Définition des services Clauses Exemplaires

Définition des services. Les termes et conditions spécifiques à chaque service sont décrits dans les conditions particulières y afférentes. Si les conditions d’exploitation ou d’organisation des Services l’exigent, Prectel pourra modifier les caractéristiques desdits Services. Les Services seront fournis par Prectel conformément aux dispositions des documents suivants : 1. le Contrat de souscription au service Prectel ; 2. les Conditions Générales des Services ; 3. les Conditions particulières relatives à chaque Service ; Les dispositions prévues aux Conditions particulières spécifiques à chaque Service, prévaudront sur les dispositions prévues aux Conditions Générales des Services. Par la signature d’un Contrat de souscription, le client reconnaît avoir pleine connaissance et accepter sans réserve les termes et conditions de chaque document constitutif dudit Contrat et déclare que le(s) Service(s) souscrit(s) répond(ent) à ses besoins. Prectel entend également rappeler que le signataire du Client au Contrat de souscription a déclaré au représentant de Prectel avoir autorité pour demander le changement d’opérateur. Prectel ne saurait donc être tenu pour responsable si cette information devait avoir été mensongère.

Définition des services. A. Pièce détachée remplaçable par le Client (« CRU », Customer Replaceable Unit)

Définition des services. E2M propose, à titre principal, des prestations d’étalonnage, de vérification, d’ajustage et de réparation sur tous types d’appareils de mesure et d’équipements de contrôle, au sein de ses propres locaux ou sur le site du Client. Dans le cadre des Services de maintenance et de réparation, E2M commercialise certaines pièces et accessoires nécessaires au bon fonctionnement des Equipements du Client. Leurs conditions de facturation sont stipulées dans les Conditions Particulières. E2M propose également : - des prestations de conseil, notamment en matière d’optimisation des périodicités de vérification et d’étalonnage, d’aide au choix d'instruments adaptés à l'usage du Client et pour la rédaction de procédures techniques de vérification ou d’étalonnage ; - des prestations de formation. Les Services proposés par E2M font l’objet d’une présentation générale sur le Site Internet et sont spécifiés dans les Conditions Particulières ainsi que dans le document « Définition des interventions et opérations E2M » réf. SM-970101.

Définition des services. A rticle 2-1 : service de télétransmission vers RO et RC Hormis une éventuelle panne du serveur Orange Internet qui l’héberge, la BAL du service Codelis est disponible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. A intervalle régulier le service Codelis extrait de sa BAL les courriers électroniques déposés par les PS et les éclate en lots RO et lots RC. Les lots à destination des Régimes Obligatoires (RO) sont immédiatement envoyés sur le RSV via Orange Internet. Les lots à destination des Régimes Complémentaires (RC) sont mis en attente puis transmis aux régimes complémentaires une fois par jour. Le service Codelis récupère dans sa BAL, les Accusés de Réception Logique (ARL) et les Rejets Signalement Paiements (RSP = retours NOEMIE) émis par les RO et les dépose immédiatement dans la BAL du PS sous forme de courriers électroniques. De même, le service Codelis récupère les retours NOEMIE ou RM émis par les RC et les dépose une fois par jour dans la BAL du PS sous forme de courriers électroniques. Les lots de FSE, les ARL et les RSP sont archivés par ALMERYS pendant deux mois. A la demande du PS, d’un RO ou d’un RC, et dans la mesure où il est encore archivé, ALMERYS peut ré-émettre un lot ou remettre à disposition un ARL ou un RSP. Il peut également analyser et communiquer le contenu d’un lot, d’un ARL ou d’un RSP. A rticle 2-2 : service du suivi des flux sur xxx.xxxxxxx.xxx Ce service, accessible depuis le poste de travail du PS, permet à celui-ci de contrôler en toute sécurité, à l’aide d’un identifiant et mot de passe personnel, l’ensemble de ses échanges avec les régimes obligatoires (RO) et complémentaires (RC), à savoir :  Recherche multi critères évoluée et rapide (par date, par régime, par n° de lot, par situation, etc…).  Visualisation de la date et du contenu des lots de Feuilles de Soins Electroniques (FSE émises).  Visualisation de la date de réception des lots par Codelis et de la date d’envoi vers les destinataires (RO &RC).  Situation de chaque lot de FSE en temps réel : en attente d’ARL (Accusé de Réception Logique), en attente de RSP (Rejet Signalement Paiement) ou archivé (totalement payé ou rejeté – dans ce cas, le lot est archivé pendant 4 mois).  Affichage des montants réglés par le RO et le RC au niveau du lot.  Affichage des montants réglés par le RO et le RC au niveau de la FSE.  Affichage du libellé du rejet au niveau de la FSE.  Retransmission d’un lot non traité (ni paiement ni rejet).  Visualisation des ARL et des RSP et retransm...

