Expiration suite à l’expiration de la Durée du contrat, l’accord SAP Education PlusPackage cessera d’être valide. Spécifiquement, le client n’aura plus droit à aucune Remise après l’expiration de la Durée du contrat, et les Commandes individuelles passées postérieurement à celle-ci ne seront pas prises en compte dans le calcul de la Valeur d’engagement.
Expiration. A l'expiration de la présente convention, l'occupant devra libérer les locaux et restituer l'intégralité des biens mis à sa disposition (matériel et mobilier), le tout en bon état d'entretien et de propreté. Cette restitution devra faire l'objet d'un inventaire signé par les parties.
Expiration. Dans l'hypothèse où le Client résilierait les prestations de maintenance pour toute licence d'utilisation du Progiciel, INES ne sera plus tenue d'assurer les prestations de maintenance et de support pour ces licences et cette résiliation
Expiration. L’Entente est en vigueur jusqu’à ce que le Montant établi ait été dépensé aux fins des présentes, et que toutes les obligations décrites dans l’Entente aient été totalement remplies par les deux Parties.
Expiration. A l’expiration du présent bail, les parties pourront donner congé conformément aux dispositions législatives en vigueur au moment où il sera donné. Le congé sera notifié par lettre recommandée avec avis de réception ou signifié par acte d’huissier de justice trois mois au moins à l’avance, si le congé émane du bailleur, et 1 mois au moins s’il émane du preneur. Dans ce dernier cas, le délai de préavis pourra être réduit à un mois soit en cas de mutation, de perte d’emploi ou de nouvel emploi consécutif à une perte d’emploi, soit si l’état de santé du preneur, âgé de plus de soixante ans, justifie un changement de domicile, soit si le preneur est bénéficiaire du revenu minimum d’insertion. Ces délais courent à partir de la réception de la lettre recommandée ou de la signification de l’acte d’huissier.
Expiration. (Same as ARTICLE 9)
Expiration. A l’expiration du contrat si celui-ci n’est pas reconduit, la Régie autonome pourra exiger du permissionnaire l’enlèvement sans indemnité des ouvrages établis par celui-ci sur le domaine public. Cet enlèvement devra intervenir dans un délai qui lui sera notifié sous peine de poursuites devant les tribunaux compétents.
Expiration. La validité de la Formule LIBERTY est d’un an. A l’issue de la période de validité, le membre dispose de 30 jours pour effectuer le renouvellement de sa Formule (selon les conditions exposées au paragraphe « Modalités de renouvellement du présent document) et ainsi, conserver le crédit restant sur son compte. Passé ce délai de 30 jours, si le membre n’a pas effectué de renouvellement ou s’il n’est titulaire d’aucune autre adhésion en cours de validité, le compte LIBERTY est clos et le crédit restant est irrévocablement perdu. En cas de non renouvellement, le Client dispose d’un délai de 30 jours pour restituer son support d’accès et récupérer la caution afférente.
Expiration. A l’expiration de la présente convention, l’Association doit, sans délai, libérer les locaux et restituer l’intégralité du matériel mis à sa disposition par la Ville, le tout en bon état d’entretien et de propreté. Un état des lieux, ainsi qu’un inventaire du matériel seront établis, conformément aux dispositions prévues à l’article 4 de la présente convention. Fait à SAVIGNY-SUR-ORGE, le (à compléter) Le Maire, Le Président ou La Présidente Conseiller Métropolitain
Expiration. 1. Le présent accord est conclu pour une durée indéterminée.