Option d’achat Clauses Exemplaires

Option d’achat. A chaque date d'échéance, le locataire à la possibilité de racheter l'instrument loué au tarif public Yamaha officiel en vigueur au moment de la commande initiale, déduction faite d'une somme équivalente aux loyers effectivement versés et dans la limite de 36 mensualités. Pour rappel, la date d’échéance est fixée au 31 Aout de chaque année

Option d’achat renouvellement de la location – restitution du matériel 7.1. Uniquement si le Contrat de Location prévoit une option d’ achat, le locataire devra, dans le mois qui précède la fin du bail, notifierle bailleur de son choix entre: 1. sous réserve de l’acceptation expresse du bailleur, relouer le matériel pour une durée à déterminer entre lui et le bailleur. Si une valeur résiduelle a été convenue, le prix du loyer de la première année de relocation comprendra le montant de cette valeur résiduelle augmenté des frais et intérêts. En cas de relocation, toutes les dispositions du contrat de location resteront applicables. 2. acheter le matériel de location pour le prix mentionné dans le contrat de location augmenté de la TVA, toutes taxes dues sur cet achat étant à charge du locataire. Le contrat de location doit clairement stipuler que l’ option d’ achat a été convenu et le prix d'achat, qui correspond à la valeur résiduelle présumée dudit bien loué à l'issue du location, sera réglé moyennant paiement comptant à la levée de l'option. 3. restituer le matériel de location conformément aux dispositions qui suivent. 7.2. A l'expiration normale du contrat et à défaut d'exercer l'une des options figurant sub 7.1. (1 et 2), le locataire s’engage à restituer, à ses frais et risques, le matériel en bon état d'entretien et de fonctionnement au bailleur à une adresse déterminée par le bailleur au moment de la restitution. 7.3. A défaut de restitution amiable du matériel endéans la huitaine suivant une lettre recommandée adressée en ce sens par le bailleur au locataire, ce dernier devra payer au bailleur, sans préjudice de la procédure prévue sub 6.4., une indemnité forfaitaire fixée à la valeur résiduelle du matériel augmentée d’ une indemnité compensatoire par jour équivalente à 1/30ème du loyer mensuel prévu dans le contrat de location et des éventuels frais engagés par le bailleur pour récupérer le matériel en location. Les dispositions du présent article ne sont pas applicables dans le cas où il a été mis un terme au contrat dans les conditions prévues à l’article 6. 7.4. Le locataire déclare avoir été informé par le bailleur qu'en cas de levée de l'option d'achat éventuellement convenue aux conditions particulières d'un contrat de location, de même qu'en cas de vente d'un matériel loué avant le terme du contrat de location, une imposition de la plus-value éventuellement dégagée ou d'un avantage en nature ne peut être exclue, de sorte que le locataire est invité par le...

Option d’achat. À l’issue de la durée de location stipulée dans le présent contrat, le Locataire peut décider d’acquérir le Matériel, ce que le Loueur accepte expressément. Cette décision devra être formulée par le Locataire par écrit, sans équivoque, par courrier recommandé avec accusé de réception ou remis en main propre, au magasin de la société Human Concept, ▇▇ ▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇. Le tarif d’achat du Matériel, qui sera facturé au Locataire en cas d’exercice de l’option, est le suivant : (compléter) ☐ Vélo Avenue 6V Mixte Blanc 120 €TTC

Option d’achat renouvellement de la location – restitution du matériel 7.1. Uniquement si le Contrat de Location prévoit une option d’achat, le locataire devra, dans le mois qui précède la fin du bail, notifierle bailleur de son choix entre : 1. sous réserve de l’acceptation expresse du bailleur, relouer le matériel pour une durée à déterminer entre lui et le bailleur. Si une valeur résiduelle a été convenue, le prix du loyer de la première année de relocation comprendra le montant de cette valeur résiduelle augmenté des frais et intérêts. En cas de relocation, toutes les dispositions du contrat de location resteront applicables. ING LEASE Luxembourg S.A.

Option d’achat. A la fin de la location, conformément à l'article L 313-7 du Code monétaire et financier, le locataire peut acquérir le véhicule, ou le faire acquérir par un tiers professionnel de l’automobile moyennant paiement comptant de la valeur résiduelle con- tractuelle indiquée aux conditions particulières . Cette valeur est susceptible de varier en fonction du taux des tax es applicables selon la législation en vigueur au jour où le locataire ex erce l'option. Le locataire doit ex primer sa volonté au bailleur un mois avant la date de la fin de contrat. A défaut, le bailleur est en droit de considérer que le locataire y a renoncé. Cette option d'achat n'est offerte qu'après ex écution de toutes ses obligations et notamment du paiement entier des loyers et de toutes sommes dues aux échéances fix ées y compris en cas de redresse- ment judiciaire si l'activité a été continuée.

Option d’achat. Le prêteur confère à l’emprunteur la faculté, à tout moment comme à l’issue d’une des périodes du présent commodat, de se porter acquéreur des biens objet des présentes, moyennant le prix total de dix sept mille (17 000) euros, les parties conviendront de la ventilation des biens article par article lors de l’exercice de cette faculté. L’emprunteur devra notifier son intention d’acquérir les biens par lettre recommandée avec accusé de réception à tout moment et au plus tard trois mois avant la fin du présent prêt ou de chacun de ses renouvellements. L’emprunteur prendra les biens dans l'état où ils se trouveront au jour du transfert de propriété sans pouvoir prétendre à aucune indemnité ni diminution du prix de la vente pour quelque cause que ce soit.

Option d’achat. A l’issue de la durée minimale de contrat (3 mois), à tout moment, le locataire peut devenir propriétaire de son équipement. WaterRower proposera une option d’achat dont le prix sera calculé en fonction de l’âge de l’équipement à la signature du contrat et de la durée du contrat de location selon les barèmes suivants : 3 mois 0 % 6 mois 5 % 9 mois 10 % 12 mois 20 % 18 mois 25 % 24 mois 30 % 36 mois 40 % Moins d’un an 1 349 € 1 449 € 1 549 € 1 649 € 1 849 € 1 849 € 1 949 € de 1 à 2 ans 1 149 € 1 249 € 1 349 € 1 449 € 1 649 € 1 649 € 1 749 € de 2 à 3 ans 949 € 1049 € 1 149 € 1 249 € 1 449 € 1 449 € 1 549 € de 3 à 4 ans 749 € 849 € 949 € 1 049 € 1 249 € 1 249 € 1 349 € ▇ ▇▇▇ ▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇ 59200 Tourcoing Tél : ▇▇-▇▇-▇▇-▇▇-▇▇ Fax : ▇▇-▇▇-▇▇-▇▇-▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇@▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇

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