Relevés Clauses Exemplaires
Relevés. Nous fournissons un relevé s’il y a eu des activités dans le compte au cours du dernier mois ou si un solde est impayé. Toutefois, si, pendant une période de trois mois, il y a un solde créditeur sur le compte de moins de 10 $ et qu’il n’y a pas eu d’activités dans le compte, nous pourrons remettre un relevé seulement à la fin de cette période de trois mois. Nous ne fournissons pas nécessairement les relevés le même jour de chaque mois et, par conséquent, la date d’échéance du paiement indiquée sur votre relevé pourrait ne pas toujours être la même. Vous devez examiner chaque relevé attentivement dès que vous le recevez et nous aviser de toute erreur. Nous vérifierons les erreurs que vous nous signalez dans les 30 jours suivant la date du relevé. Si vous ne nous avisez pas d’une erreur dans les 30 jours suivant la date du relevé, nous considérerons que le relevé, tous les éléments qui y figurent ainsi que nos registres sont exacts (à l’exception de toute somme ayant été créditée au compte par erreur). Vous ne pourrez donc pas faire de réclamation contre la Banque à l’égard d’un élément de votre relevé au-delà de cette période de 30 jours.
Relevés. Neo préparera un Relevé pour le Compte associé à la carte. Un Relevé sera émis chaque mois, ce qui dépend du cycle de facturation. Toutefois, Xxx ne fournira pas de Relevé pour un Compte associé à la carte sur lequel il n’y a pas eu d’activité lors du mois en question et i) si rien n’est dû sur le Compte associé à la carte ou ii) si vous avez été informé que votre Compte associé à la carte a été suspendu ou annulé et que nous avons demandé le paiement du solde restant, sauf si la loi l’exige. Si les Relevés sont émis au cours de mois consécutifs, ces Relevés seront émis de quatre à cinq semaines après le Relevé précédent, sauf si un changement de date de facturation a été demandé par le ou les Titulaires principaux de la carte. Vous êtes tenu de vous assurer que vous recevez un Relevé chaque mois et de nous en informer si ce n’est pas le cas. Les Relevés vous seront délivrés par voie électronique. Vous acceptez par les présentes la livraison et la réception de versions électroniques des Relevés, et vous utiliserez tout logiciel ou service requis pour lire et imprimer ces
Relevés. En cas de mouvements enregistrés sur le LDDS, un relevé reprenant les opérations passées au cours du mois écoulé sera accessible dans l’Espace Client. Sur demande expresse du Client, BOURSORAMA, moyennant facturation, lui adressera ce relevé sous format papier, par voie postale.
Relevés. Toutes les Opérations de paiement sont reprises dans un Relevé établi en temps réel pour chaque Compte de paiement. Le Client pourra consulter son Relevé auprès du site Partenaire. Le Client aura accès aux Relevés de Comptes de paiement reprenant l'ensemble des Opérations de paiement inscrites au débit et au crédit de ce compte. La période de consultation est maintenue pendant deux (2) ans, plus l'année en cours. LEMON WAY conservera sur support électronique d'archivage, pendant les délais réglementaires applicables, les enregistrements et documents des Opérations de paiement effectuées.
Relevés. Les relevés sont disponibles via le Service au format PDF ou XLSX/CSV. Vous pouvez opter pour une mise à disposition de ces Relevés via le Service (en plus d’un envoi par courrier postal et/ou par courrier électronique). Vous pouvez au choix consulter les relevés, les télécharger et les enregistrer et/ou les imprimer. Les relevés imprimés via le Service n’ont pas de valeur de relevés originaux. En cas de différence entre les relevés imprimés par le Client et ceux imprimés par la Banque, ces derniers, basés sur la situation du compte telle qu’elle apparait dans les livres de la Banque priment et constituent la preuve formelle des opérations effectuées.
Relevés. Gratuit Transactions Nous pouvons facturer des frais pour le traitement d’une Transaction (« Frais de Transaction »). Lorsque vous créez une Transaction via notre Système en Ligne, vous verrez les Frais de Transaction applicables avant de confirmer la Transaction. Vous pouvez également demander à votre Représentant Ebury des informations sur les Frais de Transaction applicables à tout moment. De plus, les Frais de Transaction seront indiqués sur les Reçus de Transaction.
Relevés. Nous remettons des relevés à l’égard du CELIAPP au moins une fois par année, ou plus fréquemment si nous en décidons ainsi, à notre appréciation exclusive. En cas de non-paiement total ou partiel des frais visés au paragraphe 16 des présentes, nous pouvons, à notre appréciation exclusive, cesser d’émettre des relevés à l’égard du CELIAPP.
Relevés. Toutes les Opérations de paiement seront reprises dans un Relevé établi en temps réel pour chaque Compte de paiement. Le Client pourra consulter son Relevé sur son Espace Client sécurisé. Le Client aura accès aux Relevés de Comptes de paiement reprenant l'ensemble des Opérations de paiement inscrites au débit et au crédit de ce compte. LEMON WAY rendra disponible sur son Espace Personnel un relevé annuel des frais au cours du mois de janvier de chaque année. Une notification lui sera envoyée pour l’informer de la mise en ligne de ce document. La période de consultation est maintenue pendant deux (2) an, plus l'année en cours. Il est cependant recommandé au Client d'imprimer régulièrement ses Relevés. Toutefois, les transactions antérieures demeurent consultables après demandes auprès du service Client. LEMON WAY conservera sur support électronique d'archivage, pendant les délais réglementaires applicables, les enregistrements et documents des Opérations de paiement effectuées.
Relevés. En cas de mouvements enregistrés sur le LDD, un relevé reprenant les opérations passées au cours du mois écoulé sera mis à disposition du Client, sur le Site Internet dans son Espace Sécurisé. Sur demande expresse du Client, XXXXXXXXXX lui adressera ce relevé sous format papier, par voie postale. Cet envoi donnera lieu à une facturation dont le montant est fixé dans la Brochure Tarifaire. En l’absence de mouvements enregistrés sur le LDD, un relevé de compte sera mis en ligne annuellement sur l’Espace Sécurisé du Client.
Relevés. Le Client est informé par l’Établissement de toute mise à disposition d’informations sur un support durable au sens de la loi et de la jurisprudence. L’Établissement met à disposition du Client un relevé des Opérations de paiement réalisées sur chacun de ses Compte(s). Ce(s) relevé(s) est(sont) disponible(s) sur son Espace personnel. Le Client s’engage à vérifier le contenu du relevé d’Opérations et à le conserver au minimum pendant cinq (5) ans. Le relevé constitue une trace légale de toute les Opérations de paiement effectuées sur le Compte de paiement auquel il se rattache.