ADHESION. Les personnes souhaitant participer à l’un de nos séjours, doivent être adhérentes en tant que membres usagers de l’association J.A.D.O.R.. Le montant de la cotisation est fixé à 15 € pour l’année 2018. Ce montant est révisé tous les ans lors de l’Assemblée Générale de l’association. Une partie de cette cotisation est reversée à la Fédération Génération Mouvement de Touraine. Les adhérents de l’association sont aussi adhérents de Génération Mouvement de Touraine et bénéficient, de la couverture garantie par le contrat d’assurance GROUPAMA N° 01021550 T 2010 (Responsabilité civile de l’organisateur de séjour, garantie financière de l’organisateur du séjour de 3 000 000 €, assurance annulation et rapatriement médical).
ADHESION. Est admissible à l’assurance tout véhicule terrestre à moteur à 4 roues, d’un poids inférieur ou égal à 6,5 t PATC, immatriculé en France métropolitaine pour autant qu’il n’ait pas plus de
ADHESION. Est admissible à la garantie tout client, ci-après « l’assuré », qui souscrit un contrat de Location Longue Durée auprès de DIAC LOCATION, ci-après « le loueur », pour une durée minimum de 12 mois.
ADHESION. Conformément à l’article L 2261-3 du Code du travail, une Organisation Syndicale représentative non signataire du présent accord pourra y adhérer. Cette adhésion se fera par lettre recommandée avec demande d’avis de réception aux signataires du présent accord et devra en outre faire l’objet à la diligence de son auteur des mêmes formalités de dépôt et de publicité que celles du présent accord.
ADHESION décrivant les circonstances précises de l'Agression ou de la Ruse et
ADHESION. VII.1. L’adhésion se matérialise par la remise à sa société, d’un bulletin d’adhésion précisant notamment les éléments servant au calcul des indemnités et rentes, leur date de liquidation et leur durée de service au regard de la réglementation applicable au 31 décembre 2002, dûment approuvé et signé par le salarié. Par la signature du bulletin d’adhésion, le salarié établit un choix définitif et irrévocable.
ADHESION. ARTICLE 7:
ADHESION. Adhérer à une association n'est pas un acte gratuit, mais juridique, puisqu'il s'agit ni plus ni moins de l'application d'un contrat régi par les principes généraux du droit et la loi des parties. Il faut le rappeler, l'adhésion à une association par un particulier comme par une structure juridique est avant tout un contrat. Ce qui veut dire que lorsque que l'on adhère à une association, la lecture de cette convention est une obligation. Il est d’usage que l’adhésion soit conditionnée par le paiement d’une cotisation.
ADHESION. L'adhésion au régime résultant de l’avenant à l’accord paritaire national en date du 14 décembre 1990 modifié par l’avenant du 24 novembre 2015 est régie par les présentes Conditions générales. Afin d’adhérer au régime, l’entreprise devra retourner à l’Institution le contrat d’adhésion, dûment rempli, daté et signé. L’adhésion est acquise à l’entreprise, ci-après dénommée « l’Adhérent » à la date d’effet indiquée au contrat d’adhésion contresigné et retourné à l’entreprise.
ADHESION. L’adhésion au contrat Assurance Obsèques peut être réalisée soit en agence, soit par vente à distance, l’établissement bancaire intervenant en qualité d’intermédiaire en assurance. L’adhésion est ouverte à toute personne physique, résidente fiscale française, âgée de 40 ans minimum et de 86 ans maximum à la date d’effet de l’adhésion, à condition qu'elle ne soit pas sous un régime de tutelle et qu’elle soit titulaire d’un compte ou produit bancaire dans un établissement du Groupe BPCE. Pour l’application du contrat, l’âge de l’assuré est l’âge révolu calculé selon la date de naissance. L’adhésion est acceptée sans aucune sélection médicale de l’assuré et pour la vie entière.