Prélèvement le Titulaire du Compte peut autoriser ses créanciers à solliciter directement le débit de son compte pour certains règlements répétitifs ou ponctuels (électricité, téléphone, impôts…). • Virements de fonds occasionnels : BOURSORAMA se chargera d’effectuer tout virement dans la mesure où elle dispose de coordonnées bancaires correctes pour effectuer l’opération (le RIB ou le BIC/IBAN), dans un autre établissement de crédit, soit en faveur du Titulaire, soit en faveur de tiers. Telles opérations pourront s’effectuer sur le Site ou les Applications Mobiles via un système de sécurité spécifique.
Prélèvement le Titulaire du Compte peut autoriser ses créanciers à solliciter directement le débit de son Compte pour certains règlements répétitifs ou ponctuels (électricité, téléphone, impôts…). • Virements sortants permanents ou ponctuels : selon les caractéristiques (en particulier, les coordonnées (IBAN) de destination) renseignées au préalable par le Client.
Prélèvement. Le prélèvement de puissance active telle que mesurée à un Point de Livraison. Le terme
Prélèvement. Si vous avez opté pour le prélèvement des cotisations, sachez que ce prélèvement cessera dès qu’une cotisation restera impayée. L’intégralité de la cotisation annuelle déduction faite des fractions déjà payées, deviendra alors immédiatement exigible. Enfin, le mode de paiement annuel sera prévu pour les cotisations ultérieures.
Prélèvement. Le Vendeur reconnait et accepte que CNOVA PAY exécute des prélèvements sur le Compte de Paiement Vendeur au bénéfice du Site Hébergeur, dans les conditions définies par les CGMAD conclues avec ce dernier. Le Vendeur sera notifié de tous prélèvements réalisés par CNOVA PAY au bénéfice du Site Hébergeur, via son espace Vendeur.
Prélèvement. Le Client reconnait et accepte que CNOVA PAY exécute des prélèvements sur le Compte de Paiement Client au bénéfice des Marketplaces Sélectionnées agissant en qualité d’Agent et d’OCTOPIA. Le Client sera notifié de tous prélèvements réalisés par CNOVA PAY au bénéfice de la Marketplace Sélectionnée, via son espace Client.
Prélèvement. La masse minimale du prélèvement initial (Mi) est à définir en fonction du produit soumis à l’essai. Pour réaliser le prélèvement, l’opérateur peut se référer à la littérature (voir le chapitre
Prélèvement. L’acquéreur « CB » réserve la possibilité de communiquer au plus tard 2 (deux) jours avant la présentation du prélèvement unique au format SEPA les informations relatives au paiement SEPA que l’Accepteur « CB » doit conserver pendant toute la durée de vie du MANDAT. Ces informations - Identifiant Créancier SEPA (ICS) et Référence Unique du Mandat (RUM) - sont présentes sur la facture au format électronique mise à la disposition de l’Accepteur « CB » dans son espace personnalisé dont les identifiants sont communiqués par voie électronique. Pour tout renseignement concernant un prélèvement SEPA, l’Accepteur « CB » peut contacter le service RELATIONS CLIENTS dont les coordonnées sont présentes sur le courrier d’accompagnement ou sur la page CONTACT du site internet.
Prélèvement. Xxxxxx indiquant le prélèvement de puissance active à un Point de Livraison. Le terme prélèvement est utilisé pour désigner un certain sens de flux d’énergie et ne fait pas exclusivement référence au moyen technique avec lequel le Service mFRR est fourni ; 76. Procédure de Qualification Ouverte Procédure de qualification conforme aux règles en matière de marchés publics, dans le cadre de laquelle des candidats pour la fourniture du Service mFRR sont examinés sur base de critères fixés par XXXX dans une publication sur le site xxx.xxxxxx.xx ; 77. Régime Opt Out Tel que défini dans les ToE Rules. Lorsque toutes les parties concernées relèvent de la même entité, ce régime est considéré comme un Opt Out implicite ; 78. Accord d’Opt Out Accord en vertu duquel le BSP, le BRPBSP, le(s) BRP(s)source et le(s) Supplier(s) d’un Point de Livraison conviennent conjointement de prendre part à un Régime Opt Out ; 79. Régime Pass-Through Tel que défini dans les ToE Rules ; 80. Pmax Available La puissance maximale (en MW) que le Point de Livraison DPSU peut injecter sur (ou prélever du) Réseau XXXX au cours d’un quart d’heure donné, compte tenu de toutes les restrictions techniques, opérationnelles, météorologiques ou autres, connues au moment de la notification à XXXX en même temps que le Programme Journalier, sans tenir compte de la participation du Point de Livraison DPSU à la fourniture de Services d’Équilibrage ; 81. Pmin Available La puissance minimale (en MW) que le Point de Livraison DPSU peut injecter sur (ou prélever du) Réseau XXXX au cours d’un quart d’heure donné, compte tenu de toutes les restrictions techniques, opérationnelles, météorologiques ou autres, connues au moment de la notification à XXXX avec le Programme Journalier, sans tenir compte de la participation du Point de Livraison DPSU à la fourniture de Services d’Équilibrage ; 82.
Prélèvement