Convention Clauses Exemplaires

Convention. La présente convention collective.

Convention désigne le présent contrat intitulé « Convention de Preuve ».

Convention. Les présentes conditions générales et les conditions particulières.

Convention. La Convention est rédigée en français, langue unique faisant foi dans les relations entre XXXXXXXXXX et son Client.

Convention. Les présentes ont pour objet de définir les termes et les conditions dans lesquelles la Société WEB MONETIQUE loue au client un terminal de paiement (TPE) comprenant contrat de maintenance, d’assistance et abonnement au flux monétique. Par le présent contrat, et moyennant le respect des dispositions ci-après, et notamment celles afférentes au règlement des redevances convenues, la Société WEB MONÉTIQUE s’engage à fournir au CLIENT les prestations définies aux conditions particulières. Ces prestations sont liées exclusivement à l’utilisation du matériel monétique mis à disposition dans le cadre d’une location. Toutes ces prestations font l’objet d’une facturation unique. Le présent contrat est accepté par WEB MONÉTIQUE dans la limite de l’application des conditions tarifaires en vigueur à la date de la signature. Toute autre condition tarifaire ne pourra être validée qu’après accord de la direction de WEB MONÉTIQUE. Type d’abonnement : Nombre d’abonnement :……………………

Convention. La Convention est rédigée en français. Sauf convention contraire, le français sera la langue utilisée dans les relations entre BOURSORAMA et son Client. (i) Acceptation par le Client des Conditions Générales et de la Brochure Tarifaire, et signature du Dossier d’Ouverture de Compte ; (ii) vérification, par BOURSORAMA, du Dossier d’Ouverture de Compte, dûment rempli et signé par le Client et accompagné des pièces requises par BOURSORAMA et (iii) lorsque les fonds et/ou titres (en cas de transfert de compte de titres) sont crédités sur le premier compte ouvert dans les livres de BOURSORAMA.

Convention. La municipalité met à disposition de l’organisateur, qui l’accepte, les locaux : Elle dispose d’une cuisine équipée et de mobiliers, suivant le descriptif de l’état des lieux. Le prix de la location de la salle est de …………………...………………… Un acompte de ………est versé ce jour, …………………………………… Le règlement s’effectue par chèque à l’ordre du TRESOR PUBLIC ou en Espèces. La caution de la salle est de 500€ à verser le jour de la remise des clés. L’organisateur déclare accepter le présent contrat et reconnais avoir pris connaissance et accepter le règlement intérieur de la salle.

Convention. L’Employeur accorde un congé sans solde à pas plus de quatre (4) membres du Syndicat afin de participer au Bureau Fédéral, congres de la Fédération et de la C.S.N., congrès ou assemblées du Conseil Central de Lanaudière ou sessions de formation à condition: 1. qu’ils y soient délégués par le Syndicat; 2. que I’Employeur ait reçu un avis écrit préalable d’au moins une (1) semaine accompagne de l’avis de convocation, et; 3. qu’aucune de ces absences n’ait pour effet de paralyser les opérations du département.

Convention. La Convention est rédigée en français. Sauf convention contraire, le français sera la langue utilisée dans les relations entre XXXXXXXXXX et son Client. (i) Acceptation par le Client des Conditions Générales et de la Brochure Tarifaire, et signature du Dossier d’Ouverture de Compte ; (ii) vérification, par XXXXXXXXXX, du Dossier d’Ouverture de Compte, dûment rempli et signé par le Client et accompagné des pièces requises par XXXXXXXXXX et (iii) lorsque les fonds et/ou titres (en cas de transfert de compte de titres) sont crédités sur le premier compte ouvert dans les livres de XXXXXXXXXX.

Convention. En ce qui concerne les produits exportés directement par l’Assuré vers les USA/Canada - ou exportés indirectement mais à la connaissance de l’Assuré vers ces pays, l'Assuré s'engage à respecter toutes les dispositions légales et réglementaires, ainsi que toutes procédures visant les produits exigées par les Autorités compétentes au niveau de chaque Etat ou Province, ou au niveau fédéral ou central, ou par les usages en vigueur lors de la distribution desdits produits, y compris en ce qui concerne leur présentation, les notices d'utilisation, les mises en garde et autres mesures de protection des consommateurs et/ou utilisateurs. En cas de non - respect des obligations figurant ci-dessus, l'Assuré sera déchu du bénéfice de la garantie.