Contenu et champ d'application. Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de plein droit aux prestations de services suivantes : prestations esthétiques et bons cadeaux. Elles s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour les ventes sur internet ou au moyen d'autres circuits de distribution et de commercialisation. La vente est réputée conclue à la date d'acceptation de la commande ou à l'achat immédiat par le vendeur. Toute commande ou achat immédiat implique l'adhésion sans réserve aux présentes conditions générales de vente qui prévalent sur toutes autres conditions, à l'exception de celles qui ont été acceptées expressément par le vendeur. L'acheteur déclare avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et les avoir acceptées avant son achat immédiat ou la passation de sa commande.
Contenu et champ d'application. Toute commande implique l'acceptation sans réserve par l'acheteur et son adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente qui prévalent sur tout autre document de l'acheteur, et notamment sur toutes conditions générales d'achat, sauf accord dérogatoire expresse du vendeur. Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes de produits du vendeur, sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d'une commande par l’acheteur emporte l'adhésion sans réserve, de ce dernier, aux présentes conditions générales de vente, sauf conditions particulières consenties par écrit par le vendeur, à l'acheteur. Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notices, n'a qu'une valeur informative et indicative, non contractuelle. Les présentes conditions générales de vente sont communiquées à tout acheteur qui en fait la demande, afin de lui permettre de passer commande auprès du vendeur.
Contenu et champ d'application. Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de plein droit à l’intégralité des prestations touristiques vendues ou offertes à la vente par l’Office de tourisme d’Albi. Elles s'appliquent pour les ventes sur Internet ou au moyen d'autres circuits de distribution et de commercialisation. Toute commande ou achat immédiat implique l'adhésion sans réserve aux présentes conditions générales de vente qui prévalent sur toutes autres conditions, à l'exception de celles qui ont été acceptées expressément par le vendeur. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et les avoir acceptées avant son achat immédiat ou la passation de sa commande. Le client est informé et accepte expressément que toute prestation est achetée pour une durée déterminée. Par conséquent, le client ne pourra en aucune circonstance, se
Contenu et champ d'application. Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de plein droit aux prestations de services suivantes
Contenu et champ d'application. L’Hôtel LE 25 est exploité par la Société HÔTEL LE 25, Société à responsabilité limitée au capital de 10.000 €, ayant son siège social 00 Xxxxxx Xxxx Xxxxxxxxx - 33510 ANDERNOS- LES-BAINS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de BORDEAUX sous le n° 899434245, dont le (ci-après « l’Hôtel »). Les présentes conditions générales de vente, conformément aux articles L 441-1 et suivant du Code du Commerce ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la Société HÔTEL LE 25 (« le Prestataire »), fournit aux Clients professionnels (« Le Client »), qui lui en font la demande, via le site internet du Prestataire, par contact direct ou via un support papier, les services suivants : - La location de chambres meublés, généralement sur une base journalière, hebdomadaire ou mensuelle, au sein de l’Hôtel le 25 ; - La location d’une salle de réception afin d’organiser des évènements professionnels (séminaire, rencontre club d’entreprises, etc…). Conformément à la réglementation en vigueur, ces conditions générales de ventes sont systématiquement communiquées à tout Client qui en fait la demande, pour lui permettre de passer commande auprès du Prestataire. Elles sont également communiquées à tout Client préalablement à la conclusion d’une convention unique visée aux articles L 441-3 et suivants du Code du Commerce, dans les délais légaux. Toute commande de Services implique, de la part du Prestataire, l’acceptation des présentes Conditions Générales de Vente et des conditions générales d’utilisation du site internet du Prestataire pour les commandes électroniques. Les renseignements figurant sur les catalogues, prospectus et tarifs du Prestataire sont donnés à titre indicatif et sont révisables à tout moment. Le Client est en droit d’y apporter toutes modifications qui lui paraîtront utiles. La vente est réputée conclue à la date d’acceptation de la commande ou à l’achat immédiat par le Prestataire.
Contenu et champ d'application. 1.1. Les présentes CGV s’appliquent de plein droit à toute vente de produits BE SPA, vendus sous une marque ou un nom lui appartenant ou dont elle assure la distribution (ci-après le ou les « produits »).
1.2. Toute commande de produits implique l’acceptation sans réserve par le client et son adhésion pleine et entière aux présentes CGV qui prévalent sur tout autre document, sauf accord dérogatoire exprès de BE SPA. Toute autre document que les présentes CGV et notamment catalogues, prospectus, publicités, notices, n’a qu’une valeur informative et indicative, non contractuelle.
1.3. Les présentes CGV sont communiquées à tout client qui en fait la demande afin de lui permettre de passer commande auprès de BE SPA. Le client reconnaît avoir eu communication, préalablement à la passation de commande, d’une manière lisible et compréhensible, des présentes CGV et de toutes les informations utiles.
1.4. BE SPA se réserve le droit de suspendre toute livraison notamment dans l’hypothèse où l’acheteur procé- derait à une pratique commerciale déloyale ou en violation avec les dispositions légales applicables ou encore en cas de manquement par l’acheteur à l’une de ses obligations au titre des présentes conditions générales de vente.
