Description du Logiciel Clauses Exemplaires

Description du Logiciel. Le contrat s’applique aux logiciels tels que visés au bon de commande. Les logiciels commandés pouvant être :
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Description du Logiciel. Les fonctionnalités du Logiciel, objet de la Licence d’Utilisation souscrite par le Client, sont décrites dans les Conditions Particulières applicables audit Logiciel.
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Description du Logiciel. Contexte : Ce projet s’inscrit dans le thème Assistance et Interactions du laboratoire LISV de l’UVSQ. L’objectif est de définir des outils d’évaluation intégrant des méthodes d’analyse et de classification objective. Cette évaluation doit conduire, dans un deuxième niveau, à la conception de systèmes d’aide à la mobilité, de rééducation et de compensation.
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Description du Logiciel. LIFEx est un logiciel développé par le Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives (CEA). Son but est de fournir à la communauté scientifique un logiciel de recherche permettant la mesure automatique d’un grand nombre de paramètres à partir d’images médicales, notamment ceux reflétant l’hétérogénéité tumorale (dont des paramètres de texture). Ses principaux domaines d’applications sont la médecine nucléaire, la radiologie, et l’oncologie. Pour plus d’informations concernant LIFEx : xxxx://xxx.xxxxxxxxx.xxx
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Description du Logiciel. Le Logiciel complet est pré-installé sur la Console. Les frais de licence d'utilisation de certaines fonctionnalités du Logiciel sont compris dans le prix d'achat de la Console. L'utilisation d'autres fonctions du Logiciel nécessite le paiement de frais de licence supplémentaires pour lesquels vous recevrez un fichier de licence ("Licence") qui, une fois entré dans la Console (en suivant les instructions fournies dans les livrets d'entretien), rendra ces fonctions opérationnelles. Contactez votre concessionnaire Xxxx Xxxxx ou tout autre distributeur agréé pour acheter une des Licences. Notez que votre concessionnaire Xxxx Xxxxx, votre distributeur agréé, ou encore Deere & Company, ses filiales ou sociétés affiliées peuvent facturer des frais supplémentaires pour ces Codes d'activation. Le Logiciel ne comprend pas d'applications ou logiciels tiers qui sont chargés séparément sur la Console. Certaines fonctionnalités du Logiciel peuvent être limitées dans le temps et ne seront pas opérationnelles après l'expiration du délai applicable. Pour réactiver ces fonctionnalités, contacter le concessionnaire Xxxx Xxxxx pour acheter des licences supplémentaires.
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Description du Logiciel. Le Logiciel est un outil de gestion destiné principalement aux courtiers en assurance, aux mandataires d’intermédiaires en assurance, aux intermédiaires en opérations de banque et services de paiement, aux mandataires d’intermédiaires en opération de banque, aux conseillers en gestion de patrimoine. Le Logiciel permet, aux professionnels mentionnés ci-dessus, de consulter et de comparer, au moyen d’un navigateur internet, les tarifs et les garanties des différentes compagnies d’assurance intégrées au Logiciel et dont ils sont partenaires, en matière d’assurance de prêt. L’outil calcul automatiquement le coût (tarif de base) des assurances de prêt. Le Logiciel permet la souscription de polices d’assurance de certaines compagnies d’assurance par l’utilisation de liens hypertextes. Ces informations sont susceptibles d’évoluer dans le temps. Pour plus d’informations, se reporter à la Documentation en ligne du Logiciel.
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Description du Logiciel. Le solveur XXXXX est un programme qui permet de réaliser des calculs numériques par la méthode des éléments finis, dans différents domaines, notamment les suivants : - mécanique, en statique et en dynamique, - diffusion (thermique, hydrogéologie), - comportement des bétons au jeune âge, - modélisation des couplages hydromécaniques (consolidation), - modélisation des couplages thermo-poro-mécaniques. Suivant le domaine concerné, le calcul fait appel à différents « modules » du solveur XXXXX. Le logiciel XXXXX utilise différents types de fichiers : - des fichiers d’entrée décrivant le maillage en éléments finis de la structure étudiée, les caractéristiques physiques des matériaux, les conditions aux limites, les chargements, et le paramétrage des algorithmes de résolution propres à chaque « module », - des fichiers de sortie, qui contiennent les résultats. Les principaux fichiers d’entrée sont : - le « jeu de données » de XXXXX (fichier portant l’extension .data) :sa structure est décrite dans le manuel de référence du solveur. - éventuellement un fichier de maillage binaire (fichier etude_mail.resu), dont la structure est décrite dans le document « DCL.v40-fichier maillage_01.pdf». Les principaux fichiers de sortie sont : - la liste de sortie (fichier portant l’extension .list) : c’est un fichier texte dont la structure dépend du module mis en œuvre. - le fichier de résultats binaires (fichier portant l’extension .rsv4), dont la structure est spécifiée dans le document : « DCL.v40-fichiers rsv4_02.pdf » NB : Le solveur permet également d’exporter les résultats au format .pos du logiciel gmsh. La préparation des fichiers d’entrée peut être effectuée : - à la main pour de petits exemples simples, - à l’aide du Pilote de XXXXX, qui constitue une collection de modules Python permettant de réaliser des études complètes, - à l’aide d’outils dédiés (comme l’application LOIS-IFSTTAR, qui permet de simuler des essais de mécanique des sols), - à l’aide de l’interface graphique du logiciel XXXXX-LCPC, diffusé commercialement par la société Itech, - etc. L’exploitation des fichiers de sortie peut être effectuée : - en dépouillant une partie spécifique de la liste de sortie, - à l’aide du Pilote de XXXXX, - à l’aide d’outils dédiés (du type de l’application LOIS-IFSTTAR), - à l’aide de l’interface graphique du logiciel XXXXX-LCPC, diffusé commercialement par la société Itech, - à l’aide du logiciel gmsh, - à l’aide de l’application resupov4.exe
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Description du Logiciel. SELLSY est un logiciel proposant plusieurs Outils en ligne (CRM, facturation, comptabilité, stocks, support), y compris depuis les smartphones et les tablettes, disposant de fonctionnalités permettant à ses Utilisateurs de gérer notamment la prospection, la vente, la facturation, le suivi client, le rapprochement bancaire et le marketing, et de stocker du Contenu. Le Logiciel est mis à disposition dans les conditions prévues par les présentes Conditions de Vente et d’Utilisation. Les Utilisateurs peuvent contacter le support par email pour obtenir un renseignement sur l’accès au Logiciel.
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  • Résiliation du contrat Le contrat peut être résilié : à l’expiration de la première période contractuelle d’un an : par lettre ou courrier électronique recommandé adressé au souscripteur ou directement sur son Espace Perso (rubrique “gérer mon contrat”), au plus tard un (1) mois avant la date d’échéance de l’adhésion. à tout moment à compter du 13ème mois de la souscription, en cas de majoration tarifaire ou en cas de modification des garanties (article «Modifications» ci-après) : entre la date de réception de la notification des modifications contractuelles et la prise d’effet des modifications. en cas de non-paiement des cotisations, dans les conditions prévues à l’article « Non- paiement-Résiliation », des présentes Dispositions Générales, et ce conformément aux dispositions de l’article L.113-3 du Code des assurances. à chaque année à l’échéance annuelle, par lettre ou courrier électronique recommandé avec accusé de réception indiquant le motif de la résiliation, et adressé au plus tard deux (2) mois avant la date d’échéance annuelle; en cas d’omissions ou d’inexactitudes dans les déclarations de l’Adhérent à la signature des Dispositions Particulières ou en cours de contrat (articles L.113-8 et L.113-9 du Code des assurances) ; en cas de modification de la situation personnelle de l’Adhérent à condition que la modification ait une incidence sur le risque couvert, dans les conditions prévues à l’article « Modifications par l’adhérent » des présentes Dispositions Générales; après sinistre, la résiliation prend effet un (1) mois après que le Souscripteur en a reçu notification (article R.113-10 du Code des assurances), en cas de cessation du Contrat d’Assurance automobile, pour quelque cause que ce soit : à la date de cessation du Contrat d’assurance automobile ; en cas de cessation de l’accord conclu entre le Souscripteur et EUROP ASSISTANCE aux fins des présentes : à la date d’effet de la cessation dudit accord ; en cas de retrait total de l’agrément d’EUROP ASSISTANCE : au 40ème jour à compter de la date de publication au JO de la décision de retrait d’agrément (article L.326-12 du Code des assurances). Les délais indiqués dans le présent article sont décomptés à partir de la date de la demande en cas de résiliation sur l’Espace Perso ou de la date d’envoi par l’expéditeur du courrier recommandé de résiliation, le cachet de la poste faisant foi. Dans le cadre des dispositions du présent article, le Souscripteur agit au nom et pour le compte d’EUROP ASSISTANCE.

