Common use of Prix Clause in Contracts

Prix. Les fiches descriptives des prestations touristiques et séjours MisterFly mentionnent ce qui est compris dans le prix et dans certains cas ce qui ne l’est pas. D’une manière générale et sauf disposition contraire dans le descriptif du voyage : - Pour les séjours, le prix de base ne comprend pas les frais de service (le cas échéant), les assurances, les frais de billetterie, la taxe de séjour, les suppléments optionnels (ex : catégorie de chambres, supplément bagages, modification de la formule de restauration etc...), les boissons, les dépenses à régler sur place, les spectacles, les excursions, les bagages en soute, les éventuelles taxes de sortie du territoire, les éventuelles cartes de tourisme ou caution, les frais de vaccin, les visas… ainsi que tout service ou prestation non expressément mentionnés au descriptif ; - Pour les prestations terrestres seules, le prix de base ne comprend pas les vols, les frais de service (le cas échéant), la taxe de séjour, les suppléments optionnels (ex : catégorie de chambres, supplément bagages, modification de la formule de restauration etc….), les boissons, les dépenses à régler sur place les spectacles, les excursions, les frais de vaccin, les visas, les éventuelles cartes de tourisme ou caution, les assurances ainsi que tout service ou prestation non expressément mentionné au descriptif. Il est par ailleurs précisé que, sauf mention contraire, toute personne s’inscrivant seule se verra appliquer le supplément chambre individuelle (la chambre individuelle est souvent une chambre double occupée par une personne). Prix bébé/enfant à l’aller et enfant/adulte au retour - Le prix enfant pourra être facturé pour un enfant qui a moins de deux ans lors du départ mais deux ans lors du retour. De même, le prix adulte pourra être facturé pour un enfant qui a moins de douze ans lors du départ mais douze ans lors du retour.

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Samples: Conditions De Vente Et D’utilisation Du Site, Conditions De Vente Et D’utilisation Du Site

Prix. Les fiches descriptives des prestations touristiques et séjours MisterFly mentionnent ce qui La souscription de tout nouveau service peut donner lieu à perception par LA REGIE d'un droit d'accès forfaitaire non restituable, dont le montant est compris dans le prix et dans certains cas ce qui ne l’est pasindiqué aux conditions particulières. D’une manière générale et sauf disposition contraire dans le descriptif du voyage : - Pour les séjours, La première facture comprend donc le prix de base ne comprend pas les l'abonnement aux services, majoré éventuellement du ou des droits d'accès correspondants et du coût des éventuels accessoires et prestations demandés par le Client lors du raccordement. A ce jour, l'abonnement à chaque service est facturé indépendamment, conformément aux tarifs mensuels en vigueur mentionnés aux conditions particulières. Le prix de l'abonnement aux services est payable d'avance : - soit par semestre correspondant aux semestres de l'année civile, - soit par mensualité et par prélèvement automatique vers le 20 (vingt) du mois. A titre exceptionnel, LA REGIE peut être amenée à décaler la date de prélèvement automatique. Le Client est invité à transmettre à LA REGIE toutes modifications de coordonnées bancaires au plus tôt afin d’éviter tout incident de paiement. Des frais de service 10 (le cas échéant)dix) euros seront appliqués au Client suite à un rejet de prélèvement. Si les montants rejetés ne devaient pas être honorés sous 8 (huit) jours ouvrés par un autre moyen de paiement proposé par LA REGIE, les assurancesservices seront coupés. Pour le service Téléphonie, les frais de billetterie, la taxe de séjour, les suppléments optionnels (ex : catégorie de chambres, supplément bagages, modification communications mensuelles hors forfait sont facturées à terme échu le mois suivant. Les communications téléphoniques sont facturées aux tarifs en vigueur mentionnés dans le document commercial remis au Client lors de la formule souscription au service Téléphonie. Ces tarifs sont susceptibles d’évoluer en cours de restauration etc...)Contrat. Le prix des services et des prestations, les boissons, les dépenses à régler sur place, les spectacles, les excursions, les bagages en soute, les éventuelles taxes de sortie du territoire, les éventuelles cartes de tourisme ou caution, les frais de vaccin, les visas… ainsi que tout service ou prestation non expressément mentionnés au descriptif ; - Pour les prestations terrestres seulesmises à jour des tarifs sont consultables sur les sites Internet xxx.xxxxxxx.xx. Les prix mensuels des abonnements sont susceptible d'être modifiés par LA REGIE en cours de Contrat, y compris durant la période minimum. Si tel devait être le cas, LA REGIE informerait le Client du nouveau prix dans les conditions de base ne comprend pas les vols, les frais de service (le cas échéant), la taxe de séjour, les suppléments optionnels (ex : catégorie de chambres, supplément bagages, modification l'article 12 des présentes. La révision des tarifs des abonnements est du ressort du Conseil d’Administration de la Régie. Le changement de formule d’abonnement est gratuit dans la limite de restauration etc….), les boissons, les dépenses à régler sur place les spectacles, les excursions, les frais de vaccin, les visas, les éventuelles cartes de tourisme ou caution, les assurances ainsi que tout service ou prestation non expressément mentionné au descriptifdeux changements par an et en dehors des offres promotionnelles. Il est gratuit lors d’un transfert d’abonnement dans le cadre d’un déménagement sur les zones de desserte de LA REGIE, si ce transfert est techniquement réalisable. Le précédent tarif sera valable jusqu’à la date de prise d’effet de la nouvelle offre choisie par ailleurs précisé quele Client. Concernant le service Téléphonie : -l’attribution d’un nouveau numéro de téléphone géographique par LA REGIE peut à titre exceptionnel être demandée par le Client. Cette demande qui doit être dûment justifiée sera facturée conformément au tarif en vigueur au jour de la demande. -le portage du numéro de téléphone attribué par le précédent opérateur du Client est facturé au tarif en vigueur. Le détail des communications téléphoniques passées par le Client est disponible sur le site xxx.xxxxxxx.xx, sauf mention contrairerubrique « xxxx.xxxxxxx.xx ». Le relevé détaillé des communications du Client établi par LA REGIE est présumé exact. Le Client peut néanmoins en apporter la preuve contraire en cas de contestation des numéros d’appel y figurant. Cette preuve doit être circonstanciée. Les données figurant sur le journal d’appel, toute personne s’inscrivant seule se verra appliquer rubrique « Mon journal d’appels » sont non contractuelles et fournies à titre indicatif. Les transferts d'appels vers mobiles, numéros fixes n’apparaissent pas dans le supplément chambre individuelle (journal d'appels mais peuvent faire l’objet d’une facturation au Client. Pour le service complémentaire « Option 1 h vers les mobiles » l’attention du Client est attirée sur le fait que les appels passés depuis sa ligne fixe vers les mobiles entre la chambre individuelle est souvent une chambre double occupée par une personne)date de souscription et la date d’activation seront facturés aux tarifs en vigueur. Prix bébé/enfant Les tarifs sont disponibles sur le site internet xxx.xxxxxxx.xx. Pour ce service, les communications mensuelles au-delà du forfait de l’option sont également facturées à l’aller terme échu et enfant/adulte au retour - Le prix enfant tarif en vigueur applicable pour les appels vers mobiles. Les Clients abonnés à Canal+ règlent le montant de leur bouquet directement auprès de Canal+ qui établit les factures correspondantes. Un duplicata de factures câble pourra être facturé pour un enfant délivré au Client sur demande, au tarif indiqué dans le tarif des prestations en vigueur au moment de la demande. Des frais de dossier correspondants à cent (100) euros TTC peuvent être facturés au Client : - qui a moins souscrit à l’un des services de LA REGIE mais ne souhaite plus en bénéficier avant installation, - qui change de formule d’abonnement Internet, plus de deux ans lors fois par an ou de formule TV avant la période minimale d'engagement d'un an (hors options numériques), - qui résilie avant la fin de la période minimum prévue aux conditions particulières - pour toute demande particulière émanant du départ mais deux ans lors Client qui sera informé du retourcaractère payant de cette demande. De même, le prix adulte Le Client est redevable du montant de chaque abonnement mensuel qui pourra être facturé pour un enfant qui a moins exigible sur une seule facture jusqu'à la date de douze ans lors résiliation d’un service ou du départ mais douze ans lors Contrat, dans le respect de la durée minimum liée à chaque abonnement. Une avance sur consommations téléphoniques hors forfait pourra être demandée au Client si LA REGIE estime que le Client peut se retrouver en difficulté de paiement du retourfait de fortes consommations hors forfait ; cette avance vient en déduction des sommes dues et à venir du Client. LA REGIE tient à disposition de ses Clients soit sur xxx.xxxxxxx.xx, soit à l’accueil, l’ensemble des documents commerciaux ainsi que le tarif de ses prestations.

