Suivi Clauses Exemplaires

Suivi. Il est possible de suivre les principales étapes d’acheminement du colis sur le site Internet de La Poste*. La Poste, par une obligation de moyens, déploie des efforts raisonnables pour rendre le suivi disponible. Les informations et modalités d’utilisation du suivi sont spécifiées sur le site Internet de La Poste*.
Suivi. PUBLICIS REGICOM fournira à l’Annonceur un rapport, au minimum mensuel, lui permettant de connaitre le nombre d'impressions de publicités de l'Annonceur, et le nombre de clics effectués sur ces publicités, et le montant des dépenses réalisées pour le mois correspondant. L’Annonceur reconnaît que le contenu de ce rapport est définitif et qu’il prévaut sur toutes autres statistiques.
Suivi. Section 1
Suivi. Lorsque le Conseiller intermédie la souscription d’un contrat, le placement de fonds ou un investissement et perçoit à ce titre une rémunération de la part du promoteur du contrat ou du produit, il s’engage à en assurer le suivi et à assister et conseiller le Client dans toutes les opérations concernant le contrat ou le produit. Dans les autres cas, la nature et les modalités du suivi seront précisées dans les conditions particulières.
Suivi. Les parties s’informent de l’état d’avancement du projet et des difficultés éventuelles. Le programme de l’Etude pourra être adapté en fonction des résultats obtenus et par accord entre les parties. Les parties se rencontreront à intervalles réguliers sous forme d’un comité de pilotage réunissant les tuteurs pédagogiques et professionnels. L’Etude pourra fera l’objet d’un rendu à l’Organisme partenaire et d’une évaluation au regard des modalités du contrôle des connaissances du diplôme et de celles prévues au Cahier des charges de l’Etude, en annexe. L’Organisme partenaire reconnaît que ledit rendu ainsi que l’ensemble des démarches ayant abouti à sa production et tous résultats corrélatifs constituent un travail pédagogique formant partie intégrante du parcours de formation des étudiants, et en aucun cas un livrable devant être transmis en contrepartie d’une rémunération dans le cadre d’un contrat commercial. En conséquence de quoi, les étudiants et l’UCA ne sont soumis qu’à une obligation de moyen, sans aucune garantie quant aux résultats à atteindre.
Suivi. Au titre des prestations de Suivi, le Prestataire s'engage à fournir au Client des Mises à Jour et des Nouvelles Versions du logiciel qu’il met à la disposition du Client, et à assurer la mise à jour de la Documentation associée au Logiciel ainsi que le maintien de la compétence au sein du Client concernant l'utilisation des Mises à Jour et des Nouvelles Versions. En cas d’anomalie détectée, le Prestataire s’engage en « best effort » de corriger et de modifier le problème, de sorte qu’il ne se produise plus. Le Prestataire organise librement la prise en charge et la résolution des incidents et de l’assistance par ordre de priorité. En cas d’intervention et d’assistance nécessitant une prestation sur site et un déplacement du Prestataire, un préalable devis sera envoyé au Client à sa demande uniquement qui devra le valider avant chaque intervention de ce type. En cas d’urgence, le Prestataire amené à se déplacer sur site facturera sa mission à minima 75€ (SOIXANTE-QUINZE EUROS) HT de l’heure outre les frais de déplacement calculés sur la base d’un montant forfaitaire établi selon le secteur géographique du Client.
Suivi. Le présent accord fera l’objet d’une réunion de suivi avec la Direction et deux représentants par organisations syndicales représentatives signataires à minima deux fois par an, à l’initiative de la Direction.
Suivi. Vous pouvez accéder au suivi de votre commande et de votre abonnement à tout moment sur le Site. Vous pouvez également y consulter l’historique de vos commandes ou mettre à jour vos informations personnelles. Nous conservons les éléments relatifs à toute commande d’un montant égal ou supérieur à cent vingt (120) euros pendant une durée de dix (10) ans et les tenons à votre disposition sur le Site dans la rubrique « Mon Profil » ou sur simple demande de votre part adressée par courrier électronique. Il est toutefois recommandé, pour les commandes passées sur le Site, que Vous conserviez également copie (sous format électronique et/ou sur support papier) des éléments relatifs à celles-ci (par exemple, le courrier électronique susmentionné adressé par nos soins).
Suivi. Quelle que soit la solution proposée, le service effectue un suivi au quotidien tant qu’aucune solution satisfaisante n’est mise en œuvre pour vous aider à faire face à votre incapacité de travail et vous permettre ainsi de retrouver une certaine indépendance.
Suivi. En vertu de l'entente, les activités de suivi seront assurées de concert par le personnel provincial et le bénéficiaire. Le but est d’appuyer la pratique d’amélioration continue. Voici quelques exemples d’activités qui devraient être entreprises tout au long de la durée de l’entente :