Inspection et acceptation. 6.1 IP peut rejeter tout ou partie des Travaux qui ne sont pas conformes aux exigences applicables dans les 10 (dix) jours ouvrables suivant la livraison des Travaux par le Fournisseur. S’il le souhaite, IP peut (i) restituer les Travaux non conformes au Fournisseur pour obtenir un remboursement ou un crédit ; (ii) demander au Fournisseur de remplacer les Travaux non conformes aux frais de ce dernier ; ou (iii) exiger la réparation des Travaux non conformes aux frais du Fournisseur afin qu'ils satisfassent aux exigences énoncées. À titre d'alternative aux points (i) à (iii), IP peut accepter les Travaux non conformes à condition que le Fournisseur prévoie un remboursement ou un crédit équivalent à une somme qu'IP jugera raisonnable pour représenter la diminution de la valeur des Travaux non conformes. 6.2 Si IP n'a pas notifié au Fournisseur un tel rejet ou souhait dans les 10 (dix) jours ouvrables à compter de la livraison des Travaux ou bien s’il a utilisé les Travaux, les Travaux seront réputés acceptés par IP. 6.3 Préalablement à la Date de livraison, IP peut demander, à ses propres frais, de mener une inspection des Produits ou Éléments livrables commandés avant l’expédition sur le site du Fournisseur. 6.
Inspection et acceptation. 1. Les Produits et/ou Services ne sont pas considérés comme acceptés tant que Ciena ne les a pas dument testés et inspectés en vue de déterminer s’ils sont conformes aux Spécifications et tels que garantis aux présentes. Ciena aura le droit à tout moment de rejeter tout Produit et/ou Service non conformes, sans frais ni pénalité pour Ciena.
Inspection et acceptation. A. Tous les Biens devront être inspectés et acceptés par l’Acheteur dans son établissement. Tous les articles seront réputés acceptés, à moins qu’une notification écrite de rejet ne soit remise au Vendeur sous trente (30) jours à compter de leur arrivée à l’établissement de l’Acheteur. Le fait pour l’Acheteur de ne pas inspecter et accepter ou rejeter les Biens ne libérera pas le Vendeur de son obligation de garantie. Si l’Acheteur rejette un article, il pourra décider (i) de restituer les Biens ainsi rejetés en échange d’un remboursement complet de tout paiement effectué ou (ii) de faire réparer ou remplacer lesdits Biens par le Vendeur sous quinze (15) jours à compter de la date de sa restitution au Vendeur. Le Vendeur sera responsable des frais de transport et d’assurance (dans chaque sens) des Biens qui lui seront restitués. Les Biens réparés ou remplacés seront soumis à l’ensemble des stipulations du présent article 7, dans la même mesure que les Biens initialement fournis. B. Tous les Services et/ou Produits Livrables devront être acceptés par l’Acheteur. Les Services et/ou Produits Livrables seront réputés acceptés, à moins qu’une notification écrite de rejet ne soit remise au Vendeur sous trente (30) jours à compter de la livraison effective des Services et/ou Produits Livrables à l’Acheteur. Le fait pour l’Acheteur de ne pas accepter ou rejeter les Services et/ou Produits Livrables ne libérera pas le Vendeur de son obligation de garantie. 8.
Inspection et acceptation. 6.1 IP peut rejeter tout ou partie des Travaux qui ne sont pas conformes aux exigences applicables dans les 10 (dix) jours ouvrables suivant la livraison des Travaux par le Fournisseur. S’il le souhaite, IP peut (i) restituer les Travaux non conformes au Fournisseur pour obtenir un remboursement ou un crédit ; (ii) demander au Fournisseur de remplacer les Travaux non conformes aux frais de ce dernier ; ou (iii) exiger la réparation des Travaux non conformes aux frais du Fournisseur afin qu'ils satisfassent aux exigences énoncées. À titre d'alternative aux points (i) à (iii), IP peut accepter les Travaux non conformes à condition que le Fournisseur prévoie un remboursement ou un crédit équivalent à une somme qu'IP jugera raisonnable pour représenter la diminution de la valeur des Travaux non conformes.
Inspection et acceptation. (a) SEW enverra un avis écrit au Client au moins dix (10) jours ouvrables avant la date de fin des travaux, selon son estimation. Ledit avis mentionnera la date prévue de fin des travaux ainsi que les dates des tests de performance menés par SEW et décrits dans l’Accord de projet (les « tests de performance »). SEW enverra plus tard un autre avis écrit au Client (l’« avis d’achèvement des travaux ») quand elle jugera que les travaux sont terminés.
Inspection et acceptation. 6.1 Si des spécifications techniques jointes en annexe précisent les inspections et les vérifications nécessaires, ainsi que les lieux où ils doivent être effectués, leurs dispositions prévaudront en cas de divergence avec la présente clause.
Inspection et acceptation. Le Client devra inspecter le Matériel dès sa réception. Le Client sera réputé avoir accepté le Matériel à la première des dates suivantes : (i) si l'installation par Hexagon n'est pas incluse dans la Proposition, à partir de la date de livraison au Client, à moins qu'Hexagon ne reçoive une notification écrite de rejet pour non- conformité de la part du Client dans les dix (10) jours suivant la livraison; (ii) si l'installation par Hexagon est incluse dans la Proposition, dès la certification par Hexagon après l'achèvement des procédures de certification applicables d'Hexagon sur le site d'installation (ou si la certification n'est pas requise pour le Produit), à compter de l'installation, à moins qu'Hexagon ne reçoive une notification écrite de rejet pour non-conformité de la part du Client dix (10) jours après l’installation ; ou (iii) utilisation du Matériel par le Client. Si Hexagon est notifié en temps utile du rejet exprès par le Client d'un Matériel non conforme, et qu'Hexagon détermine que la non-conformité du Matériel est couverte par la garantie, Xxxxxxx s'engage, à son choix, à soit : (i) réparer le Matériel non conforme pour qu'il devienne conforme ; (ii) remplacer le Matériel non conforme par un Matériel conforme ; ou (iii) créditer ou rembourser les montants payés pour le Matériel au Client et accepter son retour. LES RECOURS PRÉVUS DANS CETTE SECTION CONSTITUENT LES RECOURS EXCLUSIFS DU CLIENT, ET L'ENTIÈRE RESPONSABILITÉ D'HEXAGON, POUR LA LIVRAISON DE MATÉRIEL NON CONFORME.