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Samples: www.laregie.fr

Prix. Les fiches descriptives des prestations touristiques et séjours MisterFly mentionnent ce qui est compris dans le prix et dans certains cas ce qui ne l’est pas. D’une manière générale et sauf disposition contraire dans le descriptif du voyage : - Pour les séjours, le prix de base ne comprend pas les frais de service (le cas échéant), les assurances, les frais de billetterie, la taxe de séjour, les suppléments optionnels (ex : catégorie de chambres, supplément bagages, modification de la formule de restauration etc...), les boissons, les dépenses à régler sur place, les spectacles, les excursions, les bagages en soute, les éventuelles taxes de sortie du territoire, les éventuelles cartes de tourisme ou caution, les frais de vaccin, les visas… ainsi que tout service ou prestation non expressément mentionnés au descriptif ; - Pour les prestations terrestres seules, le prix de base ne comprend pas les vols, les frais de service (le cas échéant), la taxe de séjour, les suppléments optionnels (ex : catégorie de chambres, supplément bagages, modification de la formule de restauration etc….), les boissons, les dépenses à régler sur place les spectacles, les excursions, les frais de vaccin, les visas, les éventuelles cartes de tourisme ou caution, les assurances ainsi que tout service ou prestation non expressément mentionné au descriptif. Il est par ailleurs précisé que, sauf mention contraire, toute les prix mentionnés s’en- tendent par personne s’inscrivant seule se verra appliquer (adulte) et au départ de certaines villes (sauf presta- tions terrestres seules : hors vols), base chambre/cabine double. A tout moment, pour connaître le supplément chambre individuelle (la chambre individuelle est souvent une chambre double occupée par une personne)prix exact en vigueur du voyage sélec- tionné, il convient de s’adresser à son agence de voyages. Prix bébé/enfant à l’aller et enfant/adulte au retour - Le prix enfant pourra doit impérativement être facturé confirmé par l’agence de voyages au mo- ment de l’inscription au voyage. En règle générale nos prix comprennent : (des variantes pouvant exister se- lon les programmes) * le transport aérien sur vols réguliers ou charters en classe économique. * les taxes d’aéroports nationales et internationales, la redevance passagers et les surcharges carburant. * Une franchise bagages (sauf mention contraire précisée à la réservation), variable selon les compagnies et destinations. * l'hébergement dans les établissements nommés en nombre d'étoiles ou ca- tégorie (classification locale) en chambre double. * Chaque hébergement est prévu pour un enfant qui a moins nombre déterminé d’occupant et ne saurait en aucun cas être occupé par un nombre supérieur de deux ans personnes. * Les repas selon programme et produit retenu : - Hébergement seul : le petit déjeuner n'est pas compris. - Chambre et petit déjeuner. - Demi-pension : petit déjeuner + un repas (en général le dîner) - Pension complète : Petit déjeuner + déjeuner + dîner. * Les boissons ne sont pas comprises sauf mention particulière. Les repas lors du départ mais deux ans lors du retourdes transits ne sont pas compris. Les repas pendant les vols restent à la discrétion des transporteurs. De même, le prix adulte pourra être facturé pour un enfant qui a moins ne sont pas pris en charge les repas en cas de douze ans retard lors du transport (sauf compensation compagnie aérienne). * En cas de transferts inclus, ceux-ci peuvent être assurés par des autocars, minibus ou voitures selon le nombre de participants. La qualité de ces véhi- cules est fonction du pays. * La présence sur place d'une équipe de réception. La présence de guides ou chauffeurs/guides locaux pour les circuits. Ne sont pas compris : * les taxes au départ mais douze ans de certains pays à régler obligatoirement sur place. * les taxes de séjour sauf mention contraire. * Les assurances multirisques complémentaires facultatives et les frais enga- gés lors du retourde la souscription de celles-ci. * les boissons, pourboires et toute dépense de nature personnelle. * les taxes locales de location de voiture. * les assurances inhérentes aux locations de voiture. * les frais de visas (et leur obtention), de vaccination. * les frais de réservation éventuels. * les éventuelles hausses de surcharge carburant. * et plus généralement, tout ce qui n'est pas mentionné dans "ce prix com- prend".

