Définition de Véhicule de Location

Véhicule de Location. Tout engin terrestre à moteur à quatre roues immatriculé faisant l’objet d’un contrat de location auprès d’une société spécialisée dans la location de véhicules et dont le règlement, totalement ou partiellement, est facturé sur le Carte Assurée préalablement à la survenance du Sinistre.

Véhicule de Location. Tout engin terrestre à moteur à quatre roues immatriculé et loué auprès d’un organisme professionnel habilité.

Véhicule de Location véhicules jusqu’à la catégorie moyenne uniquement (y compris système de navigation et pneus hiver si nécessaire) Utilisation d’un véhicule personnel : indemnités kilométriques conformément aux directives des autorités fiscales Hébergement en hôtel jusqu’à la catégorie moyenne (c’est-à-dire, jusqu’à trois étoiles) Le moyen de transport le plus adapté et le plus rentable devra être privilégié, en tenant compte de l’urgence de la situation.

Examples of Véhicule de Location in a sentence

• Tout déplacement effectué dans le monde entier, à titre privé ou professionnel, par tous Moyens de Transport Public ou tout trajet par Véhicule de Location sous réserve que le prix du transport ou celui du Véhicule de Location soit payé à l’unité, par carte d’abonnement ou dans une facturation globale au moyen de la Carte Assurée avant le survenance du Sinistre.

• Est également considéré comme Véhicule de Location, le véhicule de remplacement, prêté par un garagiste, lorsque le véhicule du Titulaire est immobilisé pour réparation, sous réserve que ce prêt fasse l’objet d’un contrat en bonne et due forme et d’une pré autorisation, assorti d’une facturation.

• Tout déplacement effectué dans le monde entier, à titre professionnel exclusivement, par tous Moyens de Transport Public ou tout trajet par Véhicule de Location sous réserve que le prix du transport ou celui du Véhicule de Location soit payé, totalement ou partiellement, par carte d’abonnement ou dans une facturation globale au moyen de la Carte Assurée avant le survenance du sinistre.

• Tout déplacement effectué dans le monde entier, à titre professionnel exclusivement, par tous Moyens de Transport Public ou tout trajet par Véhicule de Location sous réserve que le prix du transport ou celui du Véhicule de Location soit payé, totalement ou partiellement, à l’unité, par carte d’abonnement ou dans une facturation globale au moyen de la Carte Assurée avant le survenance du sinistre.

• Tout déplacement effectué dans le monde entier, à l’exclusion des pays et territoires suivants : Corée du Nord, Syrie, Crimée, Iran et Venezuela, à titre privé ou professionnel, par tous Moyens de Transport Public, tout trajet par Véhicule de Location, ou tout trajet en véhicule privée sous réserve que le prix du transport ou celui du Véhicule de Location soit payé à l’unité, par carte d’abonnement ou dans une facturation globale au moyen de la Carte Assurée avant la survenance du Sinistre.

More Definitions of Véhicule de Location

Véhicule de Location. Le véhicule affecté à usage de tourisme et affaires à usage mixte, le véhicule de type tout terrain, dont la masse maximale autorisée (MMA) ne dépasse 3,5 tonnes, loué, sur une base quotidienne ou hebdomadaire, en vertu d’un Contrat de location souscrit entre l’Assuré et la Compagnie de location de véhicules, située dans le champ d’application géographique de la présente police et qui est restitué à la Compagnie de location de véhicules dans le même champ d’application géographique.

Véhicule de Location. Tout engin terrestre à moteur, à quatre roues, immatriculé, faisant l’objet d’un contrat de location auprès d’un loueur professionnel et dont le règlement est facturé sur la Carte Assurée. Est également considéré comme véhicule de location, le véhicule de remplacement, prêté par un garagiste, lorsque le véhicule du titulaire est immobilisé pour réparation, sous réserve que ce prêt fasse l’objet d’un contrat en bonne et due forme et d’une pré autorisation, assorti d’une facturation.

Véhicule de Location. Tout véhicule terrestre à moteur, à quatre roues, immatriculé, de catégorie véhicule de tourisme ou utilitaire léger, faisant l’objet d’un contrat de location auprès d’une société spécialisée dans la location de véhicules et dont le règlement est facturé intégralement ou partiellement sur la Carte Assurée préalablement à la survenance du Sinistre. Les sociétés proposant des services de location de véhicules entre particuliers ne sont pas considérées comme des sociétés spécialisées dans la location de véhicule.

Véhicule de Location. Véhicule mis à disposition par Mondial Assistance, à retirer et à restituer dans les agences indiquées par Mondial Assistance. La location est effectuée dans la limite des disponibilités locales, pour un conducteur remplissant les conditions exigées par les loueurs (âge, ancienneté de permis, dépôt de caution par carte bancaire au nom du conducteur). La location comprend la prise en charge par Mondial Assistance des primes correspondant aux assurances obligatoires (responsabilité civile) et complémentaires couvrant les Accidents (CDW) et le Vol/Vandalisme (TP), sous conditions de franchises incompressibles facturées au Bénéficiaire assuré en cas de sinistre. Les couvertures additionnelles telles que le rachat total de franchise ou l’assurance accident personnelle/effets personnels (PAI) restent à la charge du Bénéficiaire assuré. Les frais de carburant, de péage, de stationnement et de gardiennage du Véhicule de location restent à la charge du Bénéficiaire.

Véhicule de Location désigne les véhicules proposés à leurs clients par les sociétés professionnelles de location dûment autorisées par la SAGEB à exercer une activité commerciale de location de véhicules sur l’emprise aéroportuaire et titulaires d’une convention d’autorisation d’occupation du domaine public aéroportuaire.

Véhicule de Location tout véhicule mis à disposition par Mondial Assistance et à restituer dans une agence indiquée par Mondial Assistance. pressibles facturées au bénéficiaire* assuré en cas de sinistre. Les couvertures additionnelles telles que le rachat total de franchise ou l’assurance accident personnelle/effets personnels (PAI) restent à la charge du bénéficiaire*. Les frais de carburant, de péage, de stationnement et de gardiennage du véhicule de location* restent à la charge du bénéficiaire*.

Véhicule de Location véhicule mis à disposition par AWP France SAS, à retirer et à restituer dans les agences indiquées par AWP France SAS. Les frais de carburant, de péage, de stationnement et de gardiennage du véhicule de location restent à la charge du bénéficiaire assuré*. Vol : soustraction frauduleuse du véhicule bénéficiaire*, avec ou sans effraction, avec ou sans agression.