Convention. La présente convention collective.
Convention désigne le présent contrat intitulé « Convention de Preuve ».
Convention. Les présentes conditions générales et les conditions particulières.
Convention. La Convention est rédigée en français, langue unique faisant foi dans les relations entre XXXXXXXXXX et son Client.
Convention. La Convention est rédigée en français. Sauf convention contraire, le français sera la langue utilisée dans les relations entre XXXXXXXXXX et son Client.
(i) Acceptation par le Client des Conditions Générales et de la Brochure Tarifaire, et signature du Dossier d’Ouverture de Compte ;
(ii) vérification, par XXXXXXXXXX, du Dossier d’Ouverture de Compte, dûment rempli et signé par le Client et accompagné des pièces requises par XXXXXXXXXX et
(iii) lorsque les fonds et/ou titres (en cas de transfert de compte de titres) sont crédités sur le premier compte ouvert dans les livres de XXXXXXXXXX.
Convention. En ce qui concerne les produits exportés directement par l’Assuré vers les USA/Canada - ou exportés indirectement mais à la connaissance de l’Assuré vers ces pays, l'Assuré s'engage à respecter toutes les dispositions légales et réglementaires, ainsi que toutes procédures visant les produits exigées par les Autorités compétentes au niveau de chaque Etat ou Province, ou au niveau fédéral ou central, ou par les usages en vigueur lors de la distribution desdits produits, y compris en ce qui concerne leur présentation, les notices d'utilisation, les mises en garde et autres mesures de protection des consommateurs et/ou utilisateurs. En cas de non - respect des obligations figurant ci-dessus, l'Assuré sera déchu du bénéfice de la garantie.
Convention. La présente convention a pour objet de favoriser l'accès des membres du CNEHN au Muséum de Rouen, et de définir les modalités de ce partenariat.
Convention. La collaboration de l’auteur contribue à l’élaboration d’œuvres créées à l’initiative de la société Direction et Gestion qui les édite, les publie et les divulgue, sous sa direction et en son nom. L’auteur autorise Direction et Gestion, compte tenu de la vocation de la contribution, à publier ou à faire publier tout ou partie de celle-ci et à procéder aux remaniements rédactionnels rendus nécessaires par le besoin d’harmonisation de l’ensemble de l’œuvre collective à laquelle l’auteur participe. L’auteur cède, à titre exclusif et définitif, à Direction et Gestion l’ensemble des droits patrimoniaux de propriété littéraire et artistique sur sa contribution personnelle objet du présent contrat et conserve son droit moral étant précisé que l’auteur atteste que l’article n’a été publié ou n’est pas en cours de publication au profit d’une autre organisation. Cette cession s’effectue, en contrepartie de la parution à la demande expresse de l’auteur de ses contributions dans les publications éditées par la société Direction et Gestion, pour chacune d’entre elles, au fur et à mesure de leur création et de leur parution. Les droits patrimoniaux cédés comprennent notamment : - les droits d’adaptation et notamment de traduction, de correction et d’évolution ; - les droits de représentation, de reproduction, d’intégration même partielle et de diffusion directe ou indirecte sur un quelconque support d’information et/ ou de communication, électronique ou non, et par tous procédés actuels et futurs ; - y compris par impression, reprographie, télécopie, télétransmission, télécommunication, transmission électronique, en format numérique ou autre, par e-mail, etc. ; - et/ou sur publications, ouvrages, bases de données, internet (extranet ou intranet), et tout forme de réseau, sites, forums électroniques, produits multimédia, etc. - le droit d’utiliser la contribution et ses adaptations pour la promotion de la société Direction et Gestion et de ses publication, ouvrages et autres produits, sous toute forme de support publicitaires, dépliants, affiches, fac-similés, bandeaux, liens hypertextes, etc. Ces droits pourront être exploités par Direction et Gestion ou par un tiers concessionnaire pendant la durée de la propriété littéraire et artistique, en toutes langues et en tous pays, notamment dans La Revue des Sciences de Gestion – Direction et Gestion des entreprises. L’auteur garantit à l’éditeur la jouissance des droits cédés contre tout trouble, revendication et évictions q...
Convention. DE PREUVE
Convention. La Convention est rédigée en français. Sauf convention contraire, le français sera la langue utilisée dans les relations entre BOURSORAMA et son Client.
(i) Acceptation par le Client des Conditions Générales et de la Brochure Tarifaire, et signature du Dossier d’Ouverture de Compte ;
(ii) vérification, par BOURSORAMA, du Dossier d’Ouverture de Compte, dûment rempli et signé par le Client et accompagné des pièces requises par BOURSORAMA et
(iii) lorsque les fonds et/ou titres (en cas de transfert de compte de titres) sont crédités sur le premier compte ouvert dans les livres de BOURSORAMA.