ENTREE EN VIGUEUR ET DUREE DU CONTRAT. Le Contrat entre en vigueur à compter de sa signature. Le Contrat prend fin à la Date de Restitution du Site, sans préjudice des clauses dont la survie reste nécessaire à l’interprétation ou à l’application du Contrat.
ENTREE EN VIGUEUR ET DUREE DU CONTRAT. Les présentes CGV entrent en vigueur au jour de leur acceptation. La durée du contrat est à durée déterminée selon les formules d’Abonnement proposées à l’annexe 1 des présentes CGV.
ENTREE EN VIGUEUR ET DUREE DU CONTRAT. Nonobstant les dispositions de l’article 16.4, le Contrat entre en vigueur le 1er janvier 2024 et se termine le 31 décembre 2024, ci-après la « Durée du Contrat ».
ENTREE EN VIGUEUR ET DUREE DU CONTRAT. 4.1 Le Contrat entre en vigueur à sa date de signature par les Parties.
ENTREE EN VIGUEUR ET DUREE DU CONTRAT. I.2.1. Le Contrat entre en vigueur à la date de sa signature par la dernière partie.
ENTREE EN VIGUEUR ET DUREE DU CONTRAT. I.3.1 Le contrat entre en vigueur à la date de sa signature par la dernière partie I.3.4 Tout contrat spécifique doit être signé par les parties avant l’expiration du contrat.
ENTREE EN VIGUEUR ET DUREE DU CONTRAT. Le Contrat entre en vigueur (i) au jour de l’achat par le Client de son Terminal Coyote ou (ii) du chargement de l’Application iCoyote. La durée de la Formule d’abonnement est soit : Application iCoyote : (i) Mensuelle ou (ii) d’une durée d’engagement prépayée de 6 mois + 6 mois offerts pour les applications disponibles sur les équipements de téléphonie mobile, renouvelables uniquement par décision du Client ; Terminaux Coyote : d’une durée de 12 mois (avec paiement par prélèvement mensuel ou prépaiement) ou 24 mois (avec prépaiement uniquement). Uniquement en cas de Formule d’Abonnement avec engagement de 12 mois payé par prélèvement mensuel avec engagement, la Formule d’Abonnement sera renouvelée à l’expiration des 12 mois pour des périodes successives d’un mois calendaire.
ENTREE EN VIGUEUR ET DUREE DU CONTRAT. Le contrat de prestations de services est constitué : Du devis signé qui précise la durée du contrat, les prestations choisies, les tarifs en vigueur. Des présentes conditions générales, dont l’objet est précisé à l’article 1. D’une annexe - formulaire faculté de renonciation Il est formé dès qu’il est signé par les deux parties, et ce avant la 1ère intervention. En situation d’urgence, il peut être établi au plus tard 3 jours ouvrés après la 1ère intervention. Il pourra faire l’objet d’avenants, notamment à l’occasion d’une nouvelle évaluation des besoins. Les modifications seront constatées uniquement dans la remise et la signature d’un nouveau devis.
ENTREE EN VIGUEUR ET DUREE DU CONTRAT. Le contrat prend effet à compter de la date de mise en service de FIDUCIAL Simulation, et pour une durée de douze (12) ou trente six (36) mois renouvelable par tacite reconduction par périodes successives de douze (12) mois, sauf résiliation de l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec accusé de réception au minimum 90 jours avant la date anniversaire du contrat.
ENTREE EN VIGUEUR ET DUREE DU CONTRAT. Le présent Contrat entre en vigueur à la date de signature par les parties. Il produira ses effets pendant toute la durée légale de protection des droits patrimoniaux portant sur le LOGICIEL et l’utilisation de ce dernier par le CLIENT. Le contrat est conclu pour la durée initiale de 5 ans et sera ensuite renouvelé par périodes successives de la même durée par tacite reconduction, sauf dénonciation par le Client, en respectant un préavis de deux mois avant la date anniversaire, et par YUBILE, en respectant le même délai de préavis. En cas de résiliation par le Client, celui-ci assume l’entière responsabilité des conséquences de la cessation du Contrat, notamment en termes de continuité de sa gestion interne.