EVOLUTIONS. IN Groupe se réserve le droit de modifier les présentes CGU, selon l’évolutiontechnique du Site ou de ses offres de services, ou en raison de l’évolution de la législation, à sa seule discrétion. D’une manière générale, l’utilisation du Site par l’Utilisateur est toujours soumise à la version la plus récente des CGU, accessible à l’Utilisateur au moment de cette utilisation. Il appartient à l’Utilisateur de consulter aussi souvent que nécessaire les CGU, accessibles à partir du Site, y compris le cas échéant depuis son Compte.
EVOLUTIONS. Le Client reconnaît que des évolutions techniques ou des mises à jour susceptibles d’améliorer la qualité du Service peuvent être nécessaires. L’Opérateur se réserve la possibilité d’effectuer des modifications ou mises à jour automatiques des Matériels, de ses équipements et logiciels. Le Client s’engage à respecter les prescriptions données par l’Opérateur concernant ces évolutions et ces mises à jour. Les clients pourront prétendre à bénéficier de nouveaux matériels,sous réserve de retourner leur ancien matériel en état de fonctionnement, et accepterons une participation forfaitaire de quarante-cinq (45) euros comprenant l’acheminement du nouveau matériel et les frais de retour de l’ancien matériel. En cas de SAV sur un matériel, celui-ci sera remplacé à l’identique. Néanmoins, s’il en résulte une augmentation des prix ou une altération de la qualité ou si les évolutions techniques ou mises à jour concernent une caractéristique notifiée par le Client au moment de sa souscription comme subordonnant son engagement, le Client pourra, dans un délai de quinze jours suivant l’information des évolutions ou mises à jour, résilier le Contrat de Service dans les conditions de l’article 12. Les modifications ou mises à jour pourront entraîner une indisponibilité momentanée du Service. Par ailleurs, l’Opérateur pourra être amené à modifier les conditions contractuelles de fourniture du Service. Il informera le Client par écrit au moins un mois avant l’entrée en vigueur d’une modification entraînant une hausse des prix ou une altération de la qualité du Service. Tant que le Client n’a pas expressément accepté cette modification, il peut dans un délai de quatre mois maximum après l’entrée en vigueur de ladite modification résilier le Contrat de Service sans être redevable des frais de résiliation prévus à l’article 13.3.2 et sans droit à dédommagement.
EVOLUTIONS. 11.1 L’Abonné reconnait que des évolutions techniques ou des mises à jour susceptibles d’améliorer la qualité du Service peuvent être nécessaires.
EVOLUTIONS. 11.1 L’Abonné reconnait que des évolutions techniques ou des mises à jour susceptibles d’améliorer la qualité du Service peuvent être nécessaires. CORIOLIS TELECOM se réserve la possibilité d’effectuer des modifications ou des mises à jour automatiques du Matériel, de ses Equipements et logiciels. L’Abonné s’engage à respecter les prescriptions données par CORIOLIS TELECOM concernant ces évolutions et/ou mises à jour. Les modifications et/ou mises à jour pourront éventuellement entraîner une indisponibilité momentanée du Service.
EVOLUTIONS. Amabis pourra apporter toute modification aux spécifications des produits ou logiciels commandés pour autant que le résultat des traitements ou les fonctionnalités du logiciel n'en soient pas substantiellement affectés.
EVOLUTIONS. BMbyS se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Vente à sa seule discrétion, en tant que nécessaire, selon l’évolution technique de son Site ou de ses offres de produits ou Services, ou en raison de l’évolution de la législation. L’utilisation du Site et la délivrance des Services au Client sont toujours soumis à la version la plus récente des Conditions Générales de Vente postée sur le Site et accessible au Client au moment de son utilisation des Services. Il appartient au Client de consulter aussi souvent que nécessaire les Conditions Générales de Vente accessibles depuis la zone réservée à chaque Client.
EVOLUTIONS. Indice Date §. modifiés Objet de l’évolution Etabli
EVOLUTIONS. Le Client est informé que les évolutions législatives peuvent, à tout moment, rendre inadaptées les fonctionnalités des Progiciels. Cegid, dans la mesure où le Client a souscrit à un abonnement relatif à un Service et dans les conditions prévues par celui-ci, fournira une mise à jour du Progiciel satisfaisant aux nouvelles dispositions légales et ce sous réserve que de telles adaptations ou évolutions ne rendent pas nécessaire la réécriture d’une partie substantielle des Progiciels existants. Le Client est également informé que l’évolution des technologies et de la demande de sa clientèle peuvent amener Cegid à réaliser des mises à jour des Progiciels Cegid ou impliquer des mises à jour des Logiciels et/ou des Progiciels Auteur. En conséquence, tout ou partie des matériels du Client, dans leur configuration initiale, pourrait ne pas supporter une mise à jour des Progiciels et Logiciels. Cegid ne pourra en être tenue pour responsable.
EVOLUTIONS. Le Client est informé que les évolutions législatives peuvent, à tout moment, rendre inadaptées les services applicatifs standards accessibles au titre du Service. Eksaé, dans le cadre du Support, fera une Mise à Jour des services applicatifs standard afin qu’ils satisfassent aux nouvelles dispositions légales et ce sous réserve que de telles adaptations ou évolutions ne rendent pas nécessaire la réécriture d’une partie substantielle des services applicatifs existants. Le Client est également informé que l’évolution des technologies et de la demande de sa clientèle peuvent amener Eksaé à réaliser des Mises à Jour, lesquelles pourront entrainer une évolution des Pre Requis techniques dont Eksaé ne pourra en être tenue pour responsable.
EVOLUTIONS. Le Site se réserve le droit de modifier les Conditions Générales autant que nécessaire, selon l'évolution technique du Site, l'évolution de la législation, à sa seule discrétion. L'utilisation du Site et des services qui y sont proposés est toujours soumise à la version la plus récente des Conditions Générales postée sur le Site et accessible au public au moment de cette utilisation. Il appartient à l'Acheteur de consulter aussi souvent que nécessaire les présentes conditions. Le Site peut apporter également à tout moment des modifications au contenu éditorial, aux services y compris aux tarifs à tout moment et sans avis préalable. Lors de l'utilisation du Site, les Acheteurs pourront être soumis aux éventuelles directives ou règles postées sur le Site et aux services qui y sont proposés, pouvant contenir des termes et conditions qui s'ajoutent aux présentes Conditions Générales. Toutes ces directives ou règles sont réputées inclues par référence dans les Conditions Générales.