Suivi Clauses Exemplaires

Suivi. Il est possible de suivre les principales étapes d’acheminement du colis sur le site Internet de La Poste*. La Poste, par une obligation de moyens, déploie des efforts raisonnables pour rendre le suivi disponible. Les informations et modalités d’utilisation du suivi sont spécifiées sur le site Internet de La Poste*.
Suivi. L’employeur établit pour chaque salarié concerné un document récapitulatif du nombre d’heures d’astreinte effectuées chaque mois, des durées d’intervention éventuelles et des compensations y afférentes. Une copie de la programmation d’astreinte est remise au salarié.
Suivi. PUBLICIS REGICOM fournira à l’Annonceur un rapport, au minimum mensuel, lui permettant de connaitre le nombre d'impressions de publicités de l'Annonceur, et le nombre de clics effectués sur ces publicités, et le montant des dépenses réalisées pour le mois correspondant. L’Annonceur reconnaît que le contenu de ce rapport est définitif et qu’il prévaut sur toutes autres statistiques.
Suivi. 6.1 La Banque Transatlantique peut assurer un suivi de votre utilisation de l’E-Banking (y compris un traçage de votre localisation), et peut conserver et divulguer les informations et données obtenues grâce à votre utilisation de l’application, y compris les données de communication et de localisation, afin de nous permettre de vous fournir nos services ou, d’une manière générale, d’améliorer les services que nous proposons aux clients, voire pour nous conformer à toute loi, réglementation, code ou autre obligation, ou encore pour vérifier que l’utilisation de l’application se fait uniquement dans les respect des présentes conditions. Les données collectées aident également à personnaliser et à améliorer la relation commerciale avec le Souscripteur afin de lui proposer les offres de produits et services les plus adaptées à ses besoins. Toute donnée personnelle susceptible d’être collectée dans le cadre de l’utilisation de l’application sera traitée et conservée conformément à la Réglementation. Le refus de fournir certaines données personnelles est susceptible de vous priver de l’accès à certains services. Toute personne physique concernée dispose d’un droit d’accès et de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, ainsi que le droit à la portabilité de ses données. Toute personne peut également s’opposer à tout moment, pour des raisons tenant à sa situation particulière, à ce que ces données à caractère personnel fassent l’objet d’un traitement. Il est précisé que certains de ces droits peuvent entrainer au cas par cas pour BTL l’impossibilité de fournir le produit ou le service. Ces personnes peuvent aussi, à tout moment et sans frais, sans avoir à motiver leur demande, s’opposer à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale. Le Souscripteur a le droit d’introduire une réclamation auprès de la CNPD, autorité de contrôle en charge du respect des obligations en matière de données à caractère personnel.
Suivi. Afin d’examiner l’application du présent accord, ses éventuelles difficultés de mise en œuvre et ses adaptations nécessaires, le cas échéant, il est créé une commission de suivi composée des membres suivants : - A adapter - Cette commission de suivi se réunira, à l’initiative de la Direction, une première fois dans l’année suivant l’entrée en vigueur de l’accord, puis, une fois sur la durée de l’accord, à l’initiative de l’une des parties. A adapter Ces réunions donneront lieu à l’établissement d’un procès-verbal par la Direction. Une fois adopté par la majorité des membres présents de la commission, il pourra être publié sur les panneaux d’affichage réservés aux représentants du personnel ainsi que sur l’intranet de l’entreprise, le cas échéant.
Suivi. Au titre des prestations de Suivi, le Prestataire s'engage à fournir au Client des Mises à Jour et des Nouvelles Versions du logiciel qu’il met à la disposition du Client, et à assurer la mise à jour de la Documentation associée au Logiciel ainsi que le maintien de la compétence au sein du Client concernant l'utilisation des Mises à Jour et des Nouvelles Versions. En cas d’anomalie détectée, le Prestataire s’engage en « best effort » de corriger et de modifier le problème, de sorte qu’il ne se produise plus. Le Prestataire organise librement la prise en charge et la résolution des incidents et de l’assistance par ordre de priorité. En cas d’intervention et d’assistance nécessitant une prestation sur site et un déplacement du Prestataire, un préalable devis sera envoyé au Client à sa demande uniquement qui devra le valider avant chaque intervention de ce type. En cas d’urgence, le Prestataire amené à se déplacer sur site facturera sa mission à minima 75€ (SOIXANTE-QUINZE EUROS) HT de l’heure outre les frais de déplacement calculés sur la base d’un montant forfaitaire établi selon le secteur géographique du Client.
Suivi. Chaque année, l’entreprise indiquera dans le rapport Diversité présenté au Comité d’entreprise et accessible sur l’intranet de l’entreprise le bilan de l’application de l’accord. Ce bilan précisera notamment, s’il y a lieu, le nombre de jours non consommés. Une copie de ce rapport sera remise aux organisations syndicales représentatives de l’entreprise.
Suivi. Chaque étape de l’intervention est notifiée par SMS. Le devis est envoyé par email. Pour toutes demandes d’informations, merci de privilégier le contact par email (adresse communiquée sur votre devis) et de toujours communiquer le numéro de prise en charge. Aucune réponse par SMS ne sera traitée.
Suivi. En vertu de l'entente, les activités de suivi seront assurées de concert par le personnel provincial et le bénéficiaire. Le but est d’appuyer la pratique d’amélioration continue. Voici quelques exemples d’activités qui devraient être entreprises tout au long de la durée de l’entente :
Suivi. Il est possible de suivre les principales étapes d’acheminement du colis sur la page xxxxx://xxx.xxxxxxx.xx/xxxxxx/xxxxxx-xxx-xxxxxx du Site et via l’application mobile de La Poste. La Poste, par une obligation de moyens, déploie des efforts raisonnables pour rendre le suivi disponible. Les informations et modalités d’utilisation du suivi sont spécifiées sur la page xxxxx://xxx.xxxxxxx.xx/xxxxxx/xxxxxx-xxx-xxxxxx du Site. Le suivi des colis est disponible jusqu’à la sortie du territoire français (lieu d’expédition) pour toutes les destinations. Pour certaines destinations, le suivi est disponible jusqu’à la distribution (renseignements disponibles sur le Site). Pour ce qui est des colis expédiés à partir de la boîte aux lettres normalisée, à certaines étapes de leur acheminement La Poste s’efforce d’informer par email l’expéditeur de la situation de son colis.