Base du contrat Clauses Exemplaires

Base du contrat. Le loyer convenu est valable durant l’utilisation convenue pour une exploitation à une équipe de 10 heures au maximum par jour, samedi et dimanche exceptés, ou pour le nombre convenu d’interventions. En cas de travail à plusieurs équipes ou d’un plus grand nombre d’interventions un supplément au loyer convenu devra être payé. Le loyer est dû pour toute la durée de la location, même si le temps normal de travail n’est pas entièrement utilisé ou si le matériel loué est rendu avant l’échéance de la durée de location. Les frais de transport, de montage, de démontage, d’emballage et d’assurance ne sont pas compris dans le loyer convenu ; ils seront facturés séparément. Le matériel loué sera mis à la disposition du locataire sur le site du loueur chargé sur le véhicule de transport.
Base du contrat. 1. Le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve de l’acheteur aux conditions générales de ventes (C.G.V.) ci-dessous. Sous réserve de la clause 2, aucune autre condition particulière ne peut prévaloir contre les
Base du contrat. 1.1 Les présentes Conditions Générales de Vente (« Conditions ») définissent nos droits et obligations (à savoir Gardner AIRIA Holdings SAS ou l'une de ses filiales indiquées à tout moment dans la Confirmation de Commande - définis ci-après « Xxxxxxx Aerospace ») en qualité de vendeur et ceux de nos clients en qualité d’acheteurs. Elles s’appliquent à l’ensemble des contrats ou commandes (désigné ci-après indifféremment et avec la même signification « Contrat » ou « Commande ») entre nous et tout acheteur, en vue de la vente de nos produits (« Produits ») et/ou services (les « Services »), sous réserve de modifications particulières des Conditions que nous négocions et convenons spécifiquement par écrit dans le cadre d’une Commande ou d’un Contrat spécifique. À moins d’être modifiées, les Conditions régiront la relation établie entre vous et nous concernant toutes les questions relevant du champ d’application d’une Commande ou d’un Contrat. Ainsi, des clauses incompatibles figurant dans le document d’un acheteur visant à définir des conditions générales ou particulières d’achat ou de vente ne sauraient être interprétées comme modifiant, complétant ou remplaçant les Conditions, cette clause ou condition incompatible étant réputée inapplicable à une Commande et/ou un Contrat par un acheteur concernant l’un quelconque de nos Produits et/ou Services.
Base du contrat. 2.1 Ces Conditions s’appliquent au Contrat, à l’exclusion de toute autre clause que le Client cherchera à imposer or inclure, ou qui puissent être impliquées par profession, usage, pratique ou pratique commerciale.
Base du contrat. 2.1 Le Contrat sera soumis aux présentes Conditions, à l'exclusion de toute autre condition (y compris les éventuelles conditions générales que le Fournisseur prétend appliquer dans le cadre d'un devis, d'une confirmation de commande ou de tout autre document émis par le Fournisseur).‌
Base du contrat. 2.1. La Commande constitue une offre de Pearson. Toute conduite du Fournisseur compatible avec l'acceptation de la Commande vaudra l’acceptation par le Fournisseur des présentes Conditions générales.
Base du contrat. 2.1. La soumission d’une Commande par le Client constitue une offre du Client d’acheter des Biens conformément aux présentes Conditions, cette offre pouvant être acceptée ou refusée par BontexGeo à sa discrétion. BontexGeo ne sera lié et un Contrat pour la vente de Biens entre BontexGeo et le Client ne sera conclu qu’une fois que BontexGeo aura émis une Acceptation en ce qui concerne une Commande passée par le Client.
Base du contrat. Le loyer convenu est valable durant l’utilisation convenue pour une exploitation à une équipe de 10 heures au maximum par jour, samedi et dimanche exceptés, ou pour le nombre convenu d’interventions. En cas de travail à plusieurs équipes ou d’un plus grand nombre d’interventions un supplément au loyer convenu devra être payé. Le loyer est dû pour toute la durée de la location, même si le temps normal de travail n’est pas entièrement utilisé ou si le matériel loué est rendu avant l’échéance de la durée de location. Les frais de transport, de montage, de démontage, d’emballage et d’assurance ne sont pas compris dans le loyer convenu ; ils seront facturés séparément. Le matériel loué sera mis à la disposition du locataire sur le site du loueur chargé sur le véhicule de transport. Le loyer doit être payé par avance, selon la durée du contrat de location et l’accord passé entre les parties, chaque semaine ou chaque mois. Le loueur se réserve le droit de conclure d’autres accords pour des locations de courte durée. Le premier loyer, d’un montant à définir par les par- ties, sera exigible au moment de la mise à disposition du matériel loué. Si une machine n’est pas en état de fonctionner ou n’est pas conforme au contrat pour des rai- sons imputables au loueur, le loyer ne sera exigible que lorsque le loueur aura remédié aux dé- fauts en question.
Base du contrat. Le loyer convenu est valable durant l’utilisation convenue pour une exploitation à une équipe de 8 heures au maximum par jour, samedi et dimanche exceptés. En cas de travail à plusieurs équipes un supplément au loyer convenu devra être payé. Exceptionnelle: les pompes seront facturées 7 jours par semaine.
Base du contrat. Toute commande, émanant d’un client direct ou d’un distributeur, implique l’entière adhésion par celui-ci et sans aucune réserve, aux conditions générales de vente HOBART. Conformément à l’article L441-6 du code de commerce, les conditions générales de vente constituent la base juridique et le socle unique des négociations, sauf dispositions particulières contraires écrites et acceptées par un représentant HOBART dûment habilité à cet effet par sa Direction Générale. En cas de contradiction entre les présentes conditions générales de vente et tout autre document établi antérieurement à la date de la facture, seules les conditions générales de vente HOBART prévaudront. Le contrat n'est dit parfait qu'après confirmation de la commande par HOBART.