Prix et taxes Clauses Exemplaires

Prix et taxes. Les conditions financières applicables aux Prestations d'Hébergement sont régies par les articles 15 et 16. De manière générale, et sauf mention expresse contraire dans les Conditions Spécifiques et/ou dans les Conditions Partenaires, ne sont pas compris dans les prix l'ensemble des dépenses à caractère personnel ou accessoires à la Prestation, telles que les assurances facultatives souscrites auprès d’un tiers et en dehors du contrat signé avec Le Voyages à Nantes, les frais de blanchissage, de téléphone, de boissons, de room service, les pourboires, de même que les excursions et l'utilisation des installations sportives, et plus généralement toute prestation non expressément précisée sur votre billet ou la contremarque et/ou le récapitulatif de votre Commande.

Prix et taxes. Les prix seront ceux indiqués dans la proposition commerciale établie par écrit par HP ou, à défaut de proposition commerciale écrite, ceux résultant du prix public indiqué sur le site web HP, sur le portail spécifique mis à la disposition du Client ou le tarif HP tel que publié à la date de la soumission à HP de sa commande par le Client. Les prix s'entendent hors taxes, droits et frais. Ils n’incluent pas les frais d’installation, d'expédition et de manutention, sauf indication contraire dans la proposition commerciale. Si la loi exige l’application d’une retenue à la source, le Client doit contacter son représentant commercial HP afin de discuter des procédures appropriées. Le cas échéant, HP facturera séparément des débours raisonnables, comme, par exemple, les frais de déplacement occasionnés pour la fourniture des services HP.

Prix et taxes. Les prix seront ceux indiqués dans la proposition commerciale établie par écrit par HPE ou, à défaut de proposition commerciale écrite, ceux résultant du prix public indiqué sur le site web HPE, sur le portail spécifique mis à la disposition du Client ou le tarif HPE tel que publié à la date de la soumission à HPE de sa commande par le Client. Les prix s'entendent hors taxes, droits et frais. Ils n’incluent pas les frais d’installation, d'expédition et de manutention, sauf indication contraire dans la proposition commerciale. Si la loi exige l’application d’une retenue à la source, le Client doit contacter son représentant commercial HPE afin de discuter des procédures appropriées. Le cas échéant, HPE facturera séparément des débours raisonnables, comme, par exemple, les frais de déplacement occasionnés pour la fourniture des services HPE.

Prix et taxes. Tous les produits et autres articles commandés au titre de la présente entente sont vendus et facturés selon les listes des frais et prix de ZEISS en vigueur au moment de l’expédition de chaque produit ou au moment où le produit devient un produit hors consignation, sauf indication contraire par écrit de la part de ZEISS (« prix »). ZEISS se réserve le droit de modifier ou de retirer sans préavis les listes de prix qu’elle publie. Tous les prix sont exprimés en dollars canadiens (CAD), et n’incluent pas les taxes de vente, d’accise, d’utilisation ou toutes autres taxes applicables alors en vigueur et/ou prélevées ultérieurement. ZEISS se conforme à toutes les lois relatives à la perception des taxes de vente applicables et est tenue par la loi de percevoir la taxe de vente dans toutes les provinces et dans tous les territoires. À l’exception des impôts et taxes se rapportant à ZEISS (p. ex., l’impôt sur le revenu), l’acheteur est responsable du paiement de tous les impôts et taxes en lien avec son achat de produits, et il s’engage à indemniser et à dégager ZEISS de toute responsabilité pour ces impôts et taxes, pour leur perception ou retenue par ZEISS ou pour leur remise par l’acheteur, y compris en ce qui concerne les pénalités et les intérêts y afférents. Pour que ZEISS puisse étendre son statut d’exemption fiscale à l’acheteur, celui-ci doit fournir, avant l’acceptation de la commande, son certificat d’exemption fiscale du territoire où le produit sera utilisé. Aucun remboursement ou ajustement des taxes précédemment retenues ne sera effectué par ZEISS soixante (60) jours après la date de facturation.

Prix et taxes. Les prix seront ceux indiqués dans la proposition commerciale établie par écrit par Entco ou, à défaut de proposition commerciale écrite, ceux résultant du prix public indiqué sur le site web Entco, sur le portail spécifique mis à la disposition du Client ou le tarif Entco tel que publié à la date de la soumission à Entco de sa commande par le Client. Les prix s'entendent hors taxes, droits et frais. Ils n’incluent pas les frais d’installation, d'expédition et de manutention, sauf indication contraire dans la proposition commerciale. Si la loi exige l’application d’une retenue à la source, le Client doit contacter son représentant commercial Entco afin de discuter des procédures appropriées. Le cas échéant, Entco facturera séparément des débours raisonnables, comme, par exemple, les frais de déplacement occasionnés pour la fourniture des services Entco.

