Commandes Et Livraison Clauses Exemplaires

Commandes Et Livraison. La livraison des gaz industriels standard se fait dans les deux (2) jours ouvrables suivant l’appel lancé par télécopie, par téléphone ou par e-mail. Les commandes téléphoniques doivent faire l’objet d’une confirmation écrite. Le délai de livraison des gaz industriels spéciaux est convenu formellement et par écrit entre les Parties. Toute offre, vente et livraison de marchandises est effectuée sur la base d’une livraison EXW (Incoterms), sauf disposition contraire stipulée par écrit. Le chargement et le transport des marchandises seront uniquement effectués par le Vendeur à la demande expresse de l’Acheteur à la charge et sous la responsabilité de celui-ci. L’Acheteur soumettra les marchandises aussitôt après la livraison à une vérification approfondie et les réceptionnera. Toute livraison de gaz dont l’analyse ne révèle pas la pureté imposée par les Conditions Particulières pourra être refusée par l’Acheteur. Dans ce cas, le Vendeur reprendra le gaz concerné et créditera l’Acheteur uniquement du prix d’achat des marchandises non conformes. Le risque, entre autres, de pertes, de dégradation ou de contamination des marchandises est transmis à l’Acheteur au moment et à l’endroit de la livraison. Le titre de propriété des gaz fournis appartient au Vendeur jusqu’au moment où le paiement est intégralement effectué.
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Commandes Et Livraison. L’exactitude et la suffisance des commandes de l’Acheteur sont la responsabilité de ce dernier. Les dates d’expédition sont approximatives et le temps n’est pas un facteur essentiel. LE VENDEUR DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES GÉNÉRAUX, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS DÉCOULANT DES RETARDS DE LIVRAISON. Si l’expédition est retardée de plus de cent vingt (120) jours, l’Acheteur peut refuser les Produits. Sauf disposition contraire, le Vendeur a le droit de procéder à une expédition par tranches, et le retard dans l’expédition d’une tranche ou le défaut d’expédition d’une tranche ne libère pas l’Acheteur de son obligation d’accepter les tranches restantes. Si une livraison spéciale est nécessaire, les frais correspondants seront facturés à l’Acheteur. Les commandes peuvent faire l’objet d’un dépassement ou d’une sous-exécution de dix pour cent (l0 %). Sauf indication contraire dans la Commande, les Produits seront expédiés EXW (départ usine) aux points d’expédition du Vendeur. Le risque de perte et le titre de propriété des Produits seront transférés à l’Acheteur lorsque les Produits seront chargés pour l’expédition. Si l’expédition est effectuée dans des conteneurs réutilisables, l’Acheteur sera facturé pour tout conteneur non retourné ou endommagé. Les produits retournés acceptés par le Vendeur peuvent être soumis à des frais de réapprovisionnement raisonnables.
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Commandes Et Livraison. Les commandes doivent être exclusivement passées par écrit et transmises par échange de données informatisé ou par courrier électronique. Le Prestataire se réserve le droit de contester les termes d’une commande et de ne satisfaire que partiellement les commandes reçues, dans le cas où les stocks disponibles ne permettraient pas de les honorer pleinement. La commande initiale pourra être modifiée par le Prestataire en fonction des instructions de la Tête de Franchise, le cas échéant, par substitution d’articles, limitation de quantité, ou ajout d’articles en flux poussé. Les quantités livrées seront facturées au tarif en vigueur à la date de livraison. Les tarifs des Produits peuvent être revus en cours d’année. Tout changement de tarif sera communiqué au Client par la Tête de Franchise et/ou par le Prestataire. Le Prestataire ne reprend pas les Produits invendus par le Client. Toute commande doit être reçue le jour J (jour ouvré) avant 09h00 pour une livraison à partir de J+2 (jours ouvrés), selon le rythme de commandes préalablement convenu. En cas de règlement au comptant, le délai de livraison sera calculé à compter du paiement de la facture. Les opérations de déchargement, les modalités d’attente du véhicule à la livraison, les conditions de contrôle des Produits à la réception sont régies par le Contrat Type Transport. Pour les livraisons « drop and go », les contrôles à réception se limitent au compte du nombre de support livrés, à la vérification de leur bonne destination, à l’intégrité des supports et aux vices apparents. Aussi les réserves émises auprès du Prestataire se trouvent limitées et doivent être complétées, précisées et détaillées par écrit auprès du Service Clients de QSR dans les deux heures suivant la livraison. En cas de retard de livraison au-delà d’une heure par rapport à l’horaire convenu, le délai d’émission des réserves est de quatre heures.
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  • Délais de livraison Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : - date de l’accusé de réception de la commande - date de réception de toutes les matières, matériels, équipements, outillages, emballages spécifiques, détails d’exécution dus par le Client - date d’exécution des obligations contractuelles ou légales préalables dues par le Client Le délai convenu est un élément important qui doit être précisé au contrat ainsi que sa nature (délai de mise à disposition, délai de présentation pour acceptation, délai de livraison, délai de réception juridique etc.). Les délais stipulés ne sont toutefois qu’indicatifs et peuvent être remis en cause dans le cas de survenance de circonstances indépendantes de la volonté du Fournisseur.