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Samples: www.tw-voyages.com

Prix. Les fiches descriptives des prestations touristiques prix indiqués sur le Site sont donnés en euros (€) hors-taxe (« HT ») et séjours MisterFly mentionnent ce toutes taxes comprises (« TTC »), hors frais de livraison et tiennent compte de la TVA française en vigueur au moment de la commande. Ils sont applicables lors de la validation de la commande par l’Acheteur et n’intègrent pas la participation aux frais de port, facturée en supplément, et indiquée avant la validation finale de la commande. Les frais de livraison, qui est compris dans s’ajoutent au montant total de la commande, sont indiqués sur le récapitulatif de la commande, selon les modalités de livraison. Les prix sont soumis à la TVA française et tout changement du taux légal de cette TVA sera répercuté sur le prix des produits et dans certains services présentés sur le Site, à la date indiquée par le décret d’application s’y référant. S’agissant du taux de TVA à appliquer en cas ce qui ne l’est pasde ventes intracommunautaires, la Société respecte la directive 2006/112/CE du Conseil du 28 novembre 2006 relative au système commun de taxe sur la valeur ajoutée. D’une manière générale et sauf disposition contraire dans Le Vendeur pourra modifier ses prix à tout moment, sans préavis, étant précisé que les prix facturés sont ceux indiqués sur le descriptif du voyage : - Pour les séjours, Site au moment de la commande. Le montant de la commande que l’Acheteur aura validé en procédant à son paiement est le prix de base ne comprend pas les définitif – toutes taxes comprises et incluant le montant des frais de service (le cas échéant), les assuranceslivraison - et maximum qui pourra lui être débité. Le montant minimum d’une commande est fixé à 15 €. Les frais de port sont offerts à partir de 50 € TTC d’achat pour toute la France métropolitaine. En deçà de ce seuil, les frais de billetterie, port sont de 6 € TTC pour la taxe de séjour, France métropolitaine (hors DOM- TOM et Corse). Pour les suppléments optionnels (ex : catégorie de chambres, supplément bagages, modification de la formule de restauration etc...), les boissons, les dépenses à régler sur place, les spectacles, les excursions, les bagages zones montagneuses en soute, les éventuelles taxes de sortie du territoire, les éventuelles cartes de tourisme ou cautionFrance métropolitaine, les frais de vaccin, les visas… ainsi que tout service ou prestation non expressément mentionnés au descriptif ; - Pour les prestations terrestres seules, le prix port sont de base ne comprend pas les vols, les 10 €. Les codes postaux desdites zones sont indiqués en Annexe 1. Les frais de service port sont de 15 € pour les États membres de l’Union européenne dans lesquels la Société fait livrer ses marchandises (le cas échéantAnnexe 2), la taxe de séjour, les suppléments optionnels (ex : catégorie de chambres, supplément bagages, modification de la formule de restauration etc….), les boissons, les dépenses à régler sur place les spectacles, les excursions, les frais de vaccin, les visas, les éventuelles cartes de tourisme ou caution, les assurances ainsi que tout service ou prestation non expressément mentionné au descriptif. Il est par ailleurs précisé que, sauf mention contraire, toute personne s’inscrivant seule se verra appliquer le supplément chambre individuelle (la chambre individuelle est souvent une chambre double occupée par une personne). Prix bébé/enfant à l’aller et enfant/adulte au retour - Le prix enfant pourra être facturé pour un enfant qui a moins de deux ans lors du départ mais deux ans lors du retour. De même, le prix adulte pourra être facturé pour un enfant qui a moins de douze ans lors du départ mais douze ans lors du retour.

