Recours à des tiers. 4.1 Pour l‘exécution de prestations essentielles et l‘exécution de prestations sur les sites du commanditaire, le fournisseur n’est autorisé à recourir à des tiers (par ex. à d’autres fournisseurs ou à des sous-traitants) qu’avec l’accord préalable écrit du commanditaire. Il reste responsable de la fourniture par ces tiers de la prestation contractuellement due.
Recours à des tiers. 11.1 Le prestataire de services ne peut faire appel à des tiers (p. ex. sous-traitants, fournisseurs) pour fournir ses pres- tations qu’avec le consentement écrit préalable de la Poste. Il répond de la conformité au contrat des presta- tions fournies par les tiers auxquels il fait appel.
Recours à des tiers. Afin de remplir ses obligations contractuelles et pour contrôler la recevabilité du contenu de la publicité, Admeira SA est en droit, à tout moment, d’avoir recours à des tiers.
Recours à des tiers. 4.1 Pour la fourniture de prestations sur les sites de l‘acheteur, le vendeur n’est autorisé à recourir à des tiers (par ex. à d’autres fournisseurs ou à des sous-traitants) qu’avec l’accord préalable écrit de l’acheteur. Il reste responsable de la fourniture par ces tiers de la prestation contractuellement due.
Recours à des tiers. Pour satisfaire ses engagements contractuels, SYMBIOS NETWORK SARL peut à tout moment faire appel à des tiers. Dans ce cas, ils seront soumis aux termes des présentes conditions générales.
Recours à des tiers. Dès lors que La MUTUELLE souhaiterait confier à des tiers la promotion de l’Offre PROXIME SANTE, elle en informera préalablement L’UNMI par écrit en indiquant les Noms, adresses et qualité des tiers. Le recours à un ou des tiers externe et ne modifie en rien les obligations pesant sur La MUTUELLE quant aux règles de promotion de l’Offre (article 2.2 de la présente Convention). En aucun cas le recours à un tiers ne saurait avoir un impact sur l’indemnité de gestion accordée à La MUTUELLE ni remettre en question les taux de cotisations appelés aux adhérents. En tout état de cause, tout différent avec l’Adhérent qui naitrait des actions de ce tiers, resterait de la seule responsabilité de la MUTUELLE.
Recours à des tiers. 5.1 Pour remplir ses engagements contractuels et fournir les Prestations, Nimag peut en tout temps faire appel à des tiers.
Recours à des tiers. Dans le cadre de l’exécution du contrat de prêt, l’emprunteur est informé que le prêteur pourra faire appel à des tiers, des sous-traitants et des prestataires de son choix, sélectionnés en particulier sur des critères de qualité, de sécurité et de continuité de service. Le prêteur demeure l’interlocuteur de l’emprunteur.
Recours à des tiers. Pour remplir ses engagements contractuels, Swisscom peut en tout temps faire appel à des tiers.
Recours à des tiers. Le mandataire peut, à ses propres frais, recourir à des tiers (par ex. des collaborateurs indépendants, des géologues) aux fins de l‘exécution du contrat. Le mandant n‘a pas com- pétence pour donner des instructions aux tiers.