Option Clauses Exemplaires
Option. Les représentants des Partenaires seront listés dans une annexe au Contrat « Membres du Comité de pilotage ». Le Comité de pilotage devra être informé [dans les meilleurs délais] OU [dans un délai maximal de 15 jours] de tout changement dans la liste des représentants, notamment en cas de licenciement, mutation ou démission de l’un d’entre eux.]
Option. Lorsque les Connaissances Propres sont des logiciels, et à défaut de stipulations contraires prévues dans un contrat de licence conclu entre les Partenaires concernés, le Partenaire qui les reçoit ne peut les utiliser que sur ses propres matériels et n’est autorisé qu’à réaliser la reproduction strictement nécessitée par le chargement, l’affichage, l’exécution, la transmission et le stockage de ces logiciels aux seules fins de son utilisation pour la réalisation de sa Part des Travaux par ledit Partenaire, ainsi qu’une copie de sauvegarde.
Option. Une prise d'option pour la location d'un appartement peut être effectuée auprès des CHALETS DU JARDIN ALPIN par téléphone (00.00.00.00.00) ou par email à xxxxx@xxxxxxxxxxxxx.xxx ou par le biais du site internet xxx.xxxxxxxxxxxxx.xxx (voir conditions particulières pour la réservation en ligne). Dans le cas d’une demande d’option, soit l’option demandée est possible et elle vous est alors adressée par e. mail, soit nous vous proposons une alternative. L’option est valable 7 jours à partir du jour de son émission et est indiquée sur l’option. En cas de réservation de dernière minute, la durée de l’option est adaptée pour permettre le règlement de la totalité du séjour avant l’arrivée. Pour confirmer une option, il est nécessaire de verser 25% du montant total de la location à titre d’arrhes, soit le montant précisé sur l’option, avant la date d’échéance. A la date d’échéance de l’option, celle-ci est automatiquement annulée, sans préavis, si nous n’avons pas reçu les arrhes la veille de la date fixée. Les Chalets du jardin Alpin accusent réception des arrhes reçues dans les délais et confirment la réservation par l’envoi du contrat de location.
Option. 1. Le PRODUCTEUR concède à la SOCIETE pendant toute la Durée d’exclusivité, une option ferme et irrévocable à la SOCIETE, aux conditions du présent contrat, sur les prochains enregistrements interprétés par l'ARTISTE. Le PRODUCTEUR s'engage à ce titre à proposer à la SOCIETE un minimum de 1 (un) album supplémentaires inédits studio (dans le cadre des présentes dénommés « LP2 » ou conjointement « Album Optionnel ») et comportant uniquement des titres avec paroles interprétés par l'ARTISTE, étant précisé que cet Album Optionnel devra être remis à la SOCIETE dans un délai compris entre un minimum de ( ) mois et un maximum de ( ) mois suivant la date de sortie commerciale de l'album inédit précédent. Dans l'hypothèse où le PRODUCTEUR n'aurait pas fourni à la SOCIETE ce minimum d'enregistrements durant la Durée d’exclusivité précitée, la SOCIETE pourra, à son choix, soit résilier le présent contrat sans préavis soit prolonger ladite période d’option jusqu'à la fourniture à la SOCIETE du dernier album inédit visé au précédent paragraphe. Ne sont pas décomptés du minimum d’enregistrements objet du présent contrat mais restent soumis à l’exclusivité concédée à la SOCIETE, les enregistrements audio et/ou vidéo de l'ARTISTE fixés en public dits « Live », les « Best-of » ou les « B.O.F. » (Bandes Originales de Films) les versions des enregistrements dans une autre langue que celles des titres figurant sur les LP1 et LP2.
2. La SOCIETE devra exercer son option par courrier électronique ou courrier recommandé avec accusé de réception dans un délai de ( ) jours à compter de la date de présentation par le PRODUCTEUR de chaque Album Optionnel. A défaut, la SOCIETE sera réputée avoir renoncé définitivement à son option et le PRODUCTEUR pourra proposer les enregistrements concernés à tout tiers de son choix.
Option. 🞎Voiture/Car/Auto 🞎Chien/Dog/Hond 🞎Pers.supp./Additional person 🞎location de réfrigérateur/fridge renral Acompte/Deposit/Aanbetaling: 30% Le solde est à régler 4 semaines avant le début du séjour Balance outstanding to be paid 4 weeks prior to the start of your holidays Het 4 weken voor het begin van de huurperiode voor het aantal gereserveerde dagen te betalen resterende bedrag Location/Hire contrat/Huur Je soussigné demande la réservation d'une location /I,the undersigned ,request a hire contrat booking/Ondergetekende wenst een huuraccomodatie te reserveren Type de location/Type of rental/Type huuraccomodate 🞎mobil-home (4 personnes) 🞎chalet(6 personnes) 🞎kit bébé/Baby kit/Babybenodigdheden 🞎kit drap/bed linen kit/beddengoed 🞎Ménage/cleaning/Schoonmaak 🞎Chien/Dog/Hond 🞎location de télévision/ tv rental 🞎kit formule complète (drap/serviette/torchon) 🞎panier gourmand
Option. Il est possible de souscrire à l’Option « Appels illimités » permettant de passer un nombre d’appels illimité outre les numéros fixes de France Métropolitaine (hors numéros courts et numéros spéciaux majorés), les numéros de téléphones fixes de l’étranger (50 destinations internationales visées en Annexe), ainsi que les téléphones mobiles français (de type 06 et 07) et étrangers (8 destinations internationales visées en Annexe).
Option. EXCLUS BIENS EN PLEIN AIR ET VÉGÉTAUX > NOUS VOUS RÉCOMPENSONS > VOUS ÊTES PRÉVOYANT DES SERVICES GAGNANT / GAGNANT
Option. (avec intervention en heure normale de jour, y compris la nuit, dimanche et jours fériés, soit 24h/24h et 7j/7j H.T.
Option. ✓ ✓ FACULTATIF
Option. [##Dans la liste des dispositions suivantes, sélectionner ou adapter les options disponibles selon que l’Option est une Option d’Achat en faveur de l’Administrateur, un Droit de Préemption en faveur de l’Administrateur, ou une Option de Vente en faveur de l’Entité du Programme.##]