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Samples: www.nougat-lalinoise.com

Prix. CONDITIONS DE PAIEMENT lndemniteforfaitaire pour frais de recouvrernenl en cas de retar d de paiement selon le decret n° 2012-1115 d'un montan! de 40€ Les fiches descriptives prix portes sur nos tarifs sont donnes sans engagement et peuvent subir des prestations touristiques et séjours MisterFly mentionnent ce qui est compris dans le modifications sans preavis. Les prix et dans certains cas ce qui factures sont ceux du tarif en vigueur á la date de la livraison. Ces prix ne l’est pas. D’une manière générale et sauf disposition contraire dans le descriptif du voyage : - Pour les séjours, le prix de base ne comprend camprennent pas les frais de service (le cas échéant)port, les assurancesdeplacement, taxes, recauvrement, enregistrement en timbres, qui sont en sus. En ce qui canceme les frais de billetterieport, la taxe nous accordons le FRANCO frontiere á partir de séjour750 € H.T. pour l'envoi du materiel en une seule livraison„ Les canditions generales de reglement sont fixees a 30 jours, date de facture, pour tout client possedant un campte ouvert en nos livres. En cas de retard de paiement aux echeances fixees, les suppléments optionnels (ex : catégorie sommes dues porteront de chambresplein droit interets sur la base du taux de 12 %, supplément bagages, modification sans que cette clause nuise a l'exigibilite de la formule dette. Tous les paiements doivent eire effectues a la date exigee, ceci etant une candition suspensive de restauration etc...), toute livraison ulterieure Les premieres cammandes et les boissons, les dépenses à régler sur place, les spectacles, les excursions, les bagages en soute, les éventuelles taxes cammandes inferieures a 160 € sont livrees contre remboursement majorees de sortie du territoire, les éventuelles cartes de tourisme ou caution, les 5 % pour frais de vaccingestion sur la valeur nette des marchandises. Tous les frais, les visas… ainsi que tout service sans exceplion, engages par notre societe pour le recouvrement, amiable ou prestation non expressément mentionnés au descriptif ; - Pour les prestations terrestres seulescantentieux, le prix de base ne comprend pas les volsdes sommes ä payer en principal, les frais de service (le cas échéant)interets et frais, seront a la taxe de séjour, les suppléments optionnels (ex : catégorie de chambres, supplément bagages, modification de la formule de restauration etc…charge du client qui s'y oblige.), les boissons, les dépenses à régler sur place les spectacles, les excursions, les frais de vaccin, les visas, les éventuelles cartes de tourisme ou caution, les assurances ainsi que tout service ou prestation non expressément mentionné au descriptif. Il est par ailleurs précisé que, sauf mention contraire, toute personne s’inscrivant seule se verra appliquer le supplément chambre individuelle (la chambre individuelle est souvent une chambre double occupée par une personne). Prix bébé/enfant à l’aller et enfant/adulte au retour - Le prix enfant pourra être facturé pour un enfant qui a moins de deux ans lors du départ mais deux ans lors du retour. De même, le prix adulte pourra être facturé pour un enfant qui a moins de douze ans lors du départ mais douze ans lors du retour.

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Samples: Conditions Generales De Vente

Prix. Les fiches descriptives Le prix du par le Pouvoir adjudicateur au Titulaire pour l’exécution des prestations touristiques Prestations définies à l’article 2.1 ci-avant figure en annexe 3 du Contrat. Ce prix est forfaitaire, ferme, définitif, hors taxes et séjours MisterFly mentionnent ce qui est compris dans le prix non révisable. Il s'entend pour l'exécution et dans certains cas ce qui ne l’est pas. D’une manière générale la parfaite finition de la Prestation et sauf disposition contraire dans le descriptif du voyage comprend toutes les dépenses nécessaires à l’exécution des Prestations, notamment : - Pour les séjours, le prix de base ne comprend pas les frais de service (le cas échéant)déplacement, les assurancesfrais de vie, frais de route, indemnités kilométriques ; - les frais de billetteriestockage et de transport du matériel affecté à la réalisation des Prestations ; - les dépenses liées aux contraintes normalement prévisibles (intempéries, la taxe phénomènes naturels, etc.). Les prix dus par le Pouvoir adjudicateur au Prestataire pour l’exécution de séjour, les suppléments optionnels (ex : catégorie prestations complémentaires sont fonction des prestations définies par chaque bon de chambres, supplément bagages, modification commande établi par le Pouvoir adjudicateur. Le prix correspondant à l’exécution de la formule Prestation commandée par le Pouvoir adjudicateur aux termes d’un bon de restauration etc...)commande est déterminé par application des tarifs indiqués en annexe 4 du Contrat. Ce prix, les boissonsune fois arrêté, est forfaitaire, ferme, définitif, hors taxes et non révisable. Il s'entend pour l'exécution et la parfaite finition de la Prestation définie dans le bon de commande correspondant et comprend toutes les dépenses nécessaires à régler sur placel’exécution des Prestations, les spectacles, les excursions, les bagages en soute, les éventuelles taxes de sortie du territoire, les éventuelles cartes de tourisme ou caution, notamment : - les frais de vaccindéplacement, les visas… ainsi que tout service ou prestation non expressément mentionnés au descriptif frais de vie, frais de route, indemnités kilométriques ; - Pour les prestations terrestres seules, le prix de base ne comprend pas les vols, les frais de service stockage et de transport du matériel affecté à la réalisation des Prestations ; - les dépenses liées aux contraintes normalement prévisibles (le cas échéant)intempéries, la taxe de séjourphénomènes naturels, les suppléments optionnels (ex : catégorie de chambres, supplément bagages, modification de la formule de restauration etc.), les boissons, les dépenses à régler sur place les spectacles, les excursions, les frais de vaccin, les visas, les éventuelles cartes de tourisme ou caution, les assurances ainsi que tout service ou prestation non expressément mentionné . Le Titulaire ne pourra prétendre au descriptifpaiement d’aucun montant complémentaire. Il est par ailleurs précisé que, sauf mention contraire, toute personne s’inscrivant seule se verra appliquer le supplément chambre individuelle (la chambre individuelle est souvent une chambre double occupée par une personne). Prix bébé/enfant à l’aller et enfant/adulte Aucune avance forfaitaire ne sera versée au retour - Le prix enfant pourra être facturé pour un enfant qui a moins de deux ans lors du départ mais deux ans lors du retour. De même, le prix adulte pourra être facturé pour un enfant qui a moins de douze ans lors du départ mais douze ans lors du retourTitulaire.

