Détermination du prix Clauses Exemplaires

Détermination du prix. + Prix de base en CHF / dt de grain sec CHF / dt − Economie des frais de conditionnement pour un maïs à 30% d'humidité, = Prix net sur qualité commercialisée Montant net de la récolte • − Frais de récolte (si récolte par l'acheteur) CHF / ha Montant net de la transaction
Détermination du prix. Les prestations de services proposées par Xxxxxx XXXXXXXXXXXXXXX donnent lieu à l'établissement d'un devis de prix ferme et définitif fixé à partir d'un décompte détaillé, en quantité et en prix, de chaque prestation pédagogique. La grille tarifaire forfaitaire suivante est appliquée au Client : Les tarifs indiqués sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Toute modification du taux pourra être répercutée sur le prix des services.
Détermination du prix. Le présent contrat est conclu moyennant le paiement d’une somme annuelle forfaitaire, payable en douze mensualités (voir cahier des charges partie tarification); telle qu’elle est indiquée aux conditions particulières. o les matériaux et matières consommables. Les prestations quotidiennes, hebdomadaires, bihebdomadaires et trihebdomadaires non effectuées pour cause de jours fériés ou chômés ne feront pas l’objet d’un avoir en facturation, ni d’un report d’exécution.
Détermination du prix. Un affichage des prix est réalisé pour la vente du matériel et pour les principales prestations de services standard. Les prestations de services donnent lieu à l'établissement d'un devis estimatif (sous réserve de découverte imprévisible lors du début des travaux rendant impossible l’exécution des prestations) de prix définitif fixé à partir d'un décompte détaillé, en quantité et en prix, de chaque prestation et/ou de chaque produit nécessaire à sa réalisation et (le cas échéant) du taux horaire de main-d'œuvre. Les prix des services sont entendus hors taxes sauf pour les clients consommateurs où ils sont entendus toutes taxes comprises. Les travaux d’urgence pourront être réalisés sans l’établissement d’un devis mais avec l’accord du client et la signature d’un bon d’intervention. Toute intervention à domicile par AIDICOM, donne lieu à une facturation minimale d’une demi-heure. Au delà, la facturation s'effectue xx xxxxx x’xxxxx, xxxx xxxxx x’xxxxx commencé est dû. Toute intervention en atelier donne lieu à une facturation forfaitaire dont le prix est affiché ou fait l’objet d’un devis. Les prix ne sont valables que pour les quantités, les cadences de livraison et les conditions particulières spécifiées dans chaque proposition ou confirmation. La proposition commerciale est valable sauf dispositions contraires quinze jours.
Détermination du prix. Les prix des prestations de services proposées par la Société POLE&AERIAL BOX figurent au recto du présent contrat Il différent selon l’abonnement choisis par l'Élève. Le prix des services sont entendus toutes taxes comprises (T.T.C) La société POLE&AERIAL BOX se réserve le droit de modifier unilatéralement les prix des services à tout moment notamment en cas d’augmentation des coûts, étant entendu que, en cas d’augmentation de prix postérieur à l’abonnement choisi par l'Élève, seul le prix fixé au jour du choix dudit abonnement sera applicable à l'Élève.
Détermination du prix. La Rétrocession est consentie et acceptée moyennant le prix de 16 000 euros (seize mille euros), net vendeur (hors tous droits et frais), décomposée comme suit : - 15 000 euros (quinze mille euros) au titre des éléments incorporels, - 1 000 euros (mille euros) au titre des éléments corporels.
Détermination du prix. Les conditions financières sont déterminées par les Conditions particulières du contrat. Les sommes sont stipulées en hors taxe, la TVA applicable au jour de la facturation s’ajoutant. Il est convenu que les sommes forfaitaires fixées aux Conditions particulières ne valent que dans les strictes limites de contenu du contrat tel qu’il résulte des présentes Conditions générales, ainsi que des Conditions particulières. Il est spécialement observé qu’elles ne sauraient comprendre les tâches Améliorer la performance en terme de durabilité / qualité environnementale ; Estimer plus rapidement les coûts engendrés par les changements de conception ; Améliorer la productivité dans la phase de chantier ; Réduire les coûts d'exploitation ; Réduire les besoins énergétiques en exploitation ; Limiter les ressaisies d'information tout le long du cycle de vie du bâtiment ou de l’ouvrage; Limiter les erreurs dans les pièces descriptives du projet (graphiques, textuelles, quantités etc.) ».
Détermination du prix a) Le prix des lots ci-dessus désignés est celui figurant au paragraphe 2 des conditions particulières.
Détermination du prix. Nous pouvons modifier nos prix à tout moment sans préavis. Les prix figurant dans le devis que nous vous envoyons sont valables pour 30 jours, à moins que nous n’en indiquions différemment par écrit. Si aucun prix ne vous a été indiqué ou n’est contenu dans un devis à votre attention, le prix sera le prix du produit en vigueur figurant sur xxxxxxxxxxxx.xxx au moment où nous acceptons votre commande.
Détermination du prix. Il convient de distinguer quatre blocs de tarifs distincts :