Accusé de réception. Lorsque ce formulaire est joint ou intégré aux conditions générales ou aux conditions particulières du projet de contrat ou convention, il est accusé réception à l’occasion de la signature de la convention. Il n’est pas accusé réception à l’occasion de l’envoi annuel du formulaire postérieurement à la conclusion du contrat ou de la convention.
Accusé de réception. Lorsque ce formulaire est joint ou intégré aux conditions générales ou aux conditions particulières du projet de contrat ou convention, il est accusé réception à l’occasion de la signature de la convention. Il n’est pas accusé réception à l’occasion de l’envoi annuel du formulaire postérieurement à la conclusion du contrat ou de la convention. • Personnes exclues de la garantie : Pour plus de précisions, consulter l’article 1er II de l’Ordonnance n°2015-1024 du 20 août 2015 portant diverses dispositions d’adaptation de la législation au droit de l’Union européenne en matière financière. • Produits exclus de la garantie : Pour plus de précisions, consulter l’article 1er III de ladite Ordonnance. • Garantie des titres, Garantie des cautions et Garantie des assurances : Voir le dépliant du FGDR disponible en agence et sur le site internet de la Banque : xxx.xxxxx.xx.
Accusé de réception. Lorsque ce formulaire est joint ou intégré aux conditions générales ou aux conditions particulières du projet de contrat ou
Accusé de réception. Une fois que toutes les étapes décrites ci-dessus sont complétées, une page apparait sur le SITE afin d’accuser réception de la COMMANDE du CLIENT. Une copie de l’accusé de réception de la COMMANDE est automatiquement adressée au CLIENT par courrier électronique, à condition que l’adresse électronique communiquée par le biais du formulaire d’inscription soit correcte. PATATAM n’envoie aucune confirmation de COMMANDE par courrier postal ou par télécopie.
Accusé de réception. Le fournisseur doit impérativement, dans un délai de 3 jours ouvrés à compter de la date de la commande, accuser réception de celle-ci et formuler, si besoin est, ses observations en termes précis.
Accusé de réception. Le Vendeur accuse réception de chaque bon de commande par e-mail dans les meilleurs délais à compter de sa réception.
Accusé de réception. Dès réception des arrhes, le propriétaire adresse au client (par xxxxxxxx postal ou électronique) un accusé de réception et une confirmation de la réservation.
Accusé de réception. Dès réception des frais de séjour, le propriétaire adresse au client (par courrier postal ou électronique) un accusé de réception.
Accusé de réception. Dès réception des frais de séjour, le service de réservation adresse au client un accusé de réception que celui-ci doit remettre au prestataire dès son arrivée. Article 9 -
Accusé de réception. En participant au Programme, le partenaire reconnaît qu’il a lu et compris les Conditions générales du Programme ci-dessus et qu’il les accepte. La participation au Programme ne modifie pas ou n’annule pas les obligations du Partenaire stipulées dans d’autres contrats ou ententes signés avec Cisco, qui restent en vigueur.