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Samples: Convention De Prestations De Services D’assisitance Et De Conseil Financiers

Prix. Les fiches descriptives Sauf mention contraire, tous les prix sont fournis en Euros, toutes taxes comprises hors frais éventuels de gestion, d'émission et/ou de livraison. Conformément au régime de TVA sur la marge des agents de voyages, les factures émises par l'Organisateur ne mentionnent pas la TVA collectée sur les prestations touristiques et séjours MisterFly mentionnent ce qui est compris dans le prix et dans certains cas ce qui ne l’est pasvendues. D’une manière générale et sauf disposition Sauf mention expresse contraire dans le descriptif du voyage la description de l'offre, les prix ne comprennent pas : - Pour les séjours, le prix de base ne comprend pas frais d'émission pour les vols ou les frais de service (le cas échéant)réservation pour les hôtels, les assurancespackages/séjours ou les locations de voiture (entre 0 et 50 euros) ; - en cas d'impossibilité d'émission de e-ticket, les frais de billetterie, la taxe livraison des titres de séjour, transport sur support papier ou carnet de voyage (ceux-ci varient selon le mode de livraison choisi) ; - les suppléments optionnels (ex assurances ; - pour les prestations aériennes : catégorie de chambres, supplément bagages, modification de la formule de restauration etc...), les boissons, les dépenses à régler sur place, les spectacles, les excursions, les bagages en soute, les éventuelles taxes de sortie du territoirede territoire demandées par certains pays, les éventuelles cartes de tourisme ou caution, les frais de vaccin, les visas… ainsi que tout service ou prestation non expressément mentionnés au descriptif ; - Pour les prestations terrestres seules, le prix de base ne comprend pas les vols, les frais de service (le cas échéant), la taxe de séjour, les suppléments optionnels (ex : catégorie de chambres, supplément bagages, modification de la formule de restauration etc….), les boissons, les dépenses à régler sur place en espèces, lors de l'enregistrement ; les spectacles, excédents de bagage ; les excursions, parkings aéroport ; les visas et les frais d'accomplissements des formalités administratives et sanitaires nécessaires à l'accomplissement du voyage : vaccinations, traitements médicaux, etc. ; - pour les prestations hôtelières : les taxes de vaccin, séjour pour la France ; les visas, taxes locales ou autres (ex : taxes municipales) supplémentaires pouvant être imposées par les éventuelles cartes autorités locales de tourisme certains pays ; le règlement se fait sur place et en monnaie locale ou caution, les assurances ainsi que tout service ou prestation non expressément mentionné au descriptif. Il est par ailleurs précisé que, sauf mention contraire, toute personne s’inscrivant seule se verra appliquer autres ; le supplément chambre individuelle ; les repas non compris dans la formule choisie pendant le séjour, et ceux consommés lors des escales ; les boissons dont celles prises au cours des repas (y compris les bouteilles d'eau lorsque l'hôtelier ne dispose pas d'eau potable) ; les quotes-parts bébés à régler sur place directement auprès de l'hôtelier ; les communications téléphoniques ; les visites et excursions facultatives, les entrées dans les musées et sites ; les activités payantes ; les dépenses d'ordre personnel ; les pourboires obligatoires dans certains pays ; les pourboires d'usage au guide et/ou au chauffeur dans le cadre d'un séjour. Pour toutes les prestations, les prix comprennent : - les taxes d'aéroport nationales et internationales ; - la chambre individuelle est souvent une chambre double occupée taxe de solidarité ; - les coûts de service des prestataires, à savoir : les coûts liés aux prestations commandées et ceux supportés par une personne). Prix bébé/enfant à l’aller et enfant/adulte au retour - Le prix enfant pourra être facturé pour un enfant qui a moins de deux ans lors du départ mais deux ans lors du retour. De même, le prix adulte pourra être facturé pour un enfant qui a moins de douze ans lors du départ mais douze ans lors du retour.les prestataires

