Prix et règlement Clauses Exemplaires

Prix et règlement. Le prix des séjours est indiqué en euros, TVA comprise. L’attention du client est attirée sur le fait que n’est pas comprise dans le prix la taxe de séjour. Pour tout retard non signalé, la location/l’emplacement devient disponible 12 heures après la date d’arrivée mentionnée sur le contrat de réservation. Passé ce délai, et en l’absence de message écrit, la réservation sera nulle et l’acompte restera acquis à la direction du camping.

Prix et règlement. Le prix des séjour est indiqué en euros, TVA comprise.L'attention du client est attirée sur le fait que n'est pas comprise dans le prix la taxe de séjour.

Prix et règlement. Le prix des séjours est indiqué en euros, TVA comprise. L’attention du client est attirée sur le fait que n’est pas comprise dans le prix la taxe de séjour. Pour les réservations emplacement camping : Toute location est nominative et ne peut être cédée. La location ne devient effective qu’avec notre accord et après réception du montant de l'acompte, le solde devra être réglé le jour de votre arrivée. Pour les réservations location : Toute location est nominative et ne peut être cédée. La location ne devient effective qu’avec notre accord et après réception du montant de l'acompte, le solde devra être réglé 1 mois avant votre arrivée.

Prix et règlement. Le prix des séjours est indiqué en euros, TVA comprise. Taxe de séjour en supplément : 0.65 €/nuit/pers. +18ans. Toute location (emplacement ou locatif) est nominative et ne peut être cédée. La location ne devient effective qu'avec notre accord, après acceptation des CGV et paiement du montant total du séjour et des frais de réservation. Moyens de paiements acceptés : Visa, Mastercard, ANCV connect, virement bancaire. Toute demande de réservation non soldée à J-30 sera considérée comme annulée et soumise aux modalités d’annulation de séjour (2.4)

Prix et règlement. Le prix des séjours est indiqué en euros, TVA comprise. L’attention du client est attirée sur le fait que n’est pas comprise dans le prix la taxe de séjour, et les suppléments Ordures et Rejets. Pour les réservations emplacement camping : Toute location est nominative et ne peut être cédée. La location ne devient effective qu’avec notre accord et après réception du montant total du séjour et des frais de réservations. Pour les réservations location : Toute location est nominative et ne peut être cédée. La location ne devient effective qu’avec notre accord et après réception du montant total du séjour et des frais de xxxxxxxxxxx.Xx réservation doit être accompagnée de l’acompte correspondant à 30% du montant total du séjour ainsi que des frais de réservation en vigueur. Le solde doit être réglé : - Pour les séjours de 1 à 11 nuits: le jour de l’arrivée - Pour les séjours de 12 nuits et plus: un mois avant l’arrivée Pour tout retard non signalé, la location/l’emplacement devient disponible 24 heures après la date d’arrivée mentionnée sur le contrat de réservation ou la confirmation de réservation ou à défaut sur l’enregistrement informatique de la réservation. Passé ce délai, et en l’absence de message écrit, la réservation sera nulle et l’acompte restera acquis à la direction du camping.

Prix et règlement. 9.1 Sauf indication contraire, le Prix sera (a) tous frais compris (notamment mais sans exclusivité, l'emballage, l’expédition, le chargement, le transport, les assurances et la livraison au Site pertinent) et tous droits, prélèvements ou taxes (autres que la taxe à la valeur ajoutée) compris et (b) fixe pour la durée du Contrat. 9.2 Si, au titre des Travaux, une partie du Prix doit être calculée par référence au tarif journalier de travail, le nombre d’employés utilisés par le Fournisseur sera soumis à un accord préalable écrit d’Innospec. 9.3 Sauf indication contraire dans la Commande ou accord écrit par Innospec, le Fournisseur sera tenu, pendant toute la durée de la location (et sans supplément pour Innospec) de fournir tous les carburants, huiles et graisses pour les Marchandises en location et tous les pneumatiques nécessaires pour effectuer les remplacements sur les Marchandises en location pour cause d'usure ordinaire ou de vice de fabrication. 9.4 Le Fournisseur ne sera pas autorisé à appliquer des augmentations de Prix (que ce soit pour des raisons d’augmentation des coûts à la charge du Fournisseur au titre des matériaux, installations, main d’œuvre, transport, taux de change ou autre) et Innospec ne sera pas responsable de règlements supplémentaires au Fournisseur à ce titre, sauf si Innospec a donné son accord écrit ou que cette modification a été exposée dans une Commande de modification. 9.5 Sauf indication contraire dans la Commande, le Fournisseur sera autorisé à facturer Innospec à l’Exécution ou à tout moment après celle-ci. 9.6 Innospec ne sera pas tenue de payer une période pendant laquelle les Marchandises en location sont en panne, subissent des travaux d'entretien ou de réparation (hormis s'ils sont causés ou nécessités par Innospec) et le montant des tarifs du Fournisseur sera ajusté en conséquence. Au titre de la présente clause 9.6, où deux articles ou plus des Marchandises en location sont loués ensemble en tant qu'unité ou groupe unique, la période de panne, entretien ou réparation de cet article sera jugée s'appliquer aussi à tous les autres articles des Marchandises en location qui constituent cette unité ou ce groupe. 9.7 Chaque facture sera dans la devise stipulée dans la Commande et indiquera clairement le numéro de la Commande, le code de référence des Articles, le détail des heures travaillées par les Employés (dans le cas de Travaux où une partie du Prix sera calculée par rapport aux taux journaliers), la période de loc...

