Non sollicitation du personnel Clauses Exemplaires

Non sollicitation du personnel. Le Client s’interdit d’embaucher directement ou de faire embaucher le personnel du Prestataire ayant travaillé à son domicile. L’interdiction est valable pour une durée de douze mois à compter de la dernière intervention du Prestataire chez le Client.
Non sollicitation du personnel. 172. Les Partenaires s’engagent à ne pas débaucher ou embaucher le personnel d’un autre Partenaire pendant toute la durée du Contrat et pendant une durée de [deux] OU [autre] ans à compter de la fin de celui-ci, sauf accord expresse du Partenaire concerné.
Non sollicitation du personnel. Chacune des parties s'interdit expressément de solliciter en vue d'une embauche ou d'embaucher directement ou indirectement tout membre du personnel de l'autre partie. La présente interdiction s'applique pendant toute la durée de l’abonnement et pendant les DEUX (2) années qui suivront sa cessation, pour quelque cause qu'elle survienne.
Non sollicitation du personnel. Le CLIENT s'engage à ne pas débaucher le personnel du PRESTATAIRE ayant participé à la réalisation de prestations pour le CLIENT et ceci, deux années après la fin de la dernière prestation effectuée par le salarié concerné au profit du CLIENT.
Non sollicitation du personnel. Pendant toute la durée des Prestations, et pendant une durée de 12 (douze) mois suivant la cessation de celles-ci, qu’elle qu’en soit la cause, le CLIENT s'engage à ne faire aucune offre d'emploi, service, consulting, etc. à l’un des membres du personnel du PRESTATAIRE, sauf accord écrit du PRESTATAIRE. Dans le cas où le CLIENT ne respecterait pas cette obligation, il s'engage à dédommager le PRESTATAIRE en lui versant une indemnité forfaitaire et définitive égale 12 (douze) mois de la rémunération brute du/des Personnel(s) débauché(s).
Non sollicitation du personnel. Sans accord exprès et préalable de l’autre partie, chacune des parties s’interdit expressément de solliciter en vue d’une embauche, ou d’embaucher directement ou indirectement tout membre du personnel de l’autre partie participant ou devant participer à l’exécution de la prestation, même si la sollicitation initiale est suscitée par le membre du personnel lui-même.
Non sollicitation du personnel. 1. Chaque Partie s’engage à ne pas débaucher ou embaucher le personnel de l'autre Partie ayant participé à la conception ou la réalisation du Progiciel ou aux prestations de maintenance, pendant la durée du présent contrat et pendant une période de 2 (ans), à compter de l’expiration du présent contrat, pour quelque raison que ce soit.
Non sollicitation du personnel. Chacune des Parties renonce, sauf accord écrit préalable, à faire directement ou indirectement, des offres d’engagement à un collaborateur de l’autre Partie ayant travaillé chez elle ou à le prendre à son service sous quel statut que ce soit. Cette renonciation est valable pendant la durée du Contrat et les douze (12) mois suivant la fin du Contrat. Dans le cas où l’une des Parties ne respecterait pas l’engagement, elle s’engage à dédommager l’autre en lui versant une indemnité égale aux appointements bruts que le collaborateur aura perçus pendant les douze (12) mois précédant son départ.
Non sollicitation du personnel. Le Client s’interdit de solliciter, débaucher, proposer un emploi, engager ou de faire travailler directement ou indirectement un collaborateur ou mandataire de Xxxxxxxx sans l’accord préalable et écrit de ce dernier. Cette interdiction s’applique pendant toute la durée du Contrat et douze (12) mois suivant la cessation du présent Contrat pour quelque cause que ce soit. Toute violation de ces interdictions entraînera de plein droit le paiement par le Client d’une indemnité égale à douze (12) fois le dernier salaire mensuel brut du collaborateur embauché dans ces conditions.
Non sollicitation du personnel. Pendant l'exécution du présent Contrat, le Client renonce expressément à engager ou à faire travailler à quelque titre et sous quelque modalité que se soit, directement ou indirectement, tout collaborateur d’Indépendance Production. Cette obligation reste valable pendant les vingt-­‐quatre (24) mois suivant la fin du présent Contrat, pour quelque cause que ce soit. Dans le cas où le Client ne respecterait pas cet engagement, elle s'engage à dédommager l'autre Partie en lui versant une indemnité égale à six (6) fois les appointements bruts que le collaborateur aura perçus pendant le trimestre précédent son départ.