Prix et taxes. Les descriptifs des Prestations présentées sur le Site précisent, pour chaque Prestation, les éléments inclus dans le prix. Les prix sont indiqués en Euros.

Prix et taxes. Les Prix seront ceux indiqués dans la proposition commerciale établie par écrit par Micro Focus ou, à défaut de proposition commerciale écrite, ceux indiqués sur le web, sur le portail spécifique mis à la disposition du Client, ou le tarif Micro Focus tel que publié à la date de la soumission de la commande à Micro Focus. Les Prix s’entendent hors taxes, droits de douane, et frais (y inclus les frais d’installation, d'expédition et de manutention) sauf indication contraire dans la proposition commerciale. Si la loi exige l’application d’une retenue à la source, veuillez contacter le représentant commercial Micro Focus afin de discuter des procédures appropriées. Micro Focus facturera séparément des débours raisonnables, comme, par exemple, les frais de déplacement occasionnés pour la fourniture des services contractuels.

Prix et taxes. Les prix seront ceux indiqués dans la proposition commerciale établie par écrit par HPE ou, à défaut de proposition commerciale écrite, ceux résultant du prix public indiqué sur le site web HPE, sur le portail spécifique mis à la disposition du Client ou le tarif HPE tel que publié à la date de réception par HPE de la Commande du Client. Les prix s'entendent hors taxes, droits et frais, sauf indication contraire dans la proposition commerciale. Si la loi exige l'application d'une retenue à la source, le Client doit contacter son représentant commercial HPE afin de discuter des procédures appropriées.

Prix et taxes. Le prix des Produits expédiés ou des Services fournis dans le cadre du présent Bon de commande sont ceux qui sont indiqués au recto du présent Bon de commande, exprimés en dollars Révisé le 1er décembre 2020 1 LEGAL_35187904.4 américains, sauf indication contraire (le « Prix »). Le Prix est ferme et ne peut être augmenté pour une raison quelconque, y compris, sans limitation, des problèmes de matières premières, des événements de force majeure ou l’imposition de droits antidumping ou de droits compensateurs. Le Prix est fondé sur le coût des matières premières en vigueur au moment du présent Bon de commande. Le Vendeur peut réduire le Prix si le coût des matières premières diminue après la remise du présent Bon de commande. Le Vendeur prend en charge et doit payer la totalité des taxes, tarifs douaniers et droits, y compris les droits antidumping, les droits compensateurs ou des droits similaires, qui sont actuellement ou qui seront ultérieurement imposés sur la fabrication, la vente, le transport, le stockage ou l'utilisation des Produits et des Services. Le Prix comprend tous les coûts assumés par le Vendeur (y compris, sans limitation, l'étiquetage, l'emballage, les impôts et taxes, les tarifs et les droits de toute nature, l’assurance, le fret (sauf indication contraire au recto du présent Bon de commande) et la manutention). Le Vendeur accepte que ses prix et ses factures n’incluent aucune taxe à l'égard de laquelle une exemption est disponible ou a été mentionnée dans le présent Bon de commande ou autrement au profit de l’Acheteur, ou pour laquelle l'Acheteur a fourni au Vendeur un certificat d'exemption applicable. Si le prix n’est pas indiqué sur le Bon de commande, le Prix sera le plus bas prix du marché en vigueur et en aucun cas le Prix ne peut dépasser les prix payés pour les Produits similaires expédiés ou les Services exécutés dans le cadre de Bons de commande précédents intervenus entre le Vendeur et l'Acheteur. Le Vendeur garantit par les présentes que le Prix est son plus bas prix pour les clients pour des Produits et/ou des Services identiques ou similaires et qu’il est concurrentiel par rapport aux prix d’autres vendeurs pour des produits ou des services similaires (la « Garantie de prix »). L'Acheteur peut résilier le présent Bon de commande en totalité ou en partie sans engager sa responsabilité à l’égard du Vendeur si ce dernier ne respecte pas la Garantie de prix, et l’Acheteur n’aura aucune obligation de payer un montant supérieur à...

Prix et taxes. Si le prix n’est pas précisé dans le Bon de commande de l’Acheteur ou s’il n’a pas été convenu par écrit par l’Acheteur, le prix est celui le plus bas pratiqué par le Vendeur sur le marché et comprend toutes les taxes applicables, les droits d’importation et d’exportation, les impositions et autres frais similaires. Le Vendeur garantit que le prix facturé pour les Marchandises faisant l’objet de la Commande ne dépasse pas les prix facturés à d’autres dans des conditions comparables. Le Vendeur remboursera tout montant excessif payé par l’Acheteur. Sauf accord écrit contraire de l’Acheteur, les conditions de paiement sont de 60 jours nets à compter de la réception de la facture du Vendeur. Le paiement des factures ne constitue pas une acceptation des Marchandises. Toutes les taxes de vente, d’accise ou autres taxes et tous les frais payés par l’Acheteur seront indiqués séparément sur la facture.