  • Livraison Le Vendeur livre les Biens indiqués dans la Convention selon le Calendrier de Livraison qui y est prévu. Sauf indication contraire dans le Bon de Commande applicable, le Vendeur est l’unique responsable du transport et de la livraison des Biens au Lieu de Livraison. Le Vendeur se conforme à toutes les exigences des Lois applicables relatives à la production, à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens dans chaque territoire où les Biens sont transportés et livrés et il se conforme aux autres exigences précisées dans le Bon de Commande. Tous les véhicules de transport doivent être conduits et utilisés de manière professionnelle et être conformes à l’ensemble des Lois et des autres exigences. Le Vendeur s’assure que tous ses employés et toute autre Partie Liée au Vendeur ont reçu la formation appropriée et sont supervisés adéquatement à l’égard de la production, de la manutention, du chargement, du transport, de la livraison et du déchargement des Biens. Si le Vendeur retient les services d’un transporteur tiers pour livrer les Biens, il doit faire preuve de diligence raisonnable dans le choix du transporteur, qui sera tenu de se conformer aux mêmes normes que celles requises du Vendeur aux termes des présentes. Le Vendeur surveille le transporteur tiers afin de s’assurer qu’il respecte toutes les Lois applicables à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens. Si la livraison des Biens à une date prévue est retardée par Newmont ou un cas de force majeure subi par celle-ci, le Vendeur peut, sur avis préalable par écrit à Newmont, mettre les Biens en entreposage pour le compte de Newmont et aux risques de celle-ci, auquel cas les Biens seront considérés comme ayant été livrés.

  • Délai de livraison Le Vendeur s'engage, conformément à la date limite de livraison indiquée sur le Site pour chacun des produits, à livrer les produits dans un délai maximum de 30 jours après réception de la commande.

  • Commande Les Conditions Contractuelles et le cas échéant les Récapitulatifs Contractuels applicables à l’(aux) Offre(s), en vigueur au jour de la Commande, sont à votre disposition sur le Site Nordnet rubrique « Conditions Contractuelles » ou sur simple demande auprès de Xxxxxxx. Les Conditions Contractuelles, incluses au Contrat, s’appliqueront à l’Offre souscrite, qu’elle soit signée électroniquement et/ou inclus par référence dans le cadre de la Commande validée et/ou signée par vos soins. En cas de signature électronique, Vous reconnaissez le cas échéant que la signature électronique fait foi, et a la même valeur juridique qu’une signature manuscrite. Vous pouvez procéder à la Commande de l’Offre via tout mode de souscription autorisé par Xxxxxxx et notamment, selon l’Offre concernée, en ligne sur le Site Nordnet et/ou encore via votre Espace Client, et/ou par téléphone, et/ou par bon de Commande, sous réserve qu’il soit disponible, et/ou éventuellement dans le cadre d’un démarchage à domicile. La Commande doit répondre aux Pré-requis, et être complétée et accompagnée des éventuelles pièces nécessaires à la prise en compte de votre Souscription. Votre Commande sera traitée par nos services à compter de sa réception et sera considérée comme complète dès lors qu’elle comprendra un moyen de paiement valide, les documents contractuels acceptés/signés ou validés par vos soins (peu important la forme : électroniquement ou de façon manuscrite), et les pièces et/ou informations requis. Elle sera enfin considérée comme valide, le cas échéant, dès lors que Vous apparaitrez effectivement éligible à l’Offre et qu’il sera procédé, quand cela est nécessaire et visé aux Conditions Particulières, à l’installation du Matériel nécessaire et/ou que les Pré-requis et éventuelles conditions spécifiques liées à tout ou partie de votre Commande sont remplis. A défaut, la Commande pourra être annulée par Xxxxxxx. Vous en serez alors informé. La responsabilité de Xxxxxxx ne pourra être engagée à ce titre. Vous ne pouvez procéder à aucune modification des Offres de Nordnet (hormis en cas d’accord spécifique, exprès et préalable de Xxxxxxx, confirmé par cette dernière). Dès lors, aucune des modifications des Offres ou de la Commande (notamment par ajout, rature, etc.) que Xxxx apporteriez malgré tout ne sera pris en compte par Xxxxxxx, et ceci sans qu’un rappel ou une opposition de Xxxxxxx ne soit nécessaire, s’agissant d’Offres standardisées.

