Variations Clauses Exemplaires

Variations. 20.1 Toute variation apportée à ces Conditions ne sera effective que si elle est communiquée par écrit et signée par la Société.
Variations. TRUMPF est autorisée à modifier ses tarifs. En cas de variation, TRUMPF s’engage à facturer les Produits commandés au prix indiqué au jour de l’émission par TRUMPF de l’Offre.
Variations a. Purchaser may instruct Supplier to carry out any Variation to Supply, upon which instruction Supplier shall submit to Purchaser an estimate of the effects of the Variation without undue delay, but never later than 15 Days from the date of instruction. Alternatively, Purchaser may require submission of such an estimate prior to instructing performance of a Variation. Supplier’s estimate of the effects of a Variation must contain: i. a description of Supply in question under the Variation; ii. a detailed schedule for execution of Supply under the Variation, showing the required resources and significant milestones; iii. the effect on the PO Price, if any, showing the rates used in the Agreement and/or the lump sum when preparing the estimate; and iv. the effect on the Agreement Schedule, if any.
Variations. REHABIL SA se retiens en tout temps le droit de changement du prix de location et de service, ainsi que de la taxe de base. REHABIL SA se tiens de publier tout changement de prix d’une façon appropriée, si nécessaire, à court terme. REHABIL SA se retiens en tout temps le droit d’adapter les conditions générales de location et, informera le locataire d’une façon approprié de tout changement important, ou si le locataire en serais désavantagé. Le locataire peut, dans se cas, terminer le contrat de location, c'est-à-dire, retourner ou demander de reprendre l’objet en location, sans conséquences financières (excepté le transport). Si le locataire omet de répondre, il accepte les changements.
Variations. 10.1. Aucune variation ni travail supplémentaire de quelque nature que ce soit ne doit être effectué sans instruction écrite préalable de CBRE. Toutefois, CBRE peut, sans invalider le présent Contrat de sous-traitance, émettre des instructions exigeant un ajout, une omission ou un autre changement dans les Travaux ou dans l'ordre ou la période au cours de laquelle ils doivent être exécutés et peut demander au Sous-traitant de se conformer à toute instruction avant de convenir d'une implication du prix ou du programme. 10.2. Dans les cinq (5) jours ouvrables suivant la réception d'une instruction de CBRE, le Sous-traitant doit aviser par écrit le chef de projet de CBRE des coûts et des implications du programme associés à cette instruction. Si des circonstances indépendantes de la volonté du Sous-traitant empêchent de respecter les délais susmentionnés, le Sous-traitant soumettra dans un délai de cinq (5) jours ouvrables la budgétisation du coût et les implications indicatives du programme, puis confirmera les détails fermes le plus tôt possible. Les variations ne seront pas admissibles en raison d'une erreur dans le prix de la Commande en ce qui concerne les quantités ou l'interprétation. 10.3. Toute instruction émise en vertu de la clause 10.1 sera évaluée par CBRE sur une base juste et raisonnable en utilisant tous les prix pertinents dans la Commande ou tout barème de taux soumis par le Sous-traitant qui ont été convenus par CBRE. Dans les cas où il n'y a pas de prix pertinents dans la Commande ou dans un barème de prix convenu, le Sous-traitant devra démontrer que les prix qu'il a soumis ont été calculés conformément aux principes du prix de sa Commande en produisant les factures des coûts, la feuille de temps et les marges bénéficiaires. Ces prix sont soumis à l'accord de CBRE et/ou du Client selon le cas. Toute variation ou tâche supplémentaire ne devra pas entraîner d’ajustement du prix si le Sous-traitant aurait pu ou du le prévoir. 10.4. Lorsque le Sous-traitant estime que la nature des travaux de modification empêcherait une évaluation appropriée aux fins de l'évaluation, il peut, avant le début des travaux, demander par écrit à CBRE, dans les sept (7) jours au moins suivant le début prévu des travaux, l'autorisation d'exécuter les travaux sur une base de travail à la journée. En l'absence d'accord préalable, il appartiendra à CBRE de déterminer la méthode d'évaluation correcte pour parvenir à un prix juste et raisonnable. 10.5. Lorsqu'il est con...
Variations. Toute variation dans la quantité livrée, limitée à 10 % par rapport à la quantité convenue, en plus ou en moins, ne saurait constituer un manquement de la Société à son obligation de délivrance. Dans ce cas, l’Acheteur devra payer pour la quantité effectivement livrée.
Variations. Aucune modification des présentes conditions n'est autorisée, sauf acceptation expresse par un représentant autorisé de la Société.
Variations. 3.1 Le client a le droit de demander que des modifications soient apportées aux services demandés. Dans ce cas, le Fournisseur quantifiera au Client l'augmentation de la contrepartie résultant de l'accroissement de la charge rendue nécessaire par les variations demandées, et indiquera les nouveaux délais de livraison estimés. En tout cas, le Fournisseur a le droit de se retirer du contrat si les variations entraînent des changements significatifs dans la nature du Service demandé. 3.2 Le Fournisseur n'introduira pas de variations ou d'ajouts aux Services par rapport aux dispositions contractuelles sans l’autorisation écrite du Client. Toutefois, si le Client ne donne pas son autorisation aux modifications ou compléments jugés indispensables par le Fournisseur pour l’exécution optimale du Service, le Fournisseur sera dégagé de toute responsabilité et ne fournira aucune garantie pour le Service en question, sans préjudice des droits prévus par l'article 1660 du Code civil italien.
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Related to Variations

