OPTION. Les représentants des Partenaires seront listés dans une annexe au Contrat « Membres du Comité de pilotage ». Le Comité de pilotage devra être informé [dans les meilleurs délais] OU [dans un délai maximal de 15 jours] de tout changement dans la liste des représentants, notamment en cas de licenciement, mutation ou démission de l’un d’entre eux.]
OPTION. Lorsque les Connaissances Propres sont des logiciels, et à défaut de stipulations contraires prévues dans un contrat de licence conclu entre les Partenaires concernés, le Partenaire qui les reçoit ne peut les utiliser que sur ses propres matériels et n’est autorisé qu’à réaliser la reproduction strictement nécessitée par le chargement, l’affichage, l’exécution, la transmission et le stockage de ces logiciels aux seules fins de son utilisation pour la réalisation de sa Part des Travaux par ledit Partenaire, ainsi qu’une copie de sauvegarde.
OPTION. 1. Le PRODUCTEUR concède à la SOCIETE, pour une durée de [ ( )] ans à compter de la date de signature des présentes, une option ferme et irrévocable à la SOCIETE, aux conditions du présent contrat, sur les prochains enregistrements interprétés par l'ARTISTE. Le PRODUCTEUR s'engage à ce titre à proposer à la SOCIETE un minimum de ( ) albums supplémentaires inédits studio studio (dans le cadre des présentes dénommés « LP2 » et « LP3 » ou conjointement « Albums Optionnels ») et comportant uniquement des titres inédits avec paroles [en français] interprétés par l'ARTISTE, étant précisé que ces Albums Optionnels devront être remis à la SOCIETE dans un délai compris entre un minimum de ( ) mois et un maximum de ( ) mois suivant la date de sortie commerciale de l'album inédit précédent. Dans l'hypothèse où le PRODUCTEUR n'aurait pas fourni à la SOCIETE ce minimum d'enregistrements dans la période de [ ( ) ans] précitée, la SOCIETE pourra, à son choix, soit résilier le présent contrat sans préavis soit prolonger ladite période d’option jusqu'à la fourniture à la SOCIETE du dernier album inédit visé au précédent paragraphe. Ne sont pas décomptés du minimum d’enregistrements objet du présent contrat mais restent soumis à l’exclusivité concédée à la SOCIETE, les enregistrements audio et/ou vidéo de l'ARTISTE fixés en public dits « Live », les « Best-of » ou les « B.O.F. » (Bandes Originales de Films).
OPTION. Une prise d'option pour la location d'un appartement peut être effectuée auprès des CHALETS DU JARDIN ALPIN par téléphone (00.00.00.00.00) ou par email à xxxxx@xxxxxxxxxxxxx.xxx ou par le biais du site internet xxx.xxxxxxxxxxxxx.xxx (voir conditions particulières pour la réservation en ligne). Dans le cas d’une demande d’option, soit l’option demandée est possible et elle vous est alors adressée par e. mail, soit nous vous proposons une alternative. L’option est valable 7 jours à partir du jour de son émission et est indiquée sur l’option. En cas de réservation de dernière minute, la durée de l’option est adaptée pour permettre le règlement de la totalité du séjour avant l’arrivée. Pour confirmer une option, il est nécessaire de verser 25% du montant total de la location à titre d’arrhes, soit le montant précisé sur l’option, avant la date d’échéance. A la date d’échéance de l’option, celle-ci est automatiquement annulée, sans préavis, si nous n’avons pas reçu les arrhes la veille de la date fixée. Les Chalets du jardin Alpin accusent réception des arrhes reçues dans les délais et confirment la réservation par l’envoi du contrat de location.
OPTION. (avec intervention en heure normale de jour, y compris la nuit, dimanche et jours fériés, soit 24h/24h et 7j/7j H.T. Soit T.T.C. Fait à : Le : (en 3 exemplaires) Le bénéficiaire
OPTION. Afin de permettre des interventions rapides, le titulaire fournira en option une liste de pièces détachées les plus courantes et susceptibles de provoquer des pannes, qui pourraient être stockées sur place. Le titulaire indiquera pour chacune d’elle la quantité et le prix unitaire. Après une intervention, dans le cas où plusieurs pièces ont été prélevées sur le stock, le titulaire proposera un nouveau devis de réapprovisionnement des pièces. L’INRA pourra choisir de retenir ou non cette option au moment de la notification du présent marché à procédure adaptée.
OPTION. Autres exploitations directes par l’Editeur En cas d’exploitation directe par l’éditeur de tout ou partie des droits visés à l’Article 14.2 du présent contrat, la rémunération de l’auteur sera fixée par avenant34.
OPTION. B. Si le Contrat est conclu pour une durée indéterminée, chaque Partie a le droit d’y mettre fin, moyennant la notification de sa volonté à l’autre Partie et le respect d’un délai de préavis de (…) mois, à moins que les Parties en conviennent autrement.
OPTION. DOMMAGES ÉLECTRIQUES ET ÉLECTRONIQUES DES RÉPONSES À TOUS VOS BESOINS SPÉCIFIQUES > VOUS AMÉNAGEZ L'EXTÉRIEUR DE VOTRE HABITATION PISCINE & SPA
OPTION. Droit de marchandisage ou merchandising Le droit de reproduire, d’adapter, de traduire, de représenter tout ou partie de l’œuvre et ses adaptations et traductions, en toutes langues, pour tous publics, et notamment les personnages et leur univers, les signes distinctifs et les expressions qui seraient popularisés par l’œuvre sous toutes formes, procédés et supports, actuels ou futurs, connus ou inconnus, et notamment : - aux fins de mettre en scène les personnages dans leur univers ou dans tout autre univers et dans tout contexte ; - sous forme de produits ou de services dits de « merchandising » xxxxxxx comme l’association d’un ou plusieurs éléments de l’œuvre, et notamment les personnages et leur univers, à la mise à disposition d’un produit ou d’un service, quel que soit le procédé - notamment vente, location, prêt, caractère promotionnel, publicitaire ou autres -, que l’élément constitue l’objet même du produit ou du service, ou qu’il en constitue l’accessoire - lots, associée à d’autres œuvres de même genre ou d’un genre différent ou associée à d’autres produits de quelque nature que ce soit.