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Samples: www.johnpaul.com

Prix. Les fiches descriptives des prestations touristiques et séjours MisterFly mentionnent ce qui La souscription de tout nouveau service peut donner lieu à perception par la RTvc d'un droit d'accès forfaitaire non restituable, dont le montant est compris dans le prix et dans certains cas ce qui ne l’est pasindiqué aux conditions particulières. D’une manière générale et sauf disposition contraire dans le descriptif du voyage : - Pour les séjours, La première facture comprend donc le prix de base ne comprend pas l'abonnement aux services, majoré éventuellement du ou des droits d'accès correspondants et du coût des éventuels accessoires et prestations demandés par le client lors du raccordement. A ce jour, l'abonnement à chaque service est facturé indépendamment sur une même facture, conformément aux tarifs mensuels en vigueur mentionnés aux conditions particulières. Le prix de l'abonnement aux services est payable d'avance par mensualité : - soit par prélèvement automatique le 10 de chaque mois. - soit par chèque ou en espèce tel que précisé sur la facture. Le Client est invité à transmettre à la RTvc toutes modifications de coordonnées bancaires au plus tôt afin d’éviter tout incident de paiement. Pour la formule « illimitée » du service Téléphonie, les communications hors forfait sont facturées à terme échu. Les communications téléphoniques sont facturées aux tarifs en vigueur mentionnés dans le document commercial remis au client lors de la souscription au service Téléphonie. Ces tarifs sont susceptibles d’évoluer en cours de contrat. Le prix des services et des prestations, ainsi que les mises à jour des tarifs sont consultables sur le site Internet xxx.xxxx.xx Le premier mois d'abonnement aux services est facturé au prorata à compter de la date de prise d'effet de chaque service souscrit. Un prorata est également appliqué lors d'une modification du Contrat en cours de mois. Le prix mensuel de l'abonnement est susceptible d'être modifié par La RTvc en cours de Contrat, y compris durant la période minimum. Si tel devait être le cas, la RTvc informerait le client du nouveau prix dans les conditions de l'article 12 des présentes. En cas de changement du service complet au service de base, le filtre ainsi que les frais d’intervention de l’entreprise seront facturés selon le tarif en vigueur au moment de la demande. Le changement du service (de base au service complet est gratuit. Concernant le cas échéant)service de téléphonie, la RTvc adresse gratuitement, à tout Client qui en fait la demande, le détail des communications téléphoniques, disponibles sur le site xxxx.xxxx.xx, rubrique « Mes archives », passées par le Client durant la période de facturation. Néanmoins, les assurancescommunications en dehors du forfait sont mentionnées sur la facture suivante. Le relevé détaillé des communications du Client établi par la RTvc est présumé exact. Le Client peut néanmoins en apporter la preuve contraire en cas de contestation des numéros d’appel y figurant. Cette preuve doit être circonstanciée. Les données figurant sur le journal d’appel, les frais rubrique « Mon journal d’appels » sont non contractuelles et fournies à titre indicatif. Les transferts d’appels vers mobiles, numéros fixes … n’apparaissent pas dans le journal d’appels mais peuvent faire l’objet d’une facturation au Client. Le client est redevable du montant de billetteriechaque abonnement mensuel jusqu'à la date de résiliation d’un service ou du Contrat, la taxe de séjour, les suppléments optionnels (ex : catégorie de chambres, supplément bagages, modification dans le respect de la formule de restauration etc...), les boissons, les dépenses durée minimum liée à régler sur place, les spectacles, les excursions, les bagages en soute, les éventuelles taxes de sortie du territoire, les éventuelles cartes de tourisme ou caution, les frais de vaccin, les visas… ainsi que tout service ou prestation non expressément mentionnés au descriptif ; - Pour les prestations terrestres seules, le prix de base ne comprend pas les vols, les frais de service (le cas échéant), la taxe de séjour, les suppléments optionnels (ex : catégorie de chambres, supplément bagages, modification de la formule de restauration etc…chaque abonnement.), les boissons, les dépenses à régler sur place les spectacles, les excursions, les frais de vaccin, les visas, les éventuelles cartes de tourisme ou caution, les assurances ainsi que tout service ou prestation non expressément mentionné au descriptif. Il est par ailleurs précisé que, sauf mention contraire, toute personne s’inscrivant seule se verra appliquer le supplément chambre individuelle (la chambre individuelle est souvent une chambre double occupée par une personne). Prix bébé/enfant à l’aller et enfant/adulte au retour - Le prix enfant pourra être facturé pour un enfant qui a moins de deux ans lors du départ mais deux ans lors du retour. De même, le prix adulte pourra être facturé pour un enfant qui a moins de douze ans lors du départ mais douze ans lors du retour.

