Prélèvement le Titulaire du Compte PRO peut autoriser ses créanciers à solliciter directement le débit de son Compte PRO pour certains règlements répétitifs ou ponctuels (fournisseurs récurrents, impôts, etc.). • Virements de fonds occasionnels : BOURSORAMA se chargera d’effectuer tout virement dans la mesure où elle dispose de coordonnées bancaires correctes pour effectuer l’opération (le RIB ou le BIC/IBAN), dans un autre établissement de crédit, soit en faveur du Titulaire, soit en faveur de tiers. Telles opérations pourront s’effectuer sur le Site ou les Applications Mobiles via un système de sécurité spécifique.
Prélèvement le Titulaire du Compte peut autoriser ses créanciers à solliciter directement le débit de son Compte pour certains règlements répétitifs ou ponctuels (électricité, téléphone, impôts…). • Virements sortants permanents ou ponctuels : selon les caractéristiques (en particulier, les coordonnées (IBAN) de destination) renseignées au préalable par le Client.
Prélèvement. Le Client ou Utilisateur choisit le mode de prélèvement bancaire avec les systèmes et services sécurisés fournis par des tiers sur le Site xxxxxxx-xxxxxxx.xxx et soumis à des conditions contractuelles propre sur lesquels la Société CHROMOSPERE n'exerce aucun contrôle, notamment à titre indicatif pour STRIPE (xxxxx://xxxxxx.xxx/xxxxxxx-xxxxx/xxxxx) ou GOCARDLESS ( xxxxx://xxxxxxxxx.xxx/xx-xx/xxxxx. Dans ce cas, le paiement s'effectue par prélèvement SEPA ou à partir des informations de carte bancaire communiquées, selon le mode de paiement proposer par le prestataire de service et le choix du Client ou Utilisateur. La Société CHROMOSPHERE se réserve la possibilité de faire appel aux prestataires de service de son choix et donc changer à tout moment.
Prélèvement. Le Client choisit le mode de prélèvement bancaire avec les systèmes et services sécurisés fournis par des tiers sur le Site et soumis à des conditions contractuelles propres sur lesquelles la Société n’exerce aucun contrôle – notamment à titre indicatif pour
Prélèvement. La masse minimale du prélèvement initial (Mi) est à définir en fonction du produit soumis à l’essai. Pour réaliser le prélèvement, l’opérateur peut se référer à la littérature (voir le chapitre
Prélèvement. Le Client reconnait et accepte que CNOVA PAY exécute des prélèvements sur le Compte de Paiement Client au bénéfice des Marketplaces Sélectionnées agissant en qualité d’Agent et d’OCTOPIA. Le Client sera notifié de tous prélèvements réalisés par CNOVA PAY au bénéfice de la Marketplace Sélectionnée, via son espace Client.
Prélèvement. Le Vendeur reconnait et accepte que CNOVA PAY exécute des prélèvements sur le Compte de Paiement Vendeur au bénéfice du Site Hébergeur, dans les conditions définies par les CGMAD conclues avec ce dernier. Le Vendeur sera notifié de tous prélèvements réalisés par CNOVA PAY au bénéfice du Site Hébergeur, via son espace Vendeur.
Prélèvement. Le prélèvement de puissance active telle que mesurée à un Point de Livraison. Le terme
Prélèvement. L’acquéreur « CB » réserve la possibilité de communiquer au plus tard 2 (deux) jours avant la présentation du prélèvement unique au format SEPA les informations relatives au paiement SEPA que l’Accepteur « CB » doit conserver pendant toute la durée de vie du MANDAT. Ces informations - Identifiant Créancier SEPA (ICS) et Référence Unique du Mandat (RUM) - sont présentes sur la facture au format électronique mise à la disposition de l’Accepteur « CB » dans son espace personnalisé dont les identifiants sont communiqués par voie électronique. Pour tout renseignement concernant un prélèvement SEPA, l’Accepteur « CB » peut contacter le service RELATIONS CLIENTS dont les coordonnées sont présentes sur le courrier d’accompagnement ou sur la page CONTACT du site internet.
Prélèvement. Si vous avez opté pour le prélèvement des cotisations, sachez que ce prélèvement cessera dès qu’une cotisation restera impayée. L’intégralité de la cotisation annuelle déduction faite des fractions déjà payées, deviendra alors immédiatement exigible. Enfin, le mode de paiement annuel sera prévu pour les cotisations ultérieures.