MODALITES DE SOUSCRIPTION Clauses Exemplaires

MODALITES DE SOUSCRIPTION. Lors de la souscription, vous devez compléter une demande d’adhésion et vous soumettre aux formalités médicales. A cet effet, vous devez remplir un questionnaire de santé et, si besoin, vous soumettre à des examens médicaux et fournir les informations médicales et financières nécessaires.
MODALITES DE SOUSCRIPTION. 2.1 – Le Client, qui souhaite souscrire au Contrat peut en faire la demande auprès d’un point de vente partenaire Hubside, ou souscrire directement sur le site xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxx.
MODALITES DE SOUSCRIPTION. La souscription via le site internet suppose que vous vous soyez, au préalable, connecté à votre espace personnel au moyen de votre identifiant et de votre mot de passe. La souscription est réalisée sur la base des renseignements fournis par vos soins en réponse à notre questionnaire visant à recueillir les éléments permettant votre identification et l’évaluation du risque à assurer. L’ensemble des renseignements fournis en réponse à notre questionnaire donne lieu à l’établissement d’une proposition d’adhésion. A chaque étape qui précède la signature en ligne du contrat, vous disposez de la possibilité de modifier les éléments saisis ou d’abandonner la procédure. Après avoir pris connaissance des dispositions contractuelles, la proposition d’adhésion est validée par vos soins au moyen de la signature électronique. La signature électronique est un élément indispensable pour la validité du contrat. Elle se matérialise dans le pavé acceptation par la validation des cases à cocher et du clic sur le bouton « Confirmer ». Dès validation de votre adhésion, le bulletin d’adhésion qui matérialise l’acceptation de l’assureur et comporte le numéro de votre contrat est émis. Un e-mail de confirmation vous est adressé par l’assureur et vous pourrez consulter votre bulletin d’adhésion dans votre espace personnel. La signature électronique permet de garantir l’authenticité et l’intégrité des informations fournies au souscripteur (proposition, notice d’information, bulletin d’adhésion). En cas de contestation, ces informations ont seules valeur probante.
MODALITES DE SOUSCRIPTION. 2.1 – Le Client, qui souhaite souscrire au Contrat peut en faire la demande auprès d'un point de vente partenaire XXXXXXX, ou souscrire directement sur le site xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxx.
MODALITES DE SOUSCRIPTION. Pour souscrire au Service, il appartient au Client de se connecter sur le site xxxx://xxx.xxx.xxx dans la rubrique téléphonie. Le Client doit alors créer un compte client lors de la commande ou se connecter à partir de son compte déjà existant. Le Client doit s'assurer que les informations renseignées sont exactes. Pour toute souscription d'un service de téléphonie, OVH demande au Client de lui adresser par voie postale une liste de documents justificatifs de son identité, de son lieu de résidence et de sa domiciliation bancaire permettant l'ouverture de sa ligne. A défaut de réception de ces documents, le service sera strictement limité à la seule réception d'appels et aux appels émis vers le réseau OVH.
MODALITES DE SOUSCRIPTION. Le Client, qui souhaite souscrire au Contrat peut : en faire la demande auprès d’un point de vente partenaire Xxxxxxx, ou souscrire directement sur le site xxxx://xxx.xxxxxxx.xxx à l’une des formules Evolutiv’, Seductiv’ ou Exclusiv’, ou - souscrire directement par téléphone à l’offre Intensiv’ +
MODALITES DE SOUSCRIPTION. 3.1 - Le Client souscrit au Contrat concomitamment à son adhésion à la formule du contrat d’assurance choisie. La souscription au Pack PRIVILEGE + peut également intervenir dans le cadre notamment de l’évolution de l’offre d’assurance préalablement souscrite par le Client, notamment au titre d’un changement de formule sollicité par le Client dans les conditions prévues à l’article 7 des présentes conditions. Le Client reconnait avoir pris connaissance, préalablement à la conclusion du Contrat, des présentes Conditions Générales qui décrivent la portée des services complémentaires proposés par SFAM ainsi que les modalités de mise en œuvre de ceux-ci. 3.2 - Le Client peut contacter SFAM par téléphone au 00 00 00 00 00 (service gratuit + prix d’un appel) ou au 04.27.43.33.33 (prix d’un appel vers fixe national) ou par courrier à l’adresse SFAM – 0 Xxx Xxxxxxx Xxxxxxx - 26100 ROMANS/ISERE.
MODALITES DE SOUSCRIPTION. La demande de location est faite auprès d'une agence OPT. Les équipements terminaux peuvent être retirés par l'abonné ou mis à disposition selon les modalités définies aux conditions particulières. L'acceptation par l'XXX.XX de la demande de location est subordonnée au paiement préalable des sommes dont le demandeur serait redevable au titre d'autres contrats souscrits auprès de l'XXX.XX.
MODALITES DE SOUSCRIPTION. Pour souscrire au Service, il appartient au Client de se renvoyer à la société A2C’Net Pro, son bulletin d’inscription à l’offre Téléphonie ou son bulletin d’inscription à l’offre WiFimax avec les options Téléphonies dument cochées. Pour toute souscription d'un service de téléphonie, A2C’NET PRO demande au Client de lui adresser par voie postale une liste de documents justificatifs de son identité, de son lieu de résidence et de sa domiciliation bancaire permettant l'ouverture de sa ligne. A défaut de réception de ces documents, le service pourra être inactif ou limité.
MODALITES DE SOUSCRIPTION. Pour souscrire au Service, il appartient au Client de se connecter sur le site xxxx://xxx.xxx.xx/ Il appartient au Client de créer son compte client lors de la commande ou se connecter à partir de son compte déjà existant. Le Client doit s'assurer que les informations renseignées sont exactes. OVH se réserve le droit de demander au Client de lui communiquer par tout moyen une liste de documents justificatifs de son identité et de son lieu de résidence permettant l'ouverture de sa ligne. A défaut de réception de ces documents sous sept jours à compter de sa demande, OVH se réservera le droit de limiter le service jusqu'à transmission des éléments demandés.