Prix et règlement. Le prix des séjours (Hors Boxs, TO) est indiqué en euros, TVA comprise. L’attention du client est attirée sur le fait que n’est pas comprise dans le prix la taxe de séjour. qu’après accord et après réception du montant total du séjour et des frais de réservations. après réception du montant total du séjour et des frais de réservation. Pour tout retard non signalé, la location/l’emplacement devient disponible 12 heures après la date d’arrivée et l’heure maximale d’arrivée mentionnée sur le contrat de réservation. Passé ce délai, et en l’absence de message écrit, la réservation sera nulle et les sommes versées resteront acquises au camping.

Prix et règlement. Si la réservation intervient 30 jours avant votre arrivée, un acompte de 25% du prix du séjour doit être versé et le solde sera versé au plus tard 30 jours avant d'arrivée. Si réservation intervient moins de 30 jours avant la date de début du séjour, le règlement intégral doit être payé. Pour les réservations emplacement camping et location : Toute location est nominative et ne peut être cédée. La location ne devient effective qu'avec notre accord et après réception du montant total du séjour et des frais de réservations. Pour tout retard non signalé, la location/l'emplacement devient disponible 24 heures après la date d'arrivée prévue (12h du lendemain). Passé ce délai, et en l'absence de message écrit, la réservation sera nulle et toutes les sommes versées resteront acquises à la direction du camping.

Prix et règlement. Les prix des Prestations sont fixés par le Prestataire. Ces prix peuvent varier selon le type et la durée des Prestations réalisées. Les prix applicables au Client au jour de la conclusion du Contrat sont ceux en vigueur affichés sur le site internet de réservation du Prestataire ou, à défaut, dans ses locaux. Les prix sont des prix par principe exprimés hors taxes et frais. Lorsque des taxes et/ou frais s'appliquent, le Prestataire les communique au Client et ils sont alors facturés en plus. A défaut d'information sur des taxes et/ou frais, les prix indiqués sont réputés être exprimés toutes taxes et frais inclus. Le Client est informé que les prix des Prestations ne sont aucunement remboursés par la sécurité sociale. Les conditions et moyens de paiement diffèrent selon le mode de conclusion du Contrat : Lorsque le Contrat est conclu à distance : le paiement se fera au plus tard le jour de la prestation. Lorsque le Contrat est conclu hors de l'établissement (par ex au domicile du Client) : conformément à l'article L221-10 du Code de la consommation, le Client est invité à attendre l'expiration d'un délai de 7 jours à compter de la conclusion du contrat, avant de régler au Prestataire le prix des Prestations de services. Chaque paiement donnera lieu, si la prestation est supérieure à 25 euros (TVA comprise), à l'établissement et la remise préalable d'une facture au Client. Pour les prestations de service dont le prix est inférieur à 25 euros (TVA comprise), la délivrance d'une facture est facultative, mais celle-ci sera remise au Client s'il la demande.

Prix et règlement. 7.1. Le prix des Biens sera celui indiqué dans l’Acceptation. 7.2. Le prix des Biens : 7.2.1. exclut les montants au titre des droits de douane, de la taxe sur la valeur ajoutée (« TVA ») ou de toute autre taxe applicable, que le Client sera en outre tenu de payer à BontexGeo au taux en vigueur, sous réserve de la réception d’une facture de TVA valable ; et 7.2.2. sauf accord contraire entre les parties et énoncé comme tel dans l’Acceptation, exclut les coûts et les frais d’assurance et de transport des Biens, qui seront facturés au Client en plus du prix des Biens. 7.3. BontexGeo peut facturer le Client pour les Biens au moment de l’expédition ou à tout moment après que les Biens ont été expédiés au Client ou tel qu’autrement convenu dans le Contrat. 7.4. Sauf convention contraire concernant un Contrat, le Client doit payer la facture dans son intégralité et en fonds compensés dans les 14 (quatorze) jours à compter de la date de la facture. Le règlement doit être effectué sur le compte bancaire désigné par écrit par BontexGeo. Le moment du règlement est essentiel. 7.5. Si le Client n’effectue aucun règlement dû à BontexGeo en vertu d’un Contrat avant la date d’échéance, le Client doit payer des intérêts sur le montant en souffrance au taux de 8 % (huit pour cent) en sus du taux de référence annuel de la Banque centrale européenne. Ces intérêts s’accumuleront quotidiennement depuis la date d’échéance jusqu’au règlement effectif du montant en souffrance, que ce soit avant ou après le jugement. Le Client doit payer les intérêts conjointement avec le montant en souffrance. 7.6. Le Client doit payer intégralement tous les montants dus en vertu d’un Contrat sans aucune compensation, demande reconventionnelle, déduction ou retenue (à l’exception de toute déduction ou retenue exigée par la loi). BontexGeo peut à tout moment, sans limiter les autres droits ou recours qu’il peut avoir, compenser tout montant qui lui est dû par le Client contre tout montant payable par BontexGeo au Client. 7.7.