Définition des services. Au titre du présent contrat, Ozyme s’engage, pour un prix indiqué dans le devis mentionnant le numéro de série du Precellys concerné, à assurer une visite annuelle sur site pour la maintenance préventive d’un Precellys, au cours de laquelle un Technicien ou Ingénieur réalisera les prestations indiquées dans la rubrique « détails des services ». Ozyme s’engage également à effectuer les prestations de maintenance curative nécessaires au bon fonctionnement de l’appareil dans des conditions commerciales définies au paragraphe III.

Définition des services. SMART INFIRMIER est l’éditeur d’une plateforme accessible sur le Site (« la solution SMART INFIRMIER ») permettant aux Clients suivants des études d’élève-infirmier de s’auto-évaluer en ligne sur ladite plateforme sur leurs connaissances sous forme de tests, de quizz et de questions à choix multiple. Les Services sont uniquement accessibles sur le Site susvisé (sans application mobile). Le Client peut accéder aux Services en souscrivant un abonnement (cf article « commande » ci-après »). L’attention du Client est portée sur le fait qu’il ne peut accéder aux Services que s’il dispose d’une connexion internet et d’un ordinateur, d’une tablette ou d’un smartphone. Une fois la commande des Services effectuée, le Client peut accéder à tout moment à la solution SMART INFIRMIER via son compte (cf ci-après). SMART INFIRMIER consent ainsi au Client une licence d’accès à la solution SMART INFIRMIER (la « Licence »). Toute licence est accordée à titre strictement personnel au Client qui n’est pas autorisé à partager ses identifiants et codes d’accès avec quiconque.

Définition des services. Les services fournis par GS1 Canada aux termes des présentes modalités comprennent les services que GS1 Canada offre ou peut offrir de temps à autre, lesquels sont décrits dans l’entente de services applicable conclue par les parties. Les parties peuvent ajouter d’autres ententes de services à la présente entente en suivant un processus d’approbation en ligne sur le site Web ou en utilisant un autre moyen écrit approuvé par les deux parties. Les services de GS1 Canada sont des solutions non propriétaires créées conformément aux directives de l’industrie relatives aux processus d’affaires non concurrentiels. GS1 Canada ne développe pas de solutions individuelles pour ses abonnés, et les modifications aux services et aux exigences sont dirigées par les normes de l’industrie et les normes mondiales.

Définition des services. RCD propose, à titre principal, les Services suivants : (i) La licence de la marque CAPdouleur ; (ii) Des services optionnels liés à la gestion de la douleur animale, tels que : - La mise à disposition du savoir-faire développé par RCD ; - La réalisation de formations dans le domaine de la gestion de la douleur animale ; - La mise à disposition des outils de communication et d’évaluation. Les Services fournis au Partenaire par RCD sont spécifiés dans les Conditions Particulières.

Définition des services. Les termes et conditions spécifiques à chaque service sont décrits dans les conditions particulières y afférentes (ci-après « les conditions particulières »). Les services seront fournis par Novadial conformément aux dispositions des documents suivants, listés par ordre de préséance : a/ le contrat de service b/ les conditions particulières à chaque service et les présentes conditions générales c/ l’annexe méthodologique d/ bon de modification Novadial Par la signature du contrat de service le client reconnaît avoir reçu, pris pleine connaissance et accepter sans réserve les termes et conditions de chaque document constitutif du contrat de service et déclare que le service concerné répond à ses besoins. En fonction des conditions d’exploitation ou d’organisation des services ou des besoins du marché, Novadial peut modifier, ensemble ou séparément, les dispositions des documents précités. Le client est automatiquement soumis aux nouvelles dispositions. En cas de modification substantielle portant préjudice au client ce dernier pourra résilier le contrat de service concerné sans pénalité par l’envoi à Novadial d’une lettre recommandée avec avis de réception dans un délai de un (1) mois suivant la modification concernée.

Définition des services. L'entretien doit obligatoirement se faire par un garage faisant partie du réseau de la marque considérée sauf accord préalable du loueur. Il comprend les prestations suivantes : - Fourniture des lubrifiants et ingrédients nécessaires aux opérations d'entretien et de réparation, - Vidanges, graissages, révisions périodiques, pièces et main-d’œuvre, - Remplacement des pièces d'usure, (freins, embrayage, échappement, etc ) - Réparations mécaniques ou remplacement d'organes défectueux (démarreur, alternateur, pompes, moteur, boîte de vitesses, etc ) - Fourniture d'antigel, dans les limites nécessaires au véhicule, - Fourniture et pose de la batterie de remplacement et des ampoules, - En cas de souscription aux conditions particulières, Assistance 24h/24, Dépannage - remorquage en cas d'accident et panne mécanique, au garage de la marque le plus proche.