Prix et taxes Clauses Exemplaires

Prix et taxes. Les conditions financières applicables aux Prestations d'Hébergement sont régies par les articles 15 et 16. De manière générale, et sauf mention expresse contraire dans les Conditions Spécifiques et/ou dans les Conditions Partenaires, ne sont pas compris dans les prix l'ensemble des dépenses à caractère personnel ou accessoires à la Prestation, telles que les assurances facultatives souscrites auprès d’un tiers et en dehors du contrat signé avec Le Voyages à Nantes, les frais de blanchissage, de téléphone, de boissons, de room service, les pourboires, de même que les excursions et l'utilisation des installations sportives, et plus généralement toute prestation non expressément précisée sur votre billet ou la contremarque et/ou le récapitulatif de votre Commande.
Prix et taxes. Les prix seront ceux indiqués dans la proposition commerciale établie par écrit par HP ou, à défaut de proposition commerciale écrite, ceux résultant du prix public indiqué sur le site web HP, sur le portail spécifique mis à la disposition du Client ou le tarif HP tel que publié à la date de la soumission à HP de sa commande par le Client. Les prix s'entendent hors taxes, droits et frais. Ils n’incluent pas les frais d’installation, d'expédition et de manutention, sauf indication contraire dans la proposition commerciale. Si la loi exige l’application d’une retenue à la source, le Client doit contacter son représentant commercial HP afin de discuter des procédures appropriées. Le cas échéant, HP facturera séparément des débours raisonnables, comme, par exemple, les frais de déplacement occasionnés pour la fourniture des services HP.
Prix et taxes. Les prix seront ceux indiqués dans la proposition commerciale établie par écrit par HPE ou, à défaut de proposition commerciale écrite, ceux résultant du tarif indiqué sur le web, sur le portail spécifique mis à la disposition du Client ou le tarif HPE tel que publié à la date de la soumission à HPE de sa commande par le Client. Les prix s'entendent hors taxes, droits et frais (ils incluent les frais d’installation, d'expédition et de manutention) sauf indication contraire dans la proposition commerciale. Si la loi exige l’application d’une retenue à la source, le Client doit contacter son représentant commercial HPE afin de discuter des procédures appropriées. HPE facturera séparément des débours raisonnables, comme, par exemple, les frais de déplacement occasionnés pour la fourniture des services contractuels.
Prix et taxes. Les descriptifs des Prestations présentées sur le Site précisent, pour chaque Prestation, les éléments inclus dans le prix. Les prix sont indiqués en Euros.
Prix et taxes. Les prix seront ceux indiqués dans la proposition commerciale établie par écrit par Entco ou, à défaut de proposition commerciale écrite, ceux résultant du prix public indiqué sur le site web Entco, sur le portail spécifique mis à la disposition du Client ou le tarif Entco tel que publié à la date de la soumission à Entco de sa commande par le Client. Les prix s'entendent hors taxes, droits et frais. Ils n’incluent pas les frais d’installation, d'expédition et de manutention, sauf indication contraire dans la proposition commerciale. Si la loi exige l’application d’une retenue à la source, le Client doit contacter son représentant commercial Entco afin de discuter des procédures appropriées. Le cas échéant, Entco facturera séparément des débours raisonnables, comme, par exemple, les frais de déplacement occasionnés pour la fourniture des services Entco.
Prix et taxes. Tous les produits et autres articles commandés au titre de la présente entente sont vendus et facturés selon les listes des frais et prix de ZEISS en vigueur au moment de l’expédition de chaque produit ou au moment où le produit devient un produit hors consignation, sauf indication contraire par écrit de la part de ZEISS (« prix »). ZEISS se réserve le droit de modifier ou de retirer sans préavis les listes de prix qu’elle publie. Tous les prix sont exprimés en dollars canadiens (CAD), et n’incluent pas les taxes de vente, d’accise, d’utilisation ou toutes autres taxes applicables alors en vigueur et/ou prélevées ultérieurement. ZEISS se conforme à toutes les lois relatives à la perception des taxes de vente applicables et est tenue par la loi de percevoir la taxe de vente dans toutes les provinces et dans tous les territoires. À l’exception des impôts et taxes se rapportant à ZEISS (p. ex., l’impôt sur le revenu), l’acheteur est responsable du paiement de tous les impôts et taxes en lien avec son achat de produits, et il s’engage à indemniser et à dégager ZEISS de toute responsabilité pour ces impôts et taxes, pour leur perception ou retenue par ZEISS ou pour leur remise par l’acheteur, y compris en ce qui concerne les pénalités et les intérêts y afférents. Pour que ZEISS puisse étendre son statut d’exemption fiscale à l’acheteur, celui-ci doit fournir, avant l’acceptation de la commande, son certificat d’exemption fiscale du territoire où le produit sera utilisé. Aucun remboursement ou ajustement des taxes précédemment retenues ne sera effectué par ZEISS soixante (60) jours après la date de facturation.
Prix et taxes. Les prix seront ceux qui figurent dans la soumission écrite de Micro Focus ou, en l’absence de soumission écrite, ceux qui apparaissent sur notre site Web, sur notre portail personnalisé ou sur la liste de prix publiée par Micro Focus, au moment où la commande est envoyée à Micro Focus. Les prix excluent les taxes, les frais de recyclage des déchets électroniques nécessaires, les droits de douane et les frais (y compris d’installation, de transport et de manutention) à moins d’une mention contraire dans la soumission. Si une retenue d’impôt est requise par la loi, veuillez communiquer avec votre représentant des commandes Micro Focus afin de discuter des procédures appropriées. Micro Focus facturera séparément des frais remboursables raisonnables, tels que les frais de déplacement encourus pour fournir des services professionnels.
Prix et taxes. Les prix seront ceux indiqués dans la proposition commerciale établie par écrit par HPE ou, à défaut de proposition commerciale écrite, ceux résultant du prix public indiqué sur le site web HPE, sur le portail spécifique mis à la disposition du Client ou le tarif HPE tel que publié à la date de la soumission à HPE de sa commande par le Client. Les prix s'entendent hors taxes, droits et frais. Ils n’incluent pas les frais d’installation, d'expédition et de manutention, sauf indication contraire dans la proposition commerciale. Si la loi exige l’application d’une retenue à la
Prix et taxes. Les prix seront ceux indiqués par écrit par VID lors de la passation officielle de la commande ou du devis. VID facturera au Client tous les services, paquets et incorporations de la période de manière groupée, et à l'avance, au cours de la dernière semaine du mois, sauf accord contraire, la périodicité et le mode de paiement étant indiqués dans la commande.
Prix et taxes. 4.1 Sauf accord écrit contraire entre les Parties, les prix indiqués par Multi-Wing sont ceux en vigueur à la date du devis et pourront être modifiés par Multi-Wing.