Changements Clauses Exemplaires

Changements. Le tarif payé pour un passager qui achète un billet entièrement remboursable peut être modifié à tout moment avant le départ prévu, sous réserve de disponibilité et de toute différence tarifaire applicable. Si la réservation n'est pas modifiée avant le départ prévu, tout l'argent associé au tarif sera un crédit valable pour un futur voyage sur JetBlue.
Changements. Le vendeur n'est pas tenu de mettre en œuvre des changements ou des variations dans l'étendue des travaux décrits dans la documentation du vendeur, à moins que l'acheteur et le vendeur ne conviennent par écrit des détails du changement et de toute modification de prix, de calendrier ou d'autres modifications contractuelles en résultant. Ceci inclut tout changement ou variation rendu nécessaire par un changement de la loi applicable survenant après la date d'entrée en vigueur du présent accord, y compris les présentes conditions.
Changements a. Les tarifs non remboursables, à l'exception des tarifs bleus de base, peuvent être modifiés avant l'heure de départ prévue sans pénalité, sous réserve de disponibilité et de toute différence tarifaire applicable. Les tarifs bleus de base peuvent être modifiés avant l'heure de départ prévue, jusqu'à concurrence de 200 $ ou de 150 £ sous réserve de disponibilité et de toute différence tarifaire applicable.
Changements. Les tarifs du gouvernement fédéral entièrement remboursables peuvent être modifiés à tout moment sous réserve de disponibilité et de toute différence tarifaire applicable.
Changements. 11.1 Le Vendeur se réserve le droit d’apporter des modifications à la conception ou d’ajouter toute amélioration à l’Équipement ou à d’autres biens à tout moment, sans encourir l’obligation de les installer sur l’équipement ou les biens précédemment achetés ou loués. Toute modification causée ou demandée par l’Acheteur affectant l’Équipement ou affectant autrement la portée des travaux doit être acceptée par le Vendeur et l’ajustement du prix, de l’échéancier, ou des deux en résultant, doit être mutuellement convenu par écrit. 11.2 Le prix et l’échéancier seront ajustés afin de tenir compte de toute augmentation ou diminution du coût ou du retard de livraison résultant d’un changement des Lois applicables (y compris l’introduction de nouvelles Lois et l’abrogation ou la modification de Xxxx existantes) qui affectent le Vendeur dans l’exécution de ses obligations au titre de la commande ou qui modifient les taxes, les frais, les prélèvements ou les droits de douane. Aux fins des présentes, « Lois » désigne l’ensemble des lois nationales (ou étatiques, régionales, provinciales, municipales ou locales), des statuts, des ordonnances, normes, décrets et autres lois, ainsi que les règlements et arrêtés de toute autorité publique légalement constituée.
Changements. Vous pouvez en tout temps nous demander de déplacer un service, d’ajouter un service à un emplacement de service existant ou à un nouvel emplacement de service, de supprimer un service ou d’apporter d’autres changements. En cas de déplacement d’un service, il est possible que vous soyez tenu d’acquitter des frais uniques et des frais de service mensuels additionnels au nouvel emplacement de service. En cas d’ajout d’un service, vous êtes tenu d’acquitter des frais uniques et des frais de service mensuels additionnels. En cas d’apport d’autres changements, il est possible que vous deviez acquitter des frais uniques ou des frais de service mensuels additionnels ou les deux. En cas de suppression d’un service avant la fin de la durée du service associée, il est possible que vous deviez acquitter des frais de résiliation. Les détails relatifs aux frais de résiliation figurent à la Partie B des présentes Modalités de service. Vous convenez que les frais de résiliation correspondent non pas à une pénalité, mais à une estimation des dommages que peut entraîner pour nous la résiliation d’un service par vous avant la fin de la durée du service associée. Vous pouvez demander un changement à vos servies en composant le numéro de téléphone indiqué sur votre facture. Nous n’apportons aucun changement et ne vous facturons aucuns frais de service additionnels avant que vous ayez approuvé par écrit le changement en demandé.
Changements. Le Fournisseur ne peut apporter aucun changement aux spécifications des marchandises visées par les présentes, à leur composition physique ou aux procédés servant à leur fabrication sans obtenir au préalable le consentement écrit de l’Acheteur. Néanmoins, l’Acheteur se réserve le droit d’apporter n’importe quel changement (y compris quant à la quantité de marchandises) à la commande visée par les présentes. Si de tels changements affectent la livraison ou un montant à payer par l’Acheteur, le Fournisseur s’engage à en aviser immédiatement l’Acheteur par écrit et les parties négocieront de bonne foi un ajustement du Bon de commande. L’Acheteur ne sera en aucun cas responsable envers le Fournisseur des pertes de profits ou des pertes de bénéfices subies par le Fournisseur ou de tout dommage accessoire ou indirect subi par celui-ci. En pareil cas, la responsabilité de l’Acheteur sera limitée strictement au coût des marchandises achetées par le Fournisseur pour le Bon de commande, sous réserve de l’obligation qui incombe au Fournisseur de minimiser ses dommages, notamment en revendant ou réutilisant les marchandises en question. Sans limiter ce qui précède, l'Acheteur sera dégagé de sa responsabilité pour les pertes et dommages qui résultent d’un événement de force majeure, incluant toute grève, arrêt de travail ou autre difficulté de travail, fermeture obligatoire, quarantaine, incendie, inondation ou autres cas de force majeure affectant la capacité de l'Acheteur à satisfaire ses obligations aux termes des présentes.
Changements. L’emprunteur doit avertir l’association de tout changement de situation (déménagement, adresse, téléphone, etc.) dans les meilleurs délais.
Changements techniques et autres Lorsque l’introduction d’un nouvel équipement ou d’un changement technologique a pour effet de produire une changement matériel qui sera la cause de la fermeture d’un département ou de la réduction substantielle du nombre de salarié dans un département, l’Employeur avisera le syndicat de ce changement anticipé et les parties discuteront de ce qui éventuellement se produira et de la meilleure façon de procéder. Le syndicat peut demander de rencontrer des représentants de l’Employeur pour discuter des moyens prendre pour résoudre les problèmes causés par les changements. L’introduction d’un changement technologique ne doit pas avoir comme conséquence de causer une dégradation des conditions de santé et de sécurité au travail par rapport aux conditions avant une telle introduction. Advenant la mise en application de changements technologiques, une période d’entraînement et de formation, durant les heures de travail, et ce, sans perte de salaire et avantages, est donnée au salarié concerné afin qu’il puisse remplir sa nouvelle tâche. Tout nouveau poste en ajout des postes suite à l’introduction de changements technologiques, est offert et attribué selon les dispositions de l’article Le salarié qui obtient le poste offert a droit à l’entraînement et à la formation nécessaire, et ce, de la façon prévue à l’alinéa qui précède. Suite l’introduction d’un changement technologique qui provoque la disparition de postes, les dispositions de de la présente convention collective s’appliquent pour les salariés affectés par ces changements technologiques. Lorsque, par suite de changements technologiques, des postes sont fusionnés, jumelés ou fractionnés de façon permanente, sans entraîner d’ajout ou d’abolition de poste, les salariés concernés peuvent choisir par ancienneté le ou les nouveaux postes ainsi modifiés.
Changements. Sauf disposition contraire dans les accords de service applicables, J. J. Xxxxxx peut modifier toute partie des frais lors du renouvellement de la licence de service applicable, de tels changements prenant effet au début du renouvellement de la licence de service.