit, de façon discrétionnaire, d'accepter ou de rejeter n'importe quelle commande. 7.2 MSC se réserve le droit de fournir le Logiciel et la documentation en les rendant disponibles au Client via un téléchargement électronique ou par une livraison physique. Lorsque le Logiciel et la documentation sont rendus disponibles au Client via le téléchargement électronique, MSC sera libéré de tout autre engagement de livraison aux termes de cet accord, que ce soit physiquement ou autrement. Pour la livraison électronique, la date de livraison sera celle de la date de mise à disposition du Logiciel au Client par voie électronique. 7.3 En cas de livraison physique, MSC expédiera (ou fera expédier) à l'adresse de livraison déterminée dans le Contrat une copie du media (sous la forme généralement disponible) pour chaque Logiciel dont une licence a été concédée au terme du Contrat. Les conditions de livraison sont F.C.A. (franco- transporteur, Incoterms 2000) Munich, ou F.O.B. Point d’expédition si l'envoi est fait à partir des Etats-Unis. Sauf accord différent écrit entre les parties, MSC déterminera la méthode d'expédition. Des supports différents ainsi que des frais additionnels d'expédition et de manipulation peuvent s'appliquer aux envois physiques. 7 ORDER AND DELIVERY. 7.1 Each order under this Agreement will reference this Agreement on the applicable Order Schedule. MSC reserves the right, in its sole discretion, to accept or reject any order. 7.2 MSC reserves the right to deliver the Software either by making it available to Customer for electronic download or by physical delivery. Where the Software is made available to Customer for electronic download, MSC is under no further delivery obligation under this Agreement, whether physical or otherwise. For electronic delivery, the delivery date shall be when the Software is made available to Customer electronically. 7.3
COMMANDE ET LIVRAISON. Toute souscription au service MYSCUTUM implique l'acceptation expresse des présentes conditions générales. Le service MYSCUTUM peut être par internet sur le site xxxxxxxx.xx, par téléphone ou par vente hors établissement. Il appartient au client, lors de sa livraison, de s’assurer du caractère complet et conforme de l’équipement livré. Toutes réserves devront être émises par écrit auprès de Scutum dans un délai de trois jours ouvrés à compter de la livraison en cas de manque ou de défaut. Passé ce délai, l’équipement sera réputé conforme à la commande. Sous réserve de sa disponibilité en stock, l’équipement sera livré dans un délai de 10 jours ouvrés à compter de la confirmation de commande par Scutum. Dans le cas où le Client souscrit à l’option d’installation par un technicien les conditions d’installation sont précisées à l’article Option d’installation par un technicien.
COMMANDE ET LIVRAISON. Le choix du fournisseur chargé de I'exécution de la commande sera déterminé par BELFIUS AUTO LEASE S.A. Si le véhicule doit être commandé auprès d'un fournisseur particulier désigné par le locataire, BELFIUS AUTO LEASE S.A. aura le droit de modifier le précalcul proposé au cas où ce fournisseur particulier n'accepterait pas les conditions générales d'achat de BELFIUS AUTO LEASE S.A. Chaque véhicule livré sera pourvu de l'équipement standard ainsi que des options et/ou accessoires demandés par le locataire à BELFIUS AUTO LEASE S.A. ou imposés par les compagnies d'assurances. BELFIUS AUTO LEASE S.A. se réserve le droit de faire sceller de manière adéquate le compteur kilométrique avant la livraison de chaque véhicule.
COMMANDE ET LIVRAISON. 7 ORDER AND DELIVERY.
COMMANDE ET LIVRAISON. 7.1 MSC se réserve le droit, de façon discrétionnaire, d'accepter ou de rejeter toute commande du Client. 7 ORDER AND DELIVERY. 7.1 MSC reserves the right, in its sole discretion, to accept or reject any Customer order.
COMMANDE ET LIVRAISON. OVHcloud informe le Client par courrier électronique de la mise à disposition de son Serveur Dédié. Celle-ci intervient dans un délai maximal de quinze (15) jours ouvrés à compter du paiement effectif du bon de commande par le Client. Passé ce délai, à défaut de mise à disposition du Serveur Dédié par OVHcloud, le Client est en droit de demander l’annulation de la transaction et le remboursement des sommes déjà versées. La mise en ligne effective du Serveur Dédié détermine la date initiale à laquelle la facturation prendra effet. En cas de commande du Client susceptible d’avoir un impact sur la stabilité des infrastructures d’OVHcloud ou sur la performance des Services fournis aux autres clients d’OVHcloud (telle que saturation de l’espace disponible au sein d’un Centre de données, etc.), OVHcloud se réserve le droit de consulter le Client avant de délivrer le Service afin de convenir d’une solution alternative répondant aux besoins et contraintes des Parties.
COMMANDE ET LIVRAISON. 1. Si la quantité commandée s’écarte des quantités standards utilisées par le Vendeur (ou d’un multiple de ces quantités), le Vendeur est libre de livrer la quantité la plus proche, en l’arrondissant vers le haut.