Reconduction Clauses Exemplaires

Reconduction. Sauf résiliation par l’Abonné dans les conditions de l’article 5.4, l’abonnement au Service Premium est reconduit tacitement pour une durée identique à celle souscrite initialement En cas de reconduction tacite, le tarif alors en vigueur pour l’abonnement concerné sera pleinement applicable à l’Abonné. Sauf indication contraire sur le Site et sauf résiliation par l’Abonné dans les conditions de l’article 5.4, toute offre d’essai ou de découverte du Service Premium est transformée en abonnement mensuel au tarif indiqué dans l’offre ou, à défaut, au tarif applicable aux abonnements mensuels du Service Premium.
Reconduction. [Option 1 : Reconduction automatique] Dans le cas où aucune des Parties n'exprime l'intention de résilier le Contrat, ce dernier est automatiquement prolongé jusqu'à [l'année]/[la saison de production] suivante. [Option 2 : Reconduction par accord] Une fois ce Contrat arrivé à son terme, et conformément à l'Article 10.1 ci-dessus, les Parties peuvent convenir par écrit de sa reconduction.
Reconduction. A l’issue de la période initiale d’engagement, le contrat à durée déterminée est renouvelé par tacite reconduction sauf dénonciation par l’une ou l’autre des parties par lettre RAR trois mois avant l’échéance. Le renouvellement donne naissance à un nouveau contrat dont le contenu est identique au précédent mais dont la durée est indéterminée. Ce renouvellement n’aura pas lieu si le client est lié par des obligations administratives et contractuelles imposées par l’autorité publique. Il appartient au Client d’en avertir IP NEXT faute de quoi le Client subira les conséquences financières du défaut de renouvellement.
Reconduction. Si le bail n'est pas résilié ou ne l'est pas dans les délais, il est réputé reconduit pour ans. Le bail est reconduit pour 6 ans au moins. Une durée plus courte n'est valable que si elle est approuvée par le service de l'agriculture (art. 8 LBFA).
Reconduction. Pour les formules PASS’, dans le cas du règlement bancaire par prélèvement automatique (SEPA), à l’issue des 6 mois d’engagement, la tacite reconduction s’effectue mensuellement jusqu’au souhait d’arrêt par l’adhérent (voir chapitre résiliation). Pour les formules MFC 1 ou 3 moi, PASS’ (cas du paiement comptant) : le présent contrat arrivant à son terme, sa prolongation n’est pas automatique. Son renouvellement donne lieu à l’établissement d’un nouveau contrat, le cas échéant avec les nouvelles conditions et/ou les nouveaux tarifs en vigueur. L’adhérent ne manifestant pas son souhait de poursuivre ses activités avant le terme du contrat, se verra automatiquement supprimer l’accès au Club, à la date d’échéance.
Reconduction. 12.2.1. La Réservation est non reconductible tacitement, l’Utilisateur est tenu de passer une nouvelle Commande pour chaque Réservation.
Reconduction. A l’issue de la période initiale, le contrat sera renouvelé par périodes successives de un (1) mois, chaque partie ayant la possibilité de le résilier suivant les modalités décrites dans l’article «Résiliation ».
Reconduction. A défaut de congé ou de réparations locatives définies par décret en Conseil d'État, renouvellement, donnés dans les conditions de forme et sauf si elles sont occasionnées par vétusté, malfaçon, de délai prévues ci-dessous, le contrat parvenu à son vice de construction, cas fortuit ou force majeure; e) De· terme est, soit reconduit tacitement, soit renouvelé. La laisser exécuter dans les lieux loués les travaux d'amélio­ durée de la reconduction ou du renouvellement est de trois ration des parties communes ou des parties privatives du ahs, si le bailleur est une " rsonne physique• et de six même immeubl11, ainsi que les travaux nécessaires au ans, si le bailleur est une "personne morale ou assimilés". maintien eri étas t et à l'entretien normal des locaux loués; Ce dépôt ne pourra, en àucun cas, être affecté par le loca­ taire au palèment du dernier mois de loyer.
Reconduction. A l'expiration de la première période, le contrat se renouvellera d'année en année par tacite reconduction sauf à la partie qui entendra s'y opposer à aviser l'autre par lettre recommandée avec accusé de réception trois mois au moins avant la date d'expiration du contrat pour la première année et six mois au moins avant la date d’expiration du contrat pour les années suivantes.
Reconduction le contrat ne pourra pas faire l'objet d'une reconduction tacite. Il est conclu pour la durée expressément mentionnée à l'article 4.