Refus Clauses Exemplaires

Refus. Nous nous réservons la faculté de refuser tout envoi fait sans commande régulière ou en dehors des présentes conditions générales d’achat, ou non- conforme aux conditions de la commande. Toute marchandise refusée par nous devra être reprise par le fournisseur, dans la huitaine suivant notre avis. Passé ce délai le magasinage en sera fait aux frais, risques et périls du fournisseur, ou la marchandise sera retournée en port dû à l’expéditeur. Les marchandises refusées devront faire l’objet d’un avoir.
Refus. Si l’un quelconque des biens et/ou des services fournis conformément à la Commande se révèle, dans un délai raisonnable à compter de sa date de livraison ou de fourniture, être défectueux ou non conforme aux exigences de la Commande, l’Acheteur pourra, à sa convenance et aux frais du Fournisseur : (a) exiger du Fournisseur qu'il réalise à nouveau la partie défectueuse des services effectués et/ou qu'il répare les biens non conformes ou les remplace par des biens conformes à toutes les exigences de la Commande, dans l'un comme dans l'autre cas sans aucun autre avis ni délai, (b) prendre les mesures nécessaires pour réparer les défauts et/ou rendre les biens et/ou services conformes aux exigences de la Commande, auquel cas tous les frais et dépenses encourus (y compris notamment les frais de matériels, de main d’œuvre, de manutention, d’usinage et autres), ainsi que tous autres coûts raisonnables, seront à la charge du Fournisseur, (c) rebuter et renvoyer tout ou partie de ces biens et/ou services ; et/ou (e) annuler la Commande sans indemnité. Pour toute réparation ou remplacement, le Fournisseur sera tenu de procéder, à ses frais exclusifs, à tous les tests que l’Acheteur pourra lui demander afin de s’assurer de la conformité à la Commande.
Refus. Vous pouvez refuser les dispositions de la présente Convention d’arbitrage exigeant et régissant l’arbitrage en adressant une notification écrite à xxxxx@xxxxxxxx.xxx ou un courrier à Dashlane, Inc., 00 Xxxx 00xx Xxxxxx, 0xx Xx., Xxx Xxxx, XX 00000, dans les trente (30) jours suivant l'acceptation des présentes Conditions générales. Votre notification doit inclure vos nom et adresse, l'adresse e-mail de votre compte et une déclaration indiquant sans équivoque que vous refusez la présente Convention d’arbitrage ; ce refus n’affectera aucune autre disposition des présentes Conditions générales.
Refus. 1 Goldbach Media n’est pas tenu de vérifier les publicités fournies par le mandant ou son agence.
Refus. 3.1 Si, à tout moment avant que le contractant obtienne l'acceptation en vertu du paragraphe 4 (Acceptation), Xxxxx doit:
Refus. 5.1 RS Pro peut refuser les Marchandises qui lui sont livrées qui ne sont pas conformes à la clause 3 du présent addendum ou à la clause 6 des Conditions.
Refus. Au cas où les Marchandises et/ou les Services ne seraient pas conformes à la commande, l'Acheteur serait autorisé à refuser les Marchandises en totalité ou en partie à tout moment jusqu'à 6 mois après la livraison, indépendamment du fait que l’Acheteur soit réputé les avoir acceptées. Sans préjudice des autres droits ou voies de recours ouverts à l'Acheteur, l'Acheteur sera autorisé à retourner toute Marchandise refusée au Fournisseur aux risques et frais de ce dernier. Le Fournisseur devra à tout moment être en mesure de fournir des pièces de rechange. Il mettra ces pièces de rechange à la disposition de l'Acheteur ou les fera parvenir à l'Acheteur immédiatement après la demande de celui-ci.
Refus. Aucune disposition du présent Accord ne saurait imposer à la Cour de la CCI de divulguer une information quelconque au Membre. La CCI a toute discrétion pour décider quelles sont celles des Informations confidentielles ou Informations exclusives pouvant être communiquées au Membre durant le mandat de ce dernier.
Refus. Le Client est tenu d'examiner les Produits dès que possible après la livraison des Produits. Toute réclamation ou tout refus des Produits du à une exécution incorrecte ou incomplète du Contrat doit être soumis à la Société dans les quatorze (14) jours suivant le jour de livraison des Produits au Client, à moins qu’il n’en soit convenu autrement par écrit. Le non-respect de cette exigence entraîne la déchéance de tout droit d'action pouvant résulter de l'exécution incorrecte ou incomplète du Contrat.
Refus. Le Client se réserve le droit de refuser tout ou partie de la Fourniture en cas de non-conformité aux spécifications contractuelles ou aux prescriptions légales et réglementaires en vigueur et aux règles de l’art. La décision de refus de tout ou partie de la Fourniture doit être motivée et notifiée au Fournisseur, après une mise en demeure par lettre recommandée avec avis de réception de remédier à la non-conformité, éventuellement par le remplacement de la Fourniture non conforme, restée infructueuse à l’issue du délai déterminé par la mise en demeure. En cas de refus par le Client de tout ou partie de la Fourniture, il pourra prononcer la résolution du Contrat dans les conditions définies au chapitre « Résolution » des Conditions Générales d’Achat. La Fourniture défectueuse est enlevée dans les meilleurs délais par le Fournisseur, et à ses frais. À défaut, le Client peut, après mise en demeure par lettre recommandée avec avis de réception, faire procéder à l’enlèvement aux frais et risques du Fournisseur.