  • Divulgation relative aux Signatures et aux Dossiers électroniques Accepté: 30/05/2023 09:00:22 ID: 25896da4-aec9-4769-8d73-70e7c1f95111

  • Modifications 23.1 La FAO peut à tout moment, au moyen d’instructions écrites, apporter des modifications dans la portée générale du Contrat; le Contractant est tenu de mettre en œuvre ces modifications en temps utile. Si une modification de ce type entraîne une augmentation ou une diminution des quantités de biens et/ou de services ou un changement dans le délai requis pour l’exécution du Contrat, le prix de la commande ou le calendrier de délivrance, ou les deux, sont ajustés de manière équitable, et le Contrat est modifié, résilié ou réétabli en conséquence. 23.2 Si le Contractant souhaite un ajustement au titre du présent Article, il doit en faire la demande dans un délai de trente (30) jours à compter de la date de réception de la notification de modification. La FAO doit toutefois pouvoir, à sa seule discrétion, recevoir cette demande et agir en conséquence à tout moment avant le paiement final au titre du Contrat. Tout différend découlant de la non-acceptation d’un quelconque ajustement est régi par les dispositions de l’Article 20 du Contrat. Cependant, aucune disposition du présent Article ne libère le Contractant de son obligation d’exécuter le Contrat tel qu’il a été modifié. 23.3 Aucune modification ni aucun changement apporté aux clauses du Contrat n’est valide ou opposable à la FAO s’il n’est pas écrit et signé par un fonctionnaire dûment autorisé. 23.4 Toute modification du Contrat autre que celles prévues aux paragraphes 23.1 à 23.3 ci-dessus doit, pour entrer en vigueur, faire l’objet d’un amendement au Contrat issu de l’accord mutuel des Parties.

  • Informations MYCLIMATE donne des informations complètes chaque année dans un rapport annuel sur les fonds reçus, leur emploi et les projets de protection du climat et d’éducation climatique réalisés avec ces fonds. Les différents rapports annuels sont téléchargeables sur le site web xxx.xxxxxxxxx.xxx. MYCLIMATE ne garantit d’aucune manière que les informations mises à disposition par MYCLIMATE ne contiennent pas d’erreur et qu’elles soient conformes à la législation étrangère.

  • Annexes Les annexes du présent accord en font partie intégrante.

  • Sous-traitants Le Client convient et accepte que pour fournir les Services, Xxxx SA peut faire appel à des prestataires de service tiers (Sous-traitants) pour traiter les Données à Caractère Personnel. Odoo SA s’engage à n’utiliser de tels Sous- traitants qu’en conformité avec la Législation sur la Protection des Données. Cet usage sera couvert par un contrat entre Odoo SA et le Sous-traitant qui offrira toutes les garanties nécessaires à cet effet. La Politique de Protection des Données d’Odoo SA, publiée à l’adresse xxxxx://xxx.xxxx.xxx/xxxxxxx fournit des informations actualisées sur les noms et les finalités des Sous-traitants utilisés par Xxxx SA pour l’exécution des Services.

  • PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL Le Prestataire, rédacteur des présentes, met en œuvre des traitements de données à caractère personnel qui ont pour base juridique : ● Soit l'intérêt légitime poursuivi par le Prestataire lorsqu' il elle poursuit les finalités suivantes : - la prospection - la gestion de la relation avec ses clients et prospects, - l’organisation, l'inscription et l'invitation à des évènements du Prestataire, - le traitement, l'exécution, la prospection, la production, la gestion, le suivi des demandes et des dossiers des clients, - la rédaction d'actes pour le compte de ses clients. ● Soit le respect d'obligations légales et réglementaires lorsqu'il met en œuvre un traitement ayant pour finalité : - la prévention du blanchiment et du financement du terrorisme et la lutte contre la corruption, - la facturation, - la comptabilité. Le Prestataire ne conserve les données que pour la durée nécessaire aux opérations pour lesquelles elles ont été collectées ainsi que dans le respect de la réglementation en vigueur. A cet égard, les données des clients sont conservées pendant la durée des relations contractuelles augmentée de 3 ans à des fins d'animation et prospection, sans préjudice des obligations de conservation ou des délais de prescription. En matière de prévention du blanchiment et du financement du terrorisme, les données sont conservées 5 ans après la fin des relations avec Le Prestataire. En matière de comptabilité, elles sont conservées 10 ans à compter de la clôture de l'exercice comptable. Les données des prospects sont conservées pendant une durée de 3 ans si aucune participation ou inscription aux événements du Prestataire n'a eu lieu. Les données traitées sont destinées aux personnes habilitées du Prestataire. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, les personnes physiques disposent d'un droit d'accès aux données les concernant, de rectification, d'interrogation, de limitation, de portabilité, d'effacement. Les personnes concernées par les traitements mis en œuvre disposent également d'un droit de s'opposer à tout moment, pour des raisons tenant à leur situation particulière, à un traitement des données à caractère personnel ayant comme base juridique l'intérêt légitime du Prestataire, ainsi que d'un droit d'opposition à la prospection commerciale. Elles disposent également du droit de définir des directives générales et particulières définissant la manière dont elles entendent que soient exercés, après leur décès, les droits mentionnés ci-dessus - par courrier électronique à l'adresse suivante : Adresse électronique - ou par courrier postal à l'adresse suivante : Xxx, prénom Dénomination sociale Adresse postale accompagné d'une copie d'un titre d'identité signé. Les personnes concernées disposent du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL.

