Détermination du prix. + Prix de base en CHF / dt de grain sec CHF / dt − Economie des frais de conditionnement pour un maïs à 30% d'humidité, = Prix net sur qualité commercialisée Montant net de la récolte • − Frais de récolte (si récolte par l'acheteur) CHF / ha Montant net de la transaction
Détermination du prix. Les prestations de services proposées par Xxxxxx XXXXXXXXXXXXXXX donnent lieu à l'établissement d'un devis de prix ferme et définitif fixé à partir d'un décompte détaillé, en quantité et en prix, de chaque prestation pédagogique. La grille tarifaire forfaitaire suivante est appliquée au Client : Les tarifs indiqués sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Toute modification du taux pourra être répercutée sur le prix des services.
Détermination du prix. Le prix de cession des Actions sera égal, en cas de contestation, au prix déterminé, sur la base d’un Actif Net Réévalué, par un expert exerçant sa mission conformément à l’article 1592 du Code civil. L’expert devra être désigné parmi les experts indépendants, n'ayant aucun conflit d'intérêts avec les Associés, reconnus au niveau national dans le domaine de l’expertise de sociétés immobilières. A défaut d'accord entre les Parties concernées, l'expert sera désigné par ordonnance du Président du Tribunal de Commerce de Paris statuant en la forme des référés et sans recours possible, à la demande de la plus diligente des Parties concernées, et agissant sur le fondement de l'article 1592 du Code civil (étant entendu que dans l'hypothèse où l'expert ne souhaiterait ou ne pourrait, pour une quelconque raison, rendre sa décision, un nouvel expert sera désigné conformément au présent paragraphe). L'expert désigné devra remettre son rapport, dans un délai de trente (30) Jours suivant sa désignation, à l'Associé cédant et, le cas échéant, à la Partie ayant demandé sa désignation ainsi qu'à la Société qui devra alors le notifier aux autres Parties concernées dans un délai de cinq (5) Jours. Le prix fixé par l'expert s'imposera aux Parties concernées en l'absence d'erreur manifeste. Toute contestation dûment notifiée aura pour effet de rendre caduc tout exercice du droit de préemption qui aura été notifié préalablement à la notification du rapport de l'expert L'expert pourra se faire assister par tout professionnel de l’immobilier de son choix indépendant et n'ayant aucun conflit d'intérêts avec les Associés.
Détermination du prix. + Prix de base en CHF / dt de grain sec
Détermination du prix. Il convient de distinguer quatre blocs de tarifs distincts :
Détermination du prix. La Rétrocession est consentie et acceptée moyennant le prix de 16 000 euros (seize mille euros), net vendeur (hors tous droits et frais), décomposée comme suit : - 15 000 euros (quinze mille euros) au titre des éléments incorporels, - 1 000 euros (mille euros) au titre des éléments corporels.
Détermination du prix. Le prix total payé par l'Acheteur est exprimé Toutes Taxes Comprises (TTC) en Euros et il comprend : Le prix du produit commandé par l'Acheteur tel qu'indiqué sur le Site à la date de la commande du produit par l'Acheteur. Par exception, concernant les produits qui seraient livrés dans les DOM TOM ou des pays ne relevant pas des pays de l'Union Européenne, le prix du produit commandé par l'Acheteur sera exprimé Hors Taxes (HT) et ce dernier aura obligation de s'acquitter des taxes et frais éventuels de douanes lors de l'entrée du produit dans son pays ou territoire suivant les lois en vigueur. Les frais d'expédition du produit à l'adresse de livraison renseignée par l'Acheteur, à la date de la commande du produit par l'Acheteur. Les choix du mode de livraison et frais de livraison varient en fonction de la destination de livraison et du poids/volume des produits tel qu'il le sera indiqué à l'Acheteur au moment de sa commande. Le Site se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment ; tout changement du taux de TVA applicable sera automatiquement répercuté sur les prix. Les Produits seront facturés sur la base des tarifs et conditions en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sur le Site.
Détermination du prix. Le présent contrat est conclu moyennant le paiement d’une somme annuelle forfaitaire, payable en douze mensualités (voir cahier des charges partie tarification); telle qu’elle est indiquée aux conditions particulières. o les matériaux et matières consommables. Les prestations quotidiennes, hebdomadaires, bihebdomadaires et trihebdomadaires non effectuées pour cause de jours fériés ou chômés ne feront pas l’objet d’un avoir en facturation, ni d’un report d’exécution.
Détermination du prix. Les conditions financières sont déterminées par les Conditions particulières du contrat. Les sommes sont stipulées en hors taxe, la TVA applicable au jour de la facturation s’ajoutant. Il est convenu que les sommes forfaitaires fixées aux Conditions particulières ne valent que dans les strictes limites de contenu du contrat tel qu’il résulte des présentes Conditions générales, ainsi que des Conditions particulières. Il est spécialement observé qu’elles ne sauraient comprendre les tâches Améliorer la performance en terme de durabilité / qualité environnementale ; Estimer plus rapidement les coûts engendrés par les changements de conception ; Améliorer la productivité dans la phase de chantier ; Réduire les coûts d'exploitation ; Réduire les besoins énergétiques en exploitation ; Limiter les ressaisies d'information tout le long du cycle de vie du bâtiment ou de l’ouvrage; Limiter les erreurs dans les pièces descriptives du projet (graphiques, textuelles, quantités etc.) ».
Détermination du prix. Les prix des prestations de services proposées par la Société POLE&AERIAL BOX figurent au recto du présent contrat Il différent selon l’abonnement choisis par l'Élève. Le prix des services sont entendus toutes taxes comprises (T.T.C) La société POLE&AERIAL BOX se réserve le droit de modifier unilatéralement les prix des services à tout moment notamment en cas d’augmentation des coûts, étant entendu que, en cas d’augmentation de prix postérieur à l’abonnement choisi par l'Élève, seul le prix fixé au jour du choix dudit abonnement sera applicable à l'Élève.