Crédits. Les crédits qui vous sont accordés par un commerçant pour des Achats seront crédités au Compte associé à la carte lorsqu’ils seront reçus par Xxx et auront une incidence sur le solde quotidien portant intérêt que lorsque la transaction aura été enregistrée au Compte associé à la carte. Si Xxx ne reçoit pas l’avis de crédit avant le moment où les Frais correspondants sont inclus dans un Relevé, le ou les Titulaires principaux de la carte doivent effectuer le paiement en fonction du solde indiqué sur le Relevé sans tenir compte du crédit. Si des intérêts et/ou d’autres frais de crédit ont été facturés à la suite d’une transaction avant que nous ayons reçu le crédit, nous ne rembourserons pas les intérêts et/ou autres frais de crédit facturés. Bien que nous ne soyons pas obligés de le faire, si nous créditons le Compte associé à la carte, tous vos droits et réclamations concernant le crédit nous sont automatiquement cédés. Dans ce cas, vous acceptez d’exécuter tous les documents que nous pouvons raisonnablement exiger en relation avec cette cession.
Crédits. La partie applicable des revenus, des rabais, des allocations ou de tout autre crédit relatif aux coûts directs ou indirects qui s’appliquent au projet, qui a été reçue par le promoteur ou qui lui revient, doit être créditée aux coûts admissibles.
Crédits. Les prestations proposées sont celles qui sont présentées sur le Site et dans le Studio. Elles comprennent notamment des sessions de Yoga, Pilates, de Sophrologie, de Méditation. Ces prestations sont proposées sous la forme de crédits.
Crédits. Tout exemplaire du master mentionnera les Parties en qualité de coproducteurs.
Crédits. Toute carte cadeau en cours de validité peut être transformée à tout moment en crédits voyage, qui font office de moyens de paiement sur le Site. Les crédits sont valables pour une durée indéterminée à édition de ces CGs, mais une date limite d’utilisation pourra être déterminée ultérieurement unilatéralement par l’Editeur, selon les montants accumulés, avec un préavis minimum de 3 mois avant la date d’échéance. Tout crédit de voyage disponible sera automatiquement utilisé pour payer la ou les réservations ultérieures à leur disponibilité, jusqu’à épuisement.
Crédits. Le Site est la propriété exclusive de la société GROUP ALYSIA. Conception, réalisation : We Craft Apps et Starlyd.
Crédits. 25.1 Conformément à l’article 40 de la Loi sur la gestion des finances publiques, les paiements effectués en vertu du présent contrat sont conditionnels à une affectation de crédits pour le service assuré pour l’exercice pendant lequel tout engagement pris en vertu de ce contrat devrait être rempli.
Crédits. Dans l’éventualité où Cegid ne se conformerait pas au taux de disponibilité convenu dans le Livret Service, Cegid octroiera, après notification écrite du Client, un crédit défini comme suit : 1% du prix d’achat du Client à Cegid (i) pour le Service, (ii) pour le mois concerné, et ce, (iii) par tranche de 0,1% en dessous du Taux de Disponibilité. Le crédit ne pourra pas dépasser un maximum 20 % du prix d’achat du Client à Cegid pour le Service, pour le mois concerné et sera considéré comme compensatoire. Il est précisé également que le Client devra notifier Cegid par écrit dans un délai de trente (30) jours suivant le dernier jour du mois où le Taux de Disponibilité n’a pas été atteint. Si le Client ne notifie pas Cegid dans ledit délai, le Client est supposé avoir renoncé au crédit pour le mois concerné.