  • RESILIATION DU CONTRAT Nonobstant les éventuelles dispositions prévues aux Conditions Particulières, le Contrat peut être résilié par chacune des Parties dans les cas suivants :

  • Période d’essai Article 5

  • MODIFICATION DU CONTRAT Pour permettre aux signataires du présent contrat de disposer d’une vision programmatique et budgétaire stable pendant la durée de la contractualisation, le plan d’actions pluriannuel du territoire présenté en annexe pourra faire l’objet d’une actualisation par le Comité de pilotage, sous réserve de s’inscrire en cohérence avec la présente stratégie. Dans l’hypothèse où des changements seraient apportés au statut juridique des signataires de la présente convention (création de PETR, fusion d’EPCI…), la nouvelle entité juridique sera substituée de plein droit à l’ancienne structure signataire. Les cocontractants sont informés de la substitution de personne morale par la nouvelle entité juridique.

  • Intégralité du Contrat Le Contrat, et chaque Bon de commande ou avenant, constitue l'intégralité de l'accord conclu entre SAP et le Client quant à la relation des parties liée à leur objet respectif. Tous écrits (y compris les accords de confidentialité), déclarations et négociations préalables à leur entrée en vigueur respective et relatifs à leur objet respectif sont annulés et remplacés par ledit Contrat, et les parties renoncent à la possibilité de se prévaloir de tels écrits, déclarations et négociations. Le Contrat ne peut être modifié que par un écrit signé des deux parties, sauf dispositions contraires stipulées dans le Contrat. Les termes et conditions de tout document de commande d'achat émanant du Client demeurent inopposables et dépourvus d'effet juridique, y compris si SAP accepte ladite commande d'achat ou ne la refuse pas.