Option Clauses Exemplaires

Option. Une prise d'option pour la location d'un appartement peut être effectuée auprès des CHALETS DU JARDIN ALPIN par téléphone (00.00.00.00.00) ou par fax (00.00.00.00.00) ou par email à xxxxx@xxxxxxxxxxxxx.xxx ou par le biais du site internet xxx.xxxxxxxxxxxxx.xxx. Dans le cas d’une demande d’option, soit l’option demandée est possible et elle vous est alors adressée par écrit sous forme de fax, e. mail ou courrier, soit nous vous proposons une alternative. L’option est valable 7 jours à partir du jour de son émission. Sa date limite d’échéance est notée sur l’option. En cas de réservation de dernière minute, la durée de l’option est adaptée pour permettre le règlement de la totalité du séjour avant l’arrivée. Pour confirmer une option, il est nécessaire de verser 25% du montant total de la location à titre d’arrhes, soit le montant précisé sur l’option, avant la date d’échéance. A la date d’échéance de l’option, celle-ci est automatiquement annulée, sans préavis, si nous n’avons pas reçu les arrhes la veille de la date fixée. Les Chalets du jardin Alpin accusent réception des arrhes reçues dans les délais et confirment la réservation par l’envoi du contrat de location.
Option. Le présent contrat ne peut en aucun cas être considéré comme contentant une option d’achat, ni de location ou de prolongation de bail.
Option. L'importateur de données convient que les personnes concernées peuvent également déposer une plainte auprès d'un organe indépendant de règlement des litiges (6), sans frais pour la personne concernée. Il informe les personnes concernées, de la manière prévue au point a), de l'existence de ce mécanisme de correction et du fait qu'elles ne sont pas tenues de l'utiliser ou de suivre une séquence particulière pour demander réparation.]
Option. Le Traducteur consent à l'Éditeur, dès la signature du présent contrat, une option exclusive en vue de la cession des droits patrimoniaux sur la traduction. L'option ainsi offerte à l'Éditeur expirera deux mois à compter de la remise de la traduction. En cas de révision ou de remaniement de la traduction, un nouveau délai de levée d’option, d’une durée identique au précédent, sera accordé à l’Editeur à compter de la remise de la traduction révisée ou remanié. Si l'Éditeur lève l'option, les relations entre les parties seront régies, pour l'exploitation des droits patrimoniaux afférents à la traduction, par les dispositions des articles 4 et suivants du présent contrat. S'il ne lève pas l'option, le contrat prendra fin de plein droit à l'échéance du délai de levée d'option, éventuellement prorogé en application du présent article et le Traducteur conservera la fraction de l'à-valoir déjà versée à titre de dédit forfaitaire. Il recouvrera la faculté pleine et entière, à compter de cette date, d'exploiter ses droits patrimoniaux afférents à la traduction, sans préjudice des droits de l'auteur de l'œuvre originale.
Option. 🞎Voiture/Car/Auto 🞎Chien/Dog/Hond 🞎Pers.supp./Additional person 🞎location de réfrigérateur/fridge renral Acompte/Deposit/Aanbetaling: 30% Le solde est à régler 4 semaines avant le début du séjour Balance outstanding to be paid 4 weeks prior to the start of your holidays Het 4 weken voor het begin van de huurperiode voor het aantal gereserveerde dagen te betalen resterende bedrag Location/Hire contrat/Huur Je soussigné demande la réservation d'une location /I,the undersigned ,request a hire contrat booking/Ondergetekende wenst een huuraccomodatie te reserveren Type de location/Type of rental/Type huuraccomodate 🞎mobil-home (4 personnes) 🞎chalet(6 personnes) 🞎kit bébé/Baby kit/Babybenodigdheden 🞎kit drap/bed linen kit/beddengoed 🞎Ménage/cleaning/Schoonmaak 🞎Chien/Dog/Hond 🞎location de télévision/ tv rental 🞎kit formule complète (drap/serviette/torchon) 🞎panier gourmand
Option. B. Si le Contrat est conclu pour une durée indéterminée, chaque Partie a le droit d’y mettre fin, moyennant la notification de sa volonté à l’autre Partie et le respect d’un délai de préavis de (…) mois, à moins que les Parties en conviennent autrement.
Option. (avec intervention en heure normale de jour, y compris la nuit, dimanche et jours fériés, soit 24h/24h et 7j/7j H.T. Soit T.T.C. Fait à : Le : (en 3 exemplaires) Le bénéficiaire
Option. [##Dans la liste des dispositions suivantes, sélectionner ou adapter les options disponibles selon que l’Option est une Option d’Achat en faveur de l’Administrateur, un Droit de Préemption en faveur de l’Administrateur, ou une Option de Vente en faveur de l’Entité du Programme.##]
Option. La demande est considérée comme une option tant que la centrale de réservation de Saumur Val de Loire Tourisme n’a pas reçu le règlement total de la part du client. Chaque option de réservation doit être confirmée par le client à la centrale de réservation par le versement de la totalité de la réservation, avant la date limite de fin d’option. Passé cette date, le dossier est annulé sans relance de la part de la centrale de réservation de Saumur Val de Loire Tourisme.
Option. Voir "contrat d'option". Mots d'une chanson ou de toute œuvre de musique vocale.