EVOLUTIONS. 11.1 L’Abonné reconnait que des évolutions techniques ou des mises à jour susceptibles d’améliorer la qualité du Service peuvent être nécessaires.
11.2 CORIOLIS TELECOM pourra être amenée à modifier les conditions contractuelles de fourniture du Service et/ ou des Options et notamment le prix du Service et/ou des options. Dans l’hypothèse d’une augmentation de tarif de l’abonnement au Service ou d’une Option, ou d’une modification des conditions contractuelles ou du contenu d’une offre de Service ou encore d’une Option, l’Abonné en est informé un (1) mois avant l’entrée en vigueur du nouveau tarif du Service ou de l’Option, de la modification des conditions contractuelles ou du contenu de l’offre de Service ou de l’Option. L’Abonné peut mettre fin, selon le cas au Contrat ou à l’Option dans un délai d’un (1) mois à compter de l’entrée en vigueur de ladite modification. Pour les Abonnés consommateurs ou non professionnels, ce délai est porté à quatre (4) mois à compter de la notification. Toutefois, il est rappelé que conformément à l’article L224-33 du code de la consommation, les modifications au bénéfice exclusif de l’Abonné, purement administratives, sans impact négatif pour l’Abonné ou découlant directement de la législation applicable n’ouvrent pas droit à résiliation sans application des dispositions de l’article 18.3.1 La résiliation prend alors effet à la date de réception du courrier de résiliation par CORIOLIS TELECOM et les dispositions de l’article 18.3.1 ne sont pas applicables. Il est précisé que la résiliation d’une Option ou du contrat éventuellement souscrit avec le Partenaire TV n’emporte pas résiliation du Contrat de Service souscrit.
11.3 En outre, sauf exception, l’Abonné peut solliciter auprès de CORIOLIS TELECOM la modification, en cours de Contrat, de tout ou partie du Service et/ou des Options souscrits initialement selon les conditions de migration décrites dans le Guide et/ou les Fiches Tarifaires. CORIOLIS TELECOM se réserve le droit d’exiger une confirmation écrite de la demande de modification formulée par l’Abonné. Lorsque la modification est possible, l’Abonné i) pourra, le cas échéant, se voir facturer des frais dont les conditions sont spécifiées dans le Guide et/Fiche Tarifaire correspondante et notamment en cas d’application des dispositions de l’article
EVOLUTIONS. Le Client reconnaît que des évolutions techniques ou des mises à jour susceptibles d’améliorer la qualité du Service peuvent être nécessaires. L’Opérateur se réserve la possibilité d’effectuer des modifications ou mises à jour automatiques des Matériels, de ses équipements et logiciels. Le Client s’engage à respecter les prescriptions données par l’Opérateur concernant ces évolutions et ces mises à jour. Les clients pourront prétendre à bénéficier de nouveaux matériels,sous réserve de retourner leur ancien matériel en état de fonctionnement, et accepterons une participation forfaitaire de quarante-cinq (45) euros comprenant l’acheminement du nouveau matériel et les frais de retour de l’ancien matériel. En cas de SAV sur un matériel, celui-ci sera remplacé à l’identique. Néanmoins, s’il en résulte une augmentation des prix ou une altération de la qualité ou si les évolutions techniques ou mises à jour concernent une caractéristique notifiée par le Client au moment de sa souscription comme subordonnant son engagement, le Client pourra, dans un délai de quinze jours suivant l’information des évolutions ou mises à jour, résilier le Contrat de Service dans les conditions de l’article 12. Les modifications ou mises à jour pourront entraîner une indisponibilité momentanée du Service. Par ailleurs, l’Opérateur pourra être amené à modifier les conditions contractuelles de fourniture du Service. Il informera le Client par écrit au moins un mois avant l’entrée en vigueur d’une modification entraînant une hausse des prix ou une altération de la qualité du Service. Tant que le Client n’a pas expressément accepté cette modification, il peut dans un délai de quatre mois maximum après l’entrée en vigueur de ladite modification résilier le Contrat de Service sans être redevable des frais de résiliation prévus à l’article 13.3.2 et sans droit à dédommagement.
EVOLUTIONS. IN Groupe se réserve le droit de modifier les présentes CGU, selon l’évolutiontechnique du Site ou de ses offres de services, ou en raison de l’évolution de la législation, à sa seule discrétion. D’une manière générale, l’utilisation du Site par l’Utilisateur est toujours soumise à la version la plus récente des CGU, accessible à l’Utilisateur au moment de cette utilisation. Il appartient à l’Utilisateur de consulter aussi souvent que nécessaire les CGU, accessibles à partir du Site, y compris le cas échéant depuis son Compte.
EVOLUTIONS. Le Client est informé que les évolutions législatives peuvent, à tout moment, rendre inadaptées les services applicatifs standards accessibles au titre du Service. Eksaé, dans le cadre du Support, fera une Mise à Jour des services applicatifs standard afin qu’ils satisfassent aux nouvelles dispositions légales et ce sous réserve que de telles adaptations ou évolutions ne rendent pas nécessaire la réécriture d’une partie substantielle des services applicatifs existants. Le Client est également informé que l’évolution des technologies et de la demande de sa clientèle peuvent amener Eksaé à réaliser des Mises à Jour, lesquelles pourront entrainer une évolution des Pre Requis techniques dont Eksaé ne pourra en être tenue pour responsable.
EVOLUTIONS. SO JUMP se réserve le droit de modifier le présent Règlement Intérieur à sa seule discrétion, en tant que nécessaire, selon l’évolution de ses activités ou de ses offres, ou en raison de l’évolution de la législation. La pratique des activités par l’Usager est toujours soumise à la version la plus récente du Règlement Intérieur, affiché dans l’établissement SO JUMP et postée sur son Site web, et accessible à l’Usager avant ou pendant sa participation aux activités. Il appartient à l’Usager de consulter aussi souvent que nécessaire le présent Règlement Intérieur.
EVOLUTIONS. Indice Date §. modifiés Objet de l’évolution Etabli
EVOLUTIONS. Le Client est informé que les évolutions législatives peuvent, à tout moment, rendre inadaptées les fonctionnalités des Progiciels. Cegid, dans la mesure où le Client a souscrit à un abonnement relatif à un Service et dans les conditions prévues par celui-ci, fournira une mise à jour du Progiciel satisfaisant aux nouvelles dispositions légales et ce sous réserve que de telles adaptations ou évolutions ne rendent pas nécessaire la réécriture d’une partie substantielle des Progiciels existants. Le Client est également informé que l’évolution des technologies et de la demande de sa clientèle peuvent amener Cegid à réaliser des mises à jour des Progiciels Cegid ou impliquer des mises à jour des Logiciels et/ou des Progiciels Auteur. En conséquence, tout ou partie des matériels du Client, dans leur configuration initiale, pourrait ne pas supporter une mise à jour des Progiciels et Logiciels. Cegid ne pourra en être tenue pour responsable.
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