Loyers. 10.1 Le loyer est constitué du loyer de base ainsi que de toutes les redevances dues au titre des prestations figurant sur les Conditions Particulières du Véhicule.
Loyers. Les loyers sont exprimés en euros, hors taxes et sont payables comme indiqué à l’annexe « Liste de Matériels » majorés de la TVA, selon le taux en vigueur. Les loyers indiqués à l’annexe « Liste de Matériels » ayant été calculés sur la base des informations fournies par le Locataire, toute modification d’un ou plusieurs éléments déterminant la fixation du loyer pourra entraîner un ajustement du loyer. Si la durée annuelle maximale d’utilisation du Matériel indiquée dans la « Liste de Matériels » est dépassée sur une période d’une année, chaque heure supplémentaire donnera lieu à une majoration de 1% du loyer mensuel. Le décompte aura lieu en principe tous les douze mois et en tout cas au plus tard au terme de la location de chaque Matériel. L’obligation du Locataire de s’acquitter du paiement des loyers, redevances et sommes accessoires est absolue et inconditionnelle sans pouvoir être affectée par aucune circonstance quelle qu’elle soit. Dans le cas où la mise en route du Matériel s’effectue en cours de mois, le premier loyer sera majoré d’un pré loyer. La période prise en compte pour le calcul du pré-loyer sera celle écoulée entre la date de mise en route du Matériel et le premier du mois suivant.
Loyers. Pour garantir le paiement de la dette et de l’intérêt sur la dette, vous hypothéquez aussi en notre faveur, pour un montant égal à la somme indiquée au paragraphe 3.1, tous les loyers présents et à venir payables en vertu des baux actuels et futurs touchant votre propriété (y compris les sommes payables pour tout droit d’usage, d’emphytéose ou d’occupation) (ci-après collectivement appelés les « loyers ») Vous vous engagez à nous remettre, sur demande, copie de tous les baux. Nous vous autorisons à percevoir les loyers, à leur échéance mais non à l’avance, jusqu’à ce que nous retirions cette autorisation. Si nous percevons les loyers, telle que nous le permettent les hypothèques créées par les clauses 3.2 et 3.4, ces sommes serviront au remboursement des sommes qui nous sont dues à l’égard des montants garantis, de la manière prévue à la clause 2.4 de l’acte d’hypothèque, même si les montants garantis ne sont pas exigibles. Nous ne serons pas responsables des dommages pouvant résulter de la non-perception des loyers et nous n’aurons pas à vous informer de toute irrégularité dans le paiement de ceux-ci.
Loyers. Le loyer des murs s’élève à 576 € par xxxx. Le loyer de la gérance d’élève à 50 € par xxxx.
Loyers. 8.1.1 Loyer nu
Loyers. Les loyers des bureaux en Belgique sont en première instance influencés par le marché concerné (national versus régional). Dans le marché concerné, les loyers varient et dépendent de l’âge et de la situation géographique.
Loyers. Depuis 2000, les prime rents ont varié entre 345 €/m²/an et 420 €/m²/an. En 2006, la croissance du prime rent (420 €/m²/an en 2006) a été la plus marquée, avec une augmentation de 22% par rapport à l’année précédente.
Loyers. Le présent bail est consenti et accepté moyennant un loyer annuel de quatre vingt douze mille trois cent soixante dix huit euros et quatre vingt onze centimes (92 378,91 €), payable trimestriellement à terme échu. Ce loyer sera non soumis à la TVA, net de taxes. Il est précisé que le montant du loyer sera payé sur mandats du secrétariat général pour l’administration du Ministère de l’Intérieur Sud, en dehors de toute intervention du service France Domaine.
Loyers. Les parties au contrat se sont convenues que les loyers seront payables en Francs comoriens. Le présent bail est consenti et accepté moyennant un loyer mensuel de 125 000 Fc (cent vingt cinq mille francs comoriens). Le loyer pourra être révisé selon la réglementation applicable en vigueur, et avec l'accord des deux parties.
Loyers. Les loyers sont facturés par Jungheinrich France et exprimés en €uros hors taxes et sont assujettis à la TVA, selon le taux applicable en vigueur. Les offres de location courte durée Jungheinrich France sont valables 30 jours. Jungheinrich France se réserve le droit de réclamer un acompte ou le paiement complet et par avance de la commande. Sauf conventions contraires, tous les loyers et accessoires, T.V.A. en sus, sont payables à 30 jours, sans escompte. Toutes, modifications d’un ou plusieurs éléments constitutifs du loyer pourra entraîner, un ajustement, du montant de ces derniers. L'intégralité de la durée de mise à disposition du matériel est facturée au Locataire, sans qu'il ne puisse opposer d'évènements venant la réduire. L’obligation du Locataire de s’acquitter du paiement des loyers et de leurs accessoires est absolue et inconditionnelle sans pouvoir être affectée par aucune circonstance quelle qu’elle soit. Toute journée supplémentaire par rapport à la durée de location initialement convenue sera facturée sur la base de 1/30ème du tarif au mois pour les locations mensuelles, et au prorata temporis pour toute locations inférieure à 30 jours.