Changements. 11.1 Le Vendeur se réserve le droit d’apporter des modifications à la conception ou d’ajouter toute amélioration à l’Équipement ou à d’autres biens à tout moment, sans encourir l’obligation de les installer sur l’équipement ou les biens précédemment achetés ou loués. Toute modification causée ou demandée par l’Acheteur affectant l’Équipement ou affectant autrement la portée des travaux doit être acceptée par le Vendeur et l’ajustement du prix, de l’échéancier, ou des deux en résultant, doit être mutuellement convenu par écrit.
Changements. Le tarif payé pour un passager qui achète un billet entièrement remboursable peut être modifié à tout moment avant le départ prévu, sous réserve de disponibilité et de toute différence tarifaire applicable. Si la réservation n'est pas modifiée avant le départ prévu, tout l'argent associé au tarif constituera un crédit valable pour de futurs voyages sur JetBlue.
Changements. Vous pouvez en tout temps nous demander de déplacer un service, d’ajouter un service à un emplacement de service existant ou à un nouvel emplacement de service, de supprimer un service ou d’apporter d’autres changements. En cas de déplacement d’un service, il est possible que vous soyez tenu d’acquitter des frais uniques et des frais de service mensuels additionnels au nouvel emplacement de service. En cas d’ajout d’un service, vous êtes tenu d’acquitter des frais uniques et des frais de service mensuels additionnels. En cas d’apport d’autres changements, il est possible que vous deviez acquitter des frais uniques ou des frais de service mensuels additionnels ou les deux. En cas de suppression d’un service avant la fin de la durée du service associée, il est possible que vous deviez acquitter des frais de résiliation. Les détails relatifs aux frais de résiliation figurent à la Partie B des présentes Modalités de service. Vous convenez que les frais de résiliation correspondent non pas à une pénalité, mais à une estimation des dommages que peut entraîner pour nous la résiliation d’un service par vous avant la fin de la durée du service associée. Vous pouvez demander un changement à vos servies en composant le numéro de téléphone indiqué sur votre facture. Nous n’apportons aucun changement et ne vous facturons aucuns frais de service additionnels avant que vous ayez approuvé par écrit le changement en demandé.
Changements. Les améliorations, ajouts, modifications, corrections, œuvres dérivées et enrichissements (« Changements ») apportés aux composants des Produits, en ce compris – sans que ce ne soit exhaustif – ceux apportés par le Client avec l’autorisation d’AGFA, ceux apportés par AGFA à la demande du Client ou encore ceux apportés par AGFA pour le compte du Client, sont la propriété unique et exclusive d’AGFA. Nonobstant ce qui précède, seule la responsabilité du Client est engagée pour les Changements apportés sans l’autorisation d’AGFA.
Changements. Ce document constitue la version 1.1 des Conditions Générales de prestation. Day Use peut de temps à autre changer lesdites Conditions. Dans ces cas précis, Day Use transmet à l’Hôtel un avenant au Contrat stipulant la ou les condition(s) changée(s), retirée(s) ou ajoutée(s) lequel avenant doit être effectivement accepté et dument signé par l’Hôtel. Le ou les Changements entrent en vigueur au plus tard un mois révolu après la date de leur envoi, le cachet de l’administration postale du pays émetteur faisant foi (dit «le Délai»). Sans réaction de la part de l’Hôtel dans ledit Délai imparti, Day Use consi- dère l’avenant comme accepté tacitement au regard de la continuation de la jouissance du Service par l’Hôtel. Si l’Hôtel ne veut pas être tenu aux Conditions réputées changées, l’Hôtel peut résilier le Contrat en accord avec le paragraphe n°13 ci-dessus.
Changements. (a) par l’Acheteur : L’Acheteur peut retirer toute Commande avant son acceptation et se réserve le droit d’apporter des modifications à tout aspect de toute Commande, y compris la suspension temporaire des expéditions/exécutions. Si un tel changement entraîne une augmentation ou une diminution du coût ou du temps nécessaire à l’exécution de notre Commande, un ajustement équitable sera effectué dans le prix du contrat ou le calendrier de livraison/exécution, ou les deux. Toute demande d’ajustement de la part du Vendeur en vertu de la présente clause sera réputée abandonnée à moins que le Vendeur ne la fasse valoir par écrit et que nous ne la recevions dans les quinze (15) jours ouvrables suivant la réception par le Vendeur de la Commande écrite ou de la notification de notre part affectant la modification. Les augmentations de prix ou les prolongations de délai de livraison/exécution ne nous lieront pas, sauf si elles sont attestées par un avis de modification de la Commande émis par nous. (b) par le Vendeur : Nous pouvons incorporer votre produit dans nos produits qui sont vendus pour être utilisés dans des applications où les clients n’exigent aucune modification des spécifications. Vous devez donc nous fournir une notification écrite de tout changement proposé à la formulation ou aux spécifications de votre produit ou au lieu de fabrication ou d’expédition au moins quatre-vingt-dix (90) jours avant un tel changement. Il est nécessaire d’informer immédiatement l’Acheteur en cas de problème de conformité aux spécifications.
Changements. Sauf disposition contraire dans les accords de service applicables, J. J. Xxxxxx peut modifier toute partie des frais lors du renouvellement de la licence de service applicable, de tels changements prenant effet au début du renouvellement de la licence de service.
Changements. Avant la réception des marchandises ou services, PACCAR autorise un représentant qui pourra procéder à des changements à la commande et délivrera une autorisation pour changer les plans, spécifications, les énoncés des travaux, les méthodes, les méthodes d’emballage et de livraison et/ou l’heure et l’endroit de livraison ou l’achèvement. Le Fournisseur doit aviser 10 jours après réception des changements à la commande ou un avis mentionnant que ce changement effectuera le temps de performance ou le montant à être payé. Si le Fournisseur manque d’aviser PACCAR dans les 10 jours à cet effet ou d’un autre changement, constitue son consentement à l’entente sans augmenter le prix ou les autres termes et conditions. Le changement à la commande ou l’autorisation sera effectif malgré l’absence de l’acceptation écrite. Si le changement affecte une hausse ou une baisse des coûts à ce moment, un ajustement équitable du prix pourra être négocié.
Changements a. Les tarifs non remboursables, à l'exception des tarifs bleus de base, peuvent être modifiés avant l'heure de départ prévue sans pénalité, sous réserve de disponibilité et de toute différence tarifaire applicable. Les tarifs bleus de base peuvent être modifiés avant l'heure de départ prévue, jusqu'à concurrence de 200 $ ou de 150 £ sous réserve de disponibilité et de toute différence tarifaire applicable.
Changements. Les tarifs du gouvernement fédéral entièrement remboursables peuvent être modifiés à tout moment sous réserve de disponibilité et de toute différence tarifaire applicable.