Portée. Pour la durée du présent Contrat, le Client peut ouvrir un nombre non limité de demandes d’assistance sans frais, exclusivement pour des questions relatives à des Bugs (voir 4.1 Service de correction de Bugs) ou des explications au sujet de l’utilisation des fonctions standard du Logiciel et des Modules Supplémentaires Couverts D’autres types de demandes, telles que celles relatives à des développements ou des personnali- sations, peuvent être couvertes par l’achat d’un contrat de service séparé. Au cas où il n’est pas clair qu’une demande est couverte par ce Contrat, la décision sera à la discrétion d’Odoo SA.
Portée. 1.1 La présente convention s’applique à toutes les demandes de services présentées à ULC par le client. La soumission et les renseignements qui l’accompagnent, tels que le client les a acceptés, décrivent la portée des services d’inspection demandés.
Portée. La Licence emporte, limitativement et à titre non-exclusif et non-cessible, les droits tels que décrits ci-après. Le droit d'utiliser le Logiciel en code objet sur le service logiciel hébergé de Prectel en vue d'obtenir l'exécution des opérations pour lesquelles le Logiciel est conçu. Ce droit est limité aux personnes autorisées par le Client et sous condition qu’elles s’authentifient par leur identifiant et leur mot de passe personnels pour utiliser le Logiciel. Le Client peut autoriser l’accès à lui-même, ses associés, chaque membre de son personnel et toute personne sous son contrôle direct ou indirect. Ces individus sont réputés disposer d’un « accès interne » qui permet un usage du Logiciel pour tous les dossiers qui leur sont autorisés par le Client. Le Client peut aussi autoriser l’accès à ses clients et leur personnel. Ces utilisateurs sont réputés disposer d’un « accès externe » qui permet un usage du Logiciel limité à leur(s) dossier(s) et modulé selon les choix du Client, tant en terme de fonctionnalités que de durée. Toute personne, autre que celles figurant ci avant, peut être autorisée par le Client sous réserve d’un accord préalable et écrit de Prectel.
Portée. Le Client contracte le Service relatif au logiciel. Ce Service est indissociable du logiciel. Si Prectel, pendant la durée du Contrat, retire un Logiciel de son offre, Prectel cesse de fournir le Service relatif au Logiciel concerné, sous réserve d'un préavis de dix-huit (18) mois. Le recouvrement mensuel de la redevance due au titre de la période en cours cesse à la fin du mois de cessation du Service. Toute prestation non expressément prévue au présent Contrat est facturée au Client selon les modalités et les conditions tarifaires standard de Prectel en vigueur au moment de la demande du Client.
Portée. Ces Conditions Générales s'appliquent à la Location de tout Matériel effectué via le Site. Le Propriétaire s’engage à mettre à la disposition du Locataire un Matériel conforme à la réglementation en vigueur. Le Locataire, ou son représentant devra justifier au Propriétaire : - de son identité et de son adresse en présentant au Propriétaire une pièce d'identité. Le Propriétaire pourra en conserver une copie le temps de la Location ; - d’un mandat du Locataire s’il n’est pas le Locataire ou le représentant légal du Locataire ; La facturation est toujours établie au nom de l'entreprise contractante en deux exemplaires.
Portée a) Le présent Accord s’applique aux différends relatifs à ce qui suit :
Portée. Le TITRE II des Conditions Générales de ventes complète, pour les Services de réservation, les Conditions Générales de vente stipulées au TITRE I.
Portée. La présente charte s'applique à l'usage de tous les services silices qu'utilise l'abonné. Cela comprend, notamment, la prestation d'accès à Internet, l'usage de la boîte aux lettres électronique, l'utilisation de forum et la publication de pages personnelles. Cet engagement est général et porte sur tous les supports, notamment image, son, texte, vidéo, logiciel, base de données.
Portée. 1.1 Les présentes conditions générales (« Conditions Générales ») régissent l’Accord (« Accord ») sur la vente de produits et de licence, le cas échéant, par l’Entité TD SYNNEX contractante (« TD SYNNEX ») à un Client (« Acheteur ») de services exécutés par TD SYNNEX ou une autre Entité TD SYNNEX (« Services TD SYNNEX ») ainsi que le matériel, les logiciels et les services de Fournisseurs tiers qui ne sont pas une entité TD SYNNEX (chacun étant un « Fournisseur
Portée. Ce Contrat régira la performance des services professionnels BlackBerry spécifiés dans un ordre applicable (placés soit directement avec BlackBerry, soit indirectement par l'intermédiaire d'un revendeur autorisé BlackBerry) qui incorpore par référence ces conditions (« Commande » ). Pour plus de clarté, la fourniture de tout support technique par BlackBerry n'entre pas dans le cadre du présent Contrat, et elle est régie conformément au Contrat de licence de solution BlackBerry disponible à <xxx.xxxxxxxxxx.xxx/xxxxx/> ou à tout accord-cadre applicable entre BlackBerry et le Client.