  • Avertissement La présente fiche d’information vous est délivrée en application de l’article L. 112-2 du Code des assurances. Elle a pour objet d’apporter les informations nécessaires à une bonne compréhension du fonctionnement de la garantie de responsabilité civile dans le temps. Elle concerne les contrats souscrits ou reconduits postérieurement à l’entrée en vigueur le 3 novembre 2003 de l’article 80 de la loi n° 2003-706. Les contrats souscrits antérieurement font l’objet de dispositions particulières précisées dans la même loi.

  • Commandes L’acheteur doit renseigner l’ensemble des champs impératifs indiqués pour pouvoir enregistrer chaque étape de sa commande. La commande de l’Acheteur est prise en compte après : - acceptation des présentes conditions générales de vente matérialisée par la validation obligatoire de la case à cocher « j’accepte l’intégralité des présentes conditions générales de vente » - acceptation du récapitulatif de commande qui lui est soumis en cliquant sur le bouton « envoyer ma commande ». La commande de l’Acheteur devient définitive à compter de sa validation par xxxxxx-xxxxxxxxx.xxx. La validation de la commande par xxxxxx-xxxxxxxxx.xxx est formalisée par l’envoi d’un email récapitulatif à l’adresse email renseignée par l’Acheteur et demeure conditionnée à la disponibilité du produit. En cas d’indisponibilité du produit, xxxxxx-xxxxxxxxx.xxx s’engage à en informer l’Acheteur dans un délai de 72 heures ouvrées à compter de l’envoi de l’e-mail récapitulatif de confirmation de commande. Xxxxxx-xxxxxxxxx.xxx se réserve le droit de refuser ou de suspendre une commande effectuée par un Acheteur avec lequel un litige serait en cours. Les ventes en ligne proposées sur le site xxx.xxxxxx-xxxxxxxxx.xxx sont à destination de la France métropolitaine (Corse incluse). Les frais de livraison en France métropolitaine (Corse incluse) afférents à la commande de l’Acheteur lui sont indiqués avant finalisation de la commande. Pour toute commande à destination des DOM-TOM et de l’étranger des conditions tarifaires de transport particulières s’appliquent. Dans ce cas, l’Acheteur précise lors de sa commande, dans le formulaire des coordonnées, le lieu de livraison souhaité. Après validation de la commande par l’Acheteur, un devis spécifique à la livraison lui est adressé par xxxxxx-xxxxxxxxx.xxx.

  • Modalités de paiement ➢ Mode de paiement acceptés Vous pouvez payer votre réservation ou votre séjour via les modes de paiement suivants : Toutefois, par dérogation, les réservations effectuées moins de 30 jours avant la date de début du séjour doivent être réglées par carte bancaire exclusivement. ➢ Clientèle de passage Pour les séjours en emplacement sans réservation (passage), vous devez, à votre arrivée, payer obligatoirement à tout le moins la première nuit. Vous êtes en outre chargés d’indiquer à la réception la durée de séjour souhaitée ou prolongée. Le solde est à régler au plus tard la veille du départ ; vous devez à ce titre tenir compte des horaires d’ouverture de la réception. En cas de paiement par avance et de départ anticipé, aucun remboursement ne sera effectué.