Evolution. Le fournisseur pourra faire évoluer le contenu de ses programmes.
Evolution. Afin de permettre l’évolution de ses services ou de sa gestion administrative et commerciale, le Prestataire pourra modifier certaines clauses et conditions des Conditions Générales en vigueur, concernant tous les Services en cours d’exécution. Le Client sera averti de ces changements au moins 3 (trois) mois avant la mise en application. Le mode de notification privilégié est le courriel adressé à l’Adresse de contact Client. Le Client dispose alors de la faculté dans ce délai de refuser l’application de ces changements par Lettre recommandée avec avis de réception, reçue par le Prestataire au plus tard au terme du délai de 3 (trois) mois visé ci-dessus. Dans cette hypothèse, le Client sera libre de résilier le Contrat à tout moment, les Services se poursuivant, aux termes et conditions des Conditions Générales dans leur version avant mise à jour, pour une durée complémentaire maximale de 6 (six) mois, à compter de l’échéance du délai précédent (soit une période maximale de 9 (neuf) mois à compter de la notification de mise à jour des Conditions Générales); à échéance, si le Client n’a pas usé de sa faculté de résiliation, le Contrat se poursuit aux conditions des Conditions Générales modifiées.
Evolution. En cas de modification substantielle de l’environnement économique, légal ou réglementaire dans le cadre duquel les Parties ont contracté le présent Contrat, les Parties pourront se rapprocher afin de convenir des adaptations éventuelles à apporter, le cas échéant, au présent Contrat. A défaut d’accord entre les Parties sur les conditions de poursuite de l’exécution ou de résiliation dudit Contrat, les dispositions de l’article 26 s’appliqueront.
Evolution. 10.1 Le Client reconnaît que des évolutions techniques et/ou technologiques susceptibles d’améliorer la qualité du Service peuvent être nécessaires. Le Client pourra, soit respecter les prescriptions données par AKEO Télécom concernant ces évolutions, soit résilier le Contrat de Service dans les conditions de l’article 12.2. Ces évolutions techniques et/ ou technologiques pourront se traduire notamment par des modifications d’équipements imposées par l’Autorité de Régulation des Communications Electroniques et des Postes (« ARCEP ») ou toute autre autorité compétente. Par ailleurs, AKEO Télécom pourra être amenée à modifier le Contrat de Service et/ou le Service. Elle informera le Client par tout moyen au moins un (1) mois avant l’entrée en vigueur d’une modification entraînant une hausse des prix ou une altération de la qualité du Service. Dans ce cas, à défaut pour le Client de résilier le Contrat de Service dans les conditions de l’article 12.2 dans un délai de quatre (4) mois suivant l’entrée en vigueur de la modification, il sera réputé l’accepter.
Evolution. Des modifications aux présentes Conditions Générales sont susceptibles d’être apportées par Urban Solar Energy. Les modifications, autres que celles imposées par la loi ou le règlement, seront applicables au contrat en cours sous réserve d’avoir été communiquées par voie électronique au client au moins un (1) mois avant la date d’application.
Evolution. A tout moment vous pouvez accéder à la dernière version de nos Conditions Générales de service max sur le site xxxxx.xx. Vous serez informé de la modification des conditions du service d’agrégation au moins deux mois avant leur entrée en vigueur. Le projet d’évolution sera accessible sur notre site. Si vous refusez ces modifications, vous devrez clôturer votre convention de service max dans le délai de 2 mois. À défaut, votre silence vaudra acceptation de ces évolutions.
Evolution. Afin de permettre l’évolution de ses services ou de sa gestion administrative et commerciale, Sequoiasoft pourra modifier certaines clauses et conditions des documents contractuels visés dans le bon de commande en vigueur, concernant les services en cours d’exécution. Le Client sera averti de ces changements au moins 2 (deux) mois avant la mise en application. Le Client dispose alors de la faculté dans ce délai, de refuser l’application de ces changements par Lettre recommandée avec avis de réception, reçue par Sequoiasoft au plus tard, au terme du délai de 2 (deux) mois visé ci-dessus. Dans cette hypothèse, les services se poursuivront jusqu’à l’échéance visée a bon de commande sans renouvellement et ce, par dérogation aux dispositions des conditions particulières qui organisent la durée des différents services proposés par Sequoiasoft.
Evolution. Des modifications aux présentes Conditions Générales sont susceptibles d’être apportées par Urban Solar Energy. Les modifications, autres que celles imposées par la loi ou le règlement, seront applicables au contrat en cours sous réserve d’avoir été communiquées par voie électronique au client au moins un (1) mois avant la date d’application. Le client aura la possibilité de résilier le contrat, sans frais, dans les trois (3) mois suivant la notification envoyée par le fournisseur conformément à l’article L.224-10 du Code de la consommation et dans les conditions prévues à l’article 10 des présentes Conditions Générales.
Evolution. 57. Root-Me Pro est libre de faire évoluer les prix de ses services et abonnements. Les modifications seront applicables à tous les contrats d’abonnement ou de services et notamment ceux en cours d’exécution. Dans ce cas, le client en est informé par tout moyen un (1) mois avant l’entrée en vigueur des nouveaux prix.
Evolution. ART. 29 30. -