Evolutions. Le Client reconnaît que des évolutions techniques ou des mises à jour susceptibles d’améliorer la qualité du Service peuvent être nécessaires. L’Opérateur se réserve la possibilité d’effectuer des modifications ou mises à jour automatiques des Matériels, du Logiciel de Télévision sur ordinateur ou de ses équipements et logiciels. Le Client s’engage à respecter les prescriptions données par l’Opérateur concernant ces évolutions et ces mises à jour. Néanmoins, s’il en résulte une augmentation des prix ou une altération de la qualité ou si les évolutions techniques ou mises à jour concernent une caractéristique notifiée par le Client au moment de son inscription comme subordonnant son engagement, le Client pourra, dans un délai de quinze jours suivant l’information des évolutions ou mises à jour, résilier le Contrat de Service dans les conditions de l’article 12. Les modifications ou mises à jour pourront entraîner une indisponibilité momentanée du Service. Par ailleurs, l’Opérateur pourra être amené à modifier les conditions contractuelles de fourniture du Service. Il informera le Client par écrit au moins un mois avant l’entrée en vigueur d’une modification entraînant une hausse des prix ou une altération de la qualité du Service. Tant que le Client n’a pas expressément accepté cette modification, il peut dans un délai de quatre mois maximum après l’entrée en vigueur de ladite modification résilier le Contrat de Service sans être redevable des frais de résiliation prévus à l’article 13.3.2 et sans droit à dédommagement.
Evolutions. SO JUMP se réserve le droit de modifier le présent Règlement Intérieur à sa seule discrétion, en tant que nécessaire, selon l’évolution de ses activités ou de ses offres, ou en raison de l’évolution de la législation. La pratique des activités par l’Usager est toujours soumise à la version la plus récente du Règlement Intérieur, affiché dans l’établissement SO JUMP et postée sur son Site web, et accessible à l’Usager avant ou pendant sa participation aux activités. Il appartient à l’Usager de consulter aussi souvent que nécessaire le présent Règlement Intérieur.
Evolutions. Le Client est informé que les évolutions législatives peuvent, à tout moment, rendre inadaptées les fonctionnalités des Progiciels. Cegid, dans la mesure où le Client a souscrit à un abonnement relatif à un Service et dans les conditions prévues par celui-ci, fournira une mise à jour du Progiciel satisfaisant aux nouvelles dispositions légales et ce sous réserve que de telles adaptations ou évolutions ne rendent pas nécessaire la réécriture d’une partie substantielle des Progiciels existants. Le Client est également informé que l’évolution des technologies et de la demande de sa clientèle peuvent amener Cegid à réaliser des mises à jour des Progiciels Cegid ou impliquer des mises à jour des Logiciels et/ou des Progiciels Auteur. En conséquence, tout ou partie des matériels du Client, dans leur configuration initiale, pourrait ne pas supporter une mise à jour des Progiciels et Logiciels. Cegid ne pourra en être tenue pour responsable.
Evolutions. BMbyS se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Vente à sa seule discrétion, en tant que nécessaire, selon l’évolution technique de son Site ou de ses offres de produits ou Services, ou en raison de l’évolution de la législation. L’utilisation du Site et la délivrance des Services au Client sont toujours soumis à la version la plus récente des Conditions Générales de Vente postée sur le Site et accessible au Client au moment de son utilisation des Services. Il appartient au Client de consulter aussi souvent que nécessaire les Conditions Générales de Vente accessibles depuis la zone réservée à chaque Client.
Evolutions. Indice Date §. modifiés Objet de l’évolution Etabli
Evolutions. L’Abonné reconnaît que des évolutions techniques ou des mises à jour susceptibles d’améliorer la qualité du Service WiFi peuvent être nécessaires . L’Abonné s’engage à respecter les prescriptions données par SFR concernant ces évolutions et ces mises à jour . Néanmoins, s’il en résulte une altération de la qualité, l’Abonné pourra à tout moment refuser une connexion WiFi .
Evolutions. WIPOZ! se réserve le droit exclusif de corriger et modifier le fonctionnement et / ou l’apparence graphique du site et de ses Services dans l’objectif d’améliorer la satisfaction des besoins des Utilisateurs.
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Evolutions. Amabis pourra apporter toute modification aux spécifications des produits ou logiciels commandés pour autant que le résultat des traitements ou les fonctionnalités du logiciel n'en soient pas substantiellement affectés.
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