Définition de Titres
Titres signifie tout titre, warrant, part bénéficiaire, droit de souscription, droit d’attribution, valeur mobilière simple ou composée, valeur mobilière donnant accès au capital, bon de souscription d'actions, instrument financier, certificat de droit de vote, certificat d’investissement ou droit représentatif d’une quotité du capital ou des droits de vote d’une société, émis ou qui seront émis, détenus en pleine propriété, en usufruit ou en nue-propriété, ou donnant droit, immédiatement ou à terme, par voie notamment de conversion, d’échange, de remboursement, de présentation d’un bon ou de quelque manière que ce soit, à une quotité dudit capital ou des droits de vote de ladite société.
Titres désigne à une date donnée :
Titres désigne :
Examples of Titres in a sentence
Sauf convention contraire, la clôture ou le transfert du Compte de Titres ne met pas fin au compte espèces associé.
Le Client visualise dans son panier le récapitulatif de sa Commande : Titres de transport sélectionnés, montant total de sa Commande.
Si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales, venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des Titres de transports présents sur le Site internet.
L'ordre de mouvement est enregistré sur un registre coté et paraphé, tenu chronologiquement, dit « Registre des Mouvements de Titres ».
Le compte titres ordinaire (ci-après le « Compte Titres Ordinaires ») est un compte de titres financiers destiné principalement aux investissements sur les actions françaises et étrangères (Europe et Etats-Unis), les warrants, les trackers, les obligations, les bons de souscription et les certificats.
More Definitions of Titres
Titres désigne : (ix) les Actions émises par la Société ;
Titres désigne les actions de la Société ainsi que toutes valeurs mobilières ou autres droits ou titres de la Société, existants ou futurs, représentant ou donnant droit, de façon immédiate ou différée, conditionnelle ou non, par voie de conversion, d'échange, de souscription, de remboursement, d'option ou de quelque manière que ce soit, à une quote-part du capital social ou des droits de vote de la Société, ainsi que tout démembrement (y compris l'usufruit ou la nue-propriété) ou droit indivis sur ces Titres, ainsi que tout droit préférentiel de souscription ou d'attribution dans le cadre d'une émission de Titres de la Société ;
Titres les services que XXXXXX propose et qui consistent en la mise à disposition des chèques, notamment les titres-repas (Pluxee Lunch), les éco- chèques (Pluxee Eco), les chèques consommation (Pluxee Consumption), Pluxee Cadeau, Pluxee Sport & Culture et Pluxee Book et ce, selon le type de titre et le cadre légal, sous forme papier ou électronique.
Titres désigne, (i) toute action, bon de souscription d’actions et toute autre valeur mobilière donnant accès, directement ou indirectement, immédiatement ou à terme, par quelque moyen que ce soit, à l’attribution d’actions ou d’autres valeurs mobilières représentant ou donnant accès à une quotité du capital social de la Société ou donnant droit, de quelque manière que ce soit, à une part des profits ou du boni de liquidation ou à des droits de vote de la Société, (ii) tout démembrement des titres visés ci- avant et tout autre titre de même nature que les titres visés ci- avant émis ou attribués à la suite d’une transformation, fusion, scission, apport partiel d’actif ou opération similaire de la Société, bon ou droit (notamment préférentiel) de souscription ou d'attribution (en ce compris tout droit préférentiel de souscription à une augmentation du capital en numéraire et tout droit d’attribution résultant d’une augmentation par incorporation de réserves) et généralement toute valeur visée au chapitre VIII du Titre II du Livre II du Code de commerce donnant immédiatement ou à terme accès au capital ou aux droits de vote de la Société,
Titres utilisé au présent Pacte désigne (i) toutes actions ou tous autres titres ou valeurs mobilières émis par la Société donnant droit, d’une façon immédiate ou différée, par conversion, échange, remboursement, présentation ou exercice d’un bon quelconque ou de toute autre manière, à l’attribution ou à l’échange de titres représentatifs d’une quotité du capital social ou des droits de vote de la Société et notamment, sans que la liste qui suit soit limitative, toutes actions ordinaires, actions de préférence, actions à bons de souscription d’actions, bons de souscription d’actions, obligations convertibles en actions, obligations à bons de souscription d’actions, obligations remboursables en actions, valeurs mobilières composées et/ou droits préférentiels de souscription ou d’attribution,
Titres signifie, en ce qui concerne la Société, toute action ou autre valeur mobilière émise ou à émettre ou, plus généralement, tout autre droit donnant accès, directement ou indirectement, immédiatement ou à terme, avec ou sans exercice, notification ou autre formalité par conversion, échange, remboursement, présentation d'un bon ou par tout autre moyen, à l'attribution d'une valeur mobilière représentant ou donnant accès à une fraction du capital social, des bénéfices, du boni de liquidation ou des droits de vote, y compris tous droits préférentiels de souscription à toutes actions émises dans le cadre d'une augmentation de capital ou à tous titres émis ou attribués en conséquence d'une transformation, fusion, scission, apport ou opération assimilée (ou partie des attributs de ces actions, titres ou droits).
Titres ou Titres Financiers : désigne les instruments financiers détenus au comptant et inscrits sur le Compte-Titres du Client qui sont éligibles aux Opérations de Prêt de Titres conformément aux stipulations de l’article 2.1 des présentes Conditions.