Reconduction Clauses Exemplaires

Reconduction. Sauf résiliation par l’Abonné dans les conditions de l’article 5.4, l’abonnement au Service Premium est reconduit tacitement pour une durée identique à celle souscrite initialement En cas de reconduction tacite, le tarif alors en vigueur pour l’abonnement concerné sera pleinement applicable à l’Abonné. Sauf indication contraire sur le Site et sauf résiliation par l’Abonné dans les conditions de l’article 5.4, toute offre d’essai ou de découverte du Service Premium est transformée en abonnement mensuel au tarif indiqué dans l’offre ou, à défaut, au tarif applicable aux abonnements mensuels du Service Premium.
Reconduction. La reconduction du contrat ne peut être qu’expresse, conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du code de la commande publique. La décision de reconduction est transmise au minimum un mois avant chaque date anniversaire de la signature du contrat. La tacite reconduction des prestations à échéance annuelle n’est pas opposable à l’Ecole Centrale de Lyon. D’une manière générale, les modalités de reconduction ne sauraient contrevenir aux obligations générales de renouvellement des marchés publics et de respect de mise en concurrence.
Reconduction. [Option 1 : Reconduction automatique] Dans le cas où aucune des Parties n'exprime l'intention de résilier le Contrat, ce dernier est automatiquement prolongé jusqu'à [l'année]/[la saison de production] suivante. [Option 2 : Reconduction par accord] Une fois ce Contrat arrivé à son terme, et conformément à l'Article 10.1 ci-dessus, les Parties peuvent convenir par écrit de sa reconduction.
Reconduction. 12.2.1. La Réservation est non reconductible tacitement, l’Utilisateur est tenu de passer une nouvelle Commande pour chaque Réservation.
Reconduction. A défaut de congé donné par l’une ou l’autre des parties ou de proposition de renouvellement, le présent contrat sera reconduit de plein droit pour une durée égale à celle fixée par les dispositions législatives en vigueur au moment de la reconduction.
Reconduction. A défaut de congé ou de réparations locatives définies par décret en Conseil d'État, renouvellement, donnés dans les conditions de forme et sauf si elles sont occasionnées par vétusté, malfaçon, de délai prévues ci-dessous, le contrat parvenu à son vice de construction, cas fortuit ou force majeure; e) De· terme est, soit reconduit tacitement, soit renouvelé. La laisser exécuter dans les lieux loués les travaux d'amélio­ durée de la reconduction ou du renouvellement est de trois ration des parties communes ou des parties privatives du ahs, si le bailleur est une " rsonne physique• et de six même immeubl11, ainsi que les travaux nécessaires au ans, si le bailleur est une "personne morale ou assimilés". maintien eri étas t et à l'entretien normal des locaux loués; Ce dépôt ne pourra, en àucun cas, être affecté par le loca­ taire au palèment du dernier mois de loyer.
Reconduction. A l'expiration de la première période, le contrat se renouvellera d'année en année par tacite reconduction sauf à la partie qui entendra s'y opposer à aviser l'autre par lettre recommandée avec accusé de réception trois mois au moins avant la date d'expiration du contrat pour la première année et six mois au moins avant la date d’expiration du contrat pour les années suivantes.
Reconduction. A l’issue de la période initiale d’engagement, le contrat à durée déterminée est renouvelé par tacite reconduction sauf dénonciation par l’une ou l’autre des parties par lettre RAR trois mois avant l’échéance. Le renouvellement donne naissance à un nouveau contrat dont le contenu est identique au précédent mais dont la durée est indéterminée. Ce renouvellement n’aura pas lieu si le client est lié par des obligations administratives et contractuelles imposées par l’autorité publique. Il appartient au Client d’en avertir IP NEXT faute de quoi le Client subira les conséquences financières du défaut de renouvellement.
Reconduction. A l’issue de la période initiale, le contrat sera renouvelé par périodes successives de un (1) mois, chaque partie ayant la possibilité de le résilier suivant les modalités décrites dans l’article «Résiliation ».
Reconduction. Chaque Abonné en formule Abonnement à reconduction tacite bénéficie automatiquement d’une reconduction dans les conditions définies au 6.2.2 ci-après. Dans la mesure du possible mais sans engagement de sa part et sous réserve des contraintes d’organisation et de sécurité auxquelles il est soumis, le CF63 fera de son mieux pour permettre à chaque Abonné dont l’Abonnement a fait l’objet d’une reconduction de bénéficier de la même place dans le Stade que lors de la Saison précédente. Il est notamment précisé que la politique commerciale du CF63 peut conduire ce dernier à modifier la catégorie de prix de certaines places. Dans ce cas, l’Abonné se verra proposer une reconduction avec une nouvelle place dans la catégorie initiale ou de conserver sa place avec le nouveau prix.