Révision de prix. KALANDA se réserve le droit de répercuter, sans délai, toute nouvelle taxe ou toute augmentation de taux des taxes existantes. Le montant annuel sera réajusté de plein droit à la date anniversaire du contrat selon une formule qui prend en compte l’indice SYNTEC et qui s’établit ainsi : Montant révisé = Montant actuel x Dernier Indice publié / Indice contrat retenu L’Indice contrat retenu à la date des présentes conditions est de : 268,5 selon les éditions Lefebvre.
Révision de prix. Les prix des séjours se déroulant à l’étranger sont susceptibles d’évoluer pour tenir compte de la variation du taux de change des devises étrangères. La majoration ne peut excéder 8% du prix du Séjour. Au cours des 20 jours qui précèdent la date du Séjour, le prix fixé au Contrat ne peut plus faire l’objet de majoration.
Révision de prix. Même en cas de forfait absolu, toute modification des salaires, char¬ges sociales, prix des ma- tériaux ou de leur transport, donnent lieu à une révision de prix à opérer lors de la facturation concernée des travaux exécutés selon la formule suivante: p = P x (0,40 x s + 0,40 x i + 0,20) S I «P» est le montant des travaux réalisés et «p» ce montant rajusté. «S» est le salaire horaire moyen fixé par la Commission paritaire nationale de la Construction, en vigueur au 10ème jour précédant la remise de l’offre et majoré du pourcentage global des charges sociales et assurances admis à cette date par le Ministre des Communications et de l’Infrastructure; «s» est ce salaire horaire, enregistré lors de l’exécution des travaux considé¬rés par la demande de paiement, majoré du pourcentage susmentionné admis lors de cette période.
Révision de prix. Les modalités de révision de prix sont stipulées aux Conditions Particulières.
Révision de prix. 1) Coût du pétrole et cours des devises : Héliades se réserve le droit de réviser ses prix à la hausse ou à la baisse afin de tenir compte des variations du coût du kérosène ainsi que du cours des devises ayant une incidence sur les prix. 7 nuits maximum. Dans le cas de séjours de plus courte durée, les prix sont calculés au prorata et majorés des frais pour séjours de courte durée.Pour les produits HeliadesFlex, les prix sont calculés en fontion de la demande formulée et des disponibilités au moment de la réservation. Aucun devis ne pourra être garanti sans réservation préalable. - Du transport aérien Les prix des vols ont été calculés sur la base du prix de référence du kérosène « JET CIF NWE HIGH QUOTE », indice journalier de mesure de la tonne métrique du kérosène, utilisé par les compagnies aériennes. Les références retenues pour ces calculs sont : Kérosène : 500 USD/Tonne • Devise : 1 € = 1,10 USD. Important : conformément à nos accords avec les compagnies aériennes, toute répercussion (hausse ou baisse) est calculée sur la base d’une moyenne mensuelle (30 jours consécutifs) et indiquée chaque début de mois pour le mois suivant. Par exemple, répercussion le 3 janvier pour les départs s’effectuant à compter du 3 février. - Des prestations terrestres : la référence devise utilisée pour les calculs est de 1 € = 1,10 USD.
2) Taxes aéroportuaires : les montants publiés dans cette brochure, imposés par les Etats et autorités aéroportuaires (et grevés des frais de dossier) seront augmentés en cas de variation à la hausse. Dans tous les cas, aucune modification ne pourra intervenir moins de 30 jours avant la date de départ prévue, conformément aux dispositions légales.
