Entrée en vigueur - Durée. Le présent Contrat prend effet à la date de mise en production du Progiciel dans le Data Center et reste en vigueur pendant la Période Initiale. La Durée Initiale sera calculée au prorata temporis déterminé au jour près. Le présent Contrat est ensuite renouvelable par Nouvelle Période.
Entrée en vigueur - Durée. 27. Par principe, les présentes entrent en vigueur à compter de la survenance de l’un quelconque des évènements suivants : - l’acceptation du client par tout moyen ; - la première demande d’intervention du client.
Entrée en vigueur - Durée. 15. Le présent contrat entre en vigueur à compter de la date indiquée lors de la signature par les parties contractantes.
Entrée en vigueur - Durée. Le présent accord entre en vigueur à la date de signature du formulaire d’abonnement. Sauf disposition spécifique indiquée dans les conditions particulières, la souscription aux services est convenue pour une période initiale de 63 mois à compter du 1er du mois suivant l’activation du service. Il est ensuite tacitement reconduit pour des périodes annuelles.
Entrée en vigueur - Durée. Par principe, les présentes entrent en vigueur à compter de la survenance de l'un quelconque des évènements suivants : - leur signature ou acceptation par le Client ou leur acceptation en ligne ; - la signature d'un bon de commande ou l'acceptation d'une proposition commerciale par le Client ; - la première demande d'intervention du Client. Les présentes sont en tout état de cause considérées comme valablement acceptées par le Client au plus tard à compter de : - un premier règlement au bénéfice d’Amg-Informatique 71 ; - l'utilisation totale ou partielle des prestations réalisées. Les conditions particulières sont valables pour toute la durée de réalisation des prestations. Pour les prestations récurrentes ou sur abonnement et sauf mention particulière dans le bon de commande ou la proposition commerciale, les présentes ont une durée déterminée d'un an, tacitement reconductible par période d'un an sauf notification par lettre recommandée avec accusé de réception par l'une ou l'autre des parties d'une dénonciation de renouvellement respectant un préavis de 90 jours. Le Client reconnait que, en cas de mise à jour ou modification des présentes, toute nouvelle demande d'intervention ou commande entraînera l'application des nouvelles conditions mises à jour.
Entrée en vigueur - Durée. 3.1 Le Contrat prend effet à sa date de signature par les Parties pour une durée de cinq (5) ans à compter de la date d’agrément des Offres de Référence 1 et 2 par l’Autorité de la Concurrence. Cette durée pourra toutefois être portée de plein droit à une date ultérieure, dans le cas où et dans la limite de date à laquelle l’Autorité de la Concurrence prolongerait les Engagements d’accès, comme prévu au point 159 des Engagements, et ce sans préjudice des dispositions visées à l’article 2.2 ci-dessus. Nonobstant ce qui précède, l’entrée en vigueur du Contrat est conditionnée aux résultats positifs de l’étude de faisabilité menée par Numericable, étude constituant un prérequis indispensable. L’étude de faisabilité sera notamment basée sur les principes suivants : - le cahier des charges de l’Opérateur ; - les interconnexions et les interopérabilités des systèmes d’information et des réseaux ; - une durée de deux (2) mois maximum sauf difficultés d’exécution rapportées par l’une ou l’autre des Parties. Par dérogation, le délai susmentionné pourra être renouvelé une (1) fois
Entrée en vigueur - Durée. 6.1 Le Contrat entre en vigueur au jour de sa signature et produira ses effets pendant une durée de un an.
Entrée en vigueur - Durée. 7.1. Le Contrat entre en vigueur à compter du jour du premier accès au Service API par le Client.
Entrée en vigueur - Durée. 8.1 Ce Contrat entre en vigueur au moment de l’envoi avec les Conditions Générale d’Achat et expire (« Durée ») automatiquement après cinq (5) ans (« Durée »). Les obligations de confidentialité restent en vigueur pendant trois (3) années supplémentaires du moment de l’expiration du présent accord.
Entrée en vigueur - Durée. 9. Par principe, les présentes entrent en vigueur à compter de la survenance de l’un quelconque des évènements suivants : - leur signature ou acceptation par le client ou leur acceptation en ligne ; - la signature d’un bon de commande ou l’acceptation d’une proposition commerciale par le client ; - la première demande d’intervention du client.