Contenu et champ d'application. 1 Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de plein droit aux prestations de services suivantes : visites guidées, journées à thèmes, produits courts séjours, longs séjours, soirées événementielles, congrès et séminaires. Elles s'appliquent pour les ventes sur Internet ou au moyen d'autres circuits de distribution et de commercialisation. Toute commande ou achat immédiat implique l'adhésion sans réserve aux présentes conditions générales de vente qui prévalent sur toutes autres conditions, à l'exception de celles qui ont été acceptées expressément par le vendeur. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et les avoir acceptées avant son achat immédiat ou la passation de sa commande.
Contenu et champ d'application. Les présentes conditions générales de vente constituent, conformément à l’article L 441-6 du Code de commerce, le socle unique de la relation commerciale entre les parties. Elles ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles Höger und Bitsch GmbH, société à responsabilité limitée de droit allemand, au capital de 25.000 €, ayant son siège social principal à Xx Xxxxxxxxxx 0, 00000 Xxxxxxxxxxx (Xxxxxxxxx), Succursale en France – CS 80544, 1140 rue Ampère, 13594 –Xxx-xx-Xxxxxxxx Xxxxx 0 (Xxxxxx) immatriculé sous le n°849 531 660 au RCS d’Aix-en-Provence, nom commercial : BBD Distribution (ci-après « Le Fournisseur») fournit aux acheteurs professionnels (« Les Acheteurs ou l’Acheteur ») qui lui en font la demande par contact direct ou via un support papier, les Produits suivants : gamme de bières de différentes brasseries artisanales allemandes (« Les Produits »). Elles s’appliquent sans restriction ni réserve à toutes les ventes conclues par le Fournisseur auprès des Acheteurs de même catégorie, quelles que soient les clauses pouvant figurer sur les documents de l’Acheteur, et notamment ses conditions générales d’achat. Conformément à la réglementation en vigueur, ces Conditions Générales de Vente sont systématiquement communiquées à tout Acheteur qui en fait la demande, pour lui permettre de passer commande auprès du Fournisseur. Toute commande de Produits implique, de la part de l’Acheteur, l’acceptation des présentes Conditions Générales de Vente. Le Fournisseur se réserve le droit de déroger à certaines clauses des présentes, en fonction des négociations menées avec l’Acheteur, par l’établissement de conditions de vente particulières. Le Fournisseur peut, en outre, établir des conditions générales de vente catégorielles, dérogatoires aux présentes conditions générales de vente, en fonction du type de clientèle considérée, selon des critères qui resteront objectifs. Les opérateurs répondant à ces critères se verront alors appliquer ces conditions générales de vente catégorielles.
Contenu et champ d'application. La société GSG TRANSPORT EXPRESS entretient depuis 2016 un réseau de déménageurs professionnels indépendants sur l’ensemble du territoire français. La société GSG TRANSPORT EXPRESS propose au Client une Prestation d’Accompagnement sur-mesure et personnalisée à son projet de déménagement par la mise en relation avec une société de déménagement professionnel adaptée au projet. Cette dernière mettra à disposition, pour une durée déterminée par le Client, de moyens matériels et humains avec du personnel qualifié, ainsi que de véhicules pour la réalisation de la prestation de déménagement. Avant le commencement de la prestation de déménagement, la société de déménagement professionnel s’assurera de solliciter et disposer de l’ensemble des autorisations administratives requises auprès du service voirie et du commissariat de la commune concernée pour le stationnement du véhicule. Les délais d’autorisations administratives sont de 15 jours ouvrables avant le déménagement. Si le Client mandate la société GSG TRANSPORT EXPRESS pour réaliser son déménagement dans un délai inférieur, il s’engage, par les présentes CGV, à prévoir un emplacement adapté au véhicule afin de veiller au bon déroulement du déménagement. En fonction des besoins exprimés par le Client, au sein de la demande de devis sur le site internet xxx.xxxxxxxx.xxx , les prestations réalisées par la société de déménagement professionnel peuvent être: • le démontage et montage du mobilier avec un outillage adapté si besoin ; • la protection de l’ensemble du mobilier sous couvertures ; • la protection des sommiers et matelas sous housses en plastique à usage unique si besoin ; • la protection des appareils HIFI-TV-IT-Électroménager ; • la manutention, le chargement et déchargement dans un véhicule spécifiquement équipé ; • la mise à disposition d’un monte-meuble ; • La protection éventuelle des sols fragiles ; • le montage du mobilier sur le lieu de déchargement avec un outillage adapté ; • la mise en place du mobilier sur le lieu du déchargement selon les instructions du Client ; • la reprise du matériel d’emballage (hors cartons). • ou toute autre prestation adaptée aux souhaits et spécificités du déménagement du Client, tel qu’il les aura préalablement exprimés au sein de sa demande de devis. Ces prestations sont réalisées dans la limite de mobiliers de poids raisonnable. Pour tout type de gros meuble (instrument de musique type piano, sculptures, tableaux, coffres forts, gros électroménagers type améric...
Contenu et champ d'application. Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de plein droit à l’ensemble des produits vendus par la boutique de l’Écomusée. L’attention des clients est attirée sur le fait que nos offres de produits et prix sont valables dans la limite des stocks disponibles. Le poids indiqué des truffes en verrines est celui au moment de I ‘emballage, cette méthode de cuisson ne permettant pas de garantir un poids net égoutté. Elles s'appliquent pour les ventes sur Internet ou au moyen d'autres circuits de distribution, pour les achats réalisés auprès du vendeur. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et les avoir acceptées avant son achat immédiat ou la passation de sa commande.