  • Autres informations Teneur en corps solides: non déterminé RUBRIQUE 10: Stabilité et réactivité

  • Pénalités de retard Toute facture impayée à son échéance entraîne des pénalités de retard dont le taux est fixé aux conditions particulières et, à défaut, conformément à l'article L. 441-6 du code du commerce.

  • Territorialité Les informations techniques et la géolocalisation nécessaires à la détection et à la contextualisation des Alertes, ne peuvent être transmises par le Véhicule, sous réserve de la couverture du réseau de téléphonie et des systèmes satellitaires de géolocalisation dans la zone dans laquelle se trouve le Véhicule, que dans les pays suivants : France, Espagne, Portugal, Benelux, Pays-Bas, Allemagne, Autriche, Suisse, Italie, Pologne, Tchéquie, Slovaquie, Danemark, Royaume Uni, Suède, Norvège. Il est précisé que le rendez-vous, s’il est nécessaire, aura lieu chez un réparateur agréé Citroën situé en France métropolitaine (Corse comprise). Dans le cas où le Véhicule ne serait pas en France (Corse comprise), le Client sera conseillé d’activer le Service APPEL D’ASSISTANCE LOCALISE.

  • Données à caractère personnel SNCF, agissant en qualité de responsable du traitement, met en œuvre des traitements de données à caractère personnel dans le cadre de l’exécution des services qu’elle assure. Les traitements sont mis en œuvre par SNCF pour les finalités suivantes : - La gestion des services assurés par la SNCF ; - La gestion de ses relations contractuelles ; - La gestion des abonnements ; - La gestion commerciale des voyageurs et des prospects ; - La prospection ; - La gestion des réclamations ; - L’analyse des besoins des voyageurs ; - L’élaboration de statistiques ; - La prévention des fraudes et le traitement des contraventions, détaillé en annexe 5 du volume 5 ; - L’accompagnement des voyageurs en perte de mobilité ou handicapés. Les données collectées directement ou indirectement par SNCF sont nécessaires à ces traitements et sont destinées aux services concernés de SNCF, ainsi que, le cas échéant, à ses filiales, partenaires, sous-traitants ou prestataires. En application de la loi Informatique et libertés du 6/01/1978, vous disposez d’un droit d’interrogation, d’accès, de rectification et d’opposition pour motifs légitimes relativement à l’ensemble des données vous concernant, qui s’exercent par courrier postal à l’adresse, Service Relation Client SNCF - 62973 ARRAS Cedex 9., accompagné d’une copie d’un titre d’identité. SNCF Mobilités met en œuvre un traitement automatisé des données à caractère personnel à des fins de gestion et de suivi centralisé des constats d’infractions à la police du transport ferroviaire et de leur recouvrement, de détection de délits d’habitude et de déclarations intentionnelle de fausse adresse/fausse identité, de gestion des communications aux autorités judiciaires dans le cadre du recouvrement des amendes forfaitaires majorées, ainsi que de réalisation de statistiques anonymes. Les données collectées ne sont traitées que pour une durée limitée au paiement des contraventions et ne sont conservées que dans la limite des délais de prescriptions en vigueur. En outre, elles ne sont traitées que par les agents habilitées des Etablissements du groupe Public Ferroviaire et des services/ prestataires chargés du recouvrement et ne sont communiquées à aucun tiers à l’exception des autorités judiciaires. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, toute personne dispose d’un droit d’accès, de rectification et du droit de définir des directives relatives au sort de ses données après son décès, ainsi que, le cas échéant en cas de motif légitime, d’un droit d’opposition au traitement de ses données. Toute personne justifiant de son identité peut exercer ses droits en s’adressant à la Direction Juridique de SNCF Mobilités, 9 xxx Xxxx-Xxxxxxxx Xxxxxx, 93212 Saint-Denis.