Révision de prix. Les prix prévus aux conditions spécifiques sont révisables tant à la hausse qu’à la baisse, pour tenir compte des variations suivantes : du coût des transports lié notamment au coût du carburant, des redevances et taxes afférentes aux prestations offertes, telles que les taxes d’atterrissage, d’embarquement, de débarquement dans les ports et aéroports, du coût du dollar américain et des autres devises utilisées pour l’achat des prestations concernées. En cas de modification de l’une et/ou l’autre de ces données, nous nous réservons la possibilité de modifier nos prix. En ce cas, la variation du montant de ces données sera intégralement répercutée dans nos prix. Conformément à l’article R. 211-9, un décompte sera remis au client qui aura la faculté d’annuler son contrat pour modification substantielle, dans les meilleurs délais suivant la notification de l’augmentation et par tous moyens permettant d’en accuser réception. Au cours des 30 jours qui précèdent la date de départ prévu, le prix fixé au contrat ne peut faire l’objet d’aucune majoration. Le client aura la possibilité d’accepter la hausse de prix ou d’annuler son voyage sans aucun frais, par lettre recommandée avec accusé de réception adressée dans les meilleurs délais après qu’il ait eu connaissance de cette modification.
Révision de prix. Les prix sont révisés, à chaque échéance annuelle, par application de la formule suivante : P = Po (0.15 + 0.70 x ICHTTS + 0.15 FSD2 ) ----------- ------- ICHTTSo FSD2o Dans laquelle : P = prix annuel de règlement Po = prix de base annuel figurant dans l’offre de prix ICHTTS : valeur de l’indice au mois m de révision ICHTTSo : valeur de l’indice au mois mo correspondant au mois de remise des offres FSD2 : valeur de l’indice au mois m de révision FSD2o : valeur de l’indice au mois mo correspondant au mois de remise des offres Les indices ICHTTS sont publiés sur le site INSEE (code identifiant 0630215), Les indices FSD2 sont publiés sur le site du Moniteur.
Révision de prix. Le prix est révisable chaque année, la Société devant avertir le client de la révision, deux mois avant l'échéance du contrat. La formule de révision serait la suivante : P' : prix à appliquer pour l'année intéressée ;
Révision de prix. Les prix stipulés aux Articles 13.2 et 13.3 des présentes Conditions Générales sont révisés le 1er janvier de chaque année n par l’application de la formule de révision de prix suivante : 𝑃𝑛 = 𝑃0 × (0,3 × 𝐼𝐶𝐻𝑇𝑟𝑒𝑣𝑇𝑆 𝐼𝑃𝐵 𝑀𝐼𝐺 𝐼𝑁𝐺 + 0,7 × ) 𝐼𝑃𝐵 𝑀𝐼𝐺 𝐼𝑁𝐺0 • Pn : Prix pour une Année n • P0 : Prix pour l’Année 2015 (année de référence) • ICHT rev TS : Indice “ Salaires, revenus et charges sociales - Coût du travail - Indices du coût horaire du travail révisé - Tous salariés - Industries mécaniques et électriques (NAF 25-30 32- 33) ” du mois de mars de l’Année n-1, publié au Bulletin Officiel Concurrence, Consommation, Répression des Fraudes (Identifiant INSEE 1565183) • ICHT rev TS0 : Indice “ Salaires, revenus et charges sociales - Coût du travail - Indices du coût horaire du travail révisé - Tous salariés - Industries mécaniques et électriques (NAF 25-30 32- 33) ” du mois de mars 2014 (mois de référence), soit 113,20 • IPB MIG ING : Indice de prix de production de l’industrie française “ Biens intermédiaires - MIG - mois de mars de l’Année n-1, publié au Bulletin Officiel Concurrence, Consommation, Répression des Fraudes (Identifiant INSEE 1652109).
Révision de prix. Pendant la durée initiale du Service, Cegid pourra, une fois par année civile, réviser les prix du Contrat dans la limite de six (6) %. Au-delà de la durée initiale du Service, pendant les périodes de prorogation, Cegid pourra modifier, une fois par année civile, les prix du Contrat. En cas de refus par le Client de l’augmentation des montants facturés, celui-ci sera en droit de résilier le Service par lettre recommandée avec accusé de réception adressée dans les trente (30) jours suivant la date d’émission de la facture comportant les nouveaux montants facturés. Le Service restera alors en vigueur, aux conditions tarifaires de la facture précédente, jusqu’à la fin du sixième (6ème) mois suivant celui durant lequel la facture en cause aura été émise.