Durée des Services Clauses Exemplaires

Durée des Services. Chaque Service Souscrit par l’Utilisateur du Réseau en vertu du présent contrat aura une Période de Service déterminée telle que fixée dans la Confirmation de Services relative. Chaque Service souscrit pour une durée déterminée prendra automatiquement fin à la date de fin stipulée dans la Confirmation de Services. La liste des Services et leurs Périodes de Services peuvent être retrouvés dans l’Annexe B du Règlement d’Accès pour le Transport.
Durée des Services. Le Contrat est conclu pour une durée indéterminée et reste en vigueur tant que le Client utilise des Services OVHcloud. La durée pendant laquelle le Client s’engage à utiliser les Services commandés est celle applicable à l’option tarifaire sélectionnée par le Client au moment de la Commande (la
Durée des Services. Les Services sont fournis à compter de la Date de début stipulée dans le Bon de Commande initial, pour la durée définie dans ledit Bon de Commande initial (« Durée Initiale »). A l’expiration de la Durée Initiale, sauf stipulation contraire dans le Bon de Commande, les Services récurrents seront automatiquement renouvelés pour des périodes successives de même durée que la Durée Initiale indiquée dans le Bon de Commande initial (individuellement, une «Durée de Renouvellement »), à moins que l’une des Parties ne notifie sa volonté de non-renouvellement au minimum trente (30) jours avant l’expiration de la Durée Initiale ou de la Durée de Renouvellement applicable. En cas de Services récurrents ajoutés au Compte après la signature du Bon de Commande initial, la durée desdits Services supplémentaires commencera à la Date de début figurant dans le Bon de Commande correspondant et se poursuivra parallèlement à la Durée en cours applicable aux Services préexistants (sauf stipulation contraire dans le Bon de Commande correspondant), et sera facturée selon les mêmes cycles de facturation que lesdits Services préexistants.
Durée des Services. Durée des services : De 1 à 5 jours, selon l’option choisie (« À la carte » ou « Semaine entière »). Heures des services : Ouverture à 7 h 30 et fermeture à 17 h 30. Dernière journée : Fermeture à 17 h. Retard : Des frais de 15 $ par tranche de 10 minutes par famille sont applicables pour un retard après les heures de fermeture mentionnées plus haut. L’heure à laquelle la famille quitte l’école est celle utilisée pour la facturation. (SVP, paraphez)
Durée des Services. La durée des services est de six (6) ou douze (12) mois fin de mois, selon l'option choisie par le Client, à compter de la date d'effet du service mentionnée lors de la souscription. Si le Client a souscrit la Réexpédition pour une durée de six (6) mois, il peut renouveler son contrat une fois, pour la même durée. A cet, effet, au cours du sixième mois du contrat de Réexpédition nationale, le Client ayant souscrit au service pour une durée de six mois, sera informé que son contrat arrive prochainement à échéance. Ce message sera communiqué par courriel. Il sera également informé par SMS si le Client a communiqué son numéro de téléphone portable. Ce renouvellement doit se faire au moins cinq (5) jours ouvrables avant le terme de la souscription initiale. Le contrat de Réexpédition définitive d'une durée de douze (12) mois ne peut être renouvelé que par souscription d'un nouveau contrat. Le renouvellement est payant, au tarif en vigueur au moment de la prolongation.
Durée des Services. Le Contrat de Service entre rétroactivement en vigueur le premier jour du mois au cours duquel la commande Client est reçue par SEF. Ce dernier renverra dans la semaine qui suit la réception de la commande, un accusé de réception de la commande, le contenu du Contrat et ses références, les Services souscrits et leur durée, les informations concernant le Bénéficiaire et le cas échéant, ses Ayants-droit. Ces informations sont requises pour accéder au site Web XSL et aux Services d’assistance en ligne. Certains Services (notamment les Abonnements Logiciels ) sont à durée déterminée (12, 24 ou 36 mois en fonction des références du Catalogue des offres Services).
Durée des Services. Le Contrat est conclu pour une durée indéterminée et reste en vigueur tant que le Client utilise des Services OVHcloud. La durée pendant laquelle le Client s’engage à utiliser les Services commandés est celle applicable à l’option tarifaire sélectionnée par le Client au moment de la Commande (la « Période d’utilisation »). En cas de paiement au forfait ou par abonnement (mensuel, annuel ou autre), et sous réserve de l’article « Conditions spécifiques aux Consommateurs », le Client s’engage à utiliser les Services pendant toute la durée correspondante. A défaut, et notamment en cas de suspension ou d’arrêt anticipé de l’utilisation des Services, le Client reste tenu de s’acquitter du forfait dans son intégralité et ne peut prétendre à aucun remboursement à ce titre. En cas de paiement à l’usage, les Services sont mis à disposition pour une durée indéterminée, le Client pouvant y mettre fin à tout moment suivant les modalités en vigueur.
Durée des Services. Le Contrat reste en vigueur tant que le Client utilise des Services ou qu’une Commande est en cours. La durée initiale des Services est précisée dans la Commande et peut prévoir une Période d’Engagement. Le Client informera OVHcloud de sa décision de ne pas renouveler les Services dans son Espace Client de la manière prévue dans son Espace Client ou en contactant le Support. Une confirmation du Client peut être requise afin de donner effet à sa demande de non-renouvellement des Services.
Durée des Services. Le contrat est conclu pour une période qui commence à compter de la réception par l’Organisme de Formation du contrat dûment signé par l’Élève accompagné de son règlement. Le contrat prend fin à l’issue des épreuves de l’Examen et au plus tard le 30 novembre de l’année de passage de l’examen.
Durée des Services. Le présent Contrat entre en vigueur à compter de l’acceptation du Bon de Commande par l’Utilisateur, sous réserve de son inscription dans les conditions définies à l’article 3 des présentes et du parfait paiement de son abonnement, dans les conditions définies ci-dessous. Le Contrat est conclu pour des périodes initiales d’un an ou d’un mois, renouvelables tacitement pour des périodes successives de même durée, à défaut de dénonciation par l’une ou l’autre des parties adressées par courrier recommandé avec accusé de réception, au plus tard 30 jours avant l’échéance. L’Utilisateur pourra cependant mettre fin au contrat à tout moment, par anticipation et sans frais, en envoyant un courrier recommandé avec accusé de réception à la SAS Zenchef avec un préavis d’un (1) mois.