Tarification des services. Toute modification des conditions du Contrat de licence, tel que le changement d’adresse, de domiciliation bancaire, modification de la période des échéances, des garanties, fera l’objet d’une facturation par le Bailleur au Client au tarif en vigueur au moment de la réalisation. La tarification sera communiquée par le Bailleur sur simple demande du client.
Tarification des services. Les tarifs, leur révision ainsi que les modalités de facturation et de règlement relatifs aux Services sont indiqués dans la Brochure Tarifaire. Ces tarifs ne prennent pas en compte la tarification des transactions bancaires, telles que les virements ou de Services spécifiques additionnels tels que la réédition de relevés de comptes antérieurs à l'historique dans l'outil. Société Générale se réserve la faculté de réviser ses tarifs. Toute modification de ces tarifs sera portée à la connaissance du Souscripteur 1 (un) mois avant la prise d'effet. En l'absence de résiliation du Contrat par le Souscripteur durant ce délai, les nouvelles conditions tarifaires lui seront appliquées à la date prévue. En cas de désaccord, le Souscripteur aura la possibilité de résilier le Contrat par lettre recommandée avec avis de réception selon les modalités prévues au Contrat. Pour le Service internet et les Services mobiles, le coût de l'accès à Internet et aux communications téléphoniques sera supporté par le Souscripteur.
Tarification des services. Les frais d’abonnement comprennent l'accès aux services de télésurveillance, la mise à disposition, la configuration du matériel installé à votre domicile et figurant sur votre compte-rendu d’intervention, auxquels s’ajoutent les frais de mise en service mentionnés dans la fiche Tarifs en vigueur au jour de la souscription. En fonction de vos besoins et d'éventuels ajouts de services, votre abonnement pourra évoluer. Les tarifs appliqués sont mentionnés dans la fiche Tarifs en vigueur au jour de la réalisation de l’événement. Suivant les cas vous serez redevable des frais mentionnés ci-dessous qui feront l’objet d’une facturation séparée : - en cas de déménagement, au-delà d'1 tous les 2 ans, les frais de désinstallation et de réinstallation ; - les frais d’intervention d’un technicien expert, à votre demande, pour l’ajout/retrait d’une option. Ces frais sont également dus si vous annulez le rendez-vous moins de 12 heures avant l’heure fixée initialement ; - les frais de déplacement de l’agent de sécurité en offre La Télésurveillance A LA CARTE ; - les frais de déplacement de l’agent de sécurité en offre La Télésurveillance TOUT INCLUS et en mode PROTECT+ en cas de déplacement injustifié ; - les frais de gardiennage et/ou de sécurisation des lieux ; - les frais de désinstallation du matériel à l’issue du contrat au-delà de la période d’engagement ; - les frais de non-restitution du matériel, détérioration ou perte ; - les matériels exclusivement à l’achat.
Tarification des services. 11.1 La tarification des services offerts par la MARKETPLACE FASTOSHE figure dans l’annexe suivante, accessible sur le SITE WEB : xxxxxxxx.xxx
Tarification des services. 8.1. Le détail des prix correspondant à chaque offre d'Abonnement figure dans le contrat d’Abonnement remis à L’ABONNÉ lors de la souscription du présent contrat.
Tarification des services. Aucun frais ni commission d’aucune sorte ne pourra être perçu pour l’ouverture d’un compte d’épargne.
Tarification des services. Aucun frais ni commission d’aucune sorte ne pourra être perçu pour l’ouverture ou la clôture d’un compte d’épargne. Les tarifs applicables aux autres opérations ou services proposées par la Nef figurent dans le Guide Tarifaire de la Nef, disponible notamment sur son site Internet et faisant partie de la documentation contractuelle communiquée par la Nef et liant les parties.
Tarification des services. La SOCIETE facture à l’ORGANISATEUR la mise à disposition des SERVICES sur une base forfaitaire relative au nombre de ventes de billets. Les tarifs en vigueur sont à disposition dans la section Tarif du site Internet xxxxxxxxx.xxx. Le coût des SERVICES est acquitté par l’ACHETEUR sous forme de frais de dossier.
Tarification des services. Le Service de mise en relation entre professionnels de santé via le Plan SMILE est fourni à l’Utilisateur à titre gratuit. Le Service de mise en relation entre professionnels de santé et Le Service de contractualisation disponible via le Plan HAPPY sont proposés conjointement à 30€ HT. APP’INES offre à tout nouvel Utilisateur des Sites web et mobile une annonce diffusée via le Plan HAPPY d’une valeur de 30€ HT. APP’INES se réserve le droit de proposer toute offre commerciale qu’elle jugera pertinente pour l’utilisation de ses Services. Le paiement des Services se fera via par notre prestataire de paiement (« STRIPE »).
Tarification des services. Les tarifs appliqués sont mentionnés dans la fiche Tarifs en vigueur au jour de la réalisation de l’événement. Suivant les cas, vous serez redevable des frais mentionnés ci-dessous : – les frais d’intervention d’un technicien expert, à votre demande, pour l’installation au domicile, l’ajout d’une option ou pour une opération de maintenance. Ces frais sont également dus si vous annulez le rendez-vous moins de 12 heures avant l’heure fixée initialement ; – les frais de déplacement de l’agent de sécurité à votre demande ; – les frais de gardiennage et/ou de sécurisation des lieux ; – les frais de résiliation durant la période initiale d’engagement.