Entrée en vigueur - Durée. Par principe, les présentes entrent en vigueur à compter de la survenance de l'un quelconque des évènements suivants : - leur signature ou acceptation par le Client ou leur acceptation en ligne ; - la signature d'un bon de commande ou l'acceptation d'une proposition commerciale par le Client ; - la première demande d'intervention du Client. Les présentes sont en tout état de cause considérées comme valablement acceptées par le Client au plus tard à compter de : - un premier règlement au bénéfice d’Amg-Informatique ; - l'utilisation totale ou partielle des prestations réalisées. Les conditions particulières sont valables pour toute la durée de réalisation des prestations. Pour les prestations récurrentes ou sur abonnement et sauf mention particulière dans le bon de commande ou la proposition commerciale, les présentes ont une durée déterminée d'un an, tacitement reconductible par période d'un an sauf notification par lettre recommandée avec accusé de réception par l'une ou l'autre des parties d'une dénonciation de renouvellement respectant un préavis de 90 jours. Le Client reconnait que, en cas de mise à jour ou modification des présentes, toute nouvelle demande d'intervention ou commande entraînera l'application des nouvelles conditions mises à jour.
Entrée en vigueur - Durée. Le présent Contrat prend effet à la date de mise en production du Progiciel dans le Data Center et reste en vigueur pendant la Période Initiale. La Durée Initiale sera calculée au prorata temporis déterminé au jour près. Le présent Contrat est ensuite renouvelable par Nouvelle Période.
Entrée en vigueur - Durée. 27. Par principe, les présentes entrent en vigueur à compter de la survenance de l’un quelconque des évènements suivants : - l’acceptation du client par tout moyen ; - la première demande d’intervention du client.
28. Sauf mention particulière dans le bon de commande et/ou dans la proposition commerciale, les présentes ont une durée déterminée d’un an, reconductible tacitement pour une durée d’un an, sauf dénonciation par l’une ou l’autre des parties respectant un préavis de 6 (six) mois, notifiée par lettre recommandée avec accusé de réception.
Entrée en vigueur - Durée. Le présent Contrat entre en vigueur à compter de sa signature sous réserve de la réalisation des conditions fixées à l’article 4 des présentes. Le Contrat prend effet à la date de première fourniture d’électricité du ou des Site(s) du Client par le Fournisseur. Le Contrat est conclu pour une durée indiquée dans les Conditions Particulières. Toutefois, le contrat se renouvellera par tacite reconduction par période de 12 mois à la date d’échéance du Contrat, si, au moins 90 jours avant la date d'échéance du Contrat, le Fournisseur adresse au Client une nouvelle proposition de prix et de conditions contractuelles. Sans retour de la part du Client, le Contrat sera automatiquement reconduit aux prix indiqués dans la nouvelle proposition. En cas de refus de la nouvelle proposition, le Client peut refuser la reconduction de son Contrat à condition d’en informer le Fournisseur par lettre recommandée avec accusé réception dans un délai d’au moins 30 jours avant la date d'échéance initiale du Contrat.
Entrée en vigueur - Durée. Le présent accord entre en vigueur à la date de signature du formulaire d’abonnement. Sauf disposition spécifique indiquée dans les conditions particulières, la souscription aux services est convenue pour une période initiale de 63 mois à compter du 1er du mois suivant l’activation du service. Il est ensuite tacitement reconduit pour des périodes annuelles.
Entrée en vigueur - Durée. 15. Le présent contrat entre en vigueur à compter de la date indiquée lors de la signature par les parties contractantes.
16. Le présent contrat est établi pour une durée de [onshow.cct_duration_length] an(s) à compter de sa date de prise d’effet, et [onshow.cct_tacit_renewal].
17. Il peut être résiliéconformément à l’article sur la résiliation des présentes conditions générales.
Entrée en vigueur - Durée. Les présentes conditions générales entrent en vigueur au moment de la souscription du client aux services de Eurosign, que ce soit directement sur la plateforme en ligne ou bien par la signature d’un bon de commande. Toute souscription implique l’acceptation expresse et sans réserve des présentes conditions générales. Les présentes conditions générales sont opposables au client dès qu’il les accepte. L’acceptation est formalisée par une case à cocher « J’ai lu et j’accepte les conditions générales de souscription d’Eurosign ». Cette case cochée constitue la preuve de la prise de connaissance desdites dispositions et vaut acceptation des présentes. La version applicable des conditions générales entre le client et Eurosign est celle qui était en vigueur au moment de la souscription du client. Toutefois, si la souscription fait l’objet d’un renouvellement, Eurosign aura la possibilité de proposer de nouvelles conditions générales au client qui pourra les accepter. Toute souscription est effectuée par le client pour la durée indiquée au moment de sa souscription. Cette durée d’engagement est ferme, cela signifie que le client ne pourra pas se désinscrire avant le terme de la durée de souscription et que les sommes dues en contrepartie de sa souscription seront exigibles par Eurosign. Il est précisé toutefois que le client a la possibilité de faire un essai gratuit des services, d’une durée de 14 jours maximum. Dans ce cas, le client s’engage à respecter les dispositions des présentes conditions générales, étant précisé toutefois que s’il choisit de ne pas souscrire aux services au terme de cette période de 14 jours d’essai, il ne sera pas tenu de régler les sommes dues en contrepartie des services. De même, au terme de cette période d’essai, il ne pourra plus bénéficier des services de la plateforme, à l’exception des services gratuits encadrés par les conditions générales d’utilisation. À l’issue de la période initiale de souscription aux services, l’abonnement du client se renouvèlera par reconduction tacite par périodes successives et fermes d’une durée identique à la période de souscription initiale. Le client a la possibilité de résilier sa souscription à tout moment, soit directement sur la plateforme en ligne, soit en écrivant un courrier électronique à Eurosign, à l’adresse électronique xxxxxxx@xxxxxxxx.xxx ou un courrier postal à son siège, sous réserve de la confirmation de la réception du courrier par Eurosign. Sans préjudice de cette résiliation, t...
Entrée en vigueur - Durée. 6.1 Le Contrat entre en vigueur au jour de sa signature et produira ses effets pendant une durée de un an.
6.2 Le Contrat est renouvelable par tacite reconduction annuelle à la date anniversaire sauf dénonciation par l’une des Parties par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard (un) 1 mois avant l’expiration de chaque période.
Entrée en vigueur - Durée. 7.1. Le Contrat entre en vigueur à compter du jour du premier accès au Service API par le Client.
7.2. Il est conclu pour une durée initiale de 24 mois.
7.3. À l'issue de la durée initiale, il sera renouvelé par périodes successives de 1 an sauf dénonciation, en respectant un préavis de 3 mois avant l'échéance du terme en cours, adressée par l'une ou l'autre partie par lettre recommandée avec avis de réception ou par email avec Accusé de Réception adressé par le Client à xxx.xxxxxxx@manitou-group ou par MANITOU à l’adresse email ayant reçue la Clé ou Moyen d’Identification. 8.RÉSILIATION
Entrée en vigueur - Durée. 8.1 Ce Contrat entre en vigueur au moment de l’envoi avec les Conditions Générale d’Achat et expire (« Durée ») automatiquement après cinq (5) ans (« Durée »). Les obligations de confidentialité restent en vigueur pendant trois (3) années supplémentaires du moment de l’expiration du présent accord.