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Samples: www.rtvc.fr

Prix. Les fiches descriptives prix des Voyages évoluant constamment, notamment en fonction des conditions économiques et du prix variables des différentes prestations touristiques composant les Offres de Voyages, Héliades a choisi de préciser des prix «à partir de» sur la Brochure en fonction des périodes. Ces prix sont établis sur la base (i) de critères retenus par Héliades, à savoir notamment dates, ville de départ, durée du séjour et séjours MisterFly mentionnent ce qui est compris dans (ii) des conditions en vigueur au moment de la rédaction de la Brochure. Ces prix sont mentionnés à titre purement indicatif et ne constituent pas des prix minimaux pour les périodes précisées. En effet, compte tenu du caractère évolutif des prix, il ne peut être exclu qu’au cours de la saison, des prix inférieurs soient appliqués. Aussi, pour connaître à tout moment les prix en vigueur des Voyages et leurs conditions d’application, le prix et dans certains cas ce qui ne l’est pasClient pourra, avant toute Réservation, contacter son agence de voyage, la centrale de réservation Héliades ou consulter le site internet xxx.xxxxxxxx.xx. D’une manière générale et sauf disposition contraire dans le descriptif du voyage : - Pour les séjoursOffres de Voyage HeliadesFlex, les prix sont calculés en fonction de la demande formulée par le Client et des disponibilités au moment de la Réservation. Aucun Devis n’est garanti sans réservation. En tout état de cause, le prix définitif du Voyage tel que souhaité par le Client sera confirmé par la centrale de base ne comprend pas les frais réservation ou l’agence lors de service (le cas échéant)la Réservation. Enfin, les assurancesprix pourront faire l’objet de promotions ponctuelles sur une durée limitée. Celles-ci n’ont aucun effet rétroactif par rapport aux Contrats de voyage et aucun remboursement de la différence ne pourra être exigé par le Client. Les réductions de prix « enfants » et forfaits « enfant » sont accordés à la condition impérative que la date de naissance de l’enfant soit communiquée lors de la Réservation. Ainsi, pour : • Enfant de moins de 2 ans le jour du retour : une participation forfaitaire pour le transport aérien et les taxes aéroportuaires (pas de siège dans l’avion, voyage sur les genoux de ses parents, pas de franchise bagages) est facturée : tarifs, nous consulter. Des frais éventuels de visa en sus peuvent également s’appliquer. Par ailleurs, les frais éventuels de billetterie, la taxe nourriture et de séjour, les suppléments optionnels logement (ex : catégorie de chambres, supplément bagages, modification lit bébé) seront précisés au plus tard lors de la formule de restauration etc...), les boissons, les dépenses Réservation et réglés directement à régler l’hôtelier sur place, . • Enfant de 2 à moins de 12 ans le jour du retour : Les conditions de réductions ou les spectacles, les excursions, les bagages en soute, les éventuelles taxes éventuels forfaits applicables seront précisés dans l’offre de sortie du territoire, les éventuelles cartes de tourisme Voyage ou caution, les frais de vaccin, les visas… ainsi que tout service ou prestation non expressément mentionnés au descriptif ; - Pour les prestations terrestres seules, le prix de base ne comprend pas les vols, les frais de service (le cas échéant), la taxe de séjour, les suppléments optionnels (ex : catégorie de chambres, supplément bagages, modification plus tard lors de la formule de restauration etc….), les boissons, les dépenses à régler sur place les spectacles, les excursions, les frais de vaccin, les visas, les éventuelles cartes de tourisme ou caution, les assurances ainsi que tout service ou prestation non expressément mentionné au descriptifréservation. Il est par ailleurs précisé que, sauf Sauf mention contraire, toute personne s’inscrivant seule se verra appliquer le supplément chambre individuelle ces réductions ne s’appliquent pas aux suppléments tels que demi-pension, pension complète, taxes portuaires, etc…, et aux formules telles que locations de voitures, croisières, locations (la chambre individuelle est souvent une chambre double occupée par une personneappartements studios, villas). Prix bébé/enfant • Réduction monoparentale (quand elle est mentionnée sur l’Offre de Voyage) : elle s’applique exclusivement à l’aller un ou deux enfants (selon les hôtels), voyageant seuls avec leur père, ou leur mère, et enfant/adulte au retour - Le prix enfant pourra être facturé pour un enfant qui a moins de deux ans lors du départ mais deux ans lors du retour. De même, le prix adulte pourra être facturé pour un enfant qui a moins de douze ans lors du départ mais douze ans lors du retourpartageant la même chambre.

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Samples: back-heliades.orchestra-platform.com

Prix. Les fiches descriptives prix du Service de LReL sont fixés et révisés selon les modalités prévues par La Poste. La Poste se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment et de délivrer des prestations touristiques services gratuits. En cas de révision à la baisse des tarifs, cette baisse entrera en vigueur au moment de la modification, sauf avis contraire. En cas de révision à la hausse des tarifs ou si l'Expéditeur doit payer des produits ou services précédemment gratuits, l'Expéditeur en sera informé d’une manière jugée appropriée par La Poste (par exemple communication sur le site xxx.xxxxxxx.xx ou par courrier électronique sur le Compte de l'Expéditeur). Ces modifications entreront en vigueur trente (30) jours après la date de la communication ou de l'information par voie de courrier électronique à l'Expéditeur. L'Expéditeur qui n’accepte pas ces nouveaux tarifs pourra résilier le Contrat Poste par lettre recommandée avec avis de réception. En tout état de cause, les sommes dues à La Poste pour toute prestation antérieure deviennent immédiatement exigibles. Les frais relatifs à l’achat, l’installation ou le fonctionnement du terminal et séjours MisterFly mentionnent ce qui est compris dans le prix et dans certains cas ce qui ne l’est pas. D’une manière générale et sauf disposition contraire dans le descriptif du voyage : - Pour les séjoursmatériel informatique, le prix de base ne comprend pas à l’accès à Internet ou à d’autres réseaux, tous les frais de service télécommunications et, plus généralement, tous les frais nécessaires pour la connexion de l'Expéditeur au Service de LReL sont à la charge de l'Expéditeur. En cas de litige concernant les consommations (le cas échéantnombre de plis, nombre de pages, date de prise en compte, apposition du Cachet électronique, traitement, impression, date d'affranchissement recommandé, prix de l'affranchissement recommandé,…), les assurancesl'Expéditeur est informé qu'il est mis à sa disposition, les frais sur son Compte un suivi détaillé de billetterieses consommations, la taxe de séjour, les suppléments optionnels accessible 24 heures sur 24 (ex : catégorie de chambres, supplément bagages, modification de la formule de restauration etc...hors problème tenant au réseau), les boissons, les dépenses à régler sur place, les spectacles, les excursions, les bagages en soute, les éventuelles taxes de sortie du territoire, les éventuelles cartes de tourisme ou caution, les frais de vaccin, les visas… ainsi que tout service ou prestation non expressément mentionnés au descriptif ; - Pour les prestations terrestres seules, le prix de base ne comprend pas les vols, les frais de service (le cas échéant), la taxe de séjour, les suppléments optionnels (ex : catégorie de chambres, supplément bagages, modification de la formule de restauration etc….), les boissons, les dépenses à régler sur place les spectacles, les excursions, les frais de vaccin, les visas, les éventuelles cartes de tourisme ou caution, les assurances ainsi que tout service ou prestation non expressément mentionné au descriptif. Il est par ailleurs précisé que, sauf mention contraire, toute personne s’inscrivant seule se verra appliquer le supplément chambre individuelle (la chambre individuelle est souvent une chambre double occupée par une personne). Prix bébé/enfant à l’aller et enfant/adulte au retour - Le prix enfant pourra être facturé pour un enfant qui a moins de deux ans lors du départ mais deux ans lors du retour. De même, le prix adulte pourra être facturé pour un enfant qui a moins de douze ans lors du départ mais douze ans lors du retour.

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Samples: www.maileva.com

Prix. Les fiches descriptives des prestations touristiques et séjours MisterFly mentionnent ce qui est compris dans le prix et dans certains cas ce qui ne l’est pas. D’une manière générale et sauf disposition contraire dans le descriptif du voyage : - Pour les séjours, le prix de base ne comprend pas les frais de service (le cas échéant), les assurances, les frais de billetterie, la taxe de séjour, les suppléments optionnels (ex : catégorie de chambres, supplément bagages, modification de la formule de restauration etc...), les boissons, les dépenses à régler sur place, les spectacles, les excursions, les bagages en soute, les éventuelles taxes de sortie du territoire, les éventuelles cartes de tourisme ou caution, les frais de vaccin, les visas… ainsi que tout service ou prestation non expressément mentionnés au descriptif ; - Pour les prestations terrestres seules, le prix de base ne comprend pas les vols, les frais de service (le cas échéant), la taxe de séjour, les suppléments optionnels (ex : catégorie de chambres, supplément bagages, modification de la formule de restauration etc….), les boissons, les dépenses à régler sur place les spectacles, les excursions, les frais de vaccin, les visas, les éventuelles cartes de tourisme ou caution, les assurances ainsi que tout service ou prestation non expressément mentionné au descriptif. Il est par ailleurs précisé que, sauf mention contraire, toute les prix mentionnés s’entendent par personne s’inscrivant seule se verra appliquer (adulte) et au départ de certaines villes (sauf prestations terrestres seules : hors vols), base chambre/cabine double. A tout moment, pour connaître le supplément chambre individuelle (la chambre individuelle est souvent une chambre double occupée par une personne)prix exact en vigueur du voyage sélec- tionné, il convient de s’adresser à son agence de voyages. Prix bébé/enfant à l’aller et enfant/adulte au retour - Le prix enfant pourra doit impérativement être facturé confirmé par l’agence de voyages au mo- ment de l’inscription au voyage. * le transport aérien sur vols réguliers ou charters en classe économique. * les taxes d’aéroports nationales et internationales, la redevance passa- gers et les surcharges carburant. * Une franchise bagages (sauf mention contraire précisée à la réservation), variable selon les compagnies et destinations. * l'hébergement dans les établissements nommés en nombre d'étoiles ou catégorie (classification locale) en chambre double. * Chaque hébergement est prévu pour un enfant qui a moins nombre déterminé d’occupant et ne saurait en aucun cas être occupé par un nombre supérieur de deux ans per- sonnes. * Les repas selon programme et produit retenu : - Hébergement seul : le petit déjeuner n'est pas compris. - Chambre et petit déjeuner. - Demi-pension : petit déjeuner + un repas (en général le dîner) - Pension complète : Petit déjeuner + déjeuner + dîner. * Les boissons ne sont pas comprises sauf mention particulière. Les repas lors du départ mais deux ans lors du retourdes transits ne sont pas compris. Les repas pendant les vols restent à la discrétion des transporteurs. De même, le prix adulte pourra être facturé pour un enfant qui a moins ne sont pas pris en charge les repas en cas de douze ans retard lors du transport (sauf compensation compagnie aérienne). * En cas de transferts inclus, ceux-ci peuvent être assurés par des autocars, minibus ou voitures selon le nombre de participants. La qualité de ces vé- hicules est fonction du pays. * La présence sur place d'une équipe de réception. La présence de guides ou chauffeurs/guides locaux pour les circuits. * les garanties assistance, rapatriement, frais médicaux et d’hospitalisa- tion, assistance juridique et pénale. Ne sont pas compris : * les taxes au départ mais douze ans de certains pays à régler obligatoirement sur place. * les taxes de séjour sauf mention contraire. * Les assurances multirisques complémentaires facultatives et les frais en- gagés lors du retourde la souscription de celles-ci. * les boissons, pourboires et toute dépense de nature personnelle. * les taxes locales de location de voiture. * les assurances inhérentes aux locations de voiture. * les frais de visas (et leur obtention), de vaccination. * les frais de réservation éventuels. * les éventuelles hausses de surcharge carburant. * et plus généralement, tout ce qui n'est pas mentionné dans "ce prix com- prend".

